Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Mariposa – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 21/12/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Mariposa – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 21/12/1457  Sam 5 Déc 2009 - 19:04 | |
| Mariposa – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Dame Mariposa sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Fruitbasket, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*En cette fin de journée Dotch continua d'étudier les procès en cours. Procès qui se déroulait vite puisque l'accusée n'avait pas souhaité bon de se présenter à son procès alors qu'elle était encore en Béarn.*
Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, l'accusée Dame Mariposa n'a pas souhaité ou jugé bon de se présenter à son procès pour venir présenter sa défense.
Attendu que l'accusée n'a pas pris en considération le courrier du Sergent de la prévôté Fruitbasket,
Attendu que l'accusée a enfreint nos lois,
Attendu que l'accusée n'a pas souhaité se présenter à son procès,
Attendu que l'accusée est toujours présente à Pau
Nous demandons à l'encontre de Dame Mariposa accusée de trouble à l'ordre public, deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 50 écus pour dédommager les blessés de guerre.
Merci votre Honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 15 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: maripusa ist relaxed!!! the wind of change... | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Mariposa – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 21/12/1457 Mar 29 Déc 2009 - 23:40 | |
| Mariposa – 21 Décembre 1457 – Coupable – HT
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
Mariposa
…
Relaxe
Verdict rendu le 22 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Dame Mariposa est accusée d'avoir, la nuit du 27 au 28 novembre, pris le château, dans le but évident de piller les caisses du Comté, d'apporter nuisances au peuple Béarnais, d'ébranler les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
Ainsi, elle a participé à l'engagement des bandes de bandits notoires, ainsi que des mercenaires afin de tenter une déstabilisation des institutions Béarnaises, en essayant de piller les mairies, d'attaquer les paisibles voyageurs et de tuer les honnêtes marchands. Etant contré par les forces comtales, ainsi que par les citoyens Béarnais réunis en compagnonnage de sécurité, elle a 'uvré pour s'attaquer directement au Château.
Elle a pour ce faire, commis le crime en bande organisée, tuant et égorgeant les serviteurs du château.
En outre, elle s'est aussi rendu coupable d'avoir usurpé le titre de Bailli de ce gouvernement félon, entrainant la destruction de notre cheptel, réduisant nos paysans à la famine...
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Mariposa à la barre :
Se raclant la gorge, Mariposa avança d'un pas et s'exprima dans ces mots.
Votre honneur, les accusations que vous déposées sur mes larges épaules sont bien trop lourdes à porter pour ma petite personne.
Je peux vous assurer que je n'ai pas prémédité le pillage de votre château, pas plus que je n'ai pillé vos mairies. Je n'ai en aucun cas engagé de bandits ou de mercenaires pour nuire au Béarn et encore moins tuer de voyageurs ou d'honnêtes commerçants. Ces propos sont tout à fait fallacieux!
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que la dame Mariposa est coupable des faits qui lui sont reprochée :
A savoir, avoir pénétré sans autorisation en le château comtal de Pau, dans la nuit du 27 au 28 novembre 1457, de l'avoir détroussé, directement ou indirectement, de tous ses biens, d'avoir apporté nuisances au peuple Béarnais, d'avoir ébranlé les nobles institutions du Comté du Béarn, au mépris de la Reconnaissance Royale de notre Comtesse, Dame Azilize.
D'avoir usurpé le titre de bailli de ce gouvernement félon, de ce gouvernement félon, entrainant la destruction de notre cheptel, réduisant nos paysans à la famine...
Je condamne la dame Mariposa à faire une peine de prison de 5 jours, peine maximum pour son statut d'artisan.
Qu'on aille l'engrillonner sur le champ et qu'on le jette en geôle, avec ses collègues, pour méditer sur ses actes, commis !!
Par la suite, dès sortie de prison, je déclare son bannissement pour une période de trois mois de ce comté.
Faict ce jour, du 21 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
| | | | | | Mariposa – TOP – Relaxe – 28/11/1457 + HT – Coupable – 21/12/1457 | |
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