Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Mmmax – Trahison – Coupable – 02 Juillet 1459  Lun 4 Juil 2011 - 22:49 | |
| Mmmax – 02 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Elandra
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 4 jours + Bannissement 1 mois
Verdict rendu le 02 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Mmmax
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par l'un des maréchaux, Elandra :
https://2img.net/r/ihimizer/img97/8574/attmmmax.jpg
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne prend pas la peine de se présenter.
Le témoin est catégorique quant à l'identification de l'accusé participant à la tentative de révolte.
Justice doit être faite.
Je réclame donc 3 jours de prison, une peine pécuniaire dont je vous laisse le soin, votre Honneur, d'en fixer le montant.
Par ailleurs, pour la sécurité du Béarn, je demande une peine de bannissement d'une durée d'1 mois à l'encontre de l'accusé.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Elandra à la barre :
Je me nomme Elandra et je réside à Pau de longue date. Samedi 18 au soir, je suis allée défendre ma ville et j'ai surpris Mmmax tentant une révolte contre le château. Il y en avait d'autres, mais c'est le seul que je puisse reconnaitre formellement.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas en salle a fin de rendre sont verdict*
L'accuser n'ayant rien dit, puisque le témoignage d'une résidente de Pau confirme votre présence lors de cet révolte, je vous condamne a 4 jours de prison ainsi qu'un bannissement de 1 mois a partir de la fin de votre séjour en prison.
Si il y a non respecte du bannissement vous encourrez d'autre poursuite judiciaire.
Fait a Mauléon le 2 juillet 1459 | |
|
