Castèth de Pau
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 Tatoumi [HT + TOP x2]

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Klementein

Klementein


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MessageSujet: Tatoumi [HT + TOP x2]   Tatoumi [HT + TOP x2] I_icon_minitimeMar 8 Déc 2009 - 1:38

Nom du condamné : Tatoumi
Lien au procès
Ville de résidence :
Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Citation :
- Date du jugement : 07 Décembre 1457

- Motif de l'infraction : Haute-Trahison

- Sujet de son infraction : Prise et pillage du Château Comtal

- Montant de l'amende si il y a lieu : -

- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu : 3 mois

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 5 jours


Dernière édition par Klementein le Sam 22 Jan 2011 - 17:25, édité 3 fois
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Klementein

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MessageSujet: Re: Tatoumi [HT + TOP x2]   Tatoumi [HT + TOP x2] I_icon_minitimeLun 18 Jan 2010 - 23:52

Citation :
- Date du jugement : 17 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Révolte contre le Château de Pau

- Montant de l'amende si il y a lieu : -

- Nombre de jours de pilori si il y a lieu : 3 jours

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 3 jours
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Klementein

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MessageSujet: Re: Tatoumi [HT + TOP x2]   Tatoumi [HT + TOP x2] I_icon_minitimeJeu 21 Jan 2010 - 20:15

Citation :
- Date du jugement : 20 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Installation illégale au Béarn

- Montant de l'amende si il y a lieu : 8 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 3 jours
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MessageSujet: Re: Tatoumi [HT + TOP x2]   Tatoumi [HT + TOP x2] I_icon_minitime

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