Castèth de Pau
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 Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458

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Leslou

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MessageSujet: Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458   Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 I_icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 23:50

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Dernière édition par Paddy le Lun 2 Aoû 2010 - 17:41, édité 2 fois (Raison : maj)
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Vanyel

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MessageSujet: Re: Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458   Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 I_icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 2:44

Spoiler:


Dernière édition par Vanyel le Mar 10 Jan 2012 - 1:21, édité 1 fois (Raison : maj)
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Vanyel

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MessageSujet: Re: Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458   Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 I_icon_minitimeMar 10 Jan 2012 - 1:20

Citation :
Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Que le conseil à voter pour la création d'un tribunal militaire
Que le texte pour sa création est rajouter au code militaire comme ci-après

on voté :

Pour : Fionalli, Azilize, Murlok, Yolaine, Shamyriane, Lietus, Julio14, Averos
Abstention : Shallimar, Aida


Citation :
Code militaire de l'Ost béarnais

Texte en vigueur depuis le 30 avril 1458

1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté du Béarn

    1.1. Généralités

      Article 1.1.1.
      L’Ost béarnais est entier et constitue l’organe de défense du Béarn, avec l'arrière ban. Il est garant de l’intégrité des terres béarnaises, de ses citoyens et de son Conseil.

      Article 1.1.2.
      L’Ost béarnais est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville béarnaise.

      Article 1.1.3.
      L’Armée permanente de l’Ost béarnais est constituée des garnisons suivantes :

        • Garnison de Lourdes
        • Garnison de Tarbes
        • Garnison de Mauléon
        • Garnison d’Orthez
        • Garnison de Pau

      Les garnisons sont composées en groupes armés.

      Article 1.1.4.
      L’ordre de mobilisation de l’Ost béarnais peut être instauré par le Coms en concertation avec le Capitaine, et inversement.

      Article 1.1.5.
      Au Castèth, deux salles sont ouvertes pour la Défense.

      • Une salle de coordination où accèdent :
        * l'ensemble de la prévôté, les effectifs civils en armée, l'ost
        * les conseillers
        * les nobles du Béarn

      • Une salle de commandement où accèdent :
        * les Chefs d'Armées,
        * le Sénéchal,
        * le Coms,
        * l'équipe défense composée du Prévôt, du Connétable et du Capitaine.


    1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté du Béarn

      Article 1.2.1.
      L’Ost est composé du :

        • Coms
        • Connétable
        • Capitaine
        • Sénéchal
        • Lieutenant
        • Sergent
        • Soldat de rang
        • Aspirant soldat

      Article 1.2.2.
      Le Coms du Béarn est le Chef suprême des armées du Comté. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost béarnais. Le Coms possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.3.
      Le Connétable est chargé également de la défense de tout le territoire béarnais, de la mise en place de la réquisition de l'arrière ban, et de l’intendance générale de l’Ost et de cet arrière ban dont il tient la liste à jour. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Coms et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

      Article 1.2.4.
      Le Capitaine est le commandant en chef des opérations militaires de l’Ost béarnais. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine ne peut révoquer, dégrader ou promouvoir un soldat qu'après concertation avec le Sénéchal.

      Article 1.2.5.
      Le Sénéchal, est le garant du fonctionnement de l'Ost et de son organisation au quotidien. Il dirige et coordonne l’ensemble des garnisons du Béarn. Il travaille en collaboration et concertation avec le Capitaine. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
      Il est chargé d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix militaires. Il est responsable de la gestion des garnisons et de leur tenue. Il a tout pouvoir pour nommer et promouvoir tout soldat méritant. Il peut dégrader également tout officier Lieutenant ou Sergent. Pour une révocation, il devra au préalable consulter le Capitaine et le Coms.

      Article 1.2.6.
      Si le Coms, le Capitaine ou le Connétable, sont officiers supérieurs de l'Ost, lorsqu'ils débutent leurs fonctions comtales, ils sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné, le temps d’assumer leur fonction comtale. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils rendent leur charge comtale.

      Article 1.2.7.
      Le Lieutenant est l’officier supérieur d’une garnison. Il est responsable de la bonne tenue de sa caserne, du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats de sa garnison, ainsi que des opérations militaires de ses hommes en cas de conflit. Il a donc la charge de la gestion des effectifs de sa garnison et de s'assurer que ces derniers soient opérationnels (intégrés dans des lances ou corps d'armes).


      Article 1.2.8.
      Le Sergent dirige un groupe armé ou une lance. Il est responsable des soldats de son groupe armé ou de sa lance lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain il doit appliquer les consignes et diriger ses soldats, il doit être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Il reçoit ses instructions directement du Lieutenant.



2. Du recrutement de l’Ost du Béarn

    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


      Article 2.1.1.
      Peut devenir soldat, toute personne remplissant les conditions suivantes :
        · Vivre en Béarn et y avoir sa propriété
        · Être paysan (niveau 1)
        · Justifier d'un minimum de force (20 points de force)
        · Toute appartenance à un ordre militaro-religieux implique le respect de conditions particulières.
        · Tout soldat appartenant à la Prévôté devra le signaler au plut tôt. Il devra pouvoir se déplacer dans le comté et devra fournir autorisation du Prévôt pour tout déplacement hors comté.
        · Tout soldat appartenant à un Conseil comtal ou municipal, devra le signaler au plut tôt. Il devra pouvoir se déplacer dans le comté, mais ne pourra pas participer à des missions hors comté, sauf autorisation de ses supérieurs ou du Coms.


      Article 2.1.2.
      Tout Béarnais de 14 ans et plus, peut s’enrôler au sein de l’Ost béarnais. Un minimum de force est nécessaire pour devenir soldat (20 points de force) et participer aux combats. Toutefois, peut devenir Aspirant une personne moins musclée, sachant qu'elle n'atteindra le rang de Soldat qu'une fois la force minimum acquise.
      En tant qu’Aspirant elle participera à la vie de caserne et à des patrouilles ou manœuvres. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost béarnais.


      Article 2.1.3.
      Le casier judiciaire du candidat pourra jouer un rôle dans la décision finale.

      Article 2.1.4.
      Tout candidat membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy, l'Eglise ou le Comté, peuvent rejoindre les rangs de l'Ost, dans la mesure où lors de la levée du ban béarnais ceux-ci rejoignent en priorité les rangs béarnais.

      Article 2.1.5.
      Tout candidat membre d'un Ordre sans aucune allégeance ou reconnaissance papale, royale ou comtale peut rejoindre les rangs de l'Ost après accord du Coms et dans la mesure où lors de la levée du ban béarnais ceux-ci rejoignent en priorité les rangs béarnais.


3. Des devoirs et droits des soldats

    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat

      Article 3.1.1.
      Le soldat étant un représentant du Béarn, il se doit d’être respectueux envers ses supérieurs et les conseillers comtaux, ainsi que respectueux des institutions et des lois.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.2.
      Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Sénéchal, ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Coms.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.3.
      Un soldat ne doit jamais transmettre d’information en dehors des garnisons, sous peine de sanction.

      Article 3.1.4.
      Toute absence ou voyage d’un soldat doit faire l’objet d’une information préalable (2 jours minimum) de sa hiérarchie, mentionnant les dates extrêmes ainsi que la destination en cas de déplacement, sachant que toute sortie du Comté est soumise à autorisation, sous peine de sanction pour désertion.
      Le Lieutenant devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.

      Article 3.1.5.
      Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

      Article 3.1.6.
      Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
      Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

      Article 3.1.7.
      Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur intégration. Dans le cas contraire, celui-ci sera exclu de l'Ost.


    3.2. Des droits des soldats

      Article 3.2.1.
      Tout soldat a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être validée par le Sénéchal.
      Une liste des absences sera tenue à jour, afin que l'effectif réel de la caserne soit connu en permanence.

      Article 3.2.2.
      Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. Cette démission doit être écrite. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Coms ou du Capitaine.

      Article 3.2.3.
      Les soldes sont définies de la sorte :

      • 16 écus ou 10 écus + 1 pain pour mission dans comté (EC)
      • 18 écus ou 12 écus + 1 pain hors comté (HC)
      • + 1 écu si mission en capitale sauf pour les résidents en capitale.

      Les soldes sont payées au fur et à mesure de la validation du Connétable. Le soldat a une semaine pour rendre le mandat.
      Dans le cas de longues missions, les demandes sont faites tous les quinze (15) jours.
      Chaque soldat tient une feuille de mission détaillée, vérifiée par le Lieutenant. Le Connétable se sert de ses feuilles de mission pour faire valoir les soldes auprès des économistes.
      Il appartient au bailli et au Commissaire au Commerce de décider de la nature du paiement des soldes.

      Article 3.2.4.
      Toute recrue bénéficiera d'une formation théorique et pratique qui lui sera donnée au sein de l'Ost avant de devenir soldat.



4. Des promotions

      Article 4.1.
      Toute personne désirant entrer à l’Ost et dont la candidature est acceptée devient recrue. A la fin de sa formation, et à la condition qu'elle ait acquis la force minimum (20 points de force), elle est promue Soldat de rang.

      Article 4.2.
      Les promotions des soldats du rang et des sergents sont proposées par les officiers de garnison et doivent être validées par le Sénéchal.

      Article 4.3.
      Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Après autorisation du Coms ou du Capitaine , ils sont nommés par le Sénéchal.

      Article 4.4.
      Le Sénéchal est nommé discrétionnairement par le Coms, après conseil du Capitaine, pour une période indéterminée et le reste jusqu’à ce qu’il soit remplacé où qu’il donne sa démission.
      Le Sénéchal étant le garant du fonctionnement et de l'organisation au quotidien de l'Ost, il devra en être issu ou exceptionnellement, choisi au sein de la noblesse du Béarn.

      Article 4.5.
      La promotion ne se fait pas par ancienneté. Elle n'a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :

        • le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne, [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.]
        • le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
        • le soldat a participé à l’effort de recrutement,
        • le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
        • le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
        • le soldat a participé brillamment aux combats au front.


5. De l'état d'alerte.

    Article 5.1.
    La caserne est régie par trois niveaux d'alerte, d'après le contexte du comté :
      >> Code Vert : Vigilance normale.
      Tout soldat est libre de travailler. Hors ordre spécifique de ses supérieurs.

      >> Code Orange : Vigilance accrue
      Tout soldat doit attendre un ordre de ses supérieurs avant de travailler.
      Tout soldat est libre de travailler après 18h, sauf ordre contraire de ses supérieurs.

      >> Code Rouge : Vigilance totale
      Tout soldat est considéré en mission, hors ordre contraire de ses supérieurs.

    Article 5.2.
    Le Sénéchal, en concertation avec le Capitaine, est libre de modifier ce niveau à tout moment.



Citation :
Du Tribunal Militaire (Cour Martiale)

1) Composition

Le tribunal militaire est composé du Capitaine, Connétable,Sénéchal ainsi que d'un gradé et d'un soldat choisis au hasard par le Capitaine.

2) De sa Saisine

La Cour Martiale de l'Ost béarnais peut être saisie dès le moment où un membre de l'Ost Béarnais, soldat, officier ou de l'Etat Major agit contre l’intérêt de son comté ou s'il enfreint le Code Militaire de l'Ost Béarnais.

- A partir du moment où le soldat condamnable a reçu convocation, ce dernier a 48 heures pour se présenter devant ses pairs.
Si ce dernier ne daigne pas se déplacer pour présenter sa défense, la peine sera établie au regard du paragraphe 3 sans aucune réduction ou allègement possible.

- Si l'infraction reprochée peut-être qualifiée de Trahison ou de Haute Trahison, la compétence appartient au tribunal local du Béarn.

- Le tribunal militaire est présidé par le Capitaine, c’est lui qui décide du déroulement du procès. Il peut faire appel à deux témoins si nécessaire.

- Le prévenu a le droit à la parole, il peut également faire appel jusqu’à deux témoins pour sa défense.

3) Des Sanctions Encourues

Pour une absence de plus d'un mois non signalée ou départ dans un autre comté sans permission la sanction sera une mise à pied d'une semaine
En cas d'insubordination la sanction sera une mise a pied d'une semaine accompagnée d'une semaine de mise a l’épreuve avec des corvées.

En cas d'une désertion en période de paix, le soldat se verra sanctionné par une mise à pied d'un mois.
En cas d'une désertion en période d'alerte, la sanction sera une exclusion définitive de l'armée ainsi qu'une mise en procès pour trahison par le tribunal local Béarnais.


Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord du Conseil Comtal et du Coms. La date de ces modifications sera consignée à la suite.


Approuvé par le Conseil Comtal,
Signé et scellé de notre main en Castèth de Pau le 30 avril 1458,


Agnès de Saint Just, Comtessa do Béarn.
Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Bearnjaunehd9

Serment des soldats, calqué sur celui des Lames.
Citation :

Moi, XXX, jure sur mon honneur et sur ma foi, devant Dieu et le Béarn, sur le livre des vertus et des lois Comtales, d'être honnête et de servir l'Ost Béarnais fidèlement, de respecter et servir loyalement le Béarn et son Coms, jusqu'à ma mort ou jusqu'à ce que le Coms ou le Capitaine me délie de mon serment.

Moi, XXX, fais également le serment de ne jamais manquer à ma parole donnée en ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux du Béarn, mes attributions et mes connaissances en tant que soldat de l'Ost.



Fait ce jour 31 juillet de l'an de grâce 1459

Validé et scellé par Fionalli, Coms do Biarn. [/i]

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Bearnjaunehd9

( https://chateau-pau.forumactif.com/t2844p400-rp-annonces-du-conseil-comtal - 7e post de la page)
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Amarillis

Amarillis


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MessageSujet: Re: Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458   Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 I_icon_minitimeLun 9 Juil 2012 - 1:22

Citation :
Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Annonced

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnaises et béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.


Qu'il soit su et entendu de tous que, à la demande du Capitaine Nefi Danezy, les grades et galons de l'Ost ont été revus,
Que suite à une proposition du capitaine et de ses soldats, le Conseil Comtal a délibéré puis voté,
Qu'il a ainsi décidé à la majorité absolue d'adopter et de reconnaitre dès ce jour les galons qui suivent.
Que chaque soldat de l'Ost Béarnais est désormais tenu de porter visiblement celui qui lui revient de fait.

Citation :
Capitaine

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_ca10

Connétable

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Galcon10

Sénéchal (en prévision)

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_se10

lieutenant

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Galon_11

lieutenant instructeur

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_li10

Sergent

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Galon_12


sergent instructeur


Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_se11

Soldat 1er classe

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_so10

Soldat 2e classe

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_so11

Aspirant

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_as10

Réserviste

Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Gal_re10



Que le vote s'est conclu comme tel:

Citation :
Nombre de votants : 10
Pour : 9 (Nefi, Syd, Human, Eric de Monceau, Klementein, Lndil, Lucasd, Tamaga, Amarillis)
Contre : 0
Abstention : 1 (Gwen de Bulette)
Non-votant : 1 (Ecm)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Huitième jour du mois de Juillet de l'an de Grâce 1460.
Code Militaire de l'Ost Béarnais - Septembre 1457 / 30 Avril 1458 Bearnjaunehd9
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