Castèth de Pau
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Castèth de Pau

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 demande de décret de Pau

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Paddy
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Paddy
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MessageSujet: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 10:51

Voici deux décrets que j'aimerais mettre en place rapidement....surtout celui sur la réglementation de la vente des fruits et des poissons sur le marché de Pau.

Citation :
Décret municipal sur la vente de fruits et de poisson sur le marché de Pau:

Art. 1 : Le fruit et le poisson quelque soit son espèce sont des produits vendus exclusivement par la mairie.

Art. 2 : Une personne étant allé pêcher, cueillir dans une autre ville ou ayant reçu ces produits en cadeau de la boulasse et désirant les mettre en vente sur le marché de Pau devra en demander préalablement l'autorisation au maire.

Art. 3 : Les taverniers sont autorisés à vendre fruits et poissons, toutes variétés confondues, sous réserve que le prix de vente ne soit pas au-dessous de celui pratiqué par la mairie sur le marché, soit 10.51 écus pour les fruits, et 20.01 écus les poissons.

Art. 4 : Toute personne ne respectant pas ce décret sans l'accord du maire verra une plainte déposée à son encontre pour trouble à l'ordre public.

Citation :
Grille des salaires

Art. 1 : toute personne qui ne respecte pas la dite grille sera poursuivie par la justice pour esclavagisme.

de 0 à 9 pts: 15 écus
de 10 à 14 pts: 18 écus
de 15 pts à 19 pts: 20 écus
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Paddy
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 10:53

Ce qui me gave c'est que la discussion sur l'harmonisation des salaires comméncée est resté en plan car pas de réponse de Tarbes

Bref ils gueulent qu'on fait rien mais quand on leur demande quelque chose ils trainent des pieds.






[hrp] pas que ça à foutre de gérer leurs états d'âmes moi [/hrp]
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lelmax

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 11:43

Citation :
Art. 3 : Les taverniers sont autorisés à vendre fruits et poissons, toutes variétés confondues, sous réserve que le prix de vente ne soit pas au-dessous de celui pratiqué par la mairie sur le marché, soit 10.51 écus pour les fruits, et 20.01 écus les poissons.

tout le reste me va sauf cela, depuis quand une mairie va decider pour des proprios qui payent une taxe toute les semaines de ce qu ils doivent vendre et a combien ou va t' on ????
C est empeché les tavernier de vendre a leurs prix.
Si le proprio pars une semaine a Orthez et reviens avec ses fruits, je ne vois pas pourquoi on devrai l empecher de revendre, et le poisson pareille
Je suis contre l article 3

Pour les salaire je trouve que 20 c est pas assez, mais bon après libre a l employeur de mettre plus.
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Varden

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 15:02

Pour l'harmonisation des salaires. Propose une grille unique, et fais la voter chez les maires Paddy. La majorité de oui suffira !

Quand à ce décret, et bien oui la vente en taverne ainsi brimée me semble malvenue ... On peut demander à Faster si il tient réellement à cet article ? Et qu'elle est l'argumentation qu'il en donne pour le justifier ?
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Lara

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 15:26

Pour faire simple, je vous met là ce qui a été dit au conseil municipal de Pau :

En gros, Faster voulait carrément interdire la vente de ces produits en taverne, pour que la mairie aie vraiment le monopole et puisse gagner dessus, à ça Caro et moi lui avons répondu que c'était liberticide. Du coup il a répondu ça :

Citation :


Lara, tu me connais. Je me fous de quoi on m'accuse et qu'est ce que l'on dit de moi, à partir du moment ou quand je met en place quelques choses, je pense que cela sera utile.

Comme le dit la duchesse, malheureusement, tout le monde n'a pas la même vision de gérer une taverne que les autres. Certains,le font pour voir un lieu convivial, d'autre le font pour spéculer librement.
Je parle en connaissance de cause. Quand je tenais ma taverne à Argonne, c'est ce que je faisait. Je profiter de mes missions en tant que soldats pour acheter des denrée à prix peu cher, et je mettais tout en vente dans ma taverne, à un prix défiant toute concurrence.
Et je peux vous garantir que c'était très rentable...

Maintenant, on sait qu'il y a deux type de clientèle.ceux qui se nourrissent en taverne, et ceux qui se nourrissent avec les produits du marché.

A la limite, on peux rajouter un article qui stipule que les taverniers ont le droit de vendre dans leur établissement, fruits et poissons, mais qu'ils ne doivent pas les vendre en dessous du prix de la mairie.

Si le propriétaire s'est fourni ailleurs, il en vendra peux être moins, mais auraz une plus grosse marge.

Après, on peux laisser l'arrêté en l'état. Il pourra toujours être modifié plus tard si le maire en ressent le besoin.

Pour plus de détail : https://chateau-pau.forumactif.com/conseil-municipal-de-pau-f153/proposition-d-arrete-municipal-reglementation-de-la-vente-de-fruits-et-de-poissons-t3970.htm
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caro

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 16:17

En fait Faster voit ca pour la mairie, la Capitale n'attire pas grand monde. Je pense que c'est surtout pour les premiers temps afin de faire monter la Capitale, il sera toujours possible ensuite de changer le décrêt.

Si les tavernes se mettent à vendre moins chères que le marché il craint que la mairie soit plus que difficile à gérer surtout en ce moment où il n'y a qu'un champ et c'est un élevage de cochon
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 17:05

les Personnes qui sont partis la bas pour ouvrir des tavernes ne doivent pas subir des lois aussi contraignante, que cela soit maintenant ou pour un temps limité.
c est pas parce que une ou deux tavernes qui vont vendrent 2 denrées moins chers mettrons en peril la marie.
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 19:42

moi je suis d'accord avec ce decret... en contrepartie, la mairie aura qu'à nous rembourser nos impots chaque semaine.....
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Varden

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 13 Fév 2009 - 20:33

Je propose qu'on soumette donc au vote ... Sinon on va pas se décider, je nous connais ...
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Paddy
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 0:45

Concernant le décret fruits et poissons je préfère ce que l'on avait fait à Lourdes qui préservait les tavernes.

Citation :
Décret concernant la commercialisation des fruits et des poissons

Article 1 :
Sur le marché de Lourdes, les fruits sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 2 :
Sur le marché de Lourdes, les poissons quels qu'en soit l'espèce sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie devant la Cour de Justice.

Pour les salaires, je vais faire 2 proposition au niveau du comté :

0 à 6 : 15 écus
7 à 13 : 18 écus
14 et plus : 21 écus

0 à 6 : 15 écus
7 à 13 : 17 écus
14 et plus : 20 écus
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Fleur.

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 2:00

Pour ta 1ère proposition il faut que ce soit 7 à 14 le second pallier car c'est un salaire charnière.

sinon un bléiculteur devra embaucher 3 fois à 21 et le maïsculteur 2 fois à 21 écus... les différences de rendement se feront sentir.

J'avais à l'époque quand j'étais maire de tarbes mis le détail de mes calculs dans les propositions de décret et finalement le comté avait validé mon décret salarial mais la grille de prix doit être conforme également... tout un ajustement en somme.
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Paddy
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 2:33

j'ai modifié le 13 en 14... Mais bon j'aime bien la part de risque Smile
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 2:39

J'ai validé sauf le truc des tavernes que je vais soumettre au vote du conseil. Mais le reste est fait.
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeVen 6 Mar 2009 - 23:09

Up, on archive ou pas ?
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Paddy
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 7 Mar 2009 - 14:03

je pense qu'on peut
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 7 Mar 2009 - 14:53

Pouic pouic on classe.
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitimeSam 7 Mar 2009 - 20:01

les sujets sont pas vérouillés et on peut pas le faire une fois que c'est archivé Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: demande de décret de Pau   demande de décret de Pau I_icon_minitime

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