Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457  Sam 5 Déc 2009 - 18:53 | |
| Sanctus – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Sanctus sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Fruitbasket, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Ce tribunal n'a pas autorité à me juger. Je n'ai de comptes à rendre qu'à Dieu. Je suis combattant de la foi, en guerre contre le Béarn, guerre déclarée par ma cité de Genève sise en la confédération helvétique. Des négociations sont en cours avec votre comtesse. Mieux vaudrait suspendre vos jugements tant qu'une issue acceptable par chacune des parties ne soit trouvée. Il serait dommage de devoir couper court à ces discussions à cause du zèle de certains magistrats fébriles.
Qu'il en soit ainsi.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dotch reprit le dossier elle lu plusieurs fois la défense de l'accusé.*
Votre Honneur,
Messire Sanctus, le courrier vous sommait de quitter nos frontières dans les 24 heures, chose que vous n'avez point fait.
Les lances ne sont point autorisées sur le territoire Béarnais à ce juste titre vous avez déjà enfreint nos lois.
Quand à la guerre Messire, où est votre armée ? Où sont les couleurs que vous défendez ?
Nulle part, vous vous êtes infiltrés petit à petit sur notre territoire pour mettre à feu et à sang nos villes.
*Regarde le juge avant de continuer*
Votre Honneur,
Cet homme a enfreint nos lois et n'a pris en considération le courrier que le Sergent Fruitbasket lui avait envoyé.
De plus il reconnaît être un soldat à la solde de l'ennemi.
Nous requérons à son encontre une peine de 5 jours de prison, ainsi qu'une amende de 100 écus en guise de dédommagement aux victimes de guerre.
Votre honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire faict à Pau le 15 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Vous vous contredisez l'ami. Je suis entré en lance ou en petits groupes ? Je suis homme de foi et de guerre. Guerre livrée non contre le Béarn mais contre la clique qui le gouverne. Cette justice est inique car elle punit les petits et épargne les grands. En conséquence de quoi, je dénonce ce tribunal comme illégal. Deos jugera.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: Sanctus ist relaxed!!! the wind of change...
Dernière édition par Klementein le Ven 27 Aoû 2010 - 20:31, édité 3 fois | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Re: Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457 Jeu 10 Déc 2009 - 19:09 | |
| Sanctus – 10 Décembre 1457 – Coupable – HT
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
Sanctus
...
Coupable + Prison 10 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 10 Décembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Par la présente, en vertu des articles 3 et 4 du coutumier, les articles 1,6 et 7 du livre III des infractions pénales.
Le Sire Sanctus est accusé d'avoir, la nuit du 27 au 28 novembre, pris le château, dans le but évident de piller les caisses du Comté, d'apporter nuisances au peuple Béarnais, d'ébranler les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
Ainsi, il a participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires afin de tenter une déstabilisation des institutions Béarnaises, en essayant de piller les mairies, d'attaquer les paisibles voyageurs et de tuer les honnêtes marchands. Etant contré par les forces comtales, ainsi que par les citoyens Béarnais réunis en compagnonnage de sécurité, il a oeuvré pour s'attaquer directement au Château.
Il a pour ce faire, commis le crime en bande organisée, tuant et égorgeant les serviteurs du château, et en profitant d'une apparente aide de l'ancienne mairesse de Pau. Une enquête est d'ailleurs en cours afin de déterminer les relations exactes liant ces différents protagonistes entre eux, pour que le châtiment qu'ils recevront chacun soit exemplaire.
En outre, il s'est aussi rendu coupable d'avoir usurpé le titre de procureur, dans le but de permettre à ses comparses d'échapper à la justice, et de tenter de mettre les honnêtes citoyens Béarnais en prison suite à une parodie de procès.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Sanctus à la barre :
Bon sang ! on n'a pas le temps de s'exprimer ici qu'on vous coupe la parole aussitôt !
Acar ! Bon sang de bonsoir ! Que fais-tu donc dans cet accoutrement de juge ? Cela te va aussi bien que moi une bure de moine !
Je ne vais pas enfoncer le procureur qui ferait mieux de rester à cultiver son maïs et à tâter le cul de ses poules, mais il va falloir quand même que vous vous leviez tôt pour prouver tout ce qu'elle avance et en particulier les meurtres qui sont cités.
je n'ai pas entendu non plus un rappel du coutumier béarnais sur le crime de haute trahison. Ah mais ! C'est vrai ! La prise de château n'est pas prévue dans vos textes de loi ! Il va donc falloir me relaxer pour vice de forme. C'est triste pour vous, mais la République Léonine peut vous arranger votre affaire. Il suffit simplement de la rallier.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Sanctus est coupable des faits qui lui sont reprochés :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en le château comtal de Pau, dans la nuit du 27 au 28 novembre 1457, de l'avoir détroussé, directement ou indirectement, de tous ses biens, d'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais.
D'avoir participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires et de facto d'avoir ébranlé les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
D'avoir usurpé le titre de juge, contribuant pleinement à la désorganisation de ce comté et de ses institutions.
Je condamne le sieur sanctus à faire une peine de prison de 10 jours, peine maximum pour son statut d'érudit, point assez à mon gout...
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on le jette en geôle, avec ses collègues, pour méditer sur ses actes, commis !!
Par la suite, dès sortie de prison, il subira la torture sur la place publique et à peine remit de la question, il sera bannit de ce comté pour une période de trois mois.
Faict ce jour, du 10 décembre 1457, en la capitale de Pau.
Dernière édition par Klementein le Ven 27 Aoû 2010 - 20:30, édité 1 fois | |
| | | | Klementein
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Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457 Mar 2 Fév 2010 - 0:57 | |
| Cromwell – 28 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
Acar
...
Coupable + Travail à la mine 5 jours
Verdict rendu le 28 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*C'était le combientième de procès de ce genre? Elle se demandait si elle voulait vraiment tenir le compte en fait. Envoi de convocation, direction la salle d'audience avec un scribe et ses notes, saluer le juge en entrant, se tourner vers le ban des accusés et commencer...ça devenait un mécanisme*
Votre Honneur, en ce 16e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Cromwell pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, un décret a été publié et diffusé dans notre comté le 13e jour de janvier 1458, on peut en trouver une copie complète dans les annonces du conseil en Gargote ou dans la bibliothèque du Castèth qui se trouve par là:
https://chateau-pau.forumactif.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-160.htm
Comme pour les affaires similaires portées dans ce tribunal, je ne vous assommerais pas en en faisant la lecture complète, mais soulignerais les points idoines pour la cour.
*regarder la copie du décret.. oh et puis zut, autant voir si elle l'avait retenu par coeur*
' Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.'
* pas trop d'hésitations en énonçant cela. C'est peut-être ridicule d'être un peu fière de ça, surtout que bon c'est bien connu que c'est à force de répéter que ca rentre, n'empêche. Elle s'appuya sur sa feuille quand même pour la suite, parce qu'à avoir l'esprit distrait pour une ridicule raison, elle aurait risqué de bafouiller, chose qui l'aurait pasablement agacée sans doute, elle lut donc l'autre partie du texte*
'Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.
Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.'
Messer Cromwell fait parti des persona non grata en Béarn et est donc en tant que tel plus que directement concerné par le décret sus-cité.
Hors l'intendant de Pau est formel, messer Cromwell s'est présenté à la milice de la ville le 14 janvier 1458 et a ainsi violé le décret promulgué le 13 janvier 1458. Il se voit convoqué en ce lieu pour répondre de cela.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
* un de perdu dix de retrouvés, en attendant que l'accusé prenne la parole, elle essayait de dresser une liste des procès qu'elle aurait pu égarer pour une raison x ou y, du genre 'zut le dossier est tombé sous le bureau et le chat l'a mâchouillé', elle savait déjà que le lendemain promettait son lot d'affaires à traiter, probablement pour des raisons similaires à celles qu'elle venait d'énoncer, mais si elle pouvait éviter de s'en rajouter à cause du dicton, elle préférait. *
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je serai bref. Ouvrir un procès en pleine négociation de paix relève de la provocation pure et simple. Faire des lois de circonstances révèle une certaine faiblesse. Vous devriez commencer un jour par juger les responsables de cette situation.
Je défends ma bonne ville de Pau et je me lève de bonne heure chaque matin pour cela. J'aime humer l'ai froid et vif du haut des remparts tout en contemplant les Pyrénées enneigées. Et je protège cette ville compte tenu que les autorités comtales sont incapables de faire correctement leur travail.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*elle regardait l'accusé d'un air impassible, pas vraiment étonnée que messer Cromwell ne trouve pas ce procès à son goût, c'était plus que prévisible. Elle reprit la parole quand il se tut*
Messer Cromwell, vous dites qu'ouvrir un procès en pleine négociation de paix relève de la provocation... quant est-il du non-respect d'un décret comtal en pleine négociation? Appelleriez-vous cela un test?
Enfin puisqu'il semble que vous vouliez aider, vous ne devriez pas trouver trop inconvenant ceci
*elle se tourna vers le juge*
Votre Honneur, je requiers 5 jours de travaux d'intérêts généraux à l'encontre de messer Cromwell.
*ceci étant dit, elle se retourna vers l'accusé et ajouta à voix plus basse avec un petit air pensif, une idée lui trottant dans la tête*
Avant que je n'oublie, j'apprécierais que vous passiez plus tard dans mon bureau, j'aimerais avoir une discussion avec vous et d'autres personnes, mais nous verrons cela en temps voulu.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Il haussa les épaules.
Je n'ai rien à rajouter. Je sais que le jugement est déjà acquis et j'aime le rôle de martyr.
Juge, fait ton office. On n'a pas que ça à faire. La dame, vous me semblez bien faite de votre personne. je vous donne rendez-vous cette nuit chez Ichthus, il y a des pièces où je pourrai vous expliquer les fondements de la Réforme en tête à tête. Je suis sûr que vous aimerez.
- Citation :
- La défense a appelé Acar à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Les débats de la dernière affaire furent rapides et après avoir écouté les réquisitions et la défense tout en sirotant du whiskey Paddy conclu en souriant :
Messire Cromwell, en ce 28 janvier 1458, j'aurais pu vous envoyer visiter nos prisons pour que vous puissiez y méditer qu'aucun jugement n'est jamais acquis d'avance, mais je ne vous ferai pas ce plaisir et de plus il reste encore quelques consolidations à faire dans nos mines. Donc, ainsi que le demande notre procureur, vous irez y faire quelques travaux d'intérêt général durant les 5 jours à venir. Toutefois si pour une raison ou pour une autre vous étiez amené à quitter le Béarn avant l'échéance des 5 jours, n'hésitez surtout pas à le faire, la cour ne vous courra pas derrière.
Cela dit, il dit : L'audience est levée... Gardes faites évacuer la salle. | |
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| | Sujet: Re: Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457 | |
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| | | | | | Sanctus – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + Coupable – 28/01/1458 + HT – Coupable – 10/12/1457 | |
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