Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Mielpops – TOP – Relaxe – 17 Février 1458  Mer 17 Fév 2010 - 23:03 | |
| Mielpops – 17 Février 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 17 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*et le troisième dossier sur les trois semblables. Le nom "Mielpops" était inscrit dessus. Vanyel se dirigeait vers une salle d'audience, un petit scribe sur les talons avec son nécessaire pour prendre des notes et minutes. Une fois arrivée, elle salua le juge et le tout pouvait commencer...*
Votre Honneur, en ce 15e jour du mois de février 1458, moi Vanyel d'Arezac ouvre un procès à l'encontre de dame Mielpops pour trouble à l'ordre public.
En effet, le 4 février 1458 celle-ci est entrée en Béarn non seulement sans autorisation ni laisser-passer, mais s'est en sus installée à Tarbes dans la foulée. Les agents de la prévôté l'ont pourtant prévenue que nos frontières sont fermées, je lui ai également écrit pour lui demander a minima de régulariser sa situation, mais nous n'avons reçu que silence en réponse, ce qui lui vaut cette convocation au tribunal ce jour.
Pour rappel, voici les décrets enfreints par dame Mielpops
* et de déplier 2 feuilles pour les lire l'une après l'autre*
' Décret comtal sur l'installation en Béarn :
Dès lors que la fermeture des frontières du Béarn a été annoncée, tout nouvel arrivant non Béarnais de naissance devra demander l'accord du régnant en exercice - Coms ou Régent - pour s'installer en Béarn.
Tout dérogeant à cette demande d'autorisation sera poursuivi devant la Cour de Justice du Béarn pour Trouble à l'Ordre Public.
Per lo Béarn !
Fait à Pau le 24e jour du mois de Décembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante sept par Chilou, Régent du Béarn.
Validé par Agnès de Dénéré de Saint Just, le 12e jour du mois de Janvier de de Grasce mil quatre cent cinquante huit '
' Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Messire Odradek.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn. '
Aurons-nous cette fois droit à une réponse de sa part ? Peut-être.
Je rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite, elle en trouvera à l'adresse suivante: http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour votre honneur, bonjour honorables membres de la cour,
je suis vraiment désolée de n'avoir pas pu répondre au 1er courrier avertissant mes soeurs et moi même que nous n'aurions pas dû nous installer à Tarbes sans permission.
En effet, nous avons dû entrer en retraite le jour même car nous étions très fatiguées du voyage. (départ en vacances)
Ceci dit nous aimerions toutes les trois rester dans cette bonne ville de Tarbes.
Nous ne souhaitons aucunement troubler l'ordre public, bien au contraire, nous nous sentons profondément tarbaises et béarnaises, c'est pourquoi nous nous sommes retrouvées ici.
je suis vraiment désolée et je vous demande humblement de bien vouloir nous excuser, moi, loana et chapie.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*elle avait écouté les 3 soeurs, et commençait à répondre à celle dont le dossier avait le petit numéro 3, dame Mielpops donc.*
Votre Honneur, dame Mielpops semble reconnaitre son erreur en toute bonne foi, erreur que l'on peut imputer au manque de temps.
J'espère ne plus la croiser qu'en taverne éventuellement, et non dans l'enceinte du tribunal.
Supposant que la convocation icelieu est leçon suffisante, je demande la relaxe.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Oui c'est vrai je reconnais mon erreur et vous prie encore une fois de bien vouloir nous excuser. Nous ne causerons plus de problème et nous conduirons en bonnes béarnaises c'est promis.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Ah voilà quelqu'un de présent ici dit Paddy avant d'écouter les débats. L'affaire était en tout point semblable l'affaire précédente où l'accusée était aussi présente.
Après avoir tout entendu Paddy déclara :
Tout ceci est clair et en ce 17 février 1458 la cour vous relaxe des faits qui vous étaient reprochés et nous vous souhaitons bienvenue en Béarn.
Puis voyant que tous les dossiers de la pile avaient été traités, il conclut :
L'audience est levée, peut être aurons nous l'occasion de nous croiser à la taverne tout à l'heure. | |
|
