Castèth de Pau
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castèth de Pau

Capitala deu Comtat de Bearn
 
AccueilDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Réassort du coffret Pokémon 151 ...
Voir le deal

 

 Traité sur le statut diplomatique, Berry

Aller en bas 
+4
oli13
caro
Paddy
Eugénie de Varenne
8 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Lara

Lara


Féminin Nombre de messages : 3337
Age : 39
Village de residence : Cherche un nouveau lieu
Statut social (lvl) : Etudiante
Date d'inscription : 20/05/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 18:32

S'en est où ça ? C'est en cours ou j'archive ?
Revenir en haut Aller en bas
Varden

Varden


Nombre de messages : 5700
Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 18:43

J'sais pas ...
Revenir en haut Aller en bas
Eugénie de Varenne

Eugénie de Varenne


Nombre de messages : 6382
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 18/06/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeVen 13 Mar 2009 - 20:04

Même remarque.
Revenir en haut Aller en bas
Eugénie de Varenne

Eugénie de Varenne


Nombre de messages : 6382
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 18/06/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 1:39

au voteuh
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 2:17

Et pour la faute grave ?
Revenir en haut Aller en bas
Eugénie de Varenne

Eugénie de Varenne


Nombre de messages : 6382
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 18/06/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 2:21

C'est arrangé, le comte du Béarn avise et léve l'imunité diplomatique de son ambassadeur béarnais affecté en Berry pour que le proc berrichon puisse le mettre en procès.
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 2:23

Bien merci et c'est stipulé dans le traité ? excuse moi pas envie de relire, pas la tête à ça ...
Revenir en haut Aller en bas
Eugénie de Varenne

Eugénie de Varenne


Nombre de messages : 6382
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 18/06/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 2:24

Et voilà.

Citation :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry en Béarn, le Duc Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Béarn en Berry, le Comte du Béarn peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Revenir en haut Aller en bas
caro

caro


Féminin Nombre de messages : 5323
Village de residence : Tarbes
Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine
Date d'inscription : 19/04/2008

Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 2:27

Merci beaucoup je file voter
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique, Berry   Traité sur le statut diplomatique, Berry - Page 2 I_icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Traité sur le statut diplomatique, Berry
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèth de Pau :: Archives du Château :: Archives publiques des conseils comtaux :: 5ème conseil, Varden d'Arezac (13 janvier - 13 mars 1457)-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser