Lara
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 |  Sujet: Les types de délits et peines associées  Mar 15 Sep 2009 - 16:04 | |
| Bon c'est un exemple, pàas obligé d'être dans le coutumier si trop restrictif pour les procs/juges mais peut etre mis en modèle dans leur bureau.après il y a comme j'ai dit ailleurs, le sujet des TIG, on peut le discuter ici...ou ailleurs peu importe, du moment que c'est fait. - Citation :
- Sont considérés comme délits légers ceux entrant dans les catégories suivantes :
- esclavagisme
- escroquerie
Sont considérés comme délits graves ceux entrant dans la catégorie suivante :
- trouble à l'ordre public
Sont considérés comme délits sérieux ceux entrant dans les catégories suivantes :
- récidives de troubles à l'ordre public
- trahison
- haute trahison
Pour les délits légers :
Les excuses publiques par affichage en Halle ou en gargote.
L’amende, elle peut être versée au plaignant et aux diverses victimes pour réparation et au Comté pour frais de Justice. L'amende est déterminé par le juge en fonction de la gravité des faits.
Les travaux d'intérêts généraux à la mine. Le nombre de journées de travaux imposés dépendra de la gravité des faits. L'argent récolté lors de ces travaux devra être reversé au comté suivant le barème suivant:
Moins de cinq jours de TIG : 100 % de l'argent doit être reversé.
Plus de cinq jours : 80 % doit être reversé.
Pour les délits graves :
La bastonnade, donnée en place publique par le bourreau.
Le carcan, Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
Le fouet, enfin toutes les tortures ! 
La prison, peine légère, d’une durée inférieure ou égale à 3 jours.
Pour les délits sérieux :
La prison, peine lourde d’une durée supérieure ou égale à 3 jours, suivant le rang social de l'accusé [niveau IG].
L’exil, d'une durée limitée, suivant la gravité des faits.
La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
Dernière édition par Lara le Mar 15 Sep 2009 - 17:49, édité 1 fois | |
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Erel de Dénéré
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| | Sujet: Re: Les types de délits et peines associées Mar 15 Sep 2009 - 17:09 | |
| -J'aime bien ce que t'as mis pour les TIG. | |
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caro
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Lara
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caro
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clemence
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| | Sujet: Re: Les types de délits et peines associées Mar 15 Sep 2009 - 22:15 | |
| OK pour le valider à côté  par contre rajouter une phrase si c'est validé..du genre "Si c'est necessaire le juge peut passé outre ce texte pour prononcer la peine au moment du verdict"...enfin un truc du genre. Qu'au cas où le juge veuille mettre plus de 3 jours à un gars qui a fait un délit grave..il puisse. Ou encore donné une peine pas indiqué. bref liberté, liberté  | |
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