TOP Trahison HT

Livre III: Lois pénales

Trouble à l'ordre public

- Toute personne faisant usage de menaces ou de violences envers autrui, que ce soit pour le emttre à mal ou dans le but de lui subtiliser les biens qu'il possède, se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.

- Toute personne véhiculant des accusations calomnieuses qu'il sait mensongères à l'encontre d'un habitant du comté de Béarn se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Toute personne faisant usage d'un vocabulaire grossier et insultant dans le but de dégrader la dignité d'autrui se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.

- Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.

- Toute personne étrangère au Béarn créant ou circulant au sein d'une lance ou d'un corps d'arme sans autorisation préalable du Comte ou du Prévôt des Maréchaux se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal.
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.

Trahison

- Toute personne se révoltant, ou appelant à la révolte envers l'autorité Comtale, que ce soit en prenant pour cible le Château de Pau ou les Municipalités, se rend coupable de trahison

- Toute personne assermentée soupçonnée de Trouble à l'Ordre Public devra être poursuivie pour Trahison.

- Tout représentant d'une Institution Béarnaise manquant à ses devoirs et engagements ou démissionnant sans préavis se rend coupable de Trahison.

- Toute personne étant prise à voler ou falsifier des documents sera poursuivie pour trahison.

- Toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du comté ou la mise à mal d'un individu verra le contrevenant poursuivi pour trahison.

- Tout Conseiller et tout maire se servant des outils de communication ou autres moyens, mis à sa disposition pour favoriser un quelconque candidat ou une quelconque liste aux élections municipales et ducales se verra poursuivi pour trahison.

Haute Trahison
- Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison.

- Toute personne levant une armée sans autorisation écrite du Comte se rend coupable de Haute Trahison

- Tout représentant du Béarn acceptant d'user du privilège de sa fonction pour agir contre les intérêts du Béarn au profit d'une entité étrangère se rend coupable de Haute Trahison.

rajoute un chapitre sur oli...^^

toute personne se nommant oli sera poursuivie pour ht en vertu du fait que oli est traitre au bearn...

tout oli sera poursuivi.... par la pairie, l'inquisition, le comté du bearn.... mesme pour des fait non commis...juste par habitude, oli le sournois, le fourbe, le... etc...

tu vois par toi mesme...tu brode...pas de souci... pour le reste ...ben euh ...ça me va!!

Toute personne nommée Oli, quoi qu'elle fasse, de par son patronyme, se verra poursuivie pour Haute Trahison. En sus de cela, les faits et gestes de cette même personne seront rapportées à la pairie afin qu'elles statuent sur son compte, pouvant donner une peine allant jusqu'à la mort, par le feu de préférence, afin de purifier le corps et l'esprit de cet être démoniaque.

ça te convient ?

Moi j'ai rien dit ,car en fait je ne le mettrai pas dans le coutumier..trop long, trop détaillé (trop chiant XD)

En fait faut trouver une phrase courte qui résume un peu comme pour les autres.

ça me convient.... du moment qu on me met pas au piloris.... en plus c'est bien formulé je trouve

mais bien sur clem vient me contrarier.... donc fais plus court lara

Toute personne nommée Oli, de par son patronyme se verra persécutée, torturée et exécutée d'une façon ou d'une autre !

Vala !!

mais naaaaaaaaa xD...je parle pour le truc sérieux pas pour oli....(et puis sur le coutumier dsl j'ai tendance à être HRP :s )

RP

Regarde lara en coin....

Euh...c'est pas bien ca...après maman elle va pas être contente...pointe du doigt le truc sur oli.

bien mieux...et plus compréhensible... merci clem!!! et lara

Pas grave^^

Mais en fait ya 3 chefs d'inculpation dans ce bloc là. Avec une phrase à chque fois pour dire : fraude, destabilisation, révolte etc etc ça fait bloc parce que mal rangé

pff lara tu comprend rien... marque oli et tu auras un seul chef d'accusation qui regroupe tout... m'enfin...t'es blonde ou quoi?

Autant que toi très cher.

Vas y Caro, t'as carte blanche concernant cet olibrius !

telle mere telle fille...et lara au milieu... hum étrange sensation d'un seul coup... mais oli devait se reprendre....

d'abord je ne suis pas blond... je suis clair de cheveux ...nuance!!

regarde oli et sors bien concentré sur la chevelure olienne.

Euh...Oli tu es blond... puis petit sourire, fière d'elle..Si elle peut l'embêter un peu, mais par précaution se place au côté de sa mère. on sait jamais...

Trouble à l'ordre public
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.
Ces deux phrases sont répétitives dans les faits non ?
Toute personne faisant usage de menaces ou de violences envers autrui, que ce soit pour le emttre à mal ou dans le but de lui subtiliser les biens qu'il possède, se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Toute personne véhiculant des accusations calomnieuses qu'il sait mensongères à l'encontre d'un habitant du comté de Béarn se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Toute personne faisant usage d'un vocabulaire grossier et insultant dans le but de dégrader la dignité d'autrui se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.
Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est considéré comme un trouble à l'ordre publique.
Toute personne étrangère au Béarn créant ou circulant au sein d'une lance ou d'un corps d'arme sans autorisation préalable du Comte ou du Prévôt des Maréchaux se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal.
En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Trahison
Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison. pareil repetition à voir avec l'autre de même couleur.
Toute personne se révoltant, ou appelant à la révolte envers l'autorité Comtale, que ce soit en prenant pour cible le Château de Pau ou les Municipalités, se rend coupable de trahison
Toute personne assermentée soupçonnée de Trouble à l'Ordre Public devra être poursuivie pour Trahison.
Tout représentant d'une Institution Béarnaise manquant à ses devoirs et engagements ou démissionnant sans préavis se rend coupable de Trahison.
Toute personne étant prise à falsifier des documents sera poursuivie pour trahison.
Toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du comté ou la mise à mal d'un individu verra le contrevenant poursuivi pour trahison.
Tout Conseiller et tout maire se servant des outils de communication ou autres moyens, mis à sa disposition pour favoriser un quelconque candidat ou une quelconque liste aux élections municipales et ducales se verra poursuivi pour trahison.
tout ceci pourrait être regroupé sous les interdits d'un representant du comté en englobant le devoir de reserve
Haute Trahison
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison.
Toute personne levant une armée sans autorisation écrite du Comte se rend coupable de Haute Trahison
Tout représentant du Béarn acceptant d'user du privilège de sa fonction pour agir contre les intérêts du Béarn au profit d'une entité étrangère se rend coupable de Haute Trahison.

reprennons notre serieux...y a du monde.....

c'est trop long de toute manière. xD

regarde oli qui trouve un bon prétexte pour couper court à la discussion sur la couleur de ch'veux...puis regarde le texte...soupir

pff! c'est trop long votre truc...moi je lis pas..

Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.
Ces deux phrases sont répétitives dans les faits non ?
Toute personne faisant usage de menaces ou de violences envers autrui, que ce soit pour le mettre à mal ou dans le but de lui subtiliser les biens qu'il possède, se rend coupable de Trouble à l'Ordre Public.

ah vi du fait qu'il ya la phrase subtiliser les biens oui c'est birgandage bon on vire la première. La seconde est plus complète.

erf j'ai raté une phrase quand jai voulu ranger tout ça...donc à virer celle qui est dans trahison

Déjà pour TOP tu peux résumer avec ça =>

Citation :

4) Du trouble à l’ordre public

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

(bien sur c'est donc à retirer de l'intro)

Ensuite Haute Trahison, ca peut-être résumé par ca =>

Citation :

Constitue un acte de Haute Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un membre du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque institutions Béarnaise.

Bon c'est pas clair, mais en gros seul des Béarnais avec des charges peuvent être mis en HT...un étranger ne pourra pas par exemple, car je vois pas en quoi un étrangers peut faire de la haute trahison comme il n'est pas béarnais. :wink:

Pour la Trahison à la rigueur =>

Citation :

Constitue un acte de Trahison, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du Comté

Pas mal....Mais peut-être préciser...."Pour tout béarnais ou etranger" non ?
Y'en a qui pourront toujours venir chipoter hélas...

Si on ne précise pas c'est que c'est pris en compte...
De toute manière c'est laissé à l'appréciation du juge...c'est écrit en début de coutumier.
(enfin je crois^^)

Juste pour être sur..c'est pour trahison que tu souhaite le rajouter?

Pour trahison c'est forcement des béarnais, pour haute trahison c'est forcement du personnel comtal ou municipal,
les etrangers 'est juste du top...Logiquement

oui, c'est ce que je me dis aussi...mais bon pour un TOP tu peux poursuivre quelqu'un qui destabilise le marché et quelqu'un qui a pris le chateau...ca fait bizarre, quand on y pense.

Trahison => Béarnais
Haute trahison => Bearnais appartenant à une institution.(conseil, mairie, prévôté, chancellerie, etc...)