Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise

Citation :

Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise Annonce2

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su de tous, que le tresau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, comtessa do Biarn, a décidé d'honorer le travail de la Prévôté Béarnaise en soumettant un texte écrit de leur main au regard et au vote du conselh comtau do Biarn.

Le résultat du dit vote, réalisé à main levée, est le suivant:

Pour l'adoption du texte: Onze mains

Abstention: Une main

Contre l'adoption du texte: Aucune main

Le Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise est donc adoptée à la majorité des voix exprimées et fait dès à présent force de loi:

Citation :

Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise

Partie I : Préambule

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre intérieure et de la quiétude publique au sein du Comté du Béarn en y faisant respecter et connaître la législation en vigueur.

Article I.1 : La présente charte établit les principes régissant le fonctionnement de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise ainsi que les droits et devoirs de ses agents. Tous les agents doivent se conformer à cette charte.
Le non respect de la Charte de la Prévôté entraîne une révocation immédiate de l'agent concerné.
Cette Charte ne remplace pas le Serment de la Prévôté que l'ensemble des Agents de la Prévôté et les Chefs-Maréchaux restent tenus de prêter.
Il est cependant demandé à chaque membre de la Prévôté de signer son acceptation pleine et entière dès son arrivée au sein de l'Institution. Cela vaudra également acceptation des responsabilités, sanctions et autres mentionnés dans cette présente Charte.

Article I.2 : Tous les membres de la Prévôté, à quelque niveau que ce soit, doivent se conformer à cette charte.

Partie II : Du fonctionnement général de la prévôté

Article II.1 : La Prévôté comprend:
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Lieutenants de Prévôté
* Les Sergents de Prévôté
* Les Aspirants

La Maréchaussée comprend :
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Chefs Maréchaux qui peuvent prendre en charge des volontaires recrutés dans la population (maréchaux)

Article II.2 : Toute absence prévisible d'un agent doit être signalée au moins 48h à l'avance.
Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le Prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste.

Article II.3 : En fin de mandat Comtal, les membres de la Prévôté, à l'exception du Prévôt, sont reconduits tacitement dans leurs fonctions.

Article II.4 : En fin de mandat Comtal, le Prévôt sortant s'engage à remettre toutes les informations nécessaires à la sécurité du Béarn à son successeur. Un refus de sa part constituera un acte de trahison.

Article II.5 : En cas d'alerte, la non-défense du pouvoir par un Chef-Maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, sera considérée comme un acte de trahison. La révocation immédiate sera accompagnée d'une mise en procès.

Article II.6 : En cas d'absences répétées d'un Chef-Maréchal ou d'un Agent de Prévôté, le Prévôt appliquera successivement les sanctions suivantes:
* Avertissement
* Révocation après 3 avertissements

Article II.7 : Lors du recrutement de nouveaux agents, les Officiers Supérieurs de la Prévôté se réservent le droit de refuser une candidature jugée inadaptée ou risquée.
En particulier, les trois critères suivants seront à respecter.
- Tout postulant à la prévôté sera au minimum paysan (niveau1)
- Tout postulant à la prévôté devra respecter les critères de citoyenneté béarnaise à savoir:

coutumier a écrit:: Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

- Le poste de Chef-Maréchal ne saura être occupé par un membre de l'OST ou d'une armée comtale, du fait de l'inadéquation entre les deux activités.

Partie III : Du rôle du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Béarn, dirige au nom du Coms l'ensemble des forces de prévôté du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les Agents de Prévôté et Maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités de la Prévôté. Il coordonne les actions des Chefs-Maréchaux et procède au recrutement des Maréchaux lorsque les conditions de sécurité l'exigent.

Article III.1 : Le Prévôt peut nommer, dans chaque ville béarnaise, un ou plusieurs aspirants, un ou plusieurs Sergents, ainsi qu'un Lieutenant.

Article III.2 : Le Prévôt peut rétrograder ou renvoyer un Agent de Prévôté en cas de faute conséquente ou d'absence supérieure à un mois.

Partie IV : Du rôle des agents de la Prévôté

Chaque Agent de Prévôté peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête et l’attribuer à l'agent de son choix.
Les Officiers Supérieurs de la Prévôté, de leur côté, seront en charge de la clôture et de l'archivage du dossier.

La Prévôté béarnaise veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Comté. Ses membres sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie. Une fois le dossier monté, ils transmettront au Procureur les affaires nécessitant l'ouverture d'un procès devant la Cour de Justice Béarnaise. Aucun procès ne pourra s'ouvrir sans dossier préalable monté par les Agents de prévôté.

Article IV. 1 : Du rôle de l'Aspirant

La recrue de Prévôté accède au grade d'Aspirant à l'issu de sa période de formation.
Dès lors, il peut être en charge des divers dossiers concernant sa ville d'affectation.
Il surveillera et suivra jusqu'à clôture du dossier, les cas d'esclavagisme, d'escroquerie, de spéculation ainsi que d'infraction aux arrêtés municipaux et aux lois, tout comme les diverses plaintes déposées à son bureau.

Article IV.2 : Du rôle du Sergent

L'Aspirant accède au grade de Sergent sur proposition du Lieutenant de sa ville ou si il n'y a pas de Lieutenant sur proposition d'un autre Officier Supérieur , en récompense de ses bons et loyaux services. C'est une promotion au mérite qui n'est en aucun cas évidente.
Son travail reste sensiblement identique à celui de l'Aspirant.
Il se chargera en priorité des cas d'escroquerie, de spéculation.

Article IV.3 : Du rôle du Lieutenant

Le Lieutenant est nommé au mérite, sur proposition au Prévôt des Officiers Supérieurs de la Prévôté.
Il est le supérieur hiérarchique direct des Sergents et Aspirants de sa ville. Il est en charge du bon fonctionnement du poste de Prévôté auquel il est affecté et est considéré comme le garant du respect des procédures de son équipe.

L'un des Lieutenants est nommé Officier Instructeur (comtal). Il est en charge des formations pour tout nouvel Agent de la Prévôté et de la maréchaussée. Sa charge est reconductible en tout temps sauf avis contraire du Prévôt ou du Lieutenant Chef de Prévôté.

Article IV.4 : Du rôle du Lieutenant Chef de Prévôté

Le Lieutenant-Chef de Prévôté est le Chef de la Prévôté. D'une manière générale, le Lieutenant-Chef de Prévôté a un rôle de conseiller auprès du Prévôt. Il peut lui suggérer des idées dans le domaine entier de la Prévôté.

IV.4.1 : Son rôle

-S'assurer de l'avancement des dossiers dans chaque ville
-Aider au recrutement dans les villes
-Suivre la formation des nouveaux dans le cas où le lieutenant nommé Officier Instructeur (comtal) ne le fait pas ou a des difficultés
-Former les lieutenants et suivre les lieutenants
-Être présent dans chaque ville afin de venir en aide rapidement si il y a un soucis
-Monter ou aider à monter les dossiers en cas d'absence ou de surcharge de travail dans une ville.

IV.4.2 : Ses prérogatives

- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut rappeler à l’ordre un Sergent ou Lieutenant qui n’effectue pas son travail ou pas correctement.
- Seul le Prévôt peut renvoyer un Lieutenant de Prévôté mais le Lieutenant Chef de Prévôté peut soumettre la demande au Prévôt en la motivant.
- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut proposer des candidatures au Prévôt, mais ce dernier reste le seul décisionnaire des embauches.

Partie V : Du rôle des Chefs Maréchaux

La Maréchaussée assure la sécurité du Comté et des villes. Elle a pour mission de contrôler les personnes et les groupes de passage sur les terres béarnaises afin d'éviter les troubles à l'ordre public et de défendre le pouvoir des villes et du Comté en cas de révolte.
Elle a aussi pour mission d'identifier et de mettre fin aux agissements des brigands.
Face à une armée ennemie, elle assure la défense civile des villes et du Comté aux côtés de l'OST Béarnais.
Les membres de la Maréchaussée sont les seuls membres de la Prévôté à percevoir un salaire versé quotidiennement par le Comté. Ce salaire est de 20 écus pour un Chef Maréchal et de 16 pour les Maréchaux recrutés en renfort dans la population.

Article V.1 : Le Chef-Maréchal est nommé par le Prévôt. Il est potentiellement chef d'un groupe de 4 Maréchaux adjoints par le Prévôt par recrutement dans la population.

Article V.2 : Ses missions:
- Chaque jour, le Chef Maréchal de service défend le pouvoir (Mon groupe -> Actions -> défendre le pouvoir -> défendre le pouvoir (confirmation)).
- En temps de paix, il vérifie et signale les manifestations devant la mairie, les révoltes ainsi que le passage de brigands connus.
- Il transmet ces informations dans deux rapports quotidiens : l'un dit de "Gestion des Flux" et l'autre dit "Rapport du Chef-Maréchal" qui contient ses "mémoires visions" ainsi que les compositions des groupes/lances /corps d'armes présents.
- Il vérifie que ses Maréchaux le suivent dans ses actions en leur rappelant quotidiennement par courrier IG la marche à suivre (Mon groupe -> Actions -> suivre le meneur).

- En temps de guerre, le Chef-Maréchal conduit ses hommes au combat en défendant le pouvoir contre les armées ennemies qui tenteraient d'entrer en ville. Chaque jour il transmet au Prévôt un bilan des combats (maréchaux blessés ou tués, ennemis blessés ou tués)

Qu'il en soit ainsi, et heureusement.

Fait à Pau le quatau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.
Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise Bearnjaunehd9

Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise Bearnjaunehd9