Klementein
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 |  Sujet: Stasias – TOP – Coupable – 03 Décembre 1457  Ven 4 Déc 2009 - 1:41 | |
| Stasias – 03 Décembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 Calsyd
Childeric
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 3 jours
Verdict rendu le 03 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du Jeudi 22 Octobre 1457, un procès à l'encontre de Sir Stasias sous le chef d'accusation de Trouble à l'Ordre Public (TOP).
Permettez-moi de vous relater les faits.
Dans la nuit du mardi 20 au mercredi 21 Octobre, la ronde des miliciens était composé des personnes suivantes :
Les miliciens Childeric, mimi59580, Glover, et Calysd.
Tout se passait bien lorsque la mairie a été prise d'assaut par des hommes qui se disaient révolté. Grâce au courage de nos miliciens, la révolte a pu être maté, et certains coupables reconnu. Parmi eux, Sir Stasias originaire de notre propre comté .
Je vous cite dés à présent l'article de loy qui m'amène aujourd'hui à vous :
*Extrait du coutumier
3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
En s'attaquant à la mairie, l'accusé, qui semble avoir été motivé par une raison obscure, s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre public.
Je me permet également d'appeler à la barre dame Calysd et Sir Childeric afin qu'il puisse reconnaître l'accusé en tant que l'un des membres ayant prit d'assaut la municipalité.
Je rappelle également à l'accusé qu'il est en droit de se faire représenter par un avocat à l'adresse suivante : http://les-avoks-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le Jeudi 22 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre honneur il et vrais que j'ai entrepris action de révolte .
et je me prend mai responsabilité.
Je suis le chef d'une grande famille Appeler la main noir .
Et je net pas intention de me faire arrêter
par des petit milicien de rien du tous.
pour se qui et du reste je dit toujours
attrape moi si tu peu .
pas de chance j'ai pas appellerai beaucoup homme. d'homme
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur, il semblerait que l'accusé soit venu non pas pour se défendre, mais pour nous provoquer.
Comme nous avons pu le constater, Dame Calsyd reconnaît en cet homme l'attaquant ayant participe à la révolte contre la mairie, et celui en fait même les aveux.
Je demande donc à ce que lui soit infligé une peine de trois jours de prison afin qu'il réfléchisse à ses actes et puisse comprendre qu'on attaque pas impunément un bâtiment administratif sans craindre les sanctions.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le lundi 26 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Calsyd à la barre :
Je reconnais bien l'accusé ses bien lui , heureusement que nous avons reussis a mater et a stoper ce début de révolte .
- Citation :
- L’accusation a appelé Childeric à la barre :
La nuit était noire, sans lune et je ne peux affirmer reconnaitre l'accusé.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Stasias est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir attaqué une mairie Béarnaise, d'avoir apporter nuisances au peuple Béarnais ainsi qu'a son conseil municipal, rompant le bon fonctionnement d'une mairie
Au vu de sa réaction, icelieu, je confirme la demande du procureur et en fonction des faits reprochés, condamne le sieur Stasias à passer trois nuits en prison.
Faict ce jour, du 3 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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