Klementein
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 |  Sujet: Eden. – Trahison – Coupable – 07 Juillet 1459  Jeu 7 Juil 2011 - 22:03 | |
| Eden. – 07 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Jumbba
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 20 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 07 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Eden.
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
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Les preuves apportées par Jumbba en tant que milicien, présent lors de l'attaque :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/402/64081681.jpg/
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusée ne se présente pas, aucune surprise.
On tente un pillage, ça échoue.
Allez hop ! On assume pas !
Le témoin est sûr de lui en identifiant l'accusée comme l'un des membres des brigands présents ce jour là.
Je demande 3 jours de prison ainsi qu'une amende pécuniaire dont je vous laisse le soin votre Honneur d'en estimer le montant.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Jumbba à la barre :
Dans la nuit du samedi 18 au dimanche 19 juin 1459, je confirme avoir contribué à mater une révolte menée contre le château. Parmi les assaillants, j'ai parfaitement pu identifier l'accusé, le dénommé Eden, je suis formel à ce sujet.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi Julio, Juge du Béarn, en ce jour du 7 juillet 1459,
Eden. répond à des accusations de trahison
Au vu des preuves apportées à l'encontre de l'accusée,
l'accusée est déclarée coupable et condamnée à 3 jours de prison et une amende de 20 écus | |
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