Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Stamildon – Trahison – Coupable – 07 Mars 1459 |  |
| | | Auteur | Message |
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Klementein
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Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Stamildon – Trahison – Coupable – 07 Mars 1459  Jeu 10 Mar 2011 - 17:03 | |
| Stamildon – 07 Mars 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Angarad
Témoins de l’accusation :
 Tritium
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 4 1 jours
Verdict rendu le 07 Mars 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce 23 février 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Stamildon pour trahison. En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1459, il s'est révolté avec d'autres Mauléonnais contre le pouvoir en place, avant d'aller se dénoncer auprès du procureur du Béarn, heu qui déjà ? Ha oui, moi.
Votre honneur, pour ce quatrième procès, je vais continuer à vous ennuyer en lisant le coutumier violé :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
...
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
...
4) Unicité et indivisibilité
Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
...
Chefs d'Inculpations :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
Notre greffière, Dame Klementein, a eu l'obligeance de recueillir les discours qui ont été affichées peu après aux portes de la mairie.
Je vous présente les preuves qui ont été transmises :
https://i.servimg.com/u/f78/11/58/23/81/daclar10.jpg
Les aveux de l'accusé envoyés au Procureur Tritium :
**********
* Expéditeur : Stamildon
* Date d'envoi : 22/02/2011 - 06:57:17
* Titre : proces
* (vraiment galere pour moi je suis plus qu abesnt et il ne faut pas s etonner de mon manque de reactivite)
Monsieur le juge,
Je souhaite par ce courrier vous annoncer que j ai fait parti des assayants de la mairie de Mauleon au meme titre que ma pauvre fiancee Folayan, et que je suis pret a en assumer les consequences devant la justice,
Cordialement,
Stamildon
(pret a assumer RP, HRP c est une autre histoire)
**********
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant essayer d'appeler le témoin, si on le laisse entrer, Messire Tritium, moi quoi, et laisse la parole à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Stamildon se leva *
Monsieur le juge, Monsieur le procureur, temoin,
La situation n est evidente pour personne. Je reconnais etre bien l auteur de ce courrier, j ai bien participe a la revolte et suis pret a en assumer les consequences devant la justice. J ai agi en voulant du bien a Mauleon, ville que j ai toujours protegee et aidee. Je regrette d avoir avec mes compagnons ete si maladroits et d avoir ainsi blesse le comte. Je me suis beaucoup investi pour le comte et je tiens a preciser que le Bearn compte beaucoup pour moi. Les moines ne m ont pas beaucoup laisse le temps de reflechir. Cette revolte aura permis de relancer des elections et maintenant au moins nous sommes fixes. Il n en demeure pas moins qu un mal profond regne sur notre village depuis plusieurs mois deja et sans doute qu une accessibilite accrue des conseillers en taverne et a Mauleon aurait evite ce mal-etre. Malgre plusieurs invitations seules Cooky et Azilize a ma connaissance ont daigne se deplacer ce qui prouve un certain desinteressement de la plupart conseillers envers notre ville, et ca a surement pese dans la balance lorsque j ai pris ma decision. Je ne cherche pas a rejeter la responsabilite sur le comte et ses conseillers, je suis pret a assumer les consequences de mes actes, j essaie juste d expliquer. Enfin je souhaite relativiser, certes nous avons commis un acte de trahison mais rien n a ete pille, aucune violence n a ete faite, des elections ont immediatement ete relancees. Je me serais quoiqu il arrive oppose a ce genre d actes et je vous prie de croire que pour nous tous, c etait le bien de Mauleon que nous recherchions. Nous avons fait helas preuve d un grand manque de preparation et de concertation. Et de maladresse. Je le regrette profondement.
*Stamildon retourna s asseoir*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* Angarad se lève*
Votre Honneur,
En préambule, je me dois de préciser que, en raison des élections comtales toutes récentes, j'ai été nommée procureur du Béarn et succède ainsi à Messer Tritium à ce poste. Je reprends donc les affaires en cours, dont celle-ci, et suis donc chargée de procéder au réquisitoire, que voici d'ailleurs :
D'une part, l'accusé reconnait les faits : il a bel et bien participé à la révolte contre le pouvoir en place à Mauléon dans la nuit du 19 au 20 février, les preuves versées au dossier et ses aveux suffisent amplement à le démontrer.
D'autre part, il s'avère qu'il n'était pas à l'origine de ce mouvement, mais il y a pris part. Ultime point : l'accusé s'est dénoncé de son propre chef auprès du Procureur du Béarn alors en place à l'époque des faits, à savoir Messer Tritium.
Par conséquent, sans vouloir minimiser la gravité des faits, car nous parlons bien ici de trahison, je requiers à l'encontre du Sieur Stamildon une peine de deux jours de cachot, et de cinq jours de travaux d'Intérêt général, autrement dit, cinq jours de travail à la mine
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
*Stamildon se leva*
Bonjour Madame le procureur, si je me suis denonce c est parce que j assume ce que j ai fais, et par solidarite avec mes compagnons qui ont ete demasques. Il est donc logique que je recoive la meme peine. Je reclame donc 6 jours de prison et 6 jours de travaux forces. Un de plus que Marius car j ai mange quelques crevettes a Mauleon la veille de la revolte, et cette espece est protegee a Mauleon.
Je tiens toutefois a preciser que dans la mesure ou je suis chez les moines la majeure partie du temps, il me sera difficile de travailler a la mine rapidement. De toute facon j y travaille deja en quasi-permanence lorsque je suis en ville.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Tritium à la barre :
*Tritium retourna s'assoir en tant que procureur, puis se releva et revint en tant que témoin.*
Votre honneur,
si je suis ici, c'est pour témoigner, témoigner que Messire Stamildon, accusé ici présent, m'a bien remit la lettre énoncée par Messire le procureur, signé de la main de l'accusé, signalant qu'il venait se rendre à la justice du Béarn, de lui même, alors qu'aucun griefs ne pesaient contre lui.
Il a donc fait preuve d'un grand courage, et d'une grande foi dans notre justice, et j'espère que ce tribunal saura reconnaitre l'honneur fait à notre justice de se confier ainsi à elle.
Voila mon témoignage votre honneur.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Procès ayant opposé Stamilton au comté du Béarn
Trahison
Coupable
- Citation :
- Accusé, levez vous
Je vais rendre la sentence, suite au réquisitoire du procureur, des faits qui vous
sont reprochés.
Sachez d'abord que vous évitez de justesse la Haute trahison, car vous bénéficiez
pour ma part de circonstances atténuantes, suite à votre propre dénonciation,
contrairement à ceux qui vous ont suivi dans vos actes et qui se sont ensuite
cachés à la justice par lâcheté sans doute.
Messire Stamilton, la justice vous condamne à 4 jours de prison, et je vous fais grâce
des travaux d'intérêt général.
La sentence est rendue | |
|  | | Klementein
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Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Stamildon – Trahison – Coupable – 07 Mars 1459 Sam 15 Oct 2011 - 18:27 | |
| - Citation :
Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,
Que le requérant, le dict Stamildon, est accusé de s'être - dans la nuit du 19 au 20 février 1459 - révolté avec d'autres Mauléonnais contre le pouvoir en place.
Que le requérant s'est dénoncé lui-même, comme l'indique les divers témoignages, aussi bien en prime instance que lors de la révision de l'affaire par nous.
Que l'absence du Juge de prime instance lors de cette révision, et de par là même l'absence de justification de son verdict, est grandement regrettable, voire déplorable, et ne plaide absolument pas en faveur d'une confirmation de celui-ci.
Que de nombreux vices de forme entachent le procès de prime instance, depuis la peine non équitable et supérieure aux limites autorisées jusqu'à l'impartialité flagrante du Juge, en passant par le non alignement sur les peines infligées aux autres personnes accusées des mêmes faits à la même date.
Attendu cependant que sur le fond, le requérant ne nie absolument pas les faits, pour lesquels il s'était de plus dénoncé lui-même, et que dès lors il y a bien culpabilité.
Attendu que les divers témoignages nous portent à prendre en compte des circonstances atténuantes.
En conséquence de quoi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France suivra dans les grandes lignes la préconisation de la Procure et infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Comté de Béarn, alors menée par la juge Aida80 et les procureurs Tritium et Angarad .
Sera cependant fait état de la conservation de la culpabilité de Trahison, mais réduction de la peine infligée à un jour de prison, et ce afin de nous aligner sur la peine infligée par la Justice béarnaise dans l'audience Folayan.
Le requérant pourra dès lors prétendre, à charge du Comté de Béarn, à un remboursement de 45 écus, correspondant au dédommagement des trois jours de prison effectués en trop.
Cependant, estimant que la juge de prime instance, Dame Aida80, est entièrement responsable de cette erreur judiciaire de par son non-respect des textes en vigueur, de par sa partialité surtout, la condamnons - de façon totalement exceptionnelle - à payer au Comté de Béarn une amende équivalente à ce qu'il devra débourser, à savoir 45 écus.
Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…
«Affaire close ! Tel en est décidé.»
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