Mise en Page pour meilleur lisibilité

Juste une petite remarque avant de m'atteler à la suite... ne serait-ce pas possible d'en améliorer la forme... car là c'est imbuvable pour ma part... bien que ce soit intéressant à lire... qu'en pensez-vous?

oui car noir sur noir, j'arrive plus à voir que du noir ^^

je vais y penser ^^ pour sûr

retirer le gras, ne pas agrandir autant les caractères...et plutôt jouer sur le souligné et une couleur légèrement différente (rouge foncé par ex).

Sinon...je vais voir ce que j'avai fait en Décembre/janvier pour maréchaussée etc...
J'avai entamer un truc mais il a été décidé de ne pas les mettre au risque de faire trop lourds et/ou avoir trop à voir/revoir pour valider.

En gros, validé déjà ce que nous avons et rajouter par la suite ses sous partie, car ne sont pas une priorité.
Et peut-on parler de coutume?;..Il va falloir faire attention à la formulation, etc...dans ses sous parties.

Alleaume si tu vois comment la mettre en page pour que cela facilite la lecture, lance toi

C'est trop gras Alleaume .
Bon sinon je divise, et met sur un sujet à côté ce qui concerne la mise en page.

Citation :

Livre Premier : Les Institutions Comtales.

Propos préliminaires : Les Institutions Comtales sont les différents organismes chargés de la gestion de la vie politique intérieure au comté de Béarn. Le détail de leurs prérogatives constitue l'essentiel du corpus législatif béarnais. Tout individu intégrant une Institution Comtale devient un Agent du Comté de Béarn, et se doit de prêter Serment au Comté de Béarn en la personne du Comte, son représentant. L'Assermentation ne saurait donner le moindre avantage concret sur le plan du droit, et n'est gratifiante que par le prestige qu'elle confère.

Il existe un seul et unique serment valable pour conférer la dignité de représentant d'une Institution Béarnaise, qu'il soit connu de tous comme étant celui-ci :

"Serment (à rédiger)"

En prêtant Serment, l'Agent Assermenté représentant du Comté de Béarn accepte d'engager l'image du Comté de Béarn tout entier à travers chacun de ses faits et gestes. Pour cette raison, toute poursuite judiciaire à l'encontre d'un Agent Assermenté sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public sera automatiquement commuée en Trahison.
Le Serment béarnais engage à vie celui qui le prête. Toute personne désirant se libérer de cet engagement se doit de faire connaître publiquement sa volonté d'abjuration.
Il est laissé aux différentes Institutions béarnaises le loisir de réclamer un serment particulier.

Section I : Le Comte et le Conseil Comtal.

I.A Statuts Généraux

1) Le Conseil Comtal est l'assemblée de douze conseillers élus par le peuple pour un mandat de deux mois, chargée d'administrer de manière générale la vie politique béarnaise.

2) Le Comte est l'Incarnation du Comté de Béarn, il est élu par les conseillers à la majorité absolue des suffrages. Pour être pleinement légitime, le Comte élu doit recevoir l'assentiment du Roy de France, qu'il recueillera au terme de la prestation d'Allégeance, qu'il devra effectuer dans les deux jours suivant sa nomination par le Conseil Comtal.

3) Le Conseil Comtal est la principale instance législative du Comté de Béarn, il dispose du pouvoir de fixer la Coutume par écrit, au terme d'une procédure définie en I.2

I.B Le pouvoir Législatif du Conseil Comtal


1) Le Comté de Béarn ne saurait reconnaître qu'un seul corpus légitime, par conséquent, tout conseiller désirant proposer une loi se doit d'envisager également son intégration au corpus législatif béarnais.

2) Chaque conseiller est libre de suggérer un ajout, une abrogation, ou une modification des textes de loi béarnais. S'en suit une période de débat au terme de laquelle la proposition peut être mise au vote.

3) Les votes se dérouleront sur une période de sept jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.

4)Pour que le texte soit adopté, il doit réunir un minimum de huit avis positifs, ou l'emporter par un minimum de deux voix d'écart à la clôture des votes pour le cas où un minimum de huit avis aient été exprimés.

5) Le texte doit être contresigné par le Comte pour être validé, et publié dans un délai de trente-six heures par lui ou le Porte Parole du Conseil.

6) Si deux textes se trouvent être contradictoires sur un ou plusieurs points, c'est celui qui a été adopté le plus récemment qui devra être retenu.


I.C Les devoirs et engagements des conseillers comtaux

1) Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante, il devra signaler toute absence. Ainsi tout Conseiller qui n'aura pas donné signe de vie au conseil après un délai de trois jours sera considéré comme absent, et s'exposera à des sanctions.

2) Chaque conseiller est tenu de participer aux votes sans retard, excepté en cas d'absence prévue et justifiée.

3) Nul conseiller ne peut quitter le territoire du comté de Béarn sans avoir au préalable reçu l'autorisation du Comte.

4) Les conseillers sont tenus de fournir régulièrement un bilan de leurs activités au Porte Parole ou au Comte.

5) Aucun conseiller ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d'une seule et même voix.

6) Les débats du conseil comtal sont confidentiels, nul conseiller n'a le droit de dévoiler les informations émanant du conseil. Cette close est valable, même après démission, révocation ou fin de mandat. Seule une autorisation du Comte peut permettre à un Conseiller de débattre, de citer ou d’évoquer certains sujets issus du Conseil Comtal.

I.D Les Sanctions à l'encontre des conseillers comtaux.


1) Un Conseiller en exercice ne peut être mis en procès que s’il ne respecte pas ces engagements et sur demande du Comte uniquement. Toute plainte que le Comte ne juge pas digne d’être traitée sous le mandat dudit Conseiller attendra qu’il ne soit plus élu pour être portée devant la Cour de Justice du Comté du Béarn.

2) En cas d'infraction de la loi relative à la confidentialité, le conseiller, ou ancien conseiller, accusé pourra être définitivement exclu du conseil et poursuivi pour Haute Trahison.

I.5 Des différents postes du Conseil Comtal

1) Le Comte

-Le Comte est l'Incarnation du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
-Le Comte doit accréditer et nommer des personnes élues aux postes clefs.
-Le Comte peut déléguer n’importe lequel de ses pouvoirs à un conseiller.
-Le Comte est responsable de la sécurité des personnes du Béarn, de l’intégrité territoriale et du respect des lois et des traités.
-Le Comte est le chef des armées.
-Le Comte est responsable du bon fonctionnement du Conseil.
-Le Comte est juge dans un procès où le Juge se constitue partie.
-Le Comte peut proposer un anoblissement que seul le Roy d'Armes de France peut avaliser.
-Le Comte peut décorer les citoyens ayant contribué au développement et à l’épanouissement du Comté. La décoration officielle du comté est "l'Ordre du Mérite".
-Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
-Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
-Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.

2) Le Porte Parole

-Le Porte parole est en charge de la communication entre le Conseil et les habitants du Béarn.
-Le Porte-parole est seul, avec le Comte, à pouvoir rendre publiques les activités du Conseil, sauf dérogation explicite du Comte.
-Le Porte parole assure la publication des activités du Conseil, au château de Pau ainsi qu’en gargote béarnaise.

3) Le Bailli

-Le Bailli est responsable des finances, la gestion du cheptel et l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Béarn.
-Le Bailli, sous contrôle du conseil peut attribuer un mandat en espèces ou nature à un mandataire, fixe la rémunération des mineurs, la capacité des mines et le niveau du Revenu Minimal Inter duché.
-Un mandat en espèces ou nature pour un salaire, un contrat ou un jeu doit, pour être valide, comporter la mention de son montant initial, de sa date d’émission, de la raison de la transaction et du nom de la personne mandatée pour faire la transaction.
-Le Bailli attribue le budget alloué à l'armée au Connétable.

4) Le Commissaire au Commerce

-Le Commissaire au Commerce est responsable des ressources du Comté et de la circulation des biens extra et intra comtales via l’attribution d’enveloppes en espèces ou en nature.
-Le Commissaire au commerce peut attribuer un mandat en espèces ou en nature selon les mêmes modalités que le Bailli.
-Le Commissaire au Commerce gère les relations avec les maires conjointement avec le Bailli et recrute les Marchands Ambulants officiels du Comté.

5) Le Commissaire aux Mines

-Le commissaire aux mines est responsable de l’exploitation optimale des mines et carrière du Comté.
-Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement et de leur sécurité.

6) Le Connétable

-Le Connétable est responsable du financement de la maréchaussée, de l’armée ainsi que de la constitution de réserves d'armement.
-Le Connétable attribue le budget alloué aux armées du comté du Béarn et à la Prévôté.
-Le rôle du Connétable au sein de l’Ost est défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".
-Le Connétable peut attribuer un mandat en espèces ou en nature selon les mêmes modalités que le Bailli.

7) Le Capitaine

-Le Capitaine dirige l’Ost du comté du Béarn, en collaboration avec le Sénéchal, ainsi que la Garde Comtale dicte « Lames du Béarn ».
-Le rôle du Capitaine au sein de l’Ost est précisément défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".

8 ) Le Prévôt des Maréchaux

-Le Prévôt des Maréchaux a pour rôle la sécurité intérieure du comté.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du bon fonctionnement de la Maréchaussée et Prévôté du Comté.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du recrutement des personnes en charge des groupes de maréchaux et des agents de la prévôté.

9) Le Procureur

-Le procureur a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
-Le procureur est garant de la bonne organisation de la salle des plaintes.
-Le procureur à la possibilité de négocier toute sorte d’accord avec la défense, notamment avec les avocats du barreau du Comté du Béarn.
-Le procureur est soumis aux devoirs suivants :
- instruire les procès à partir des dépôts de plaintes qui lui parviendront, aussi bien par missive privée que par dépôt de plaintes en salle des plaintes ;
- suivre les procès pour s’assurer que l’accusation est bien représentée ;
- s’assurer que l’organisation de la salle des plaintes soit claire et compréhensible.

10) Le Juge

-Le Juge a pour rôle de rendre la justice sur le sol du comté selon la loi en vigueur.
-Le Juge peut se constituer partie dans une affaire. Le Coms se substitue au juge dans le cadre de cette affaire.
-Le Juge doit suivre le Droit Royal, la Charte du Juge et le Coutumier du Béarn.
-Le Juge qui enfreindrait les règles qu’ils édictent peut être démis par le Coms pour abus de pouvoir et le cas échéant mis en procès pour Haute-Trahison
-Le juge est chargé de veiller à l’archivage des affaires classées au sein de son tribunal. Pour cela il peut nommer un greffier. (à revoir entièrement pour adaptation au droit coutumier)

11) Le Chancelier

-Le Chancelier représente le Conseil comtal à la Chancellerie du Béarn.
-Le Chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les Chanceliers régionaux et les ambassadeurs.
-Le Chancelier gère les relations extérieures avec les Provinces étrangères dans la mesure des décisions du Comte.

12) Le Chambellan

-Le Chambellan est le second du Comte.
-Le Chambellan remplace le Comte en cas de vacance temporaire du pouvoir et en l’attente du retour du Comte.

Section II Les Municipalités.

Chaque ville béarnaise est représentée par une municipalité, incarnée, a minima, par un maire élu par le peuple selon des modalités décrites en xxx. Les maires disposent du droit de s'entourer d'un conseil municipal pour l'administration de leur ville, qu'ils composeront et organisent comme ils le souhaitent.

II.A Les devoirs et engagements des Maires.

1) Le Maire est délégué à la gestion du marché municipal de sa ville, dans tous les sens du terme. Il doit veiller à l'approvisionnement du marché local en tout type de bien, ainsi que lutter pour maintenir les prix à un niveau qui satisfasse à la fois les producteurs et les consommateurs.

2) En tant que plus proche relais entre le peuple et le Comté de Béarn, le Maire se doit d'être disponible et ouvert à la communication avec les habitants de sa ville, que ce soit en halle, en taverne, par courrier privé et en publiant au minimum une lettre publique aux frais de la municipalité au cours de son mandat.

3)Il est formellement interdit aux Maires Béarnais d'utiliser les infrastructures municipales à des fins personnelles, notamment pour véhiculer ses idées politiques.

II.B Les Moyens mis à disposition des Maires.

1) Les Maires sont seuls habilités à acheter au nom de la municipalité qu'ils représentent.

2) Les Maires disposent de la possibilité de délivrer des mandats en espèce ou en nature, selon les mêmes modalités que le bailli.

3) Les Maires disposent de la possibilité d'adresser un courrier à l'ensemble des habitants, aux frais de la municipalité.

4) Les Maires disposent de la possibilité de lancer de lancer des procédures judiciaires devant la cour de Justice du Béarn, avec autorisation du procureur. Ils se substituent à lui durant la procédure le cas échéant.

5) Les Maires disposent d'un pouvoir législatif partiel, et peuvent édicter des décrets, valables dans leur ville uniquement. Ces décrets devront être contresignés par le Comte afin d'être considérés comme valables.

II.C Les Tribuns

1)Les Tribuns sont nommés par les Maires, et le champ de leur compétence est réduit à la municipalité en laquelle ils sont affectés.

2) Les Tribuns ont pour mission de prendre en charge l'intégration des nouveaux arrivants dans leur ville.

Si ca va à tout le monde, je ferai les modif dans les post de constant directement.(si tu m'autorise )

J'ai déjà vu 2/3 remarque a faire sur ce qui est écrit, mais j'aimerai la mise en page d'abord (ca m'eviterai de me tuer les yeux ^^)

Roh, vous êtes des petites natures
C'est pas si moche que ça... Vous êtes vraiment superficiels ! Quand un sage vous montre la lune, vous regardez son vernis à ongle ?^^

Bref, j'autorise évidemment tout type de modification qui pourrait rendre la lecture de ce document plus agréable^^

wow bravo c'est plus lisible et agréable à lire

Des petites natures, qui vont manger du coutumier pendant un moment...alors autant le rendre agréable à lire.

Afin de faire digérer l'addition des grands restaurant, on fait une belle présentation du plat.

Bah là c'est pareil!

double post...c'est fait partout.
Remarque partout dans la soirée ou demain.

Excusez moi, mais là j'ai un peu de mal à me retrouver dans tous ces dossiers ......

Où je peux trouver ce texte, présenté ici pour pouvoir y faire une remarque ? Car je ne trouve aucun dossier [post] le concernant. A moins que ce soit directement ici

Ce topic ne sert plus vraiment à grand chose actuellement, je pense qu'il peut être verrouillé. Le texte qui y est présenté a été découpé et retravaillé depuis.

Couic.