Castèth de Pau Capitala deu Comtat de Bearn |
| | [RP] Annonces du Conseil Comtal | |
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Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 25 Mar 2012 - 12:48 | |
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| | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 26 Mar 2012 - 17:03 | |
| - Citation :
En ce début d'été 1460, l'Ost Béarnais a le plaisir d'accueillir en son sein de nouveaux aspirants. Moi, Cooky d'Ascoli, Capitaine de l'Ost Béarnais, nomme au nom de Sa Grandeur Klementein D'Andecy, au grade d'Aspirant, les recrues suivantes :
Pour Orthez, Dunkan, Lujan et Bragelonne Pour Pau, Dariane Pour Mauléon, Vanyel
De même, je nomme le Soldat Dunkan maître d'armes de la caserne. Il aura pour mission d'épauler le maître d'armes Alcalnn dans la formation des jeunes recrues.
Qu'ils soient tous les bienvenus dans la Grande Famille des Ours Béarnais !
Fait à Orthez le 23 Mars 1460
Cooky d'Ascoli
Capitaine de l'Ost Béarnais. | |
| | | Hélène Blackney
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| | | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 29 Mar 2012 - 20:03 | |
| - Citation :
Gens deu Biarn !
Saludi et Patz !
Qu'il soit su de tous que le texte concernant l'Ordre du Mérite Béarnais fait sous le règne de Juliano di Juliani dict Juju avec l'aide de messer Lunconnu alors héraut du Béarn, puis modifié sous le règne d'Agnès de Saint-Just, dict Gnia avec l'aide de dona Zelina, Grand Escuyer de France à l'époque, a été modifié. La nouvelle mouture de l'Ordre du Mérite Béarnais a été réalisée en concertation avec messer Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France et dona Ingeburge Von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roy d'Armes de France.
Faict à Pau, le vingt-neuvième jour de mars de l'An de Grasce mil quatre cent soixante
Klementein d'Andecy Comtessa do Biarn
- Citation :
- L'Ordre du Mérite Béarnais
Préambule : L'Ordre du Mérite Béarnais a été instauré dans le but de remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.
L’Ordre du Mérite Béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas à priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.
Article 1 : Seul le Conseil Comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. La remise d'une décoration se décide par un vote des conseillers. Un vote est entériné à la majorité absolue des voix exprimées. Un minimum de neuf (9) votants est requis. Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer la candidature de Béarnais qu'ils estiment méritants. Ils recevront leurs médailles et/ou colliers lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.
Article 2 : Sont définis trois grades non anoblissant :
- Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratif, judiciaire, économique, militaire, diplomatique ou festif.
- Celui d'Officier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celle-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.
- Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous : ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité.
Article 3 : L’Ordre du Mérite Béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.
Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze :
Les Officiers de l'Ordre recevront une vache d'argent :
Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or :
Article 4 : Les médailles et colliers de l'Ordre du Mérite Béarnais sont nominatifs et ne sont en aucun cas transmissibles. Toute personne usurpant le titre d'Escuyer, d'Officier ou de Commandeur se verra poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public .
Article 5 : Le membre de l'Ordre du Mérite Béarnais sera déchu de son titre s'il est reconnu coupable de:
- Crime contre le Roy ou la Reyne de France
- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre
- Brigandage
- Trahison
- Haute-Trahison
Dans ces cas, la radiation de l'Ordre du Mérite Béarnais est prononcée par le Coms en exercice.
Pour tout autre cas où un membre de l'Ordre du Mérite Béarnais serait reconnu coupable devant une cours de justice, un vote des conseillers déterminera si le dit membre conserve ou non son titre. Les modalités de vote sont les mêmes qu'à l'Article 1.
Article 6: Le registre des membres de l'Ordre du mérite Béarnais est tenu par l'officier héraldique en charge de la marche héraldique du Béarn et consultable par tout un chacun en salle héraldique sise au Casteth de Pau.
Rédigé et Scellé le Vingt-Huit Mars de l'An de Grasce Quatorze Cent Soixante, en le Casteth de Pau Klementein d'Andecy Comtessa do Biarn
Guillaume de Jeneffe Grand Escuyer de France
Roy d'armes de France
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| | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 31 Mar 2012 - 11:29 | |
| - Citation :
Gens deu Biarn,
Saludi et patz.
Pour toujours plus de communication et pour vous informer du travail de nos conseillers pour nostre comté du Béarn, chaque élu a souhaité rédiger quelques mots sur son avancée et son travail depuis le début de ce mandat.
Dona Klementein, Comtesse du Béarn.
- Citation :
- Pendant cette mi-mandat, j'ai essayé de prendre au plus vite mes marques en tant que Comtesse. La diplomatie a été les premières bases de cela. Puis sont venus les activités réservées au Régnant : repas et prestige à gérer. Relancer les débats, lancer les votes, ou suivre l'évolution de chaque discussion sont des activités de chaque instant.
Grâce aux cinq mairies béarnaises, nous avons pu avoir chaque jour des repas de qualité destinés au Casteth. Je tiens également à remercier les maires pour leur présence au quotidien et leur réactivité, notamment lors de différentes alertes.
Nous avons essayé de clore au mieux possible les différentes discussions lancés lors du (des) conseil(s) précédent(s). La chose étant faite, d'autres projets vont être continuer afin de réaliser au mieux les propositions émises lors des élections.
Je vous rappelle que la salle publique du Casteth est accessible à chacun d'entre vous afin que vous puissiez venir discuter de projets avec le Conseil Comtal. Dona Vanyel, Bailli du Béarn
- Citation :
- * Cherche stock d'écorce de saule pour cause de maux de tête chroniques dûs à l'utilisation trop prononcée des bouliers de chiffres
* A embêté les maires pour racheter des céréales et ce qu'il faut chaque jour pour les frais de bouche * A couru après les érudits fonctionnaires pour des points d'état. Un grand merci à ceux qui se rendent à l'université en indiquant quelles sont leurs possibilités du jour. Fonctionnaires, le comté a encore et toujours besoin de vos services! * A papoté au conseil pendant des pauses dans ses comptes * La corruption des mairies ayant été modifiée, le mode de calcul des impôts l'a été également. * Pour ceux qui n'ont pas peur d'avoir mal à la tête à cause des chiffres, il y en a tout plein dans la salle publique du conseil par là: https://chateau-pau.forumactif.com/t10231-bureau-economique (on peut lire quand on est connecté au forum) * Un grand merci aux mineurs dont l'augmentation contribue à faire baisser mes maux de tête - et oui, contrairement à ce qu'on pourrait penser, le bruit des pioches est apaisant, au moins pour le budget. * Un énorme merci à Melian qui a assuré le poste de bailli alors que j'étais indisponible. Dona Melian, Chancelière du Béarn
- Citation :
- Traités :
- validation du Traité de coopération judiciaire avec la Gascogne - toujours en attente de réponses concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse, le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne et le Traité sur le statut diplomatique avec Valence
Tasches diverses : - suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers et mise à jour des informations en salle publique - poursuite de la discussion avec le Chambellan de Bourgogne sur les nouvelles dispositions diplomatiques de son Duché - mise en place et ouverture des halles commerciales pour la vente et l'achat des produits de luxe ( http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f253-halles-commerciales ) - rédaction et envoi de courriers divers - participation aux différents sujets, débats et votes du Conseil - remplacement de nostre bailli durant quelques jours
A titre informatif : La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas !
A noter cependant que pour l'instant, seules les ambassades de France sont ouvertes au recrutement, en attendant d'en savoir plus sur la gestion de la diplomatie étrangère de nostre nouveau Roy et des Ambassades Royales.
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/
Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn Messer Acar, Prévôt du Béarn
- Citation :
- Période deliscate que je vis... La presvoté vit un changement, un sang neuf doit esmerger, pour le bien de nostre bon Béarn et de sa securité.
D'ailleurs à ce sujet, une campagne de recrutement est lancée en les lices de Pau. Elle n'est qu'a son desbut, certes oui, mais j'ai bon espoir car je sais que tous iscelieu nous sommes concernés par la mesme cause !
J'invite donc les Béarnais à me visiter en gargotte, me parler en la tente du presvot. Je suis disponible chaque jour, pour tous.
Autre chose, la defense de ville par nos volontaires, que je salue respectueusement, a desmontré sa forte utilité et a surement empeschée moult revoltes ! Il est bon de se savoir en sécurité mais intesgrer une esquipe, rien de tel pour entretenir la sesrenité de sa ville et la tranquillité de son comté. Messer Varden, Commissaire au commerce
- Citation :
- Ce premier mois de mandat s'est passé dans une bonne ambiance.
Le calme et les discussions posées amenant à des solutions rapides, nous avons pu mettre en place des projets en cours depuis le précédent mandat et de nouveaux.
Il reste du travail à fournir pour les mines notamment, malgré un regain plaisant à voir ces derniers jours.
Côté économie, les dépenses incompressibles sont une plaie pour les finances. Cela dit, le travail de Vanyel, conjugué à une bonne solidarité des Maires a permis de baisser les dépenses au maximum et d'améliorer les recettes.
Cet effort doit être pérennisé pour demeurer un Comté exemplaire avec des taxes et impôts raisonnables par rapport à nos voisins du Sud.
Sinon, le quotidien, les débats, les projets, les mandats, les impôts. Dona Cooky,Capitaine du Béarn
- Citation :
- Lors des trois premières semaines de ce mandat, j'étais Connétable de l'Ost Béarnais. Une première pour moi qui n'avais quasiment jamais posé une botte sur le sol de la caserne. Avec l'aide des soldats, que je remercie d'ailleurs pour leur aide et conseils, j'ai visité la caserne de long en large et ai tenté de comprendre rapidement son fonctionnement, ses forces et ses faiblesses.
Suite à cette période d'adaptation, j'ai pu commencer à proposer quelques petites modifications, à commencer par une réorganisation de quelques salles et un ménage général pour que les lieux soient plus fonctionnels et agréables à vivre.
Vint ensuite le temps des nominations. Trois recrues étant parvenues au terme de leur formation, une petite cérémonie fut organisée pour leur serment, cérémonie que je supervisai après avoir organisé son pendant pour faire entrer officiellement dans l'armée Dame Vanyel et Messire Dunkan qui avaient déjà pris leurs fonctions au sein de la caserne. Désormais, les aspirants soldats sont confiés aux bons soins formateurs de nos deux maitres d'armes. De toutes jeunes recrues se présentent à nouveau aux portes et seront elles-aussi accueillies avec plaisir au sein de la garnison, dans les semaines qui viennent.
Dans le même temps, les soldes des soldats ont été réglées conjointement avec le Bailli, suite aux diverses gardes assurées sur les remparts des villes lors des passages de brigands, et l'Ost s'est vue pourvue de quelques fonds offerts par un généreux donateur que je remercie sincèrement. Cela permettra ensuite je l'espère d'acheter quelques pièces d'armement et quelques provisions pour aider et soutenir nos jeunes aspirants soldats dans leur formation.
Depuis quelques jours cependant, je remplace Messire Aru, mal en point, en tant que Capitaine de l'Ost. A ce titre, je me suis attelée à la recherche de missions pour nos soldats. Escorte, gardes, patrouilles... Toutes les pistes sont à explorer dès à présent. Dans le même temps, le code militaire sera relu et revu en conséquence afin de l'adapter à la situation actuelle de l'Ost qui a bien changée depuis sa création.
Pour finir, je remercie le Soldat Dariane qui fait preuve d'un esprit d'initiative des plus appréciables en proposant de son propre chef quelques entrainements à ses camarades.
Et bien entendu, les Ours Béarnais ouvrent leurs portes à tout Béarnais honnête, motivé et désireux de servir le comté ! Dona Eglantine Camille Marguerite, Procureur du Béarn
- Citation :
- La première chose que je pourrais dire est que le rôle de procureur a changé du tout au tout depuis mon premier mandat à cette charge, il y a quelques mois de cela. A l'époque, il ne se passait point un jour ou presque sans que la prévôté demande des mises en procès. Au jour d'aujourd'hui, cela serait plutôt le contraire.
Bien entendu, si cela signifie qu'il y a une baisse des crimes en Béarn, cela ne peut que me réjouir, mais d'un autre côté, lorsque l'on a connu l'effervescence du tribunal il y a quelques années, on en arrive vite à se sentir inutile lorsque aucun dossier ne vous parvient.
Pour ce qui est de l'aspect général du conseil, les choses se passent bien, des projets ont vu le jour, d'autres le verront, et des discussions prometteuses ont lieu. Dona Gwen de Bulette, Juge du Béarn
- Citation :
- Les quelques premiers jours ont commencé sur les chapeaux de roue mais à peine quelques dossiers bouclés, et voilà l'inactivité qui me gagnait. J'ai beaucoup appris aux côtés de Mère Eglantine
Je pense que l'inactivité n'est pas due à une absence de méfaits mais bien au fait que les brigandés soient blasés. De manière générale la place au conseil ne se fait pas en un jour et il est parfois difficile de se faire comprendre tout comme de comprendre les autres comme si on travaillait ensemble depuis des lustres. Je ne connaissais pas la plupart des membres du conseil, ce n'est donc pas si simple... Messer Lucasd, Commissaires aux mines du Béarn
- Citation :
- L'entretien des Mines s'est fait de marnière relativement sereine avec un approvisionnement adéquat en matières premières.
Les effectifs des mineurs à l'oeuvre sont en progression et atteignent épisodiquement des niveaux que je qualifierai de raisonnables mais cela encore bien trop peu souvent malheureusement.
Un regain d'intéret pour ce dur mais nécessaire labeur serait plus que salvateur pour notre économie. Messer Brennach, Connétable du Béarn
- Citation :
- Disons que je viens d'arriver à ce poste en remplacement de Cooky qui faisait parfaitement bien son travail. Je tente de retrouver mon chemin dans les couloirs de la caserne et de me faire une place. Mais l'essentiel est que les paies de nos soldats soient assurées, tâche à laquelle je m'emploie sans coup férir.
Fait le trentième jour du mois de mars 1460
Proposé par Hélène Blackney, Porte parole du Béarn
Validé et scellé par Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 10 Avr 2012 - 20:26 | |
| - Citation :
Gens deu Biarn,
Oyez, Oyez,
Le droit coutumier du Béarn a eu quelques modifications (notées en rouge).
- Citation :
Le Droit Coutumier du Béarn
La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi. Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des nœuds qui les relient, le nœud situé au nord de Tarbes et le nœud situé au sud de Lourdes.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume). Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.
Si la trinité coutumière (critère du bon père de famille, universalité d'action et Jurisprudence) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut à sa discrétion s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.
• Principes fondamentaux de la Coutume
Décret temporaire Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige. Ce décret temporaire pour continuer à exister devra dans un délai de sept (7) jours avoir été confirmé par un vote de l'ensemble du conseil. Sans confirmation le décret deviendra de fait caduque. Passé un délai d'un mois, le temps de régler la crise, le Conseil devra se prononcer sur la pérennisation ou pas du décret dit temporaire
Grâce Comtale Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation sur le sol béarnais quelle que soit la nature de la peine et de l'infraction.
Révolte Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du Conseil Comtal élu est légitime.
Unicité et indivisibilité Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour trahison.
Respect de la Noblesse et du Clergé De part le statut qu'ils ont acquis, le tiers état se doit de respecter la noblesse et le clergé.
Culpabilité et Innocence Toute personne est présumée innocente, jusqu'à ce que verdict soit rendu par le Juge.
Poste du Juge Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres.
• Lois
1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d’infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2 - Nul n'est censé ignorer la Loi
3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier
• Chefs d'Inculpations
L'Esclavagisme Toute offre d'emploi au prix inférieur au minimum légal de quinze (15) écus hors taxes sera considérée comme un cas d'esclavagisme.
L'Escroquerie Sont considérées comme escroquerie les infractions d'ordre économique ayant lieu sur un marché, le non-paiement d'impôts, toute tentative d'usurpation d'identité ou de fraude.
Trouble à l'Ordre Public Constitue un acte de Trouble à l’Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn..
Trahison Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Haute-Trahison Constitue un acte de Haute-Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque Institution Béarnaise.
La Sorcellerie Est considérée comme usant potentiellement de sorcellerie tout individu ayant un comportement laissant à penser qu'il peut être un sorcier de par ses actes et ses propos ou qui tenterait de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui.
• Lois pénales
Brigandage Le Brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l’Ordre Public.
Marchés du Béarn Il est interdit de participer à ou d'organiser la déstabilisation d'un marché béarnais ou la spéculation sur l'un d'entre eux. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente d'une certaine quantité entraînant un monopole, une déflation ou une inflation, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité et de la gravité appartient au Juge Est considérée comme spéculation toute opération commerciale qui a pour objectif de réaliser un gain d'argent en pariant sur la fluctuation des cours du marché et entrainant l'achat d'une ou plusieurs denrées pour les revendre sur le même marché à un prix plus élevé. Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable. Une autorisation écrite et signée de la part du maire sera alors nécessaire sans quoi la personne s'expose à des risques de poursuite judiciaire. Un maire qui ne dit mot consent.
Fonctionnaires en Béarn Seuls les résidents du Béarn peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du Comté ou d'une mairie. Si un fonctionnaire ne résidant pas Béarn, s'octroie de lui-même une offre d'embauche, sans dérogation écrite d'une personne représentant légalement le comté pour ce domaine, il se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.
Religion Le Comté du Béarn a pour religion officielle celle de la Couronne de France, soit la Religion Aristotélicienne Romaine. Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est formellement interdit.
Groupes La non-dissolution d'un groupe, d'un corps d'armes ou d'une lance suite à la demande du Comte, du Prévôt, du Capitaine et/ou du Sénéchal est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La procédure sera lancée vingt-quatre (24) heures après expédition de la missive demandant la dissolution du dit corps d'armes ou lance.
Armée Toute personne créant une armée ou introduisant une armée sur le territoire béarnais sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour trahison. Toute personne voulant intégrer ou intégrant une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison. De même, toute personne fournissant des PEA à une armée non autorisée par le Comte sera poursuivie pour trahison.
Ordres Militaires Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal et ceux ayant une reconnaissance royale valide.
Collaboration En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.
Bannissement Les demandes de bannissement sont examinées par le Comte. Celles ci ne peuvent durer plus de trois (3) mois, soit quatre-vingt-dix (90) jours.
Droit Par ordre de préséance, les textes législatifs s'appliquant au Béarn sont : - Les Lois Royales - Le présent Coutumier - Les Décrets Comtaux - Les Chartes et Codes - Les Arrêtés Municipaux
Décret Comtal Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire béarnais. Pour entrer en vigueur, un décret comtal doit être contresigné par le Comte du Béarn. Le conseil comtal du Béarn peut abroger un décret comtal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Charte et Code Charte et code sont des textes législatifs ne s'appliquant qu'à une institution spécifique. Il faut distinguer les chartes et les codes concernant les institutions à postes électifs et ceux portant sur des postes sur nomination. Pour les postes électifs, maire ou conseiller, l'élection vaut acceptation de la charte ou du code concerné. Pour les postes sur nomination, la signature ou le serment vaut acceptation de la charte ou du code concerné. L'absence de signature ou de serment empêchera toute validation officielle de la nomination et sera synonyme de renvoi de l'institution concernée.
Arrêté Municipal Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'à une municipalité spécifiée. Seul le maire de la municipalité est habilité à proposer un arrêté municipal la concernant. Pour entrer en vigueur, un arrêté municipal doit avoir avoir été voté à la majorité absolue par le Conseil Comtal et être contresigné par le Comte du Béarn. Le Conseil comtal du Béarn peut abroger un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres.
Des Charges Eligibles Toute démission d'un élu béarnais doit faire l'objet d'un préavis de trois (3) jours.
Sujet du Béarn Est citoyen Béarnais * Toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe. Ou * Toute personne résidant depuis au moins trente (30) jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe. Ou * Toute personne dont la résidence principale est, depuis au moins soixante (60) jours, située en Béarn sans nécessité de posséder ni terre ni échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise. Cette perte de statut citoyen est de trois (3) mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de deux (2) mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder deux (2) mois.
Loi Electorale Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise. Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une liste présentée en place publique composée d'une ou plusieurs personne(s) ne respectant pas les critères d'éligibilité institués en Béarn ne pourra être validée à s'inscrire en Sénéchaussée. Elle devra procéder au remplacement des personnes inéligibles pour pouvoir prétendre a la validation comtale.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le Comte, ou à défaut son Chambellan, a soixante-douze (72) heures pour faire l'ensemble des vérifications précédemment citées et valider ou invalider, en motivant son rejet, la liste présentée en place publique (gargote). Passé ce délai de soixante-douze (72) heures, un accord implicite sera considéré comme acquis en faveur de la liste présentée.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants inéligibles. Le texte a été validé par onze votants pour et une absence.
Faict à Pau le dixième jour du mois d'avril 1460.
Proposé par Damoiselle Hélène Blackney, porte parole deu Biarn
Validé et scellé par Klementein d'Andecy, Comtesse deu Biarn
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 14 Avr 2012 - 10:56 | |
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 18 Avr 2012 - 0:05 | |
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| | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 22 Avr 2012 - 1:26 | |
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| | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 23 Avr 2012 - 23:21 | |
| - Citation :
Aux Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente missive.
Après vérifications faites des noms présents sur la liste Béarn Arc en Ciel (BAC), nous, Klémentein d'Andecy, Comtesse deu Béarn, validons la liste BAC et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.
Par conséquent la liste BAC est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et d’obtenir le vote des Béarnais. Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.
Composition de la liste BAC :
1.Azilize 2.Prisca 3.Tamaga 4.Shallimar 5.Binodu71 6.Novgorod236 7.Portachu 8.Hector0941 9.Kalizilou 10.Kansas67 11.Kiyo 12.Aknail
Fait au Casteth de Pau le vingt troisième jour du mois d'avril 1460
Validé et scellé par Dona Klementein d'Andecy, Comtesse deu Béarn
- Code:
-
[quote][i] Aux Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente missive.
Après vérifications faites des noms présents sur la liste [color=red]Béarn Arc en Ciel (BAC)[/color], nous, Klémentein d'Andecy, Comtesse deu Béarn, validons la liste BAC et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.
Par conséquent la liste BAC est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et d’obtenir le vote des Béarnais. Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.
Composition de la liste BAC :[/i]
[b]1.Azilize 2.Prisca 3.Tamaga 4.Shallimar 5.Binodu71 6.Novgorod236 7.Portachu 8.Hector0941 9.Kalizilou 10.Kansas67 11.Kiyo 12.Aknail [/b] [i] Fait au Casteth de Pau le vingt troisième jour du mois d'avril 1460
Validé et scellé par Dona Klementein d'Andecy, Comtesse deu Béarn[/i]
[img]http://img98.imageshack.us/img98/4861/bearnjaunehd9.png[/img][/quote] | |
| | | Hélène Blackney
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| Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 29 Avr 2012 - 13:12 | |
| - Citation :
Aux gens deu Biarn, Saludi et patz.
Après deux mois au conseil comtal, les conseillers à la comtesse Klementein d'Andecy vous présente leurs bilans.
Dona Klementein d'Andecy, Comtesse deu Biarn.
- Citation :
- Les affaires courantes du Comté ont pris une place beaucoup importante que précédemment lors de cette deuxième partie de mandat. De ce fait, nous avons préféré terminer les sujets en cours depuis un petit moment, notamment en ce qui concernait les modifications du Coutumier, assez importantes. Ces dernières ont enfin été faites, peut-être en reste-t-il, probablement, même. Mais on ne peut tout voir en même temps.
Avec l'équipe économique, nous avons joué de malchance en ce qui concerne le prestige de la province. Malgré des fêtes coûteuses, nous n'avons pu empêcher sa chute continue. Nous espérons que les derniers changements qui auront lieu dans les jours prochains permettront de renverser enfin la tendance.
Des cérémonies ont également eu lieu : une remise de médailles de l'Ordre du Mérite Béarnais à la Comtesse Azilize d'Herbauge, à la Comtesse Yolaine de Nay et à la Vicomtesse Eugénie de Varennes a eu lieu. Une autre concernait le changement de fief de dona Ecm, qui devient dame de Navarrenx en échange du fief de Marciac suite à des erreurs héraldiques.
D'un point de vue personnel, ce mandat a été instructif. N'ayant jamais tenu un Comté ou Duché, il m'a fallu apprendre et vite. Je tiens à remercier pour cela chacun des conseillers présents, les maires également qui se sont succédés pendant ces deux mois. Je rappelle aux Béarnais que le Conseil est toujours prêt à répondre aux Béarnais, que ce soit au Casteth ou en gargote. Dona Melian, Chancelière deu Biarn
- Citation :
- Traités :
Nous sommes toujours en attente de réponses concernant le Traité sur le statut diplomatique avec la Guyenne.
Concernant le Traité de coopération judiciaire avec Toulouse, une nouvelle version du Traité leur a été présentée, et les nominations d'un nouveau Chancelier ainsi que d'un nouvel ambassadeur Toulousain auprès du Béarn laissent espérer que les discussions s'engagent sous peu.
La Chancelière de Guyenne nous a transmis un projet de coopération diplomatique à l'échelle du Sud de la France, actuellement en cours de discussion à la fois au sein du Conseil et à une réunion qu'elle a organisée à ce propos.
Tasches diverses : Le suivi quotidien habituel au sein des ambassades auprès de nos diplomates et des émissaires étrangers et la mise à jour des informations en salle publique et en gargote se sont poursuivis. Divers documents diplomatiques ont également du estre mis à jour.
Une campagne de recrutement a été lancée, et a permis le recrutement de Son Excellence Clairou qui a intégré le Corps Diplomatique Béarnais comme ambassadrice auprès du Comté des Flandres.
Nous avons par ailleurs accueilli une Attachée Diplomatique Royale qui nous a informé de la prochaine ouverture du salon de discussion entre diplomates du Royaume, et qui a pour tasche de servir d'intermédiaire entre les diplomates des provinces vassales et les autorités Royales, dans l'espoir d'améliorer relations et communication.
Les discussions quant au Codex sur la diplomatie du Royaume de France qui se tenaient avec le Grand Ambassadeur Royal et le Premier Secrétaire d'Etat se sont achevées, nous attendons des nouvelles quant à sa potentielle adoption par les Autorités Royales.
J'ai également rempli les tasches élémentaires de conseiller comtal en participant aux différents sujets, débats et votes du Conseil ainsi qu'au voyage Comtal, et j'ai assuré le remplacement de nostre bailli durant quelques jours.
A titre informatif : La Chancellerie recrute encore et toujours, aussi n'hésitez pas, tout citoyen Béarnais peuct postuler !
Voici la liste des ambassades ouvertes au recrutement actuellement : Guyenne, Bourgogne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Champagne, Normandie, Orléans.
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/
Si vous estes producteur de lait de brebis, de fromages ou de jambons, vous pouvez les proposer aux halles commerciales. Ces produits particuliers sont recherchés par de nombreuses provinces, aussi n'hésitez pas ! De mesme, si vous recherchez de tels produits, vous pouvez en commander là-bas.
> http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f253-halles-commerciales
Si vous avez besoin de sel, vous pouvez écrire à vostre maire ou au Commissaire au commerce, le Comté ayant faict l'acquisition d'un stock de sel pour vous permettre de produire.
Si d'aventure vous aviez besoin de produits courants mais que les mairies ne sont pas en mesure de vous fournir malgré leurs nombreux efforts, venez en parler au Conseil !
> https://chateau-pau.forumactif.com/t10175p60-eco-des-halles-commerciales#281502
Si ces halles ont été ouvertes pour commencer pour les produits régionaux que nous produisons, afin de développer le commerce Béarnais, elles peuvent estre utilisées pour tous les besoins en marchandises des Béarnais.
Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn Messer Varden, Chambellan et Commissaire au commerce deu Biarn
- Citation :
- Bilan de Fin de Mandat
Cette deuxième partie de mandat nous a offert l'illustration d'une excellente entente entre les différentes villes du Béarn.
Par notre intermédiaire, elles se sont échangées énormément de denrées.
Ce point, à mettre au crédit des Maires, est à souligner.
Le gros point noir de l'économie reste le Fer. Plusieurs situations délicates nous ont obligés à modifier mines ouvertes et fermées mais au final la gestion fut bonne. Et le Comté n'est pas tombé en pénurie.
Le bois est en perpétuel manque également. Il ne faut donc pas hésiter à aller bûcheronne si vous en avez l'occasion entre deux journées à la mine !
Les différentes modifications du Coutumier dont nous avions fait nos priorités ont été réalisées. Elles vont permettre une meilleure clarification de la Coutume Béarnaise.
Le Tour du Comté fut un moment agréable du mandat même si nous n'avons pas pu voir tout le monde malheureusement. Nous encourageons les conseils à venir à faire le même choix qui fut le nôtre de rester toujours à disposition des Béarnais car ce sont eux qui font le Béarn.
Merci à tous ceux qui nous ont soutenus quotidiennement par leurs petits gestes, leurs mots, leurs conseils ou même leur simple présence. Sans eux, jamais le Béarn ne saurait ce qu'il est.
Je quitte le Conseil Comtal avec le sentiment du devoir accompli et l'espoir que le Béarn continuera à prospérer même après nos départs.
Et je souhaite bon courage aux nouveaux élus. Dona Eglantine, Procureur deu Biarn - Citation :
Cette deuxième partie de mandat a permis au bureau judiciaire de clôturer les différents procès. Un accusé a été mis en accusation pour candidature illégale, il reviendra probablement au prochain juge de rendre le verdict, à moins que l'accusé ne plaide à l'heure où j'écris ces lignes.
Je n'ai malheureusement pas pu participer au voyage comtal, étant abbesse de Lourdes. Ce conseil a été calme et productif, cela est toujours préférable à la gestion d'une guerre sur son territoire. Messer Lucasd, Commissaire aux mines deu Biarn
- Citation :
- Comme pour la première partie du mandat, l'entretien des mines n'a guère posé de problème toujours grâce à un approvisionnement en matières premières fort bien contrôlé.
Malheureusement la fréquentation des mines est quant à elle en nette baisse ces deux dernières semaines. Il est à espérer que ce soit en grande partie dû au congé pascal de certains et de fait simplement passager. Dona Vanyel, Bailli deu Biarn - Citation :
* beaucoup (trop) de chiffres * un grand merci aux fonctionnaires * des absences, j'en suis désolée, merci à Melian de m'avoir à chaque fois remplacée * des courriers * un brin de travaux d'architecture Messer Acar, Prévôt deu Biarn
- Citation :
- En cette fin de mandat comtal, en tant que presvot, je pense, humblement, avoir fait mon travail le plus juste possible et le plus sérieusement.
Le recrutement doit se poursuivre coute que coute et doit rester en place publique car nous devons renforcer, soutenir, aider, ceux qui travaillent pour la sécurité du Béarn, chaque jour.
Pour nostre esquipe presvotale, et bien j'en suis plus que satisfait.
Je regrette néanmoins certains desparts, occasionnés et motivés par l'orgueil, la rancœur et la fierté. Mais chacun voit midi à sa porte, c'est humain mais fort dommageable pour un comté et sa sécurité.
Le roulement des Chefs-Mareschaux à donné pleine satisfaction et aucune ville pendant ces deux mois ne s'est retrouvée despourvue de desfense. Je les salue donc toutes et tous, chaleureusement.
Je souhaite donc au prochain presvot beaucoup de courage et abnesgation.
Longue vie au Béarn et aux Béarnais ! Dona Cooky, Capitaine deu Biarn - Citation :
Le bilan de ce deuxième mois de mandat est de mon côté malheureusement tel que je le craignais. Le temps me manqua pour poursuivre et soutenir efficacement la dynamique lancée en début de mandat et la transformer en un véritable élan. Je m'attachai donc à assurer la gestion courante de la caserne et à participer autant que possible au conseil sans pouvoir faire davantage à mon grand regret. La plupart des soldats étant novices, les anciens se faisant discrets ou démissionnant, il aurait fallu un capitaine plus présent que je n'ai pu l'être pour que la caserne progresse comme le promettait le début de mandat. Malgré tout, je me suis attachée à nommer quelques soldats méritants et engagés à autant de postes à responsabilités. Doter l'Ost d'une hiérarchie, même minime, me semble être un point de départ nécessaire pour lui donner une structure et un cadre. Il manque encore un Sénéchal, personne de grande importance pour assurer la pérennité et la cohérence d'un Ost et dont je souhaite à notre caserne de pouvoir se doter rapidement.
Bonne continuation à tous, les mois à venir ne seront pas simples mais il y a de la volonté et de l'expérience. En conjuguant les deux habilement, je ne peux que croire que la Caserne Béarnaise retrouvera son aura d'antan. Messer Lndil, Conseiller aux maires deu Biarn
- Citation :
- Bilan de fin de mandat du Délégué aux Maires.
Si ce n'est relancer les maires à la demande des conseillers et d'informer les nouveaux maires qui n'avaient jamais obtenu ce poste, je n'ai guère eut de choses à faire durant ce mandat. Peu de choses à dire car bien souvent les maires sont des personnes du conseil élu même ou sont conseillés par eux ou par d'autres personnes d'expériences. Moi même j'avoue ne plus être motivé pour ce poste et n'avoir certainement que peu fait, voila pourquoi il sera vacant pour la personne qui serait motivée.
Lndil Voronda Dona Gwen, Juge deu Biarn
- Citation :
- Niveau justice : Les affaires ont été traitées avec efficacité. Nous avons décidé avec dame ECM e passer par des solutions amiables avant de mettre en procés. Les choses ont du coup pu parfois se résoudre au bénéfice de tous et nous a fait gagné du temps.
Niveau sécurité : on ne retiendra jamais assez la place primordiale de notre prévot pour la sécurité du comté. Nous avons su repousser les forces du mal et avons eu une population organisée motivée pour leur comté. le résultat a été plus qu'acceptable : A mairie perdue (de mémoire).
Niveau comtal : Il y a bien des sujets promis qui n'ont pas été bouclés pendant notre mandat mais de grandes avancées ont été faites.
Niveau personnel et quotidien : nous avons su écouter les Béarnais et quelques soucis laissés par les précédents conseils ont été pour certains régler. Dona Nefi, Grande animatrice deu Biarn - Citation :
Après débat public et refonte du texte existant le comité des Fêtes Béarnais à repris officiellement ses fonctions au 17 mars 1460. Depuis le 29 mars 1460 il est sous la direction de Dame Nefi Danezy qui en est Grande Animatrice pour un délai de 3 mois. Le but du Comité est d'apporter une animation en gargote et de rassembler la population Béarnaise dans un esprit festif propre à resserrer les liens de la population. Il offre également un soutien aux animations municipales aux animateurs qui en font la demande. Une salle public est ouverte afin que la population puisse venir discuter avec les animateurs, proposer des idées ou leurs services. Actuellement le comité se compose outre la grande animatrice de damoiselle Hélène Blackney, et de dame Azilize, il a également eu le soutien fort apprécié des dames Manga, Cooky, et Amarillis.
Depuis cette réorganisation plusieurs actions ont été menées.
Une campagne de recrutement a été lancée mais elle est à ce jour infructueuse. Une animation a eut lieu pour fêter Pâques. Une grande animation pour l'anniversaire du Béarn à lieu en ce moment. Elle est divisée en deux partis à savoir une foire et un grand pique nique. Et en parallèle un championnat de tir à la corde.
Un débat a été lancé en gargote afin de mieux connaitre les attentes des Béarnais. Un questionnaire est en cours d’envoi à chaque habitant du comté et nous avons déjà quelques réponses.
D'autres animations sont en cours de préparation à savoir :
Un concours artistique pour refaire la décoration du castèth de Pau. Un grand quizz inter-village. Une élection de "la belle de mai".
En interne le comité travail également à constituer une base de travail afin de pérenniser cette institution.
Un calendrier des grands événements de la vie Béarnaise est en cours de construction. Un projets sera bientôt lancé pour constituer une banque des règles du jeu des animations ayant déjà été lancées ou qui le seront à l’avenir. Dona Hélène Blackney, Porte parole deu Biarn
- Citation :
- BrrrrrrrRRRRRRRRRRRR
Un bilan mitigé pour le porte parole qui a découvert la fonction tout au long de ce mandat. J'ai été ravie de m'impliquer dans le conseil comtal et de vous annoncer, toujours avec entrain, les annonces du conseil. Le voyage comtal a été un moment fort, qui m'a permis d'aller à la rencontre des attentes du Béarn, un voyage qui m'a fait réfléchir sur cette fonction. Je tiens à remercier les émissaires, dont je fais partie, de leur travail toujours plus difficile. J'aimerais aussi dire ma gratitude aux présents conseillers de m'avoir donné une chance pour ce mandat et d'avoir eu confiance en moi.
Fait à Pau le vingt neuvième jour du moy d'avril 1460
Proposé par Hélène Blackney, Porte parole deu Biarn
Validé et scellé par Dona Klementein d'Andecy, Comtesse deu Biarn.
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| | | Novgorod236
Nombre de messages : 1019 Village de residence : Pau Date d'inscription : 31/10/2008
| | | | Novgorod236
Nombre de messages : 1019 Village de residence : Pau Date d'inscription : 31/10/2008
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