Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
|
| | | Laclasse – TOP – Coupable – 26/12/1459 + Relaxe – 09/02/1460 |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
Klementein
 Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
 |  Sujet: Laclasse – TOP – Coupable – 26/12/1459 + Relaxe – 08/02/1460  Jeu 29 Déc 2011 - 1:17 | |
| Laclasse – 26 Décembre 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
 Jenifaelr
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 18 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 26 Décembre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce quatrième jour de Décembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,
Accusé: Laclasse
Motifs: Trouble à l'ordre public
Dame Laclasse est accusée d'avoir brigandé la personne de Dame Jenifaelr à l'aide de plusieurs complices, Lunesauvage, Platine et Rabelais, le 1er Décembre 1459 sur la route entre Auch et Tarbes.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.
**************************
Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
*******************************
Ce genre de comportement, en l'espèce le brigandage, ne peut être toléré en territoire béarnais d'autant que l'acte en est lui même aggravé par la multiplicité de complices.
La victime a été lésée de six sacs de blé lors de cette attaque, estimation faite à environ 70 écus.
https://i.servimg.com/u/f41/14/21/88/07/p10.jpg
La victime, Dame Jenifaelr, sera appelée à témoigner, ainsi que d'éventuels témoins présents au moment des faits, s'ils se font connaitre ultérieurement.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne vient pas se défendre. Cette habitude n'est pas dans son intérêt mais passons...
Cet acte de brigandage a causé un préjudice de 70 écus pour la victime, je propose, car il me semble juste, de couper la poire en quatre entre les accusés pour l'amende à exiger.
Votre Honneur, je demande 2 jours de prison et une amende de 18 écus.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Jenifaelr à la barre :
La Tarbaise enceinte de 5 mois et demi paraît fatiguée ...
Alors elle se met à témoigner :
"- C'était entre Auch et Tarbes,la nuit,j'étaie seule et à 4 ils se sont jeté sur moi"
Un moment de silence et voilà qu'elle continue :
"- Craignant pour l'enfant que je porte j'ai préférée abandonner mes sac de blés.Mes récoltes !! Sans elles me voilà réduite à ne manger que trop peu au vu de mon état,me voilà réduite à mendier presque pour avoir pu payer mes impôts ... "
Une inspiration et la voilà qui continue :
"- J'ai peu m'enfuir avant qu'ils m'est fait le moindre mal physique ... "
Voilà que les yeux bleu fatigué attende ... Son ventre l'oblige à s'assoir vite car ses jambes sont devenu plutôt faiblarde,la faute au manque de nourriture ...
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Dernier membre du quatuor malfaisant à juger, et l'on pourrait passer à autre chose. La juyde écouta les plaidoiries, et dit:*
Affaire Laclasse contre le comté do Biarn. Accusée, levez-vous.
*Encore une personne qui ne venait pas au tribunal... Cela faisait perdre de l'intérêt aux procès...*
En l'absence injustifiée, pour ne point parler de fuite, de l'accusée, le jugement se fera par contumace.
Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:
Entendu que la victime a reconnu ses agresseurs,
Entendu que le brigandage en groupe, en plus d'être d'une lâcheté rare, est à punir avec fermeté,
Entendu que par son absence, l'accusé reconnait ses fautes et accepte entièrement la requête de la partie plaignante,
Entendu que s'en prendre à une femme qui porte la vie est une grave atteinte à la dignité humaine,
Laclasse, en ce vingt-sixième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public. Vous êtes condamnée à deux jours de prison, ainsi que 18 écus d'amende. Puisse cela vous faire réfléchir aux conséquences de vos actes.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*Et pour la quatrième fois, le maillet frappa le socle devant la juyde: BOUM* | |
|  | | Klementein
Nombre de messages : 6668
Village de residence : Mauléon
Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté
Date d'inscription : 20/04/2008
| | Sujet: Re: Laclasse – TOP – Coupable – 26/12/1459 + Relaxe – 09/02/1460 Ven 10 Fév 2012 - 0:54 | |
| Laclasse – 08 Février 1460 – Relaxe – TOP
Juge : AnacrOn
Procureur de l’Accusation : Prisca
Procureur du Réquisitoire : Prisca
Témoins de l’accusation :
Funky_d_herbauge
Aldebaran2
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 08 Février 1460
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce sixième jour de Décembre 1459,
Moi, Prisca, Procureur du Béarn,
Accusé: Laclasse
Motifs: Trouble à l'ordre public
Dame Laclasse est accusée d'avoir tenté de brigander les personnes de Funky D'Herbauge et Aldebaran2 à l'aide de plusieurs complices, Lunesauvage, Platine et Rabelais, dans la nuit du 05 au 06 Décembre 1459 sur la route entre Pau et Orthez.
Que le brigandage est motif de trouble à l'ordre public.
**************************
Du Coutumier du Béarn, il y a eu atteinte aux règles suivantes:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
*******************************
Ces quatre individus se sont déjà fait remarquer il y a à peine quelques jours pour un acte de brigandage, et voilà qu'ils tentent au plus vite de renouveler leur acte malgré les procès lancés.
La dangerosité de ces individus est établie et la sécurité de nos routes se retrouve fortement menacée.
L'indulgence n'a pas lieu d'être face à ce genre de comportement.
A l'appui,
https://2img.net/r/ihimizer/img833/6489/plainten.jpg
Ainsi qu'un courrier de l'une des victimes :
***
Accusé : le groupe composée de laclasse de lunesauvage de platine et rabelais
Victime : funky_d_herbauge et aldebaran2
Cause de la plainte : Brigandage
Témoins potentiels: aldebaran2
Lieu et date : Le 6 décembre 1459 sur la route réliant orthez et pau
La situation :
bonjour je désire porté cette plainte afin que même s'il ne nous on rien dérober qu'il reste toute fois pas impuni
mon amie adlebaran2 et moi- même accompagnons dame prisca pour le voyage comtal quand aldebaran, prisca et moi avions décidée de se séparer alde et moi nous avons pris la route entre pau et orthez quand nous somme tomber nez à nez avec cette bande de brigand alde a montrer sa hache et ils ont filer elle leur a mit une sacrée bonne racler
***
Les victimes, Dame Funky et Aldebaran2 seront appelées à témoigner, ainsi que d'éventuels témoins présents au moment des faits, s'ils se font connaître ultérieurement.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat et qu'il pourra en trouver un ici lieu: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Bien, les accusés ont décidé de ne pas dire un mot pour se défendre.
Dans cette affaire il y a récidive, pour référence, procès du 04 décembre, victime Jenifaelr, qui n'a pas eu autant de chance que Funky D_herbauge et Aldebaran qui identifient clairement les accusés comme étant ceux auteurs de l'attaque.
Je souligne d'ailleurs que les accusés choisissent soigneusement leurs victimes, une femme enceinte, deux jeunes filles seules sur les routes, qui finalement ont donné du fil à retordre.
Je réclame donc une peine plus lourde que le procès précédent, d'où ma demande de 3 jours de prison et 30 écus d'amende.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Funky_d_herbauge à la barre :
bonjour dame le procureur
je m'appele funky_d_herbauge, je me présente devant vous à la barre pour accusé une groupe de malfaiteur des brigand malhonnête d'avoir tenter nous brigandé.
en effet , durant la nuit du 6 décembre 1459, au cours de mon retour du voyage comtal je me suis mise en route dans la nuit afin de rejoindre notre belle et charmant capitale qui se trouve être Pau, quand nous avons malheureusement été pris en embuscade par un groupe de personnes composé de 4 malfrat dont une personne que je reconnais très bien.
par chance ils ne nous on rien dérober et avec mon amie Aldebaran ont les a fait mettre à genoux, nous ne nous sommes point laissé faire
nous portons plainte, pour la simple raison qu'on ne peux pas laisser ces malfaiteurs impunis, même s'ils ne nous
ont rien pris, nous avons eu beaucoup de chance mais qui sais d'autres personnes n'auront peut etre point la meme chance
je vais finir par une simple remarque si je puis me permettre ce sont des laches qui se mette à quatre pour taper sur de pauvres voyageuses
merci de m'avoir permise de m'exprimé et vous laisse à votre jugement qui j'espère sera exemplaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé Aldebaran2 à la barre :
- Elle entre timidement car c'est bien la première fois qu'elle met les pieds dans un tribunal.
Elle sourit à Prisca qu'elle connait, est rassurée de voir Funky et prend de l'assurance . -
Euh, bonjour Dame Procureur,
je suis Aldebaran de Lourdes et je confirme les dires de Funky.
Nous étions en chemin entre Orthez et Pau lorsque quatre individus nous ont attaqué.
Deux hommes et deux femmes aux mines patibulaires.
La première surprise passée je me suis emparée de ma hache et l'ai brandi bien haut en criant comme je ne l'ai jamais fait.
Je ne sais pas si c'est la vue de ma hache où mon cri mais
ils n'ont pas demandé leur reste et sont partis sans rien nous dérober.
Ce sont des lâches Pris...euh Dame le Procureur.
S'en prendre à quatre contre deux jeunes filles !!!!!!
Je n'ose imaginer ce qui se serait passé si je n'étais pas armée de ma hache....
Voilà Dame le Procureur ce que j'ai à dire.
- Elle salue et va se mettre aux côtés de Funky. -
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Reprise des activités du Tribunal et conclusion d'une affaire de brigandage comme il en existe tant... *
Dame Laclasse n'est plus. En l'absence de l'accusée, la Justice des Hommes ne pourra être dite.
Faisons confiance à l'Être Suprême pour nous remplacer bien plus efficacement.
La relaxe est prononcée.
A Pau, le 8 février 1460.
Au nom du Coms Murlok, le Juge AnacrOn. | |
| | | | | | Laclasse – TOP – Coupable – 26/12/1459 + Relaxe – 09/02/1460 | |
|
Sujets similaires |  |
|
Sujets similaires |  |
| |
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
