Les lois escro-escla

on décortique, on reformule, on vire ce qu'il ne va pas, on ajoute s'il manque.

Citation :

Lois:

1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.

2.Nul n'est censé ignorer la Loi

3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.

Livre II: Lois royales

Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise, l'original étant ici:
http://www.lesroyaumes.com/aide/fr/guide_de_jeu )

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La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.

Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.


Tout Tavernier mettant en vente un menu à l'énoncé trompeur ne reflétant pas le contenu réel se rend coupable d'escroquerie.


Il est interdit aux Béarnais d’acheter, sur les marchés des villes ou du Comté du Béarn, des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de leur activité (par exemple de la farine si l'on n'est pas boulanger ou des seaux si on n'élève pas de vaches) sans y avoir été autorisé avant par le Bourgmestre de la ville ou le Commissaire au Commerce du Comté. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Il est interdit aux béarnais de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec leur activité (par exemple de la laine si on n'élève pas de moutons ou du blé si l'on en cultive pas) sans y avoir été autorisé avant par le Bourgmestre ou le Commissaire au Commerce du Comté. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Il est interdit de spéculer, c'est à dire de revendre une marchandise à un prix supérieur à celui auquel elle a été acquise.

L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.

J'ai regardé ce qu'avait fait Clemence aussi j'espère n'avoir rien oublié au passage, sinon éditez mon post et rajoutez^^

Il est interdit aux Béarnais d’acheter, sur les marchés des villes ou du Comté du Béarn, des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de leur activité (par exemple de la farine si l'on n'est pas boulanger ou des seaux si on n'élève pas de vaches) sans y avoir été autorisé avant par le Bourgmestre de la ville ou le Commissaire au Commerce du Comté. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Il est interdit aux béarnais de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec leur activité (par exemple de la laine si on n'élève pas de moutons ou du blé si l'on en cultive pas) sans y avoir été autorisé avant par le Bourgmestre ou le Commissaire au Commerce du Comté. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Il est interdit de spéculer, c'est à dire de revendre une marchandise à un prix supérieur à celui auquel elle a été acquise.

Désolé, mais tu bloque trop le marché...il faut libérer les marché pour tout le monde...la surprod est belle est bien là, des loi pour bloquer les marchés ca va pas.

Pensons Producteur et pas Consommateur.
Il suffit d'un paragraphe, un seul pour les cas d'abus...par exemple tamaga, pablog etc...
Tu met "interdit déstabiliser" et hop tu peu foutre en procès n'importe qui ^^, car terme plus général.
Tu peux aussi ne pas mettre en procès..justement car c général.

Citation :

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.

Serieux, c'est casse pied plus qu'autre chose, je l'ai senti sous inge.
imagine que tu as besoin de descendre le salaire mini a 14 écus (pour X ou Y raison)...ta la coutumier qui t'emm**** ^^.
Le plus simple pour le coutumier, tu le base sur les possibilité IG (se baser sur l'IG pour monter son RP )...donc tu met 12 écus mini et tu rajoute qu'ensuite c'est géré par décret comtal...
Car les prix d'embauche doivent s'adapter au marché.
Une grille des prix obligatoire fixe...c'est ridicule au bout d'un moment...2/3 mois plus tard elle devient obsolete...grille des salaire pareil..ca a besoin d'être revu en fonction de l'eco du comté.

Donc plus de liberté, comme pour les marché.

Bah si ta desta dans top...pas besoin de mettre quelque chose ici ^^.
Tu met rien, tu fais cours, ca fait un coutumier moins long et des libertés.

(j'vai en gonfler plus d'un avec mes liberté )

Il resterait ça en escroquerie.

Citation :

Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.


Tout Tavernier mettant en vente un menu à l'énoncé trompeur ne reflétant pas le contenu réel se rend coupable d'escroquerie.

c'est bien c'est cour

toi jte boude, d'abord...

Dites...je me pose une sérieuse question là

Citation :

• Lois Royales :

Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise, l'original étant ici:
http://www.lesroyaumes.com/aide/regles/fr/regles.html

1-La sorcellerie
Toute personne ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos, qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui sera mis en accusation pour sorcellerie.

Les personnes manipulées seront brûlées vifs en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
Les salaires minimaux sont de 12 écus, comme imposer par le Roi Levan. La grille de salaires du Béarn ayant vocation à s'adapter aux lois du marché, celle-ci sera définie par décret comtal renouvelable à tout moment si nécessaire, tout personne ne respectant pas la grille comtal pourra être poursuivi pour esclavagisme.

En quoi se sont des lois royales?

J'ai cherché et je n'ai trouvé cela nul part (pour le moment)...donc en fait les descriptions, ce sont les premiers joueurs du béarn qui les ont donné et pas recopié d'un texte royal?

Citation :

Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise, l'original étant ici:
http://www.lesroyaumes.com/aide/regles/fr/regles.html

C'est ça les loys royales je crois

ben dans mon idée, ce serait bien d'avoir le moins de décrets possibles, pour mieux s'y retrouver mais c'est vrai qu'il est long celui là à cause des exceptions en fait. Faudrait mettre juste ça :

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

rajouter (cf decret datant du XX sous le mandat du Coms Varden)

-pour le reste je verai plus tard..enfin si j'ai le temps xD-