Klementein
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 |  Sujet: Mitaine – HT – Coupable – 30 Avril 1458  Sam 1 Mai 2010 - 0:24 | |
| Mitaine – 30 Avril 1458 – Coupable – Haute-Trahison
Juge : Gnia
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation :
 Aknail
Aimelin
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 5 écus + Bannissement 3 Mois + Retenue solde 480 écus
Verdict rendu le 30 Avril 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Mélina vivait un déjà vu avec ce dossier. Bien des dossiers qu'elle avait vue en tant que juge et procureur, mais de la trahison, elle avait pu juger une cause, bien que les actions de l'accusé avait été différent, l'acte d'accusation était la même. Elle n'aimait pas particulièrement ce genre de cause, mais elle se sentait un devoir de la mener jusqu'au bout. Au moins toute son expérience serait nécessaire pour mener à bien ce procès ci. Elle entra dans la salle de tribunal, la tête haute, un dossier dans les mains bien charger et épais. Elle salua la juge et regarda au banc de l'accusé, salua de la tête et se prépara. Laissant son dossier fermer devant elle. Puis vint le temps de débuter. elle prit place, debout devant sa table et avec un ton neutre, elle prit la parole.*
Votre honneur, accusé, assemblé ici devant vous, je vous salue. Aujourd'hui, moi, Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn, sommes devant vous , en ce 29e jour de mars 1458, pour intenter un procès à l'encontre de Mitaine pour haute trahison.
*après une gorgé d'eau elle poursuit*
En effet, mitaine fut nommé au poste de sénéchal par la coms il y a quelques mois. Durant ces mois de fonction, elle a su faire sur certain point un bon travail, mais aussi des actions répréhensibles selon la loi du Béarn. C'est aujourd'hui que nous allons prouver qu'elle a agit en traitre envers le Béarn et le Coms en fonction.
Selon le coutumier, voici certain article qu'elle a bafoué. Nous prouverons aujourd'hui que ces actions étaient contraire à celui-ci.
Le coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
8. En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
1.Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison.
vous pouvez
Issu du code militaire :
4) Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord de l'État Major et du Conseil Comtal.
IV. De la rémunération du soldat.
1) La rémunération du soldat est fixée à 16 écus par jour d'action à l'intérieur du Comté et à 18 écus par jour d'action à l'extérieur du Comté.
8 ) Le connétable est membre de l'État Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie et l�armement de la caserne.
Nous démontrerons aujourd'hui qu'elle a fait une modification à la solde journalière pour les soldats présent à Pau durant le conflit des lions, y compris les résidents, sans en avertir le conseil comtal, ni l'état major ni même la comtesse. Avouant avoir fait un vote clos avec le sénéchal Faignant, Faster et elle même.
Elle a refusée de fournir les effectifs de l'armée au coms, qui est le chef des armées. Elle a aussi refusée d'accorder liberté de passage en certain endroit de la caserne au coms, au capitaine et au connétable.
Elle a aussi ouvertement contesté à maintes reprise l'autorité comtale et a fait naître auprès des soldats un désir d'automnomie et d'indépendance, n'hésitant pas à dénigrer le conseil , et en tuant dans l'oeuf nombreux projets du capitaine Aknail.
En plus de tout cela, elle a fait par d'insubordination depuis que ses accès provisoires au conseil lui furent retirer et que la comtesse a précisé è Faignant qu'il n'était point maréchal.
Mais le pire dans tout cela fut sa dernière action, qui était d'inciter les soldats Béarnais à quitter L'Ost Béarnais afin de rejoindre le seigneur de Navarrenx, Feignant, remettant en cause ainsi l'unicité du Béarn.
Une personne ne peut agir ainsi sans en avoir les conséquences. C'est pourquoi, accusée, Mitaine, vous devez répondre de vos actes.
Je vais également appeler l'ancien capitaine Aknail ainsi que le capitaine ou connétable en place au conseil présentement, à la barre afin d'entendre leurs témoignages.
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Coupable
Prononcez la sentence qu'on en finisse
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Mélina pris doucement son dossier. elle regarda l'accusé puis la juge.*
- Votre honneur, accusée et assemblé ici présente. Nous sommes icelieux pour juger des actions de l'accusée Mitaine envers le Béarn. Oui, cette cause est importante car nul ne devrait aussi ouvertement dénigrer le conseil, et encourager les soldats à déserter leur poste pour la suivre.
*Après une inspiration profonde. *
- La cause devant nous est simple. Même l'accuser se reconnait coupable de toutes les accusations contre elle. Elle désire même que nous soyons expéditif pour qu'elle puisse poursuivre sa vie. La justice prends son temps et je me dois d'être concis.
Il est entendu que l'accusée Mitaine a étouffée dans l'oeuf les projets proposé, qui fut confirmé par les deux témoins.
Entendu que l'accusée a également refusée d'accorder liberté de passage en certain endroit de la caserne au coms, au capitaine et au connétable, qui a confirmer ce fait.
Entendu que l'accusée a refusée de fournir les effectifs de l'armée au coms, qui est le chef des armées. Refusé de donner les effectifs de l'armée pour les soldes à donner.
Entendu que l'accusée a contrevenu à l'article 4 qui stipule que toutes modifications doit recevoir l'aval de l'état major ainsi que du conseil comtal, ainsi que le code militaire qui précise le salaire des soldats. Elle a contrevenu en modifiant elle même la solde des soldats sans en discuter avec les autorités en place, ainsi que de prendre sur elle cette action.
Entendu que l'accusée a entreprise d'encourager les soldats de quitter L'Ost Béarnais afin de rejoindre le seigneur de Navarrenx, Feignant, remettant en cause ainsi l'unicité du Béarn.
Entendu que Mitaine a aussi ouvertement contesté à maintes reprise l'autorité comtale, fait part d'insubordination depuis que ses accès provisoires au conseil lui furent retirer et que la comtesse a précisé à Faignant qu'il n'était point maréchal et a fait naître auprès des soldats un désir d'autonomie et d'indépendance, n'hésitant pas à dénigrer le conseil par le fait même. Ceci allant non seulement contre le conseil, le coutumier mais aussi le code militaire.
Entendu que toutes ses actions représente la haute trahison envers le Béarn et nous demandons la peine la plus sévère possible votre honneur. Nous ne devons pas laisser impunie de tels actes.
Bien à vous votre honneur et qu'Aristote vous aide dans votre verdict.
*Mélina prit place et attendit que l,accuser parle ainsi que le verdict.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Aknail à la barre :
Cela faisait un sacré moment qu'il n'était plus militaire à présent. De retour à la vie civile, Aknail se considérait encore comme un soldat de l'OST. Seulement, au vu des événements antérieurs, il avait eu besoin de tirer sa révérence et de continuer à travailler dans la branche militaire mais en restant toutefois un peu plus discret. La seule chose qu'il avait envie aujourd'hui, c'était simplement de poser sa version des faits afin que le juge puisse faire son travail en toute impartialité. Ce qu'il advenait de la défense de Mitaine et de son jugement, il n'en avait que faire, ce n'était plus de son ressort. Lorsqu'on l'appela, l'ex-soldat de fonction mais toujours soldat en son fort intérieur se leva et s'approcha de la barre. Si ça mémoire ne lui faisait pas défaut, c'était la première fois qu'il témoignait. Après un bref regard à son ancien sénéchal, un mélange de tristesse et de colére dissimulé, il garda le silence quelques minutes en choisissant ses mots et fixa ensuite le juge.
« Votre Honneur, je me présente aujourd'hui à vous afin de fournir de plus amples explications ainsi que ma version des faits. Je n'ai, à ce jour, que le but de rendre plus clair et précis les événements qui ont mené au lancement de ce procès envers l'ex-sénéchal Mitaine.
Pour comprendre le problème de l'ajout de l'écu sur les demandes de soldes, il faut remonter à l'époque où le Lion venait à peine de nous envahir. De retour d'une opération de surveillance entre notre ville frontalière de Lourdes et Jaca, nous sommes retournés dans nos foyers, financièrement affaiblis. Vous connaissez tous le problème de temps que posent les mandats pour nos soldes. Ainsi, nous les avions à peine vidé que nous avions été mobilisé pour la défense de Pau, un siège qui a duré de très long mois et qui a mis nos nerfs à rudes épreuves. Lors de la deuxième semaine, j'ai relevé chez bon nombre de soldats avec qui j'étais en contact, des problèmes de logistiques qui allaient obligatoirement s'aggraver. Certains, pensant qu'ils ne partaient pas pour longtemps, n'avait pas emporter beaucoup de moyens pour subvenir à leurs besoins.
Il s'est très vite révélé que le manque de nourriture allait posé un grave problème à l'intégrité du dispositif de défense mise en place. C'est pour cette raison que je suis venu voir le Commandant Mitaine, qui remplaçait notre sénéchal, pour lui faire part de ma vive inquiétude. Nous sommes donc partit acheter un maximum de vivres avec nos moyens afin d'assurer un solide ravitaillement aux soldats jusqu'à ce que le conseil, affaibli par le pillage de leur trésorerie, parvienne à nous envoyer un premier ravitaillement dont j'ai été en partit responsable.
C'est à ce moment qu'un deuxième problème est survenu, celui de l'impôt de l'hôtel à Pau. Une partie des soldats m'ont fait part de leurs impossibilités de se faire exonérer de cette taxe (vote IG) suite à de nombreux problème de communication. J'en ai donc référé au commandant qui a ensuite pris la décision, quelque temps plus tard, d'incorporer cette taxe aux demandes de soldes. J'avoue toutefois ne pas y avoir prêté plus d'attention, ayant pensé que cette mesure avait été déposé au conseil.
Je tiens toutefois à souligner le fait que Mitaine semble avoir fait cela pour le bien des soldats qui auraient sûrement trouvé injuste d'avoir perdu une somme tout de même importante. Perdre un ecu par jour au bout de deux mois, ça fait beaucoup à la fin.
Bien entendu, certains argueront qu'ils n'ont pas été payés lors de leur défense bénévole. Je trouve cette idée des plus déplacées et ne justifie rien. Je suis d'ailleurs déçu de n'avoir pu leur offrir que mes remerciements à la fin de mon mandat car nul n'a pensé à récompenser tous ceux venus nous apporter du soutien. Je m'égare...
Voici donc mon témoignage en ce qui concerne le vote de l'écu supplémentaire. En ce qui concerne les projets qu'elle a tentés d'étouffer, je ne peux qu'affirmer cette version. J'avoue avec humilité ne pas avoir eu l'expérience nécessaire pour occuper ce poste. Certaines parties, essentiellement politique et les conséquences d'actes que je jugeais sans danger m'étaient alors encore inconnues. Toutefois, s'il y avait un point qui se réunissait sur la fonction que je me devais d'occuper, c'était de proposer des projets qui avaient pour but de régler des problèmes de logistiques et de moyens qui enlisaient considérablement notre institution dans un immobilisme dangereux. En contact avec notre comtesse, j'ai préparé de mon côté ces projets afin de les déposer aux débats dans toutes leurs complexités. Mon but, lors de ces discussions, était alors de prendre les bonnes raisons des refus afin de trouver une solution alternative et de pouvoir avancer. Ce ne fût malheureusement pas le cas. De par mon poste de Capitaine, je n'avais aucune fonction déterminante, je ne pouvais donner d'ordres aux soldats. Je pensais toutefois que le dépôt de ces projets se faisaient en toute liberté, la comtesse les attendant d'ailleurs depuis fort longtemps. Le sénéchal Mitaine a alors donné sa position mais de manière à clore les sujets, comme si elle en était l'élément déterminant ; Du moins, c'est ce que j'ai ressentis. Ne me laissant nullement arrêter, motivé par les modifications à apporté qui aurait ensuite pu mener à un accord, j'ai poursuivis le débat avec tous les autres conseillers mais en vain...
Lors d'une discussion personnelle entre nous, mon sénéchal m'avait fait comprendre que j'aurais dû lui en parler avant, afin de voir quels projets je pouvais déposer. En tout cas, c'est ce que j'ai compris. Sachant que lorsque j'avais ouvert un lieu pour accueillir la mobilisation générale lancée par le comte en place lors de la lutte contre les lions, maintes propositions avaient été réfuté avec élégance et respect, cela avait motivé à poursuivre ma lancée en continuant mes travaux auprès des conseillers ; Travaux qui furent hélas inachevé et qui ont fait de moi l'un des capitaines les plus silencieux et absent de la caserne.
À présent, votre honneur, je vous souhaite d'établir votre jugement avec toute l'impartialité qu'il requiert lorsque le moment sera venu. Longue vie au Béarn et à son OST. »
- Citation :
- L’accusation a appelé Aimelin à la barre :
*Le jeune connétable avait délaissé pour quelques heures son bureau à la caserne où il passait la majeure partie de son temps, et ses dossiers remplis de chiffres et de ratures pour se rendre au tribunal où le Procureur l'avait convoqué. Lorsque le Juge lui fit signe il se leva pour se diriger au devant d'elle.*
Dame Juge, Dame Procureur,
*Il inclina légèrement la tête en guise de salut et commença d'une voix claire et sûre. *
Je suis Aimelin, le Connétable du Béarn depuis le 10 mars et m'occupe donc du coté gestion armement et solde de l'ost.
Je vous éviterai mes réflexions personnelles et n'entrerai pas dans les détails pendant ce témoignage, votre temps étant précieux.
Je soulignerai donc juste les faits.
Je confirme le fait, que l'ancien Capitaine avait présenté des projets pour aider l'Ost, et que l'accusée a tout rejeté. Je suis moi-même en train de faire le tri afin que nous puissions proposer certaines de ces idées ainsi que de nouvelles.
Je confirme également avoir eu du mal à ouvrir certaines portes, d'ailleurs toujours fermées à clé.
J'ai passé de nombreux jours à chercher des informations pour trouver les détails que me demandent les économistes afin de pouvoir justifier les dépenses. Aucune aide ne m'a été apportée ni par le sénéchal mitaine, ni par les soldats.
J'ai remarqué que les soldes sont inégales allant de 10 écus à plus de 16 écus pour une même mission, notamment la défense du Comté contre les Lions.
J'ai bien sûr signalé toutes ces anomalies à mon Coms et j'étais là, le jour où l'accusée a avoué que les nuitées à Pau étaient remboursées suite à un vote qui avait eu lieu en caserne par Feignant, Faster et elle même. J'ai relevé que certains palois se font d'ailleurs aussi payer leurs nuits d'hotel lorsqu'ils sont en mission alors qu'ils ont leur propriété à Pau.
J'ai également assisté à des propos de sa part, ainsi que de certains soldats, à des propos qui affirmaient que les conseillers ne connaissent pas la vie de soldats et sont tout à fait incapables de s'occuper d'un ost.
*Il marqua une seconde de pause.*
Je précise que le capitaine et moi sommes d'anciens soldats. Nous avons été Loups de Champagne, et j'ai fait parti des Lames, notre Garde comtale, et suis donc toujours soldat de par cette fonction qui m'appelle à servir d'escorte à la Comtesse quand elle le désire.
Je ne suis pas le seul des conseillers à avoir baigné à un moment ou à un ordre dans le monde des soldats.
Une chose m'a également interpelé est le fait que notre coms n'ait pas la grande clé de la caserne, celle qui ouvre toutes les portes, même les plus secrètes. Cet Ost n'est plus l'Ost du Béarn mais l'Ost d'une petite poignée qui se l'est approprié, en faisant fi des ordres de ses dirigeants.
Lorsque la Comtesse a signifié à Feignant qu'il n'était pas maréchal, le sénéchal mitaine n'a eu de cesse de monter les soldats contre l'autorité comtale. Et lorsque la comtesse lui a signifié sa mise à pied, celle-ci a affiché partout en caserne des parchemins donnant l'adresse d'un lieu privé où Feignant les attendait pour servir d'autres causes.
Notre Comté a subi de graves dommages avec l'occupation des lions, les civils se sont tous mobilisés pour le défendre aux côté des soldats. Inciter ceux-ci à démissionner est un geste anti Béarn, indigne d'anciens soldats sensés servir ou avoir servi leur comté.
* Il s'arrêta et regarda le Juge.*
Si vous n'avez pas d'autres questions, je retourne prendre place et me tiens à votre disposition
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Siégeant pour ce procès exceptionnel aux côtés du Juge, la Comtessa du Béarn avait suivi attentivement l'ensemble du procès. Elle avait décidé dans cette affaire de rendre justice en personne, tel que lui permettait son statut de régnant d'une terre vassale du Roy.
Elle échangea en chuchotant quelques mots avec Klementein pour prendre avis avant un profond soupir à l'instant de prendre la parole pour rendre le verdict.*
Accusée, levez vous !
Donà Mitaine vous comparaissez aujourd'hui devant ce tribunal pour Haute Trahison.
Attendu que le critère du bon père de famille et l'universalité d'action ne sont pas de décider sans accord du conseil comtal d'un changement dans les montants des soldes de l'Ost.
Attendu que le code militaire béarnais stipule que toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord de l'État Major et du Conseil Comtal et que la modification des soldes en fait partie.
Attendu que vous avez avoué devant l'Etat Major réuni avoir tenu vote clos au sein de la caserne avec Messires Feignant et Faster83 pour décider de l'ajout d'un écu supplémentaire sur les soldes de l'Ost.
Attendu que le Capitaine à l'époque des fait témoigne également de l'institution de cet écu supplémentaire versés aux soldes.
Attendu que notre coutumier stipule que toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour Haute Trahison.
Attendu que le code militaire stipule que l'Ost béarnais est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger les intérêts du Béarn.
Attendu qu'à la suite de votre mise à pied, en salle de rassemblement en caserne et devant votre Coms, vous avez incité les soldats de l'Ost béarnais a quitter leur fonction pour rejoindre le Seigneur de Navarrenx.
Attendu que notre coutumier stipule qu'en cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Attendu que le code militaire stipule que le Comte du Béarn est le chef absolu des armées du Béarn et qu'il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté.
Attendu que le Connétable Aimelin et l'ancien Capitaine Aknail témoignent qu'à maintes reprises vous avez contesté l'autorité comtale et dénigré le travail du conseil
Attendu que accès complet à toutes les informations de la caserne n'a pas été donné au Coms et ce même après que l'ancien sénéchal vous ai confié l'intégralité des locaux.
Attendu qu'enfin vous vous reconnaissez coupable de tous les chefs d'accusation portés contre vous.
Nous, Agnès Adélaïde de Saint Just dicte Gnia, en notre qualité de Coms du Béarn et donc habilitée à rendre justice sur nos terres, nous appuyant sur la charte du Juge, sur la coutume Béarnaise et sur le code militaire de l'Ost béarnais, vous reconnaissons, Donà Mitaine, coupable de Haute-Trahison envers le comté du Béarn et vous condamnons à être bannie des terres béarnaises pour une durée de trois mois.
Vous prendrez le chemin du départ du Béarn dès le lendemain du jugement. Si toutefois vous ne respectiez pas cette condamnation, lors d'un prochain procès pourrait être requise la peine de mort.
De plus, estimant que votre charge de Sénéchal de l'Ost est circonstance aggravante, vous condamnons en sus à une amende représentant la totalité de votre solde de l'Ost encore due par le Comté soit 480 écus que le bailli retiendra donc au profit des caisses comtales. Amende à laquelle nous ajoutons 5 écus de frais de justice.
Du reste, et pour éviter que pareils méfaits puissent se reproduire si vous reveniez en Béarn, vous interdisons toute nomination à un quelconque poste à responsabilité apparaissant officiellement dans l'organisation ou les institutions béarnaises.
Justice a été rendue !
A Pau ce 30 avril 1458, sous le regard du Très Hauct et pour le Béarn.
Agnès de Saint Just, Comtessa du Béarn. | |
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