Castèth de Pau
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castèth de Pau

Capitala deu Comtat de Bearn
 
AccueilDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Display Pokémon japonaise Terastal Festival Ex ...
Voir le deal

 

 Notes pour le greffier

Aller en bas 
+11
Julio14
Aida
Shallimar
adam1
lubna
Paddy
Acar
Lune.
Azilize
Klementein
caro
15 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, ... 11, 12, 13  Suivant
AuteurMessage
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 3:03

caro a écrit:
Haricot_Vert --> Comté --> TOP --> Coupable

C'est fait.

Et pour les casiers, bah j'attends des réactions Neutral
Et la liste que je t'ai demandé si tu la retrouves^^ Smile
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeLun 9 Fév 2009 - 17:42

Et un autre

Lea16 --> Comté --> Esclavagisme --> Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeLun 9 Fév 2009 - 22:07

caro a écrit:
Lea16 --> Comté --> Esclavagisme --> Coupable

Et c'est fait également Smile
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeLun 9 Fév 2009 - 22:43

Merci Smile
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 21:42

Caro, je viens de penser...
Dans le titre d'un casier judiciaire, il faudrait mettre la date de la dernière infraction, pour savoir plus rapidement si il faut les archiver ou pas.
Qu'en penses-tu ? Smile
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 22:36

Faisable oui, mais tu crois qu'on aura assez de place ?
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeDim 15 Fév 2009 - 22:49

Jugement rendu le 15 février 1457

Thazet --> Comté --> Escroquerie --> Relaxe par mort de l'accusé
Legolas6 --> Comté --> TOP --> Coupable
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 1:46

caro a écrit:
Jugement rendu le 15 février 1457

Thazet --> Comté --> Escroquerie --> Relaxe par mort de l'accusé
Legolas6 --> Comté --> TOP --> Coupable

C'est fait ma chère juge... Smile
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMar 17 Fév 2009 - 23:34

Merci Klem, en voilà un autre ^^

Jugement rendu le 17 février 1457

Tamaga --> Comté --> TOP --> Coupable 3 jours de prison
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Fév 2009 - 1:32

caro a écrit:
Jugement rendu le 17 février 1457

Tamaga --> Comté --> TOP --> Coupable 3 jours de prison

Et de rien, c'est fait Smile
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Fév 2009 - 23:10

et on continue ^^

Jugement rendu le 18 février 1457

Pitchou34 --> Comté --> Escroquerie --> Coupable => 3 jours d'intérêt généraux à la mine + 1 écu d'amende

Suetr101 --> Orthez --> Escroquerie --> Relaxe pour vice de procédure
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Fév 2009 - 23:34

caro a écrit:
Jugement rendu le 18 février 1457

Pitchou34 --> Comté --> Escroquerie --> Coupable => 3 jours d'intérêt généraux à la mine + 1 écu d'amende

Suetr101 --> Orthez --> Escroquerie --> Relaxe pour vice de procédure

C'est fait Razz
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 19:46

Je pense que les validations de liste (que j'ai ramené des minutes des procès au bureau) n'ont rien à faire au Greffe.
Quelqu'un pourrait les mettre au lieu où ça devrait ? (archives de la presvosté je pense^^)
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 20 Fév 2009 - 19:54

C'est fait Wink
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeDim 22 Fév 2009 - 13:27

Jugement rendu le 22 février 1457

Stargirl --> Comté --> Esclavagisme --> Coupable => 30 écus
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeDim 22 Fév 2009 - 15:39

caro a écrit:
Jugement rendu le 22 février 1457

Stargirl --> Comté --> Esclavagisme --> Coupable => 30 écus

C'est archivé Wink
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeJeu 26 Fév 2009 - 23:20

Jugement rendu le 26 février 1457

Legranduk --> Comté --> Esclavagisme => Coupable : 35 écus d'amende
Molkor --> Comté --> Escroquerie => Coupable : 25 écus d'amende
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 20:46

caro a écrit:
Jugement rendu le 26 février 1457

Legranduk --> Comté --> Esclavagisme => Coupable : 35 écus d'amende
Molkor --> Comté --> Escroquerie => Coupable : 25 écus d'amende

Ah euh... c'est fait au fait Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeMer 11 Mar 2009 - 20:59

Jugement rendu le 11 mars 1457

Ayat --> Comté --> Trouble à l'ordre public => Coupable : 7 jours de prison
_jacquouille_ --> Comté --> Trouble à l'ordre public (brigandage) = > Coupable : 1 jour de prison + 7 jours de travaux d'intérêt généraux à la mine
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeJeu 12 Mar 2009 - 1:55

caro a écrit:
Jugement rendu le 11 mars 1457

Ayat --> Comté --> Trouble à l'ordre public => Coupable : 7 jours de prison
_jacquouille_ --> Comté --> Trouble à l'ordre public (brigandage) = > Coupable : 1 jour de prison + 7 jours de travaux d'intérêt généraux à la mine

C'est fait Wink
Et le procès "Relaxe" d'Orthez aussi^^ Wink
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 2:08

Orthez pas besoin Klem car procès qui n'aurait pas du avoir lieu car hrp du fait du piratage mais bon on peut le classer dans les archives si tu veux

Jugement rendu le 12 mars 1457

Lycia --> Comté --> Trouble à l'ordre public (triple brigandage) => Coupable : 3 jours de prison + 8 coups de fouet en place publique (rp)
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 15:59

caro a écrit:
Jugement rendu le 12 mars 1457

Lycia --> Comté --> Trouble à l'ordre public (triple brigandage) => Coupable : 3 jours de prison + 8 coups de fouet en place publique (rp)

D'autres procès ratés ont été archivés, celui-là comme les autres Razz

Et fait pour Lycia Wink
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 16:48

bien chef Laughing

Ah au fait tu peux archiver Catcat elle est morte ...
Revenir en haut Aller en bas
Klementein

Klementein


Féminin Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 19:06

Oooohh d'accord, je le ferais Sad
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 20:12

Hum no comment ^^ pour ma part je n'ai pas versé de larmes ^^
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Notes pour le greffier - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Notes pour le greffier   Notes pour le greffier - Page 2 I_icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Notes pour le greffier
Revenir en haut 
Page 2 sur 13Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, ... 11, 12, 13  Suivant
 Sujets similaires
-
» Absence du Greffier
» [Notes personnelles] Organisation du travail
» Produits pour lvl 4
» Jeu pour les mineurs
» Pour selene

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèth de Pau :: Le Tribunal du Béarn :: Greffe du Tribunal-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser