Klementein
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 |  Sujet: Ysalyne_de_paimpont – HT – Relaxe – 31 Décembre 1458  Sam 1 Jan 2011 - 18:09 | |
| Ysalyne_de_paimpont – 31 Décembre 1458 – Relaxe – Haute-Trahison
Juge : …
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Cendree
Balloo17
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 31 Décembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce vingt-quatrième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Ysalyne_de_paimpont, résidente Tarbaise, pour Haute trahison à l'encontre de la ville de Tarbes.
En effet, cette Dame, Tarbaise bien connue de ses concitoyens, et élue à une grande majorité, a démissionné discrètement le matin du 22 novembre 1458 et a ensuite tenté de s'enfuir du Béarn, lorsqu'elle a été reconnu sur les routes par Cendrée, de la milice et en faction autour de la ville ce jour là. Cendrée pourra venir témoigner de ce fait.
Je vous rappelle le coutumier du Béarn qui est très précis sur la procédure à suivre pour un maire dans le cadre d'une démission :
**********
Lois enfreintes: Coutumier du Béarn:
Citation:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
**********
Charte des maires:
Droits et devoirs d'un maire
De l'incapacité d'assumer ses fonctions
* Le Maire a le droit de démissionner à condition d'en faire une demande par écrit au conseil comtal.
Toutefois il doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué.
* Toute démission sans l'aval du Conseil Comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.
**********
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
J'appelle maintenant Balloo et Cendrée pour qu'ils puissent nous faire part de leur témoignage concernant cette démission et cette fuite.
Merci votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
Aristode a fait son oeuvre et nous a fait connaître son jugement, en rappelant Dame Ysalyne_de_paimpont à lui. La peine ayant été appliquée, je demande la fermeture de ce procès, sans accusation.
J'ai fini votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Cendree à la barre :
B'jour vot'honneur, m'dame le juge, m'sir le procureur, m'dame l'accusée, m'sirs dames les autres,
Comm' j'l'ai dit à m'dame not' prévôt, j'étais de garde à la milice la nuit de c'lundi à c'mardi, et j'devais r'garder les gens qui vont et qui viennent. Et j'étais en train d'attendre tranquile près des remparts... J'tirais pas au flanc m'dame le juge hein ! Moi on m'demande "tu surveilles !" j'y fais ! Et j'y fait bien, j'ai tout noté les gens qui sont passés ! C'que j'veux dire en disant que j'tais tranquile, c'est qu'l'le boulot est moins dur qu'à la mine, voyez...
Donc j'disais, j'attendais et qui voila-t-y pas que j'vois passer ! M'dame notre maire, Ysalyne_de_paimpont, c'est bien elle. Notez j'étais intriguée, pa's'que j'savais le coutumier, qu'on avait pas trop le droit d'partir quand on a des responsabilités, comme vous, m'dame le Juge, même qu'met'nant vous en avez encore plus avec Tarbes, et vous m'sir le procureur. Alors j'la vois passer, pi j'l'appele, poliment hein, et sans crier, pour pas réveiller les gens qui dormaient, pars'que c'était la nuit com'j'y ai dit. Mais au lieu de se retourner, v'là qu'elle part en courant ! Moi j'lui voulais pas d'mal, j'voulais pas qu'elle ai d'problèmes pass'qu'elle était partie alors qu'elle était maire, mais elle a pas arrêté de courrir quand j'y ai dit que j'étais de la milice de Tarbes et que j'voulais rien d'mal.
Elle était pas très chargée, hein, elle avait certainement rien volée pars'qu'elle courrait vite, j'suis sur que la mairie a pas été pillée comm'avec l'aut'pillard d'Ensomulv, ça non, quelqu'un de bien c'est hein ! M'dame Ysalyne_de_paimpont, puis tout le monde l'aimait à Tarbes, même si elle savait pas bien faire les trucs de maire, d'acheter du blé et de vend' du bois pour faire du pain, tout ça'voyez. Mais tout le monde savait qu'elle était gentille et tout, et puis qu'elle allait pas nous piller ça non ! Et elle a rien dû piller pasqu'elle courrait vite comm'j'disais.
J'ai pas courru après, parce que déjà ça se fait pas de courrir après une Dame comme ça, c'est pas comme si c'était un brigand, et puis pas'que je devais demander les noms des gens qui vont et qui viennent, et donc j'connaissais son nom, et j'savais pas qu'elle avait démissionné moi, parce que le travail de milicien j'étais v'nu le chercher tôt lundi matin, et même qu'elle était encore maire.
Mais quand j'ai vu ça, ben j'ai fini mon travail, hein ! J'ai pas abandonné mon poste ça non ! Mais après j'suis allé voir la mairie, pis j'y ai vu qu'elle avait démissionnée pis qu'elle était déjà remplacée par m'dame le Juge, vous quoi. Alors c'pour ça que j'ai prév'nu m'dame le prévôt que j'avais vu m'dame Ysalyne_de_paimpont s'enfuir de Tarbes.
Donc, com' l'a bien dit m'sir Balloo, j'certifie avoir vu Ysalyne_de_paimpont abandonner Tarbes et ses fonctions d'maire, et partir de Tarbes dans la nuit d'ce lundi à d'ce mardi. J'espère sincèrement qu'elle aura pas trop d'problèmes à cause de mon témoignage, mais faut dire la vérité alors j'y ai dit.
Merci d'm'avoir écoutée m'dame le juge.
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
Balloo s'approcha de la barre, il faisait aussi froid dans le tribunal que dans l'église et se dit : pfffff ils pourraient quand même faire du feu, faut pas charrier.
Puis s'adressant au juge et jurés, il leur narra les faits :
Votre honneur, voilà ce que j'ai vu.
je venais de finir ma ronde en tant que chef maréchal et c'est en passant devant la mairie à la recherche d'un emploi que je me suis apperçu que le dit panneau habituellement garni, était malheureusement vide. Le nom de notre Maire et tout ce qui se rapporte aux différents décrets en vigueur dans notre ville avaient disparus.
Ayant raconté ce qu'il avait vu, se leva et se retira vaquer à ses occupations
- Citation :
- Verdict de la cour :
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