Klementein
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 |  Sujet: Lepython – TOP – Coupable – 24 Décembre 1459  Jeu 29 Déc 2011 - 0:51 | |
| Lepython – 24 Décembre 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Choune
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 5 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 24 Décembre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce troisième jour de Novembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,
Accusé: Lepython
Motifs: Trouble à l'ordre public
Messire Lepython est accusé d'avoir brigandé la personne de Dame Choune à l'aide d'une complice, Coeur, le 03 Septembre 1459 sur la route entre Orthez et Pau.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.
**************************
Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
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Ce genre de comportement, en l'espèce le brigandage, ne peut être toléré en territoire béarnais et les responsables devront rendre compte de leurs actes.
A l'appui, https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/849/lesroyaumes.png/
La victime, Dame Choune, sera appelée à témoigner.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusée ne prend pas la peine de venir se présenter au tribunal pour se défendre.
Je ne serai pas longue.
Les faits sont là, la victime et ses pertes aussi.
Ainsi qu'une récidive la nuit du 04 novembre.
Je demande donc une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus.
Que justice soit faite.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Choune à la barre :
Bonjour,
Je viens témoigner quant au brigandage dont j'ai été victime, par Messire Lepython et Dame Coeur.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*La journée suivait son cours, et la Juyde do Biarn continuait à tenter de diminuer la hauteur de la pile de dossiers à sa droite.*
Affaire Lepython contre le comté do Biarn. Accusé, levez-vous.
*Regard agacé vers le banc des accusés aussi vide qu'une bourse de mendiant*
L'accusé n'est pas là? Il se moque de la justice Béarnaise? Eh bien cela sera retenu contre lui. Qu'il en soit ainsi.
Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:
Entendu que la victime a formellement reconnu son agresseur devant cette honorable cour,
Entendu que l'accusé a enfreint la trinité coutumière,
Entendu que selon nos lois pénales, le brigandage n'est pas tolérable,
Entendu que par son absence, l'accusé reconnait ses fautes et accepte entièrement la requête de la partie plaignante,
Lepython, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public. Vous êtes condamné à deux journées de prison et à cinq écus d'amende. Et soyez heureux que je me montre clémente, considérez cela comme un cadeau de la Saint-Noël.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*Le marteau était un objet fascinant aux multiples usages. Aujourd'hui, il servirait à la Juyde de frapper sur le socle devant elle afin de produire le bruit: BOUM! * | |
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