Recup de l'ébauche de janvier

Chancellerie

Tout conseiller comtal à droit d'accès total à la Chancellerie
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de la Chancellerie du Béarn.

Le Chancelier régional

- Son premier rôle, qui est le plus important, est de guider ses ambassadeurs, les ambassadeurs faisant leur office au sein des provinces sous sa tutelle. Il se doit d’être disponible pour répondre aux questions de ses diplomates, mais également de les chapeauter en ce qui concerne l’ordre dans leur bureau, la rédaction de rapports hebdomadaires ou mensuels, la collecte d’informations, la rédaction d’un carnet de bord, les manières de prendre contact avec sa chancellerie respective et son homologue. Quelques petits conseils rhétoriques peuvent être donnés pour ne pas paraitre vulgaire et ne pas faire de faux-pas face aux ambassadeurs et autorités.

- Il doit aussi veiller à la continuité du travail de ses diplomates. C’est lui, avec le Chancelier, qui doit intervenir dans un cas de manque de zèle. C’est aussi lui qui peut, le premier, lire et réagir sur les informations et renseignements donnés par ses diplomates.

- En outre, il est plié aux mêmes règles que les ambassadeurs, car il en est un, mais il est aux ordres directs du chancelier et du Conseil. Il est le pont par lequel passent les informations d’une rive à l’autre.

- L’ensemble des Chanceliers-Régionaux en plus du Chancelier forment le « Cabinet Diplomatique » et ensemble, ils s’occupent de lancer des débats, des exercices, des discussions au sein des diplomates. Ils parlent également des problèmes diplomatiques entre eux parallèlement aux discussions tenues aux « Bureaux des Diplomates ».

- Dans certains cas, le Chancelier va exprimer sa volonté de se voir accompagné de ses Chanceliers pour une mission diplomatique, ou un congrès concernant la diplomatie.

L'ambassadeur

Un ambassadeur est le représentant du Comté du Béarn auprès d'un autre Comté/Duché.
L'ambassadeur est subordonné au Conseil de son Comté par l'intermédiaire du Chancelier, qui lui, tient ses fonctions directement du Coms. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.

Nomination

L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi: elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.
Tout candidat au poste d’ambassadeur doit être résident du comté du Béarn ou de la province dans lequel il officiera, et doit disposer d'un casier judiciaire vierge depuis deux mois.

Les qualité requises :

- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Révocation

L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chancelier afin que celui-ci le radie des registres et lui enlève ses accès à la Chancellerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chambellan/Chancelier du Comté/Duché dans lequel il était affecté.

Le Chancelier se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer les autres membres du Conseil.

Droits

L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles de Conseiller, Maire et de maréchaussée.
L'ambassadeur se verra reconnaitre l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

Devoirs et obligations

L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
L'ambassadeur se devra de respecter les us et coutumes de la province dans la quelle il officie
L'ambassadeur s'engage à informer le chancelier de tout changement de la situation politique, diplomatique, judiciaire, militaire, économique de la province dans lequel il travaille.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.

Sanctions

L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge.
Tout ambassadeur qui déroge à son devoir de réserve pourra être inculpé pour trouble à l’ordre public.
Tout ambassadeur qui déroge à son devoir de confidentialité pourra être inculpé pour trahison.
Tout ambassadeur qui commet un délit, de quelque nature que ce soit, sera suspendu de ses fonctions en attente de son jugement.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau une charge à l'ambassade.

Université

Tout conseiller comtal à un accès total à l'université du Béarn.
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de l'Université de Béarn. Seuls les étudiants des arts de la guerre sont autorisés à en porter une à condition qu'elle soit émoussée et qu'il en ai besoin lors du cours du jour. Il lui est alors interdit de dégainer ou brandir ladite arme hors de son étui de rangement.

De sa vocation

Elle dépend du comté du Béarn.
Elle est une entité comtale à part entière.
Elle a pour mission
- de former les étudiants et fonctionnaires du comté
- de guider les étudiants tout au long de leur cursus
- de favoriser les échanges culturels
- de servir le comté

De son fonctionnement

Le cycle de rotation des enseignements

Tarif des cours et embauches

cours=>?
embauches=>10 pe pour X(30) ecus 20 pe pour Y(50) ecus

Des devoirs de chacun

Si l'Université s'engage à optimiser l'enseignement de tous dans la mesure de ses possibilités, étudiants comme professeurs ont certains devoir envers elle.


De l'étudiant

Il lui est demandé :
- de se faire recenser dans sa faculté
- de participer autant que faire se peut aux débats et discutions proposés
- de mettre à jour régulièrement sa fiche
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés

De l'étudiant étranger
Il lui est demandé :
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
- de se faire connaitre auprès du doyen de la faculté concernée


Du professeur

S'il veut enseigner il lui est demandé :
- de se faire recenser en tant que professeur
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
- de soumettre le sujet d'éventuels cours magistraux au recteur ou au doyen de sa faculté


Du professeur étranger

Il lui est demandé :
- de se présenter au recteur et au doyen de la faculté concernée. Le dit doyen acceptera ou refusera une chaire au postulant, après discutions avec le recteur.
- de se faire recenser en tant que professeurs étrangers au sein de la faculté concernée.
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté

Embauche du bailli (partie a voir)

Les offres d’embauches du bailli, visible en mairie, sont réservées aux fonctionnaires en ayant eu l’accord préalable du bailli à l’université Béarnaise.
En cas de non respect, le contrevenant devra verser une amende de 5 écus pour une offre de 10 points d’état et 25 écus pour une offre de 20 points d’état au fonctionnaire lésé.
Si le fonctionnaire contrevenant n’effectue pas le remboursement, il se verra exposé à un procès pour trouble à l’ordre public.

Recteur

Nommer par le Coms
-être Béarnais
-être niveau 3
-avoir un élevage ou un champ ou un artisanat dans une ville du Béarn/ Etre Sujet du Béarn.

Maréchaussée et Prévôté

- Ces deux domaines sont sous le contrôle du Coms et du Prévôt.
- La Maréchaussée et la Prévôté peuvent être amener a travailler en colaboration.
- Le Prévôt peut nommer un adjoint afin de l'aider dans sa tâche.
- Tout membre de la maréchaussé ou prévoté peut être révoqué suite à un cas de non respect, faits graves, ou absentéisme prolongé. Le motif devra être expliqué à l'intéressé.
- Le respect face à la hierarchie est de mise.
- Chaque brigade dispose d’un poste de police sur la place centrale de sa ville (halle), ainsi que d’un bureau au château du Béarn.
- Seuls les maréchaux, agents de la prévôté et le conseil ont accès aux salles. Une dérogation peut être accordée par le prévôt après avis formel du comte, en tant que de besoin et pour des raisons de service uniquement. Cette dérogation (ne?) peut être accordée au maire.

Adjoint au Prévôt

L'Adjoint au Prévôt assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la prévôté et maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.

Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.

Maréchaussée

- La Maréchaussée a pour rôle le contrôle des alentour des villes du Béarn et la sécurité des Mairies.
- La Maréchaussée est composé du Prévôt, des Chef-Maréchaux et de maréchaux (en cas de besoin)
- Les Chef maréchaux sont considérés au nombre d'un par ville et peuvent avoir sous leurs ordres 1 à 4 maréchal.
- Le Chef Maréchal se doit de faire un rapport quotidien de ses patrouilles.
- En cas de faits inhabituels (tentative ou réussite de révolte, reconnaissance de révolté, constitution d’armée ou croisement d’armée, brigandage …), le Chef Maréchal et ses maréchaux se doivent de fournir une gravure de l'évenements (un screen de l’évènement).
Le Chef maréchal recueillera celle de ses maréchaux et fournira le dossier complet avec son rapport quotidien.
- Un Chef maréchal peut être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- Tout Chef maréchal est tenu au secret. Il ne peut donc divulguer tout ordres, informations et discussions privées émanant de la Maréchaussé ou Prévôté
- La démission du Chef maréchal est acceptée avec un préavis de 2 jours minimum, le Maréchal n'est soumis qu'à sa durée d'engagement de 24h renouvelable.
- Le salaire est reversé le lendemain de la patrouille effectué, après vérification de la présence par le Prévôt.
- L'insigne du Chef Maréchal est la suivante :


Prévôté

- La prévôté a pour rôle la procédure d'enquête et le respect de la loi.
- La prévôté regroupe le Prévôt, les Lieutenants et les Sergents.
- En cas de départ en voyage, l'agent de la prévôté se doit de prevenir le Prévôt.
- L'agent de la prévôté se doit de connaitre les lois et arrêtés en vigueur et se tenir au courant de leurs éventuelles modifications.
- Pour une demande d'inculpation, une fois tout les élements réunis, l'agent doit déposer son dossier dans le bureau du procureur.
- Un agent de la prévôté peut-être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- Tout agent de la prévôté est tenu au secret. Il ne peut donc divulger tout ordres, informations et discussions privées émanant de la Maréchaussé ou Prévôté.
- Les agents de la prévôté sont mandaté par leur mairie.
- La fonction d'agent de la prévôté est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Du Lieutenant

Son rôle :

- Surveiller que les sergents effectuent correctement leur travail
- Surveiller le poste de police sur la halle de son village et veiller à ce que chaque affaire soit traitée
- Surveiller toutes les affaires postées sur le poste de police au Château de Pau, demandent les pièces manquantes s’il y a lieu, relance les sergents si les affaires traînent.
- Traiter lui-même les dossiers si aucun sergent n’est disponible.
- Répartir les affaires entre les sergents, s’ils ne se sont pas portés volontaires ou s’ils ne les ont pas vues
- Assister les nouveaux sergents dans leur tâche après leur formation dans l'école de police
- Répondre à leurs questions ou leurs demandes.

Le lieutenant est le garant du respect des procédures de son équipe (vérifier que toutes les pièces du dossier sont là, que le titre est fait correctement et mis à jour, afin de faciliter la tache du prévôt et du procureur). Il peut à tout moment demander de l’aide au prévôt ou à son adjoint si besoin, que ce soit pour une raison technique ou disciplinaire.

Ses prérogatives :

- Le lieutenant peut rappeler à l’ordre un sergent qui n’effectue pas son travail ou pas correctement.
- Le lieutenant peut éditer les posts des sergents afin de rectifier quelque chose (comme le titre si besoin).
- Seul le prévôt peut renvoyer un sergent, mais le lieutenant peut soumettre la demande au prévôt en la motivant.
- Le lieutenant peut proposer des candidatures de personnes au prévôt, qui reste le seul décisionnaire des embauches

Son insigne :


Du Sergent

- S'occupe et surveille les infractions suivante =>
esclavagisme
escroquerie
spéculation
infraction aux arrêtés municipaux et aux lois
plaintes diverses et variées

- effectue les missions de surveillance confiées par son lieutenant.
- instruit les dossiers de plainte correspondants en utilisant les formulaires mis à sa disposition.
- dépose un dossier complet à Pau, lorsqu'une infraction est relevé.
- doit aussi suivre les affaires jusqu'au sa conclusion, ce qui veut dire que si l'accusé est en retraite et/ou hors comté, il doit surveiller régulièrement la fiche de celui-ci pour voir quand il rentre de retraite ou surveiller la maréchaussée pour voir s'il revient en Béarn.

Son insigne :

De l'armée

-L'accès à la caserne est réservé aux membres de l'Etat Major pour les conseillers comtaux.

-Le fonctionnement de l'armée est détaillé par le Code militaire de l'Ost Béarnais et la Code Militaire de la Garde Comtale :"Les Lames Béarnaise"

-Les réservistes sont soumis au respect de la charte des réserviste

des bannières?

Des miliciens

-Les miliciens doivent être des personnes formées et connaître leurs devoirs envers la ville qu’ils défendent et le comté.
-Les miliciens doivent empêcher dans la mesure de leurs moyens toute tentative de prise de pouvoir illégale et dénoncer sans délai à la maréchaussée ceux parmi les rebelles qu’ils auront pu reconnaître et qui auront pris la fuite.
-Il appartient au maire de s’assurer de la formation de ses miliciens en leur rappelant leurs devoirs dès qu'il a connaissance de leur identité, par courrier reprenant les mesures ci-décrites.
-Tout milicien qui, malgré la demande du maire ou d'un membre de la maréchaussée, ne communique pas le nom des rebelles qu’il aura pu repérer devra rembourser sa journée de service.
-Tout milicien qui, en dépit d’une seconde demande du maire ou d’un membre de la maréchaussée, ne communique toujours pas le nom des rebelles qu’il a pu repérer pourra être poursuivi pour trahison devant le Tribunal du Béarn et encourra les peines prévues pour cette infraction en plus du remboursement de sa journée de service.

Des médiateurs

Des émissaires comtaux

régit par la charte des "émissaires comtaux"

Des greffier

Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est totalement libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix.

Le greffier doit être sujet Béarnais et présenter un casier judiciaire vierge depuis 6 mois.

Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Des Adjoints au Juge

Des bourreaux

Nommer par le Juge en accord avec le Coms.
Tout candidat au poste de bourreau doit être résident du comté du Béarn et doit disposer d'un casier judiciaire vierge depuis deux mois. Il devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Juge.
Se doit de respecter la peine indiqué par le juge.

Citation :

Section VI : La Chancellerie

Tout conseiller comtal à droit d'accès total à la Chancellerie.
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de la Chancellerie du Béarn.

VI.A : Le Chancelier :

-Le Chancelier est le premier diplomate du Béarn.
-Le Chancelier a pour rôle d'assurer l'intermédiaire entre le Conseil Comtal et la Chancellerie. Ainsi, s'il ne figure pas parmi les élus, il se verra attribuée une place au Conseil Comtal, bien que son avis ne saurait être que consultatif.
-Le Chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les Chanceliers régionaux et les ambassadeurs.
-Le Chancelier gère les relations extérieures avec les Provinces étrangères dans la mesure des décisions du Comte.

VI.B : Les Chanceliers régionaux

- Leur premier rôle, qui est le plus important, est de guider ses ambassadeurs, les ambassadeurs faisant leur office au sein des provinces sous leur tutelle. Ils se doivent d’être disponibles pour répondre aux questions de leurs diplomates, mais également de les chapeauter en ce qui concerne l’ordre dans leur bureau, la rédaction de rapports hebdomadaires ou mensuels, la collecte d’informations, la rédaction d’un carnet de bord, les manières de prendre contact avec sa chancellerie respective et son homologue. Quelques petits conseils rhétoriques peuvent être donnés pour ne pas paraître vulgaire et ne pas faire de faux-pas face aux ambassadeurs et autorités.

- Ils doivent aussi veiller à la continuité du travail de leurs diplomates. Ce sont eux, avec le Chancelier, qui doivent intervenir dans un cas de manque de zèle. Ce sont eux également qui peuvent, les premiers, lire et réagir sur les informations et renseignements donnés par leurs diplomates.

- En outre, ils sont pliés aux mêmes règles que les ambassadeurs, car ils en sont, mais sont aux ordres directs du chancelier et du Conseil. Ils sont le pont par lequel passent les informations d’une rive à l’autre.

- L’ensemble des Chanceliers régionaux en plus du Chancelier forment le « Cabinet Diplomatique » et ensemble, ils s’occupent de lancer des débats, des exercices, des discussions au sein des diplomates. Ils parlent également des problèmes diplomatiques entre eux parallèlement aux discussions tenues aux « Bureaux des Diplomates ».

- Dans certains cas, le Chancelier va exprimer sa volonté de se voir accompagné de ses Chanceliers régionaux pour une mission diplomatique, ou un congrès concernant la diplomatie.

VI.C : L'ambassadeur

-Un ambassadeur est le représentant du Comté du Béarn auprès d'un autre Comté/Duché.
L'ambassadeur est subordonné au Conseil de son Comté par l'intermédiaire du Chancelier, qui lui, tient ses fonctions directement du Comte. Il ne tient donc son pouvoir que de lui (le Conseil) et ne l'exerce qu'en son nom et sur sa demande expresse.


-L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi: elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.
Tout candidat au poste d’ambassadeur doit être résident du comté du Béarn ou de la province dans lequel il officiera, et doit disposer d'un casier judiciaire vierge depuis deux mois.

VI.D : Les qualité requises :

- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
- Un sens développé du travail en équipe: l'ambassadeur est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec son Chambellan, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension
- Une excellente élocution: en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
- Un sens aiguisé du respect: l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

VI.E : Révocation

L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer son Chancelier afin que celui-ci le radie des registres et lui enlève ses accès à la Chancellerie. Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chambellan/Chancelier du Comté/Duché dans lequel il était affecté.

Le Chancelier se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations, sauf s'il fait état de justes motifs. Toutefois, il devra en informer les autres membres du Conseil.

VI.F : Droits

L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles de Conseiller, Maire et de maréchaussée.
L'ambassadeur se verra reconnaître l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté.

VI.G : Devoirs, obligations et sanctions

L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
L'ambassadeur se devra de respecter les us et coutumes de la province dans la quelle il officie
L'ambassadeur s'engage à informer le chancelier de tout changement de la situation politique, diplomatique, judiciaire, militaire, économique de la province dans lequel il travaille.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
L'ambassadeur sera, le cas échéant, destitué d'office de sa charge.

Tout ambassadeur qui déroge à son devoir de réserve pourra être inculpé pour trouble à l’ordre public.
Tout ambassadeur qui déroge à son devoir de confidentialité pourra être inculpé pour trahison.
Tout ambassadeur qui commet un délit, de quelque nature que ce soit, sera suspendu de ses fonctions en attente de son jugement.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau une charge à l'ambassade.

Je vous livre cette ébauche informe de ce qui pourrait être la section consacré à la chancellerie.

Bon je vais à la chancellerie et puis je leur donne le texte...pareil pour l'université.
Ca vous va?

Pour ma part ça me va.
Et concernant la maréchaussée et la prévôté, l'ébauche en est où environ ?

Faut que je la retape vu les modification qu'il y a eu pour prevoté maréchaussé

Citation :

Maréchaussée et Prévôté

- Ces deux domaines sont sous le contrôle du Coms et du Prévôt des Maréchaux.
- La Maréchaussée et la Prévôté peuvent être amener a travailler en collaboration.
- Le Prévôt est assisté du Lieutenant Chef de Prévôté et du Major.
- Tout membre de la maréchaussée ou prévôté peut être révoqué suite à un cas de non respect, faits graves, ou absentéisme prolongé. Le motif devra être expliqué à l'intéressé.
- Le respect face à la hiérarchie est de mise.
- Chaque ville dispose d’un poste de prévôté sur la place centrale de sa ville (halle), ainsi que d’un bureau au château du Béarn.
- Seuls les maréchaux, agents de la prévôté, les maires et le conseil ont accès aux salles.
Les membres du conseil municipal ont un droit de regard sur les rapports de leur poste de Prévôté. Une dérogation peut être accordée par le prévôt après avis formel du comte, en tant que de besoin et pour des raisons de service uniquement.
- Toute personne ayant accès à tout ou partie des locaux de la Prévôté et Maréchaussée est tenu au secret. Tout ordres, informations et discussions ne doivent donc être divulguer.

• Maréchaussée

- La Maréchaussée a pour rôle le contrôle des alentour des villes du Béarn et la sécurité des Mairies.
- La Maréchaussée est composé du Prévôt, des Chef-Maréchaux et de maréchaux (en cas de besoin)
- Les Chef maréchaux sont considérés au nombre d'un ou plus par ville et peuvent avoir sous leurs ordres 1 à 4 maréchal.
- Le Chef Maréchal se doit de faire un rapport quotidien de ses patrouilles.
- En cas de faits inhabituels (tentative ou réussite de révolte, reconnaissance de révolté, constitution d’armée ou croisement d’armée, brigandage …), le Chef Maréchal et ses maréchaux se doivent de fournir une gravure de l'évènement (un screen de l’évènement).
Le Chef maréchal recueillera celle de ses maréchaux et fournira le dossier complet avec son rapport quotidien.
- Un Chef maréchal peut être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- La démission du Chef maréchal est acceptée avec un préavis de 2 jours minimum, le Maréchal n'est soumis qu'à sa durée d'engagement de 24h renouvelable.
- Le salaire est reversé le lendemain de la patrouille effectué, après vérification de la présence par le Prévôt.

• Prévôté

- La prévôté a pour rôle la procédure d'enquête et le respect de la loi.
- La prévôté regroupe le Prévôt, les Lieutenants, les Sergents et les aspirants
- En cas de départ en voyage, l'agent de la prévôté se doit de prévenir le Prévôt.
- L'agent de la prévôté se doit de connaitre les lois et arrêtés en vigueur et se tenir au courant de leurs éventuelles modifications.
- Pour une demande d'inculpation, une fois tout les éléments réunis, l'agent doit déposer son dossier dans le bureau du procureur.
- Un agent de la prévôté peut-être appelé à témoigner et se doit de répondre à cet appel.
- Les agents de la prévôté sont mandaté par leur mairie ou le conseil comtal.
- La fonction d'agent de la prévôté est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

en ce qui concerne l'université..vous pourrez suivre ici =>

Bureau Rectrice

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