Livre premier, section V, sur l'armée [échange]

Proposition de modification, consécutive à des remarques faites ailleurs.

Citation :

4) Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord de l'État Major et du Conseil Comtal.

4) L'Etat Major dispose d'un droit de véto concernant toute modification du présent texte.

C'est la version la plus soft, si j'ose dire. Une version plus musclée serait de donner un droit de véto à chaque membre de l'État major. Que les personnes concernées se décident sur ce qui semble le mieux. Dans la première version, le droit de véto serait collectif, et voté à majorité.

Ah j'oubliais ! On a les réservistes à mettre aussi.

Citation :

V.I La réserve

1) Le réserviste est une personne béarnaise qui, avec le consentement de l'Etat Major, devient réserviste. Il n'est assujetti à rien tant qu'il n'a pas reçu de demande provenant d'un des membre de l'Etat Major ou que celui ci n'a pas décrété la levée de la Réserve.

2) Tant que la Réserve n'est pas levée, il est considéré comme un civil et n'a donc pas accès à la caserne.

3) A dater de la levée de la réserve, le réserviste est considéré comme un soldat à part entière pour la durée de la mobilisation et est assujetti au code militaire et peux aussi être traduit en justice par le tribunal militaire.

4) Une fois tous les deux mois, à déterminer avec la caserne dont il dépends, le réserviste se devra d'intégrer la caserne de sa ville pour y subir un entrainement militaire de remise à niveau. Il sera soumit à ce moment aux même règles et lois qu'un soldat normal et devra tout faire comme eux. Ces entrainements se feront si la Réserve n'a pas été levée pendant au moins deux mois.

5) Un réserviste n'a pas de grade, de même pendant une mobilisation il sera au grade de soldat et ne pourra faire l'objet d'une promotion à l'intérieur de l'Ost.
Il peut si il le souhaite faire une demande pour intégrer à part entière l'Ost Béarnaise et son cas sera étudié par toute personne habilité à le faire pour déterminer si oui oui non il devient soldat.

6) Le réserviste de part son état ne peux être affecté qu'à des taches dans les frontières du Béarn. En aucun cas ses missions pour l'Ost ne devront se faire hors les frontières du Comté , sauf demande de celui ci.

Rien à redire, sauf sur ce point:

Citation :

4) Une fois tous les deux mois, à déterminer avec la caserne dont il dépends, le réserviste se devra d'intégrer la caserne de sa ville pour y subir un entrainement militaire de remise à niveau.

Une fois tous les deux mois c'est pas trop peu ?

Sinon y'a juste à reformuler il me semble.

Hum voui... Mais et les petits nouveaux ?

Citation :

V.I La réserve

1) Tout béarnais peut, avec le consentement de l'Etat Major, devenir réserviste. Le réserviste n'est assujetti à rien tant qu'il n'a pas reçu de demande provenant d'un des membre de l'Etat Major ou que celui ci n'a pas décrété la levée de la Réserve.

2) Tant que la Réserve n'est pas levée, il est considéré comme un civil et n'a donc pas accès à la caserne.

3) A dater de la levée de la réserve, le réserviste est considéré comme un soldat à part entière pour la durée de la mobilisation et est assujetti au code militaire et peux aussi être traduit en justice par le tribunal militaire.

4) Dans les deux semaines suivant son engagement, le réserviste est tenu de se présenter à la caserne de sa ville pour subir un entrainement militaire de mise à niveau. Il sera soumis à ce moment aux même règles et lois qu'un soldat normal et devra tout faire comme eux.

5) Une fois tous les deux mois, à déterminer avec la caserne dont il dépend, le réserviste se devra d'intégrer la caserne de sa ville pour y subir un entrainement militaire de remise à niveau. Il sera soumis à ce moment aux même règles et lois qu'un soldat normal et devra tout faire comme eux. Ces entrainements se feront si la Réserve n'a pas été levée pendant au moins deux mois.

6) Un réserviste n'a pas de grade, de même pendant une mobilisation, il sera au grade de soldat et ne pourra faire l'objet d'une promotion à l'intérieur de l'Ost.
Il peut si il le souhaite faire une demande pour intégrer à part entière l'Ost Béarnais et son cas sera étudié par toute personne habilitée à le faire pour déterminer si oui oui non il devient soldat.

7) Le réserviste, de par son état, ne peux être affecté qu'à des taches dans les frontières du Béarn. En aucun cas ses missions pour l'Ost ne devront se faire hors les frontières du Comté , sauf demande de celui ci.

Impec, juste une tite reformulation et c'est bon.

Proposition de formulation plus concise.

Citation :

V.I La réserve


1) Tout béarnais peut déposer une candidature devant l'État Major afin de devenir réserviste.

2) Tant que la Réserve n'est pas levée, le réserviste est considéré comme un civil et n'a donc pas accès à la caserne.

3) A dater de la levée de la réserve, le réserviste est considéré comme un soldat à part entière pour la durée de la mobilisation, il est assujetti au code militaire et peux être traduit en justice par le Tribunal Militaire.

4) Dans les deux semaines suivant son engagement, le réserviste est tenu de se présenter à la caserne de sa ville pour subir un entrainement militaire de mise à niveau. Il sera soumis à ce moment aux même règles et lois qu'un soldat normal.

5) Une fois tous les deux mois, à déterminer avec la caserne dont il dépend, le réserviste se devra d'intégrer la caserne de sa ville pour y subir un entrainement militaire de remise à niveau. Il sera soumis à ce moment aux même règles et lois qu'un soldat normal. Ces entrainements se feront si la Réserve n'a pas été levée pendant au moins deux mois.

6) Un réserviste n'a pas de grade. Durant sa mobilisation, il sera au grade de soldat et ne pourra faire l'objet d'une promotion.

7) Le réserviste, de par son état, ne peux voir son affectation l'engager hors des frontières béarnaises, sauf demande contraire de celui-ci.

Vouiiiiiiiiiiiiiiiiiiii !

Bon bah à part le TM dont on a parlé....tout bon.

Euh nan la Réserve on peut tout simplement la virer. Ca marche pas et ça marchera jamais.
En deux mots, je pense que ceux qui veulent s'engager dans l'armée s'engage directement, ceux qui veulent aider temporairement lors d'une menace se tournent vers les autorités civiles.
Ce qu'il faut, c'est une "réserve civile", dirigé par un bureau indépendant de l'Ost, mais travaillant avec lui et la maréchaussé bien sûr.

Je pense que le projet (<--lien) présenté par Lily est prometteur.

Je rejoins l'avis de Feignant non pas que la réserve n'a aucune chance de marcher mais je pense en effet que le système proposé par Lily serait en effet bien plus attractif.
J'essaierai de formuler le projet en question pour demain pour vous proposer quelque chose de plus "structuré" et en parler ensuite.

Sinon comme Clémence me va à part les quelques modifications dont on a parlée concernant le tribunal militaire.

D'accord concernant la réserve, j'attends votre suggestion.

On se posait la question, ne serait-il pas beaucoup plus simple de ne pas faire de tribunal militaire spécifique ? Les entorses au code militaire seraient jugées dans le civil, avec toujours possibilité de faire un procès publique.
On surfe un peu sur la vague "droite décomplexée" là Tout ce qui ressemble de près ou de loin à un organisme public, on s'en méfie instinctivement

Bon en faite on fait sauter le TM et les réservistes du coutumier.

Comme ca les réservistes et le TM on pourra voir tranquille et l'ajouter une fois le coutumier bouclé...
Ce sont de gros dossier qui demande du temps, donc autant mettre à côté et laisser les militaires réfléchir tranquille la dessus.
(et moi je m'y pencherai une fois le coutumier bouclé..promis ^^)


Je remet ici le TM...comme ca tu peux le supprimer du premier post constant.

Citation :

V.H : Du Tribunal militaire. -> A modifier !


1) Le tribunal militaire est compétent pour toute entrave au code militaire.
Il est saisi soit par l'Etat major, soit par un officier concerné par une rétrogradation.

2) Le tribunal militaire est composé d'un Jury composé des membres de l'Etat Major à l'exception du Capitaine, ainsi que de deux soldats choisis au hasard, d'une autre garnison que la personne impliquée.

3) Le tribunal militaire est présidé par le Capitaine, c’est lui qui décide du déroulement du procès. Il peut faire appel à deux témoins si nécessaire.

4) Le prévenu à le droit à la parole, il peut également faire appel jusqu’à deux témoins pour sa défense.

5) Le tribunal militaire siège dans une salle publique de la caserne.
En cas de nécessité, le huit clos pourra être proclamé par le capitaine.

6) Le tribunal militaire est habilité à rendre les verdicts suivants:
- des sanctions pécuniaires sur solde, de travaux forcés ou de mise aux arrêts.
- d'arrestation (prison militaire RP)
- d’indignité (Dégradation temporaire ou définitive, renvoi de l'armée),
- peine de mort.
La peine de mort ne peut être prononcée qu'en cas de haute trahison, désobéissance ou désertion en temps de guerre ou sur le champ de bataille.

7) Le prévenu ne peut être jugé pour un fait civil ou déjà jugé par un tribunal civil.

Citation :

- Ne pas appartenir à d'autres ordres ou institution (Prévôté, police, ordre quelconque...).

Si je comprends bien un Hospitalier ne peut pas servir son comté dans le cadre de l'armée, je me trompe?

En gros oui, car il faut faire un choix. Si l'Ost et les Templiers ont une mission différente au même moment, le soldat doit suivre qui ? C'est pas gérable.
Bien sur, il y a toujours moyen de s'arranger, suivant la situation. Par exemple, Erel est soldat et maire de Tarbes, pour le moment ça ne pose pas de problème vu que Tarbes est une ville stratégique et qu'il peut donc être là pour défendre.