oedipe
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Vanyel
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|  Sujet: Re: Décret sur le commerce du poisson Juin 1456  Jeu 1 Juil 2010 - 20:57 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- Béarnaises, Béarnais,
Salutations,
Qu’il soit su de tous que le Conseil du Béarn a décidé l ‘abrogation du décret sur la vente du poisson promulgué par le Coms Juliano Di Juliani le 6 juin 1456.
- Citation :
- Décret sur le commerce du poisson :
Travaillant toujours dans l'optique de privilégier les échanges inter-béarnais et suite à une discussion avec les principaux acteurs de la filière piscicole le décret suivant à été arrêté:
Les villages béarnais disposant d'un port doivent vendre leurs poissons au prix maximal de 19 écus aux autres bourgades béarnaises qui pratiqueront une revente maximale au prix de 20 écus. Une tolérance de plus ou moins un denier est autorisé.
Fait à Pau, le 06 Juin 1456
Voté par le conseil Comtal
Promulgué par Juliano Di Juliani Coms Suzerain
abrogé par le Conseil Comtal & scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn le 29 juin 1458
Abrogation voté par le Conseil du Béarn comme suit :
Pour : 12
Contre : 0
Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.
Fait à Pau, le vingt-neuvième jour, du sixième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit. | |
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