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 Sembreendevant [TOP x3]

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Klementein

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MessageSujet: Sembreendevant [TOP x3]   Sembreendevant [TOP x3] I_icon_minitimeMar 2 Fév 2010 - 1:18

Nom du condamné : Sembreendevant
Lien au procès
Ville de résidence :
Genève (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Citation :
- Date du jugement : 31 Janvier 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Entrée illégale au Béarn

- Montant de l'amende si il y a lieu : 25 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -


Dernière édition par Klementein le Ven 14 Mai 2010 - 17:38, édité 1 fois
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Klementein

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MessageSujet: Re: Sembreendevant [TOP x3]   Sembreendevant [TOP x3] I_icon_minitimeJeu 29 Avr 2010 - 0:28

Citation :
- Date du jugement : 28 Avril 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Prise illégale d'un emploi

- Montant de l'amende si il y a lieu : 40 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -
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Klementein

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MessageSujet: Re: Sembreendevant [TOP x3]   Sembreendevant [TOP x3] I_icon_minitimeVen 14 Mai 2010 - 17:39

Citation :
- Date du jugement : 12 Mai 1458

- Motif de l'infraction : TOP

- Sujet de son infraction : Prise illégale d'un emploi

- Montant de l'amende si il y a lieu : 40 écus

- Nombre de jours de prison si il y a lieu : -
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MessageSujet: Re: Sembreendevant [TOP x3]   Sembreendevant [TOP x3] I_icon_minitime

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