Partenariat comté - MA indépendants

Je prends même quelqu'un que je connais un maximum bien entendu ^^

pas de modification supplémentaire pour ma part.

Pour information, Philippeanjou est partant pour être MA

pas d'autre remarque concernant les MA comtaux...

paddy tu oublis labretagne dans les MA... elle à toujours servi le comté... quand vous lui avez demandé, et à fort rapidement executé ses contrats.

C'est exact en effet pour Labretagne, elle a toujours été réactive aux demandes du comté.

Voilà j'espère n'avoir rien oublié et ne pas m'être trompée.

Citation :

Contrat de Marchand Ambulant Comtal
entre le Comté du Béarn, d'une part, représenté par son CaC
et le Marchand Ambulant Comtal, nouvellement recruté, d'autre part

Il est convenu de ce qui suit :

Article 1 : Du Rôle du Marchand Ambulant

a ) Par marchand ambulant, il est entendu , la personne accréditée par le Comté pour aller vendre ou acheter des marchandises là où le Comté en a besoin en son nom
b )Le Marchand Ambulant est aussi la parole du CaC sur le lieu des échanges commerciaux et est tenu au droit de réserve ainsi qu'a la bonne tenue des accords pris par le CaC.
c ) Il n'a aucunement le droit de renégocier à la hausse ou à la baisse les accords commerciaux pris.
La négociation est envisageable à partir du moment où le comté reste gagnant dans cet échange.


Article 2 : De la disponibilité du Marchand Ambulant

Il est convenu que le Marchand Ambulant se met au service du Comté et donc est sujet a être mobilisé de façon urgente et rapide pour effectuer les tâches que le CaC pourrait lui donner.
Le Marchand s'engage donc a répondre dans un délai de vingt quatre 48 ? heures au CaC pour la réalisation de la mission qu'il lui donne et à se mettre à disposition le plus souvent possible et en priorité pour le Comté.

Article 3 : De la rémunération du Marchand Ambulant

a) Le salaire du Marchand Ambulant est à convenir avec le CaC en exercice qui devra lui en donner le montant avant la prise de la mission qui a confié au Marchand Ambulant si celui ci en fait la demande. Le salaire sera calculé au cas par cas et pourra être donné en denrées comme en écus suivant son niveau social.
b) Le salaire est versé en fin de mission au retour du Marchand

Article 4: Des dispositions légales

a ) Le Marchand Ambulant durant la durée de sa mission, pourra faire des échanges s'il le souhaite avec ses propres écus.
Le Marchand Ambulant , durant la durée de sa mission, s'interdit d'utiliser le mandat Comtal fourni a des fins frauduleuses
b )Le Contrat décrit dans le mandat fait également office de contrat a prendre en compte par le Marchand durant sa mission : prix de vente et prix d'achats conseillés, quantités et de manière générale tout ce qui pourrait être utile d'y être noté y seront précisé , le Marchand Ambulant s'engage a s'y conformer.
c )De fait le Marchand Ambulant , pour pouvoir prétendre à ce poste se doit d'être un citoyen Béarnais possédant au moins une propriété terrienne sur le sol Béarnais.

Article 5 : Des risques encourus :

Si un manquement au présent contrat est constaté ou si une utilisation abusive ou frauduleuse de son statut ou du mandat attribué est constaté, le Marchand Ambulant sera traduit en justice pour le chef d'inculpation de trahison.

Article 6 : De la rupture du présent contrat

a )Le présent contrat peut être dénoncé par les deux parties présences et sera effectif deux jours après la dénonciation, ou si le Marchand est en mission, le contrat prendra fin au moment où le mandat sera rendu.
b )Le présent contrat peut être dénoncé sans préavis par le CaC en exercice si un ou plusieurs des articles précités n'ont pas été correctement remplis par le Marchand.

Fait à Pau le XXXX

Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Coms du Béarn

Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter ses clauses et ses articles en tout connaissance de cause.

Citation :

Le Marchand Ambulant, durant la durée de sa mission, s'interdit d'utiliser le mandat Comtal fourni a des fins personnelles et/ou frauduleuses

Euh... frauduleuse non, mais personnelles oui.
Moi ça me gêne pas que le MA fasse aussi son commerce personnel sur le trajet et protège ses possessions avec le mandat... faut quand même qu'il puisse aussi y trouver son intérêt...

En effet Yolaine, je suis d'accord avec toi... Sinon il faut payer le MA à un salaire correspondant à son niveau c'est à dire entre 21 et 25 selon qu'il est paysan ou artisan.

Citation :

La négociation est envisageable à partir du moment où le comté reste gangnant dans cet échange.

-Gagnant pas gangnant ^^

Citation :

pourra faire es échanges s'il le souhaite avec ses propres écus.

-des et pas es

D'ac avec Yolaine sinon. Et euh Paddy, pas selon qu'il soit paysan ou artisan, mais selon qu'il soit paysan/artisan ou érudit/bourgeois.

-"On fonce !"

bon vais mettre ça dans la salle des votes, si ya encore des "soucis" vous en parlez ici.

Maintenant voir les contrats des MA indépendants...

J'avais commencé une ébauche de texte, sans grande réaction derrière.

Citation :

Contrat entre XXX Marchand Ambulant indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,

Il est convenu d'un commun accord :

Que le Comté du Béarn s'engage à fournir à un mandat au marchand ambulant, pour qu'il puisse voyager en toute sécurité.
Que le Marchand Ambulant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, et ce avec son propre argent.
Que, le Marchand Ambulant s'engage à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
Que, le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant aux prix fixés initialement (prix définis dans le contrat du mandat ? grille de prix ?)

Ce qu'il faut voir c'est surtout comment vous voulez régir la chose, ce n'est pas évident.

Est ce qu'il y a un contrat qui lie le ma au Comté dès son départ : tout ce que le MA achète le Comté rachète ?
Est ce que le CAC donne une liste de produit à racheter (produit nécessaire) et les rachètes d'office ?

le mieux serait une liste et pour le reste c'est du au cas par cas, suivant les nécessités, le MA peut proposer d'autres choses mais le CAC sera pas obligé de les prendre. que ce qui est sur la liste à prendre par obligation : fer et pierre par exemple

Pour moi je résume :

* mandat coffre vide de tous écus du comté
* achat de denrées pour le comté, selon une liste approximative et selon le temps de voyage prévu par le MA
* fourchette de prix convenue avec le CaC
* Si denrées intéressantes en faire part au CaC et en acheter si accord de ce dernier
* rendre le mandat dès le retour afin que le comté puisse refaire un mandat au MA pour lui payer la somme due

[par contre petite question hrp. Dans le mandat le cac voit chaque transaction qui est faite avec le prix me semble non ? ou ne voit-on que le contenu sans tarif ? Si pas de prix il va falloir qu'il donne le prix de rachat en preuve (screen de ses évènements) ]