Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: *Phonya* [TOP x3] Jeu 14 Jan 2010 - 23:45 | |
| Nom du condamné : *Phonya* Lien au procès Ville de résidence : Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft) - Citation :
- - Date du jugement : 14 Janvier 1458
- Motif de l'infraction : TOP
- Sujet de son infraction : Ouverture illégale d'une taverne à Pau
- Montant de l'amende si il y a lieu : 10 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -
Dernière édition par Klementein le Sam 22 Jan 2011 - 17:58, édité 2 fois | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: *Phonya* [TOP x3] Jeu 21 Jan 2010 - 20:30 | |
| - Citation :
- - Date du jugement : 20 Janvier 1458
- Motif de l'infraction : TOP
- Sujet de son infraction : Achats sans autorisation sur le marché de Pau
- Montant de l'amende si il y a lieu : 20 écus
- Nombre de jours de prison si il y a lieu : 1 jours | |
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Klementein
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| Sujet: Re: *Phonya* [TOP x3] Mar 2 Fév 2010 - 0:53 | |
| - Citation :
- - Date du jugement : 28 Janvier 1458
- Motif de l'infraction : TOP
- Sujet de son infraction : Installation illégale au Béarn
- Montant de l'amende si il y a lieu : 20 écus
- Nombre de mois de bannissement si il y a lieu : 2 mois
- Nombre de jours de prison si il y a lieu : - | |
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| Sujet: Re: *Phonya* [TOP x3] | |
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