Castèth de Pau
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Klementein

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MessageSujet: *Phonya* [TOP x3]   *Phonya* [TOP x3] I_icon_minitimeJeu 14 Jan 2010 - 23:45

Nom du condamné : *Phonya*
Lien au procès
Ville de résidence :
Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Citation :
- Date du jugement : 14 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Ouverture illégale d'une taverne à Pau

- Montant de l'amende si il y a lieu : 10 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -


Dernière édition par Klementein le Sam 22 Jan 2011 - 17:58, édité 2 fois
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Klementein

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MessageSujet: Re: *Phonya* [TOP x3]   *Phonya* [TOP x3] I_icon_minitimeJeu 21 Jan 2010 - 20:30

Citation :
- Date du jugement : 20 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Achats sans autorisation sur le marché de Pau

- Montant de l'amende si il y a lieu : 20 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 1 jours
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Klementein

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MessageSujet: Re: *Phonya* [TOP x3]   *Phonya* [TOP x3] I_icon_minitimeMar 2 Fév 2010 - 0:53

Citation :
- Date du jugement : 28 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Installation illégale au Béarn

- Montant de l'amende si il y a lieu : 20 écus

- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu : 2 mois

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -
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MessageSujet: Re: *Phonya* [TOP x3]   *Phonya* [TOP x3] I_icon_minitime

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