De la loy des votes...

Citation :

Loi concernant la Procédure des votes au Conseil

Le conseiller propose une loi concernant une seule thématique de la législation : il ouvre le débat et réécrit son texte au fur et à mesure de l'avancée des discussions. Ces dernières doivent avoir lieu en temps limité de trois jours à une semaine.

Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)
La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.

La Comtesse Améliane a proposé
Le Conseil a adopté
La Porte Parole Leslou a rédigé

Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

-Personnellement je trouve cette loy un peu mal faite ou incomplète. Je vous met ici les réflexions à ce sujet qu'on avait eu à BEA et que Dotch nous avait résumé là-bas.

• Le vote est l'un des devoirs du conseiller, au bout du troisième vote où le conseiller ne s'est pas prononcé, des sanctions seront prévues.
  En cas d'absence, un conseiller peut donner sa voix à un autre conseiller. Un conseiller ne peut être titulaire que d'une seule et unique procuration.
  
• Le Coms et ses 11 conseillers élus peuvent soumettre un objet au vote. La personne initiant un vote est alors responsable du bon déroulement des votes, de l'archivage, de l'annonce des résultats.
  
• La durée maximale d'un vote est de 4 jours. Toutefois, la personne initiant un vote peut décider de réduire cette durée en laissant au minimum 2 jours de vote. La dicte personne doit préciser le temps d'ouverture des votes.
  
• Un vote prend fin dès lors le délai passé ou si le résultat est connu avant la fin des votes.
  
• Un vote est entériné par un vote positif à la majorité absolue des votes exprimés (les abstentions ne sont pas comptabilisées). Un minimum de 8 votants est requis.
  Chaque conseiller élu a une voix comptant un. En cas d'égalité, la décision revient au Coms.

Ce sujet peut paraître non prioritaire mais moi je trouve que si. Après tout, autant essayer d'avoir le meilleur fonctionnement interne possible si on veut être efficaces. Bien sûr ce ne sont que des idées, pas besoin d'agresser si pas d'accord ou je sais pas, j'ouvre juste le débat

Juste au passage, voilà d'où vient la réflexion.

https://chateau-pau.forumactif.com/7eme-conseil-eugenie-de-varenne-14-mai-1457-13-juillet-1457-f47/decrat-refuse-par-les-votes-et-pourtant-t4993.htm?sid=382a45a2d30e7a7a0894e1884ebad0f4

-Tout à fait. Sinon vous pensez quoi des propositions faites? (et j'avais pas vu ça pour les discussions clem merci^^)

Citation :

En cas d'absence, un conseiller peut donner sa voix à un autre conseiller. Un conseiller ne peut être titulaire que d'une seule et unique procuration.

Et s'il ne donne pas sa voix ? faut rajouter au cas où..

Citation :

Le Coms et ses 11 conseillers élus peuvent soumettre un objet au vote

Un objet ?..... tu veux dire sujet ?

Citation :

La durée maximale d'un vote est de 4 jours

3 jours me semblent largement suffisant, comme on l'avait mis sous Améliane

Citation :

La dicte personne doit préciser le temps d'ouverture des votes.

Pour ma part ne le préciser que si cela est pour 2 jours ou voir extrême urgence un jour

Puisqu'il donne sa voix s'il vient à s'absenter ...s'il ne la donne a personne comment on saura qu'il s'abstient ?