Castèth de Pau Capitala deu Comtat de Bearn |
| | L'intro | |
| | Auteur | Message |
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Lara
Nombre de messages : 3337 Age : 39 Village de residence : Cherche un nouveau lieu Statut social (lvl) : Etudiante Date d'inscription : 20/05/2008
| Sujet: L'intro Mar 15 Sep 2009 - 15:59 | |
| Bon cette partie avait été approuvée par le conseil d'il y a 2 mois, apparemment certains termes posent problème (cf ce qu'a dit Manga dans le topic coutumier version 1.0)Est il utile ? Est il bien formulé ? voilà première partie à décortiquer.A la suite se trouve ce que l'on avait déjà. - Citation :
- Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des noeuds qui les relient, le noeud situé au nord de Tarbes et le noeud situé au sud de Lourdes.
L'Instance autoritaire ayant pour vocation de diriger la vie politique intérieure au comté de Béarn, et dont le présent texte est l'émanation, est appelée le Conseil du Béarn, elle est représentée par la figure du Comte de Béarn et tire sa souveraineté de la volonté du Dieu Immanent. Le comté de Béarn est une province du Royaume de France, et reconnaît donc la légitimité des institutions royales sur ses terres, ainsi que celle des lois édictées par le Roy de France. En dehors de ces dites lois, seule la Coutume, définie comme l'ensemble des usages en vigueur, a force de loi dans le comté de Béarn, et il n'appartient qu'au Comté de Béarn d'en donner un prolongement écrit, en vertu du pouvoir législatif qui l'autorise à énoncer la Coutume sous forme de lois. Afin d'administrer correctement son territoire, le Comté de Béarn se décline en de multiples institutions, dont il appartient au présent texte de fixer les prérogatives.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :
1) Décret temporaire Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige.
2) Grâce Comtale Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation quel que soit la nature de la peine et de l'infraction.
3) Révolte Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l’ordre public Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
5) Juge Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres. Par cette délégation, le Juge devient le seul habilité à rendre la Justice comtale en se basant sur la législation béarnaise, la jurisprudence et la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer.
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| | | Paddy Juge
Nombre de messages : 7250 Village de residence : Lourdes et Pau Statut social (lvl) : Niveau 4 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Mar 15 Sep 2009 - 16:05 | |
| Ah oui mais non, y'a eu ça de voté y'a 1 mois... Oui je sais... je - Citation :
Coutumier Béarnais
Préambule
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes. L'Instance autoritaire ayant pour vocation de diriger la vie politique intérieure au comté de Béarn, et dont le présent texte est l'émanation, est appelée le Conseil du Béarn, elle est représentée par la figure du Comte de Béarn et tire sa souveraineté de la volonté du Dieu Immanent. Le comté de Béarn est une province du Royaume de France, et reconnaît donc la légitimité des institutions royales sur ses terres, ainsi que celle des lois édictées par le Roy de France. En dehors de ces dites lois, seule la Coutume, définie comme l'ensemble des usages en vigueur, a force de loi dans le comté de Béarn, et il n'appartient qu'au Comté de Béarn d'en donner un prolongement écrit, en vertu du pouvoir législatif qui l'autorise à énoncer la Coutume sous forme de lois. Afin d'administrer correctement son territoire, le Comté de Béarn se décline en de multiples institutions, dont il appartient au présent texte de fixer les prérogatives.
Dispositions Générales
Propos Préliminaire : Les Dispositions Générales sont les principes élémentaires que chaque béarnais doit connaître s'il veut se prémunir d'une action litigieuse. Le corpus législatif béarnais ne s'y résume pas, mais elles fournissent un aperçu satisfaisant pour qui mène une vie à l'écart des affaires publiques. En revanche, pour celles et ceux qui briguent une responsabilité quelconque dans la vie politique béarnaise, la connaissance de l'ensemble des lois en vigueur est vivement recommandée.
Article 1 : Tout propriétaire terrien souhaitant engager un ouvrier pour travailler sur sa propriété est tenu de lui proposer un salaire minimal de 15 écus. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour esclavagisme. La grille de salaires du Béarn ayant vocation à s'adapter aux lois du marché, celle-ci sera définie par décret comtal renouvelable à tout moment si nécessaire.
Article 2 : Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.
Article 3 : Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.
Article 4 : Il est interdit de faire usage de la violence ou de la force envers autrui, notamment dans le but de lui dérober les biens qu'il détient sur lui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.
Article 5 : Il est interdit de véhiculer des accusations calomnieuses que l'on sait mensongères à l'encontre d'un habitant du comté de Béarn. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.
Article 6 : Il est formellement interdit de faire usage d'un vocabulaire grossier et insultant pour dégrader la dignité d'autrui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. | |
| | | clemence
Nombre de messages : 3247 Village de residence : Tout dépend du RP Date d'inscription : 15/10/2008
| Sujet: Re: L'intro Mar 15 Sep 2009 - 22:20 | |
| Voté mais jamais publié paddy...donc bon... Et puis on essaye de repartir sur court afin de voir le coutumier voté dès ce mandat... donc faut choper a droite a gauche et faire un mixte. Jte remet mon bout Lara, chiper du nouveau, mélanger à l'ancien, tout en faisant bref , essentiel et direct^^. Le roi n'est pas cité...pour plus de liberté...^^ Dieu n'est pas cité...pour plus de liberté... - Citation :
- La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des noeuds qui les relient, le noeud situé au nord de Tarbes et le noeud situé au sud de Lourdes.
Contrairement au droit écrit représenté par le codex champenois, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Evidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :
1) Décret temporaire
Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige.
2) Grâce Comtale
Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quel que soit la nature de la peine et de l'infraction.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
5) Juge
Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres. Par cette délégation, le Juge devient le seul habilité à rendre la Justice comtale en se basant sur la législation béarnaise, la jurisprudence et la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer. | |
| | | Azilize
Nombre de messages : 12286 Village de residence : Lourdes Statut social (lvl) : Erudite voie de l'etat Date d'inscription : 11/07/2008
| Sujet: Re: L'intro Mar 15 Sep 2009 - 22:32 | |
| Moi je veux entendre parler de ce coutumier il me sort par les yeux et les oreilles. | |
| | | clemence
Nombre de messages : 3247 Village de residence : Tout dépend du RP Date d'inscription : 15/10/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 16 Sep 2009 - 0:15 | |
| moi je veux PAS ??? | |
| | | Azilize
Nombre de messages : 12286 Village de residence : Lourdes Statut social (lvl) : Erudite voie de l'etat Date d'inscription : 11/07/2008
| | | | Paddy Juge
Nombre de messages : 7250 Village de residence : Lourdes et Pau Statut social (lvl) : Niveau 4 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 16 Sep 2009 - 21:50 | |
| - clemence a écrit:
- Voté mais jamais publié paddy...donc bon...
C'est sur que publier une intro toute seule c'est débile et que tout ça ne peut sortir qu'en une fois | |
| | | clemence
Nombre de messages : 3247 Village de residence : Tout dépend du RP Date d'inscription : 15/10/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 16 Sep 2009 - 22:04 | |
| Oui, je sais-pardon ca a été mal compris ma remarque^^-...mais on sais que la suite, ne sera pas sorti...car ils souhaitent retourner a un coutumier cours et simple. Si l'on sors une intro qui fait la longueur du coutumier, ca va faire bizarre, non?
Toute les discussions et les choses faite, avant ne sont pas inutile, elles vont servir pour le coutumier. | |
| | | Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Jeu 17 Sep 2009 - 18:01 | |
| -Du même avis que Clem, pour changer^^ | |
| | | caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 30 Sep 2009 - 1:22 | |
| On en est où pour l'intro ? vos avis ? moi ça me semble bon le mixe de Clémence | |
| | | Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| | | | caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 30 Sep 2009 - 14:59 | |
| Toi oui Erel ^^ mais les autres ? | |
| | | Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| | | | oli13
Nombre de messages : 1845 Village de residence : LOURDES Statut social (lvl) : Cancre Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 30 Sep 2009 - 19:58 | |
| franchement un coutumier avec des articles de lois precis...j'appel ça un codes...
donc ça m'intéresse pas.... le coutumier peut etre interprété...le codex precis pour viser un groupe de personne
donc aucun avis sur l'intro | |
| | | caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| | | | Rose Deldor Plantagenest
Nombre de messages : 527 Village de residence : Tarbes, Paris Date d'inscription : 08/09/2008
| Sujet: Re: L'intro Mer 30 Sep 2009 - 20:39 | |
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| | | Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: L'intro Lun 5 Oct 2009 - 4:33 | |
| -Bon, et on fait quoi maintenant? ^^ | |
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| Sujet: Re: L'intro | |
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| | | | L'intro | |
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