Klementein
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 |  Sujet: Dameyseult – TOP – Coupable – 17 Février 1458  Mer 17 Fév 2010 - 22:56 | |
| Dameyseult – 17 Février 1458 – Coupable – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 17 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Contrariée, c'est contrariée que Vanyel arrivait dans la salle d'audience du tribunal. L'affaire à traiter n'aurait pas dû être, si seulement l'accusée avait fait autre chose que la sourde oreille, mais ca n'avait pas été le cas. Petit scribe sur les talons, elle entra dans la salle, salua le juge et jeta un coup d'�il vers le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 24e jour du mois de janvier 1458, moi Vanyel d'Arezac ouvre un procès à l'encontre de dame Dameyseult pour trouble à l'ordre public.
En effet, cette dame a une première fois été aperçue à Lourdes le 19e jour de Janvier par le chef maréchal Philios, qui montait la garde. Elle a ce même 19e jour de janvier reçu un courrier lui enjoignant de quitter le sol béarnais ou au moins de montrer un laisser-passer, puisque nos frontières sont encore et toujours fermées, comme le stipule ceci *et de lire le texte correspondant*
' Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.'
Le 20e jour de Janvier, sans avoir daigné répondre à messer Philios, dame Dameyseult était partie, pour Jaca il semblerait, et voilà que le 22e jour de janvier, elle est de retour sur Lourdes. Le 23e jour de janvier elle était à Pau, j'avais son dossier dans mon bureau et lui ai écrit pour qu'elle se manifeste au moins à notre prévôt, lui indiquant que je devrais sinon lancer un procès à son encontre.
Là encore, elle ne s'est pas donné la peine de répondre alors qu'elle était prévenue de ce qu'elle risquait. Peut-être qu'on ne m'aura pas prise au sérieux, qu'on aura pris ma tentative de conciliation comme faiblesse. Seulement, ce que j'ai écrit je le pensais. Que cela ne me réjouisse pas d'avoir à ouvrir cette audience est ici hors de propos. La loi a été foulé aux pieds par dame Dameyseult, il lui faut maintenant en répondre.
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite, elle en trouvera à l'adresse suivante: http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.iu
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* sans vraiment de surprise, l'accusée ne s'était pas présentée, tout comme elle ne s'était jamais donné la peine de répondre aux courriers de la prévôté ou de la procure. Vanyel se tourna vers le juge.*
Votre Honneur, je n'ai trop guère de chose à rajouter à l'encontre de l'accusée, qui fait montre d'un désintérêt à la limite de l'insultant en ignorant lettres d'avertissement et de mise en procès.
Je requiers à son encontre 2 jours de réflexion dans une cellule, peut-être qu'elle repensera à son comportement par trop désinvolte.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Regardant le procureur Paddy lui dit :
Cela devient lassant tous ces gens qui ne daignent pas se déplacer. Aurait-on fermé les portes extérieures de notre tribunal que les gens ne puissent y entrer ? Je ne peux pas le croire vu l'affluence du public encore aujourd'hui...
Quoi qu'il en soit en ce 17 février 1458, l'accusée Dameyseult est reconnue coupable de trouble à l'ordre public et nous la condamnons à une peine de 2 jours de prison.
Et refermant le dossier, Paddy lança :
Affaire suivante ! | |
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