Arrêtés Municipaux de Lourdes

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Erratum concernant le dernier decret

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Citation :: DÉCRET SUR LE PRIX DES HACHES

De manière à organiser l'entretien des haches, la mairie de Lourdes décrète que :

Art 1 : Les haches à aiguiser sont mises par le maire sur le marché au prix de 137,45 écus.

Art 2 : Les forgerons ne peuvent acheter qu'une seule hache à aiguiser par jour.

Art 3 : Les forgerons doivent remettre sur le marché au plus tard le surlendemain la hache aiguisée au prix de 160,45 écus.

Art 4 : Compte tenu des prix en vigueur sur le marché de Lourdes, à savoir le fer à 20 écus et le bois réservé aux artisans de Lourdes à 4,01 écus et compte tenu du salaire journalier des artisans de 23 écus, les haches neuves sont achetées au prix de 160,05 écus par la mairie de Lourdes

Art 5 : Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie

Fait à Lourdes le 22 septembre 1456 en ce jour de la Sainte Boulasse par le maire Paddy_versifiet

Approuvé le vingt-troisième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.

Comtessa do Bearn

Citation :: Dispositions particulières sur le marché de Lourdes

Article 1 :
Le pain mit en vente au prix 4 écus est exclusivement réservé à l'achat des vagabonds (de niveau 0 uniquement).

Article 2 :
Dans le but de protéger les soldats qui perçoivent leurs soldes par mandat, il est strictement interdit sur le marché de Lourdes de se porter acquéreur de miche de pain à 2 écus, de morceau de viande à 7 écus et de manche à 5 écus sans en avoir reçu l'accord écrit du vendeur.

Article 3 :
Tout contrevenant, si aucune conciliation n'est trouvée, sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Lourdes le 29 mars 1458
Paddy, Maire de Lourdes

validé le 5 avril 1458, cf : https://chateau-pau.forumactif.com/annonces-f90/rp-annonces-du-conseil-comtal-t2844-200.htm#169703

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Citation :: Art.1 : Toute offre d'emploi à Lourdes, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :

- 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus hors taxe minimum
- 10 à 18 points : 18 écus hors taxe minimum
- 19 et plus points : 21 écus hors taxe minimum

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Fait le 18 mars 1460

Sabibi Maire de Lourdes

validé le 24 mars 1460 cf: https://chateau-pau.forumactif.com/t2844p480-rp-annonces-du-conseil-comtal#277335

Citation :: Disposition particulière sur le marché de Lourdes concernant les richesses naturelles des villes (bois, fruit et poisson)

Article 1 : Afin de soutenir l'activité forestière, la mairie de Lourdes s'engage, dans la mesure de ses moyens, à acheter chaque jour le bois déposé sur le marché par les bucherons jusqu'au prix de 3.75 écus la stère.

Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes qui n'arriverait pas à trouver de bois moins cher sur le marché de Lourdes.
Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article 3 : De manière à protéger l'activité économique des éleveurs de vaches de Lourdes, il est interdit de vendre sur le marché du poisson quelque soit son espèce moins de 20 écus.

Article 4 : De manière à protéger l'activité des producteurs de légumes de Lourdes, il est interdit de vendre sur le marché des fruits à moins de 10 écus.

Article 5 : Les transactions impliquant des poissons et des fruits à des prix moins élevés sont possibles. Toutefois ces transactions devront être faite de manière à ce que les produits ne restent pas plus de 10 minutes sur le marché (temps largement suffisant pour effectuer la transaction).
Tout produit d'une transaction trouvé sur le marché en dehors de ce délai sera considéré comme une mise en vente illégale et pourra entrainer des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Fait à Lourdes le 24 mai1458
Jean Gilles Robert, Maire de Lourdes

Validé par le Conseil Comtal & scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn le 29 mai 1458

Sujet: Re: Arrêtés Municipaux de Lourdes Sam 2 Mar 2013 - 1:01

Citation :

D'une refonte globale des arrêtés municipaux de Lourdes.

A tous ceux et celles qui liront ou se feront lire,

Saludi et patz !

Faisons savoir que l'ensemble des arrêtés municipaux jusqu'alors en vigueur à Lourdes sont désormais abrogés sauf à ceux qui suivent et qui sont désormais les seuls décrets municipaux en vigueur à ce jour :

Citation :: DÉCRET MUNICIPAL SUR LES EMBAUCHES

Art.1 : Toute offre d'emploi à Lourdes, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :

- 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus hors taxe minimum
- 10 à 18 points : 18 écus hors taxe minimum
- 19 et plus points : 21 écus hors taxe minimum

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Fait le 18 mars 1460
Sabibi Maire de Lourdes

Citation :: DÉCRET MUNICIPAL SUR L'ENTRETIEN DES HACHES DE LA MAIRIE

De manière à organiser l'entretien des haches, la Mairie de Lourdes décrète que :

Art. 1 : La Mairie met sur le marché les haches à aiguiser au prix de 148,05 écus.

Art. 2 : Les forgerons doivent remettre sur le marché, au plus tard le surlendemain du rachat, la hache aiguisée au prix maximum de 171,05 écus, ou indiquer au Maire par courrier le prix auquel acheter l'outil.

Art. 3 : Le Maire peut aussi attribuer un mandat avec la ou les haches à aiguiser et le salaire convenu suite à un accord avec le forgeron. Une fois terminé au plus vîte le travail, le forgeron est tenu à restituer correctement le mandat et son contenu.

Art. 4 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour escroquerie.

Fait à Lourdes, le 18 février 1461.
Canhouston, Maire de Lourdes.

Le vote du Conseil Comtal s'est réparti tel que :

Onze Conseillers Comtaux ont voté Pour : Prisca, Telya, Siegfried, Binordu71, Rodheric, Varden, Vanyel, Adam1, Azilize, Josiezig, Kinoc.

Un Conseiller Comtal s'est abstenu : Canhouston.

Fait à Pau, en son Castèth, le Premier Jour de Mars de l’An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un.

Proposé par Canhouston, Maire de Lourdes.

Rédigé par Valère d'Arezac, Portaparaula do Biarn.

Validé et scellé par sa Grandeur Azilize d'Herbauge, Comtessa do Biarn.
Arrêtés Municipaux de Lourdes Bearnjaunehd9

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