Demande de décret d'Orthez

Citation :

> Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché d Orthez


Article 1 : Sur la vente de bois.
La vente de bois sur le marché de la ville d'Orthez est vendu exclusivement par la mairie et est réservé aux artisans Orthéziens en ayant l'utilité : les forgerons, les boulangers et les charpentiers.
Dans une limite maximum de 6 stères de bois par jour et par artiants.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de procès pour escroquerie devant le tribunal.



Article 2 : Sur la vente de poissons.
La vente de poissons (carpes , truites, ombre, rougets ....) sur le marché de la ville d'Orthez est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de procès pour escroquerie.

Article 3 : Sur les marchands ambulants.
Toute personne étrangère au Comté du Béarn voulant vendre sur le marché d'Orthez devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente sous peine de procès pour escroquerie.

Article 4 : Sur la vente des produits à prix mini.
Les produits vendus à prix mini ( 1 écus ) par la mairie sont strictement réservés aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Orthez et à la rémunération des Marchands ambulants, toutes personnes subtilisant les marchandises et ne voulant pas les rendre sera poursuivit pour escroquerie.

Concernant les MA, ça va faire double emploi avec le coutumier en cours

Limiter l'achat de bois à 6 par jour me semble exagéré, le bois est une denrée loin de manquer

bon augmenter à 12 le nombre de stères, comme à Mauléon, pour les MA oui c'est inutile et le reste, ça me va.

Pour le poisson mettre : "quelque soit son espèce" serait plus simple sinon yen a qui diront hé le goujon est pas noté donc j'ai le droit

je suis d'accord pour quelque soit son espèce... j'avais fait ça à Lourdes pour éviter les contestations.

La limitation des stères n'a pas lieu d'être pour moi

juste une question : peut-être que son bois fond comme neige au soleil et c'est peut-être la raison pour laquelle il cherche à limiter le nombre de stères par personne et par jour, non?

je m'en vais poser la question

Bon en gros il faut du ménage dans les décrets...et on peut amender

il ne manque pas de bois

Donc pour moi il n'est pas justifié d'en limiter l'achat

ok donc je suis d'accord avec vous... je pensais juste que le bois fondait chez lui mais si c'est pas le cas... faut pas exagérer c'est tout ^^

Citation :

Concernant les MA, ça va faire double emploi avec le coutumier en cours

ben supprimons la du coutumier... et mettons celle ci dans les mairies

dites... la foire va disparaître alors les MA va falloir bien les traîter sinon ça vous passera sous le nez les échanges.

La loi du Comté prévaut sur les mairies Oli ne rêve pas.

On vire le truc des MA et le bois oui on monte à 12 c'est plus raisonnable ... S'il est pas content on refuse l'amendement.

Bon tout ce que je pense a été dit ^^ vais me recoucher moi

Et pour ce décrêt ? J'ai pas envie qu'Alleaume vienne encore dire qu'on ne lui donne aucune réponse et qu'il aille encore jeter son venin en gargote

Ben j'ai donné ma réponse. Faut que les économistes transmettent. C'est transmis ?

On archive ?

Oui.