Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | Sembreendevant – TOP – Coupable – 31/01/1458 & 28/04/1458 & 12/05/1458 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Village de residence : Mauléon
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Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Sembreendevant – TOP – Coupable – 31/01/1458 & 28/04/1458 & 12/05/1458  Mar 2 Fév 2010 - 1:17 | |
| Sembreendevant – 31 Janvier 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
…
Témoins de la défense :
AnaCron
Balloo17
Coupable + Amende 25 écus
Verdict rendu le 31 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 28 décembre 1457, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Sembreendevant pour Trouble à l'Ordre Public.
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 16 décembre 1457 par le sergent de police Balloo17, lui sommant de quitter le sol Béarnais dans les 24h. Or, l'accusé n'a toujours pas quitté les lieux. Deplus, celui-ci n'a pas daigné répondre.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
"Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn."
En refusant de quitter le Béarn comme demandé cordialement par le sergent, Sire Sembreendevant commet par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sire Balloo17 pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien l'homme ayant circulé sur notre territoire.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Sembre voulait faire bonne figure devant les robins du lieu, même si la basoche du Sud de la France ne raisonnait point toujours en fonction des bonnes coustumes. Il s'avança, se racla la gorge, but une lampée de vin de Jurançon et, bien droit, regarda franchement le juge.
Messire juge,
J'ai bien reçu la convocation par laquelle vous me mandez à comparaître à l'audience et me voilà devant vous.
Toutefois, ... Sembre fouilla sa besace, déplia le parchemin de la convocation et lut lentement, en détachant les mots.
Toutefois, donc, votre convocation prévoit que tout accusé à droit au ministère d'un avocat pour le représenter et défendre sa cause.
Aussi, Monsieur le Juge, ai-je suivi vos conseils et me suis adressé à l'ordre des avocats du lieu. La bâtonnier du barreau de mes deux chaises, AnaCron et son nom, je crois, m'a fait la réponse suivante.
Je cite "Bonjour Messire,
Malheureusement, le cabinet d'avocats dans lequel vous vous trouvez a beaucoup souffert ces dernières semaines de la situation politique dans laquelle se trouve le Béarn ... et les avocats deviennent une denrée rare, très rare ..."
En conséquence je constate et vous demande de constater avec moi qu'aucune assistance ne peut être fournie par le Duché, contrairement à ses règles de procédures, qui sont d'ailleurs celles de tout Duché, au moins de ceux ayant atteint un certain degré de civilisation.
En conséquence, je vous demande de désigner avec le barreau un avocat commis d'office et, en tout état de cause, de reporter le procès sine die, ou au moins tant qu'aucun avocat n'assurera ma défense.
Monsieur le juge, à peine de nullité du procès et d'une inéligibilité que je ne manquerai pas de demander à votre endroit, je demande le report de l'audience.
SembreEnDevant, Palois et fier de l'être
PS : je joins les échanges avec Maitre AnaCron
http://les-avok-haillons.forumchti.com/entree-des-clients-f22/un-robin-est-il-disponible-pour-repondre-au-proces-du-comte-du-bearn-pour-trouble-a-l-ordre-public-t152.htm#1984
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
votre honneur, ce n'est point ici à la cour de pallier la volontaire paresse du prévenu à se faire représenter ... S'il ne souhaite pas d'avocat, cela le regarde, s'il en voulait un, il en aurait chercher un avec plus d'ardeur...
En outre, il ne nie nullement les faits, je requière donc une amende de 25 écus.
Plaise à la cour de juger ...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
- « ce n'est point ici à la cour de pallier la volontaire paresse du prévenu à se faire représenter ... S'il ne souhaite pas d'avocat, cela le regarde, s'il en voulait un, il en aurait chercher un avec plus d'ardeur...
En outre, il ne nie nullement les faits, je requière donc une amende de 25 écus. ... »
Les mots de la procureur, Valentine d'Egmont raisonnait encore aux oreilles de Sembre quand il vit ... que son juge avait changé. Il se frotta les yeux et vit que la Procureur n'était plus la même.
- Par le diable, voilà des nouveaux ! J'espère que vous vous êtes penchés sur les dossiers vous, au moins ! Mais Madame le Procureur, c'est un peu tard pour vous et il faudra que l'accusation se contente des propos de dame Valentine d'Egmont et d'un seul témoignage, répété mais incomplet.
Sembre se tourna vers le Juge :
- Messire Paddy, j'espère que vous avez apporté de votre breuvage venu d'Erin la verte. Car il va falloir du temps pour tout démêler. Et certainement plus de temps encore pour le témoignage de Maître AnaCron que j'ai sollicité et qui ne semble pas répondre.
Si vous avez bien pris note, vous savez que nous sommes ici parce que ce dont on m'accuse c'est d'être d'entré et de m'être établi illégalement dans le Comté et, ce dont on n'ose pas m'accuser c'est que, sans preuve, on pense, un plutôt un certain clan pense, dit, redit et médit, que j'ai partie liée avec les Lions. Et ce même clan, ou cette coterie, pour de basses on m'a pris dans un rafle judiciaire effectuée sans discernement et dans la précipitation.
Alors messire juge, je ne vais pas plaider sur le fond du dossier car ne faisant partie de la confrérie des gens de robe, j'ai demandé l'assistance d'un avocat,
-effectué bien des démarches dont j'ai déjà fait état et que je vous rappelle. J'ai contacté et recontacté Maître AnaCron, doyen des avocats du Comté qui m'a bien indiqué que nombre de ses confrères n'étaient pas disponibles et que lui même n'avait le temps d'assurer ma défense. Je lui ai demandé de témoigner et de confirmer la véracité de mes propos. J'ai retrouvé le courrier de Maître AnaCron que je vous laisse consulter et qui dit, je cite
« Bonjour Messire,
Malheureusement, le cabinet d'avocats dans lequel vous vous trouvez a beaucoup souffert ces dernières semaines de la situation politique dans laquelle se trouve le Béarn ... et les avocats deviennent une denrée rare, très rare » . Vous trouverez ici mes échanges avec Maître AnaCron.
http://les-avok-haillons.forumchti.com/entree-des-clients-f22/un-robin-est-il-disponible-pour-repondre-au-proces-du-comte-du-bearn-pour-trouble-a-l-ordre-public-t152.htm#1984
D'autre part, dans le procès infondé que m'intente le Comté, je tiens à apporter un élément supplémentaire à votre connaissance qui me laisse penser qu'il y a des dysfonctionnements dans l'organisation de la police et du parquet du Comté, compréhensibles vu la situation mais qui n'en sont pas moins préjudiciable aux droits de tout citoyen et de tout voyageur.
Je vous expose ces éléments.
Dans l'acte d'accusation établi à mon encontre par Valentine.d'Egmont, Procureur du Comté, il est dit que l'accusation se réfère à la Loi comtale rédigée et publiée le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau qui dit, je cite :
"Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre."
Monsieur le Juge, je vous prie donc de noter que la Loi prévoit que l'étranger désirant s'installer a TOUJOURS la possibilité de solliciter un laisser-passer.
Et voici maintenant le mot envoyé à moi-même par Baloo17, sergent de police, je cite,
"Bonjour,
Les frontières du Béarn sont actuellement fermées.
Vous êtes sommé de quitter le sol béarnais dans les 24 heures à compter de ce courrier.
Si vous persistiez à rester sur le sol béarnais au delà de ce délai, vous serez immédiatement, sans nouvel avertissement, mis en procès pour non respect de la fermeture des frontières.
Cordialement
Balloo17,sergent de la police de Tarbes "
Vous remarquerez, Monsieur le Juge, qu'il n'est fait aucune mention de la possibilité de demander un laisser passer dans la perspective d'un séjour. Et Baloo, rappelé à la barre n'a rien dit de cela et confirmé un témoignage en cachant, ne serait ce que par omission, qu'il ne m'a pas informé de mes droits et des garanties qu'accordait le Comté.
Je vous demande donc :
1) De bien vouloir constater que faute d'un avocat disponible et malgré mes efforts pour en chercher, quoi qu'en dise, à tort, la procurette du Comté, je ne peux valablement exercer mes droits à me défendre. Et donc, que tant que cette proportion perdure, il faut reporter le procès ou bien déclarer que les procurettes du Comté n'ont pas appliqué correctement le droit Comtal et même le droit Royal.
2) De bien vouloir constater que je n'ai pas, en même temps qu'avisé de la fermeture des frontières, été informé de la possibilité de recours et d'obtention d'un laisser passer voire d'une autorisation de séjour. Cette omission m'a été doublement préjudiciable. D'une part elle m'a placé irrémédiablement dans une situation inconfortable qui me vaut d'être devant votre Cour, alors que j'aurais demandé ce laisser passer et fait valoir que je n'étais pas ennemi du Comté.
D'autre part, la faction malintentionnée ou peu compétente profite de ces abus précédents afin de me placer sans information, sans motif et sans justification, sur une liste, confectionnée dans quelque cabinet noir ou officine que semble trop bien connaître l'actuelle Procurette. Il y a là comme une suspiscion de forfaiture et de détournement des pouvoirs de la part du pouvoir Comtal. Votre Cour, Monsieur le Juge, est seule à même à rappeler au pouvoir actuel, le respects des principes royaux du droit à la défense et des débats contradictoires.
Je me refuse donc, à plaider au fond, n'étant pas compétent en ces matières juridiques et ne connaissant pas le droit béarnais. Je ne m'en tiens donc qu'à des considérations de forme et de procédures qui sont des atteintes suffisamment graves aux principes de droits de la défense définis par le bienveillant Levan III, pour valoir annulation de la procédure et peut être indemnisation en réparation du préjudice subi, puisqu'un procès attente à mon honorabilité.
- Citation :
- La défense a appelé AnaCron à la barre :
*Deux mandats comme Procureur lui avaient permis de bien connaître cette salle d'audience dans laquelle il revenait aujourd'hui ! Procureur ... une charge qu'il n'avait pas aimé ! AnacrOn était maintenant Avocat ... Une mission plus en phase avec ce qu'il était !*
Votre Honneur,
Tout d'abord, je voudrais m'excuser auprès de la Cour et de mon client pour cette arrivée tardive dans le déroulement de ce procès ! Le premier contact de Messire Sembre En Devant avec le cabinet des Avok Haillons remonte au 29 décembre 1457, c'est à dire le lendemain de sa mise en procès, ce qui contredit l'affirmation de l'accusation selon laquelle mon client n'aurait fait aucun effort pour rechercher puis trouver un avocat. Malheureusement à cette date, l'Ordre des Avok Haillons connaissait quelques difficultés ! Un manque cruel d'avocats qui a failli nous empêcher de remplir notre mission première : défendre tous les justiciables, sans exception !
Aujourd'hui nous nous restructurons, mais comme la formation d'un avocat est longue, il nous faudra encore de longues semaines pour retrouver une pleine efficacité !
Mon client est accusé d'avoir pénétré illégalement sur le territoire du Béarn !
En effet, Messire Sembre En Devant a franchi la frontière du Béarn pour la première fois de son existence le 16 décembre dernier. Notez qu'il ne portait sur lui aucune arme comme pourraient vous le confirmer ceux qui l'ont alors croisé et qu'il voyageait seul. A ce moment, il ignorait que les frontières du Comté étaient fermées. C'est le Sergent Balloo17 qui le jour même de son entrée sur le territoire du Béarn allait informer par courrier mon client que les frontières béarnaises étaient fermées. Pourquoi alors Messire Sembre En Devant n'a-t-il pas effectué les démarches en vue d'obtenir l'indispensable laissez passer ?
Tout simplement, parce que mon client ignorait l'obligation d'être en possession d'un laissez passer pour entrer puis circuler en notre Comté !
Pourquoi l'ignorait-il ?
Parce que le Sergent Balloo17 a omis de le lui signaler...
Nous savons combien le travail des agents de la Prévôté est difficile , tous ces décrets , toutes ces lois et toutes ces procédures à connaître, tout ces dossiers complexes à monter et à suivre ... et nous ne méconnaissons pas la période difficile que nous traversons tous !
Si le Sergent de Police est excusable , mon client l'est tout autant, si ce n'est plus ! Comment aurait-il pu être informé puisque seules l'injonction et la menace lui ont été signalées alors que ses droits lui ont été tus !
Je vous demande votre Honneur, d'appliquer la loi dans son intégralité et en toute impartialité comme la déontologie le préconise. Appliquer la loi dans son intégralité, c'est énoncer les lois et le droit dans leurs totalités et cela ne fut pas fait pour mon client !
Aujourd'hui, Messire Sembre en Devant demeure à Pau, ville à laquelle il s'est attaché ! Il ne bouge guère de la capitale du Béarn car il craint pour sa sécurité ... Son nom figure sur une liste de personnes indésirables ! Notez, votre Honneur, que mon client réfute sa présence sur cette liste et ne comprend pas les raisons qui pourraient expliquer qu'il y figure, mais son nom sur cette liste explique l'attitude de mon client ; il a peur de croiser une patrouille militaire ou des miliciens qui pourraient l'inquiéter ! Sentant sa vie menacée, il se refuse pour l'heure de bouger et donc de quitter notre Comté et qui ne le comprendrait pas ?
Il pense également, toujours à cause de son nom sur cette liste, qu'il serait vain pour lui de demander un laissez passer maintenant !
Votre Honneur, au vue du manquement évident dans l'énonciation des Droits dont aurait dû bénéficier mon client et pour les raisons que je vais maintenant développer, je vous demande de prononcer la nullité de ce procès .
En effet, le pouvoir et à travers lui les personnes qui l'exercent ne peuvent pas tout se permettre et doivent se prémunir de l'arbitraire. Des lois et des coutumes existent. Leurs rôles consistent à encadrer l'action et les décisions de nos gouvernants car ces derniers, même en agissant avec la meilleure intention du monde ne sont pas à l'abri d'une erreur ; ils peuvent se tromper, être excessifs et causer des torts à des personnes innocentes et même des dommages excessifs à des individus coupables.
Les personnes qui agissent en notre nom à tous et qui détiennent ce pouvoir de l'élection doivent garder à l'esprit en permanence l'idée de bien et d'intérêt communs et mettre en oeuvre nos valeurs communes. Ils doivent taire leurs pensées propres et leurs particularismes et ce tout au long de leur mandat ! Nos lois et notre coutume, si contraignantes soient-elles, sont là pour le respect des Droits de chacun mais aussi pour la préservation des valeurs et des principes du Béarn.
Aussi, le Juge, à la place qu'il occupe dans notre système judicaire, doit être très attentif à la qualité de la procédure et vérifier que les droits de la défense ont été respectés. En somme votre Honneur, en matière de justice il faut que les règles soient connues et respectées et la Police, l'armée et la justice comtale, même pour une bonne cause, ne peuvent ni ruser, ni jouer avec la vérité.
Nous nous en remettons votre Honneur à votre discernement et à votre jugement et vous demandons de déclarer la nullité de ce procès.
*AnacrOn en avait terminé, il alla s'asseoir aux côtés de Sembre en Devant, espérant que l'atmosphère actuelle dans laquelle baignait le Comté n'interfèrerait pas trop sur le verdict du Juge.*
- Citation :
- La défense a appelé Balloo17 à la barre :
oui votre honneur c'est bien l'homme que j'ai croisé en faisant ma ronde dans la nuit du 15 au 16 /12/1457.Et à qui j'ai adressé un courrier lui sommant de quitter le sol Béarnais dans les 24h.
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
oui votre honneur c'est bien l'homme que j'ai croisé en faisant ma ronde dans la nuit du 15 au 16 /12/1457.Et à qui j'ai adressé un courrier lui sommant de quitter le sol Béarnais dans les 24h.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'affaire du jour avait commencé il y a bien longtemps et Paddy pris le temps de lire les actes d'accusation du procureur avant d'écouter les longues explications de l'accusé puis la plaidoirie de l'avocat. Il réfléchit un moment en silence et prononça son verdict:
En ce 31ème jour de janvier 1458, nous sommes ici pour juger un fait précis et rien d'autre. Toute personne qui a un tant soit peu voyagé sait qu'il est prudent de se renseigner si les frontières sont ouvertes ou non et sait aussi qu'il ne coute rien de demander autorisation auprès de la prévôté avant d'entrer dans n'importe quel comté ou duché.
Ne pas le faire revient bien souvent à se retrouver dans l'illégalité comme l'est devant nous l'accusé Sembreendevant qui est entré en Béarn sans avoir préalablement demandé de laissez passer et s'est de fait trouvé en infraction par rapport au décret du 13 octobre 1457.
De plus, l'accusé Sembreendevant n'a pas daigné répondre au sergent Balloo17 qui lui signalait alors qu'il était en infraction.
Il était encore temps à ce moment là d'arranger la situation en répondant ce que vous n'avez pas fait.
En conséquence, la cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 25 écus suivant en cela les réquisitions du procureur.
Paddy referma le dossier et se retira dans son bureau faire avancer quelques affaires.
Dernière édition par Klementein le Ven 14 Mai 2010 - 17:34, édité 1 fois | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Sembreendevant – TOP – Coupable – 31/01/1458 & 28/04/1458 & 12/05/1458 Jeu 29 Avr 2010 - 0:27 | |
| Sembreendevant – 28 Avril 1458 – Coupable – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation :
Ptitmec13
…
Témoins de la défense :
Gnia
...
Coupable + Amende 5 écus
Verdict rendu le 28 Avril 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Elle s'était retrouvée avec une pile de dossiers derrière laquelle elle aurait pu se cacher sans mal, voire se noyer, allez savoir. Classement par nom, et motif de plainte... L'afflux d'affaires n'était pas vraiment une surprise, il fallait les traiter maintenant donc en avant. Commencer par ordre alphabétique ou pas... laisser faire le hasard. Première pioche pour messer Sembreendevant donc.
Elle s'occupa de lui faire envoyer une convocation, trouver un copiste pour noter ce qui se dirait pendant les audiences, et trouver une salle d'audience libre, elle se demandait s'il n'allait pas falloir agrandir l'aile du château dédiée au tribunal à la longue...
Arrivant où il faut, elle relit ses notes un instant, salua le juge et se tourna vers la place de l'accusé*
Votre Honneur, en ce 15e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Sembreendevant pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, un décret a été publié et diffusé dans notre comté le 13e jour de janvier 1458, on peut en trouver une copie complète dans les annonces du conseil en Gargote ou dans la bibliothèque du Castèth qui se trouve par là:
https://chateau-pau.forumactif.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-160.htm
Je ne vous assommerais pas en en faisant la lecture complète, je me permets toutefois de souligner les points idoines pour la cour.
*fouiller dans ses papiers et prendre une feuille avec des lignes soulignées qu'elle lut à voix haute*
' Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.'
*descendre un peu plus en avant dans le texte*
'Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.
Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.'
Messer Sembreendevant fait parti des persona non grata en Béarn et est donc en tant que tel plus que directement concerné par le décret sus-cité.
Hors il a été surpris le 14 janvier 1458 sur le marché de Lourdes par dame Célénya Océalis dicte Ptitmec13, et a laissé son nom dans les registres de la mairie de Lourdes permettant à ceux qui cherchent de l'aide pour leur champ - en l'occurrence dame Kyoux - de les rémunérer le lendemain. Il a ainsi violé le décret promulgué le 13 janvier 1458 et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*elle voyait déjà les affaires du lendemain arriver, et la même journée se répéter à l'envie, sans doute qu'elle finirait par reconnaitre les prévenus rien qu'au bruit de leurs pas avant d'arriver dans cette salle.. elle secoua imperceptiblement la tête et reporta son attention sur l'affaire en cours.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Sembre s'avança jetant un bref regard à la procurette qui semblait travailler sans passion ni réflexion.
Il préféra se tourner vers le Juge.
Messire Juge,
Entendant la Procurette ânonner son accusation, vous avez noté, et ce ne doit pas être la première fois, qu'elle se réfère au Décrêt écrit par le porte parole et signé par la Comtesse.
Une liste dit elle ? Que le Comté se défende contre ses ennemis cela est compréhensible mais comment ceux-ci sont ils déterminés ?
Mais comment cette liste est-elle constituée ? Sur quels témoignages ? Avec quelles preuves ?
Messire Juge c'est ce qu'il vous appartient de vérifier avant de prononcer un jugement car le pouvoir ne peut agir que sous votre contrôle en ces matières où les libertés et les droits, à commencer par ceux de la défense sont bafoués.
Aussi, en préalable, je vous demande de vérifier pour quelle raison objective, je serai inscrit sur cette liste ?
Je me suis installé à Pau avant l'état d'urgence
Je suis entré seul en Béarn
Je n'ai jamais attenté à la sécurité
Et n'ai été ni interpellé, ni vu et encore moins condamné.
Je vous demande d'appeler à la barre des témoins la Comtesse Gnia qui a peut être lu les écrits de VVarden avant de les signer pour qu'elle vous livre ses preuves, ainsi que les moyens de coontester devant vosu l'inscription sur cette liste noire.
Si elle ne peut répondre, je vous demande donc d'annuler la procédure ce qui laissera à la Procurette, le temps de prendre en compte les principes que sa majesté Levan a voulu pour organiser sa justice et auxquels nulle autorité locale ne peut déroger sous peine de forfaiture.
Je vous fais également remarquer que j'ai saisi Maître AnaCron, n'étant pas avocat et n'ayant pas de connaissances juridiques afin qu'il assure ma défense. Mais il ne lui est pas possible de le faire. Il faudrait donc également interroger la Comtesse et si elle ne sait pas répondre, peut être que Varden qui semble plus actif qu'elle en matière de conduite des affaires du Comté, pourra y répondre.
Je cite donc Gnia comme premier témoin.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*La procureur aurait peut-être pu apprécier le fait qu'on ne la prenne pas encore pour un homme n'eut été la connotation sarcastique au petit nom que l'accusé lui donnait. Elle l'écouta sagement lui aussi ânonner sa première défense, haussant un sourcil à telle ou telle parole. Vint ensuite le tour de la blonde, qui expliquait le pourquoi du comment de la présence du sieur sur une liste d'indésirables en Béarn. Le Coms elle ne s'était pas déplacée icelieu, ce qui lui semblait logique, étant donné que le juge rendait la justice au nom du régnant, il aurait été malvenu que celle-ci intervienne alors dans un procès, d'un côté ou de l'autre d'ailleurs. Le silence se fit à nouveau, elle le brisa en reprenant la parole à son tour.*
Votre Honneur, le troisième point du prévôt signifie ni plus ni moins que l'accusé a tenté de venir en Béarn sans autorisation lors que la loy martiale y était décrétée. Quant aux quatrième et cinquième points, si réponse il y avait eu voire retrait des terres béarnaises, ce procès n'aurait en toute vraisemblance simplement jamais eu lieu. Peut-être que l'accusé aurait préféré que procès soit alors lancé pour violation de territoire, bien que j'en doute, et là n'est pas le propos de cette audience de toute façon.
Enfin pour éviter d'avoir d'autres affaires à traiter concernant ce sieur, de requiers à son encontre le bannissement.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Gnia à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :
**Alors qu'elle travaillait à son bureau la blonde reçut missive lui demandant de venir témoigner dans un des procès de celui connu pour avoir été le mari de Phonya. Qu'il le fut encore ou pas ça, elle avait perdu le fil, un coup oui un coup non, c'était a s'y perdre. Elle se leva, s'apprêta et pris la direction de la salle d'audience.
Elle écouta ce que l'accusé racontait comme imbécilités, en plus il appelait un régnant à témoigner.. Elle nota les questions se disant qu'elle y répondrait en témoignant.
Son nom fut cité et elle se leva pour s'avancer devant le juge.**
Bon Dia
Je me présente, Célénya Océalys, l'actuelle Prévost des maréchaux du Béarn. A l'époque des faits j'étais Lieutenant Chef de la Prévosté.
Je confirme avoir vu ce messire proposer son aide à Dame Kyoux pour son champs. Celle ci l'a embauché et leurs noms étaient notés sur le registre des embauches en mairie.
J'ai entendu la question de l'accusé sur sa présence sur la liste et je vais donc expliquer comment cette liste a été montée.
La liste de base est tiré de la Grande Prévosté. Nous l'avions à la prévosté bien avant les premiers affrontements. Elle a été épurée mais Messire Sembreendevant faisait déjà partie de cette suite de noms avec soupçons d'appartenance au Lion. Nous avons trié, nous avons suivi les déplacements de tout ce petit monde, et cette personne qui se dit innocent suivait comme par hasard le mouvement des lions et réformés vers le Béarn.
** Ptit se tourne vers l'accusé**
Alors oui vous faites partie de la liste noire et donc indésirable en béarn et je vais vous expliquer pourquoi.
Premièrement, vous faites partie de la liste des dangers potentiels en grande prévosté
Secondement, vous avez suivi les mouvements des personnes suspectes
Troisièmement, la première fois que vous avez essayé d'entrer en Béarn vous avez malencontreusement rencontré une armée qui vous a tenu éloigné 45j
Quatrièmement, la période de convalescence tout juste terminée vous vous repointez en Béarn où là par chance vous passez entre les mailles de nos armées, à Tarbes, vous recevez alors un premier courrier vous informant de la fermeture des frontières et vous intimant de quitter le territoire. Au lieu de cela vous prenez la direction de Pau.
Cinquièmement à Pau vous recevez une nouvelle fois le courrier de fermeture des frontières vous invitant à quitter le territoire et là encore vous faites la sourde oreille.
Que les courriers ne mentionnent pas que l'on puisse obtenir un Laisser Passer en demandant au prévost est volontaire. Nous étions en loi martiale. De plus pensez vous vraiment qu'étant fiché au niveau de la grande prévosté vous l'auriez obtenu? Il ne faut quand même pas pousser.
Que vous vous soyez installé à Pau avant le décret d'interdiction, soit, mais ici ce n'est pas pour juger cela que nous sommes rassemblés.
Le texte n'est pas que l'oeuvre de Varden signée par la Comtesse. Ce texte a été travaillé conjointement avec les conseillers qui ont bien voulu s'exprimer. Votre présence sur cette liste n'est pas fortuite, elle a été réfléchie.
** Se retournant vers le juge et la procureur, très féminine dans sa jolie robe noire, elle arborait son sourire habituel. D'ailleurs il valait mieux car, quand elle le perdait, c'était mauvais signe.. surtout pour les autres.**
Voila, j'en ai fini votre honneur. Je ne reste pas loin en cas de questions.
** La blondine s'inclina avec respect et alla se rassoir sur son banc pour attendre la suite.**
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Original, c'était comme si l'accusé faisait sa plaidoirie par lettre *
Messieurs Dames de la Cour,
Voici venu notre verdict !
Précisons avoir reçu courrier de l'accusé ce vendredi 28 Avril 1458, que je vais vous lire ici :
"Expéditeur : Sembreendevant
Date d'envoi : 2010-04-27 20:23:27
Dame Juge,
Je suis loin du Béarn et je contacte donc maître Anacron en charge de me représenter. Il a tous les éléments de défense et vous pouvez faire citer comme témoin Dame Yolaine, qui était et est peut être encore, maire de Pau.
Elle pourra témoigner qu'alors je n'avais de lien ni avec les Lions, ni avec les réformés. Juste avec une jolie Genevoise que j'ai épousée, suivie vers le Sud et qui m'avait alors abandonnée avant d'arriver à Pau.
Je n'ai participé à rien de répréhensible contre le Comté. J'ai donc été inscrit sur la liste des proscrits sans motif ni preuve autre que mes liens affectifs, pourtant rompus à cette époque.
Depuis j'ai fuit Pau où on me rejetait et le destin, prend des tours qui lui sont propres car j'ai reconquis ma belle qui attends un enfant pour le solstice, à Genève dont je suis maintenant citoyen.
Alors avant de juger, enquêtez, interrogez les responsables de l'époque pour qu'ils vous apportent le moindre élément matériel contre moi, justifiant de mon inscription sur la liste noire. Ils en seront incapables.
J'avais demandé à Maître Anacron d'ailleurs de les attaquer pour dénonciation calomnieuse mais la seule excuse qu'ils peuvent avoir c'est la prescience et la divination. Ils me voyaient genevois et réformé. Je n'étais ni l'un ni l'autre ... à cette époque.
Vous remerciant de votre attention, je vous laisse le soin de verser cette lettre à mon dossier.
Avec mes respects Dame juge que je n'ai eu le plaisir de croiser en Béarn.
SembreEnDevant, genevois et heureux
Répondre"
Attendu que l'accusé contredit dans cette lettre sa première plaidoirie,
Attendu que l'accusé était en lien avec des Lions, ennemis du Béarn,
Attendu qu'on nul n'est sensé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé a ouvertement ignoré les courriers de la Prévosté,
Attendu que la liste des Persona Non Grata n'est pas le fruit de quelques minutes de réflexion,
Attendu que cette même liste avait été largement diffusée, tout comme les décrets énoncés par Dame Vanyel,
Attendu que ce n'est pas votre première venue dans ce tribunal,
Nous, Klementein, Juge du Comté du Béarn, en ce 28 avril 1458, déclarons messer Sembreedevant coupable de TOP suite à la prise d'un emploi, offre déposée par Dame Kyoux.
Pour cela, nous vous condamnons à payer une amende de 40 écus.
Que l'amende soit prélevée ! | |
| | | | Klementein
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| | Sujet: Re: Sembreendevant – TOP – Coupable – 31/01/1458 & 28/04/1458 & 12/05/1458 Ven 14 Mai 2010 - 17:37 | |
| Sembreendevant – 12 Mai 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Ayat
Philios
Témoins de la défense :
Gnia
...
Coupable + Amende 40 écus
Verdict rendu le 12 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Gne ? encore ce nom ? Gne ? encore une même infraction ? Mais c'est pas potib il l'avait pas écoutée lors de l'autre audience lancée ? ou alors il avait oublié quelque chose au tribunal, voulait inspecter qu'un truc de perdu n'était pas quelque part entre les bancs des accusés, ça devait forcément être ça.. elle essayait en vain de s'en convaincre.
Ombre qui passe dans les couloirs du tribunal, se saisit d'un infortuné scribe qu'elle croise en chemin et l'entraine vers une salle d'audience. Salut au juge et reprendre le même couplet voire litanie en fixant le coin des accusés*
Votre Honneur, en ce 17e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Sembreendevant pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, un décret a été publié et diffusé dans notre comté le 13e jour de janvier 1458, on peut en trouver une copie complète dans les annonces du conseil en Gargote ou dans la bibliothèque du Castèth qui se trouve par là:
https://chateau-pau.forumactif.com/annonces-et-bibliotheque-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-160.htm
Je ne vous assommerais pas en en faisant la lecture complète, je me permets toutefois de souligner les points idoines pour la cour.
*voix monotone, typique quand on récite quelque chose appris par coeur pour la.. beaucouptième fois*
' Par décret, toutes personnes reconnues comme Reitres Genèvois, Lions de Juda, Réformés ou complices de ces personnes par quelque biais que ce soit, se verra interdite de prétendre aux mêmes droits que ceux dont jouissent les véritables Béarnais, et ce même s'ils prennent propriété en nos bonnes villes. Ainsi, nos ennemis n'ont nulles autorisations pour venir en nos tavernes, se présenter à des élections comtales ou municipales, faire des transactions sur les marchés Béarnais, prendre les offres de la milice municipale, prétendre à occuper des fonctions telles qu'avocat, tribun, membre de la prévôté, émissaires, responsables locaux des mines en Béarn. Cette liste n'est pas exhaustive mais se veut le reflet de ce qui sépare un ennemi du Béarn d'un loyal sujet de Notre Bien-Aimé Souverain, le Roy Levan le Troisième de Normandie.'
*et de continuer*
'Qu'il soit désormais connu de tous qu'une liste, dont l'exhaustivité pourra s'étoffer suite aux enquêtes de la Prévôté sera affichée partout en Béarn, recensant nos ennemis et décrivant les plus fameux d'entre eux afin qu'ils puissent être reconnus si vous veniez à les croiser de manière fortuite.
Que ces mesures s'appliqueront à tous les ennemis du Béarn et ce tant que la guerre perdurera. Seule une délégation de paix composée de nos ennemis et disposée à entamer des négociations honnêtes et franches avec le Conseil Comtal du Béarn saura être tolérée sur nos terres après accord de ce fait par notre Comtessa, Agnès de Dénéré Saint-Just.'
Messer Sembreendevant fait parti des persona non grata en Béarn et est donc en tant que tel plus que directement concerné par le décret sus-cité.
Hors il a été surpris le 16 janvier 1458 à laisser son nom dans les registres de la mairie de Lourdes permettant à ceux qui cherchent de l'aide pour leur champ - en l'occurrence dame Ayat- de les rémunérer le lendemain. Il a ainsi violé le décret promulgué le 13 janvier 1458 et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*elle aurait préféré avoir eu tort en pensant que l'histoire se répèterait encore et encore... manifestement non, son impression ne l'avait pas trompée, pire se vérifiait. Elle retint un soupir en reportant son attention sur l'affaire en cours.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm entra dans la salle du procès de Sembre. encore un... La seule fois où elle l'avait croisée cela lui avait attiré des ennuis mais au fond d'elle, elle ne savait pas qui il était vraiment.*
Messire Sembreendevant, je sais que vous ne croyez pas en la justice Béarnaise et que vous refusez pour cela de vous défendre.
Toutefois, je ne sais pas si il est judicieux de votre part de convoquer notre ancienne comtesse à la barre. Votre comportement est impertinent.
Je peux seulement vous conseiller de quitter le comté par vous même, cela vous évitera bien des procès.
*Ecm se tourna vers le juge.*
L'accusé fait parti des personna non-grata en Béarn. Je préconise donc un bannissement du comté et une amende de vingt écus, pour les frais de justice.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Gnia à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ayat à la barre :
*Ayat avait été appellée à la barre du tribunal pour témoignée dans une affaire dont elle n'avait aucune connaissance *
Votre honneur,
le 17 janvier, j'enseignais dans le Comté de Toulouse. Je ne peux donc point vous dire, qui ce dernier a embauché.
J'en suis désolée.
*Ayat retourna s'asseoir*
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
Bonjour votre honneur,
Je me présente Lieutenant Philios de la Prévôté, de Lourdes.
En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que,
Au cours de la journée du 16/01/1458, alors que je passai, comme il se doit de part mes fonctions, vérifier les offres d'emplois sur le panneau de la mairie, j'ai vu Messire Sembreendevant prendre l'offre déposée par Dame Ayat, plus tard dans la journée j'atteste avoir vu de mes propres yeux ce Messire travaillant effectivement dans les champs de cette Dame.
Or à cette époque l'accusé figurait sur la liste des "Persona non grata en Béarn".
En vertu du "Décret comtal en vue de la mise hors d'état de nuire des lions et de leurs alliés", signé en date du 13 janvier 1458 par la Comtesse Agnés de Dénéré de Saint-Just, il était formellement interdit à toutes personnes présentes sur cette liste de travailler dans l'une des villes du Béarn sous peine d'être traduit en justice.
L'affichage du-dit décret ayant été fait en gargote avant la date du délit, l'accusé ne pouvait l'ignorer, il a donc sciemment enfreint la loi.
Votre honneur, j'atteste que tout ceci est l'exacte vérité.
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 12 mai de l'an de Grâce 1458 Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Sembreendevant vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique
(Lub' parlait à un accusé absent)...
Oui Banni du Bearn mais y étant revenu !
Et vite partit pour fuir son énième procès.
L'accusé Sembreendevant devait être représenté par un avocat ! Farfouille dans ses dossiers trouvant la lettre... puis
Nous n'avons pas vu un avocat le représenter !
Entendu le témoignages de la Prévôté
Entendu que l'accusé ne cesse de bafouer nos lois Béarnaise !
L'accusé Sembreendevant est reconnu coupable de Trouble à l'ordre Publique!
Dame Procureur l'accusé est déjà banni de nos terre puisque des persona non grata en Béarn
Je ne peux le bannir deux fois! Toutefois si l'accusé venait à remettre les pieds en Bearn ! C'est en prison qu'il finirai.
Moi Juge Lubna condamne Sembreendevant. à payer une amande cash pour frais de dossiers de 40 écus.
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