Traité sur le statut diplomatique, Normandie

Encore un traité à lire pour vous ! Et oui !
Petite différence cette fois-ci, tous nos diplomates bénéficieront d'une aide sur le sol normand (pensez à Rose) et inversement pour les diplomates normands en Béarn.
Je vous laisse lire et poser des questions.

Citation :: TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DU BÉARN ET LE DUCHÉ DE NORMANDIE.

Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Normandie

Dans notre volonté de développer une coopération sans cesse plus approfondie entre les peuples composant les Duché de Normandie et Comté de Béarn,

Conscients de la nécessité de reconnaître et protéger nos Diplomates respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Immunité Diplomatique

L'Ambassade du Duché de Normandie en terre Béarnaise est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Normand. L’ensemble du personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Béarn.

L'Ambassade du Comté de Béarn en terre Normande est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Béarn. L’ensemble du personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché de Normandie.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Duché de Normandie ainsi que le conseil du dit duché, autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire Normand des diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn. Les émissaires Béarnais se verront autorisés à entrer sur le territoire Normand même lorsque les frontières seront fermées.

Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du dit Comté, autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire Béarnais des diplomates de l'ambassade du Duché de Normandie. Les émissaires Normands se verront autorisés à entrer sur le territoire Béarnais même lorsque les frontières seront fermées.

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Duché de Normandie ainsi que le conseil du dit Duché ont le devoir de protéger les diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn. Le Duché de Normandie ainsi que le conseil du dit Duché se devra de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn en cas d'agression ou tous autres crimes.
Le Duc de Normandie ainsi que le conseil du Duché de Normandie s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Béarn.

Le Comté du Béarn ainsi que le conseil du dit Comté ont le devoir de protéger les diplomates de l'ambassade du Duché de Normandie. Le Comté du Béarn ainsi que le conseil du dit Comté se devra de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché de Normandie en cas d'agression ou tous autres crimes.
Le Comte du Béarn ainsi que le conseil du Comté du Béarn s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché de Normandie.

Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché de Normandie pourra être levée par le Comte du Béarn. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Béarn. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché de Normandie, celui ci pourra être poursuivi par la justice du Comté de Béarn.

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Béarn pourra être levée par le Duché de Normandie. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Normandie. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Béarn, celui ci pourra être poursuivi par la justice du Duché de Normandie.

Le Duc de Normandie peut exiger, en cas d'urgence et en motivant sa décision, le départ de l'Ambassadeur de Béarn.
Le Comte de Béarn peut exiger, en cas d'urgence et en motivant sa décision, le départ de l'Ambassadeur de Normandie.

En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.

Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique

Le Duc de Normandie ainsi que le conseil du dit Comté s'engagent à établir et tenir à jour, une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn. Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du dit Comté s'engagent à établir et tenir à jour, une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Normandie. Le Duc de Normandie peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Béarn.

Ces deux listes seront affichées clairement dans les bureaux des ambassades de Normandie en Béarn et de Béarn en Normandie. Ces deux listes définiront ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.

Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château ........., ............
Le ......... jour du mois de ........ de l'An de grasce 1457

Pour le Duc de Normandie :
..............

Pour le Comte du Béarn:
..................

*clemence commence à lire et s'arrête sur "Normandie"*

Pff! m'en fiche son trop loin, ca m'intéresse pas

*prend sa poupée et s'en va jouer dans son coin*

[ca va venir sur mon msn pour raisonner la joueuse et non la gamine parce que je joue mon RP et que ca plait pas, donc j'interviens HRP quand même :

*Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.*

Boulette c'est pas toulouse

*Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.*

Pas le droit d'aller en taverne, mais le droit de sortir en ville?

voilà c'est tout

(je vise pas Ingénue..je parle en général)]

Citation :: Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.

Je trouve ça énorme pour ma part aussi... et s'il va en taverne ? il va lui arriver quoi ?

Perso je trouve ça poussé. Autant le mettre en geôles tout de suite ...

Citation :: Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Le Duc de Normandie peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Béarn.

Si c'est une liste exhaustive de ses diplomates pourquoi refuser l'immunité si plus haut on dit :

Citation :: L’ensemble du personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique

Là je fais peut-être ma blonde mais je ne comprends pas....

faut voir leur marché ^^ politique du bas prix...imaginez en taverne!!!!

d'ailleur je me rend la bas... si vous avez des besoins ...je peu faire la navette

Citation :: L'Ambassade du Duché de Normandie en terre Béarnaise est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du ~~Normand~~ Duché de Normandie.

Citation :: Le Duc de Normandie ainsi que le conseil du dit ~~Comté~~ Duché s'engagent à établir et tenir à jour, une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn. Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Souligné par Caro déjà c'est la Normandie ^^

Hmmm petite question, les diplomates se déplacent tant que ça ?
Je comprends qu'on puisse mettre en place un tel traité avec une région voisine, mais je me demande l'intérêt qu'il y a avec une région qui est à environ 25 jours de trajets, capitale à capitale ?

Up.

Des réponses à mes questions, ou on a laissé tombé ?

Je n'avais pas vu le logo d'alerte.

Donc pour te répondre Dotch, sans dire que les diplomates voyagent sans arrêt, depuis le nouveau forum, ils quittent quand même réguliérement le comté. Ca ne mange pas de pain de signer un accord de ce type.

Je reprend ce traité donc.

Je classe.