Code Militaire de l'Ost Béarnais Juin 1456

Citation :: Code Militaire de l'Ost Béarnais

Titre A : Généralité

Article 1 :
Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord du conseil comtal.

Article 2 :
Est considéré soldat, tout membre de l'Ost Béarnais quelque soit son rang.

Article 3 :
L'Ost Béarnais est sous les ordres du Comte du Béarn. Toute action doit avoir reçu du Comte ou de son représentant, le Capitaine.

Article 4 :
L'Ost Béarnais est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger les intérêts du Béarn et de ses habitants en ses terres ou en dehors.

Titre B : De l'engagement du soldat.

Article 1:
Peut devenir soldat, toute personne ayant une résidence principale en Béarn.

Article 2:
Une enquête sera réalisée sur chaque candidat, notamment sur sa situation judiciaire.

Article 3:
L'état major se réserve le droit de refuser toute candidature sans à avoir à justifier de motif.

Article 4:
Le soldat peut se libérer de tout engagement sur demande adressée au capitaine.
Chaque demande sera étudiée par l’Etat Major, et autorisée selon le contexte du Comté.

]Titre C : De l'obligation du soldat.

Article 1:
Le soldat étant un représentant du Béarn, se doit d’être respectueux des institutions et des lois.

Article 2:
Le soldat se doit d'accepter, signer et respecter ce code militaire dès son intégration, sous forme de serment.

Article 3:
Le soldat est tenu au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres.
Il doit tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique. Seuls les membres de l’Etat Major ont délégation pour s’exprimer au nom de l’Ost.

Article 4:
Le soldat se doit d'avoir une présence quotidienne en sa garnison ainsi que là où ses responsabilités l'exige.
Le soldat se doit d'être à disposition de l'Ost dès que la situation l'exige.

Article 5:
Le soldat doit informer ses supérieurs, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.

Article 6:
Le soldat ne doit pas être engagé dans un autre organisme à vocation similaire.

Titre D : De la rémunération du soldat.

Article 1:
A titre provisoire, la rémunération du soldat n'est pas fixe et ce fait selon les réserves du comté.

Titre E : De la hiérarchie.

Article 1:
Le soldat est à la base de la hiérarchie militaire de l'Ost.
Il est membre d'une garnison et a pour supérieur un sergent.

Article 2:
Le sergent est à la tête d'une compagnie de sept soldats maximum. Il est nommé par l'Etat Major. Il peut être suppléé par un Caporal choisi parmi les soldats.
A chaque palier suivant, par garnison, un nouveau sergent est nommé.
Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré officier et a pour supérieur un lieutenant de garnison.

Article 3:
Le lieutenant est à la tête d'une garnison. Il est nommé par l'Etat Major. En cas d’absence il est suppléé par un sergent-chef, choisi parmi les sergents.
Il est promu au mérite, un seul lieutenant par garnison.
Il est membre d'une garnison et de la chambre des officiers.
Il est considéré officier et a pour supérieur tout membre de l'Etat Major.

Article 4:
Le sénéchal est membre de l'Etat major. Il est nommé par le conseil comtal sur conseil de l'Etat major.
Il est un soldat d'expérience. Il est la pour conseiller et seconder le capitaine.
Il peut être amené à diriger une campagne militaire.
Il est considéré officier supérieur, et à pour supérieur le Capitaine.

Article 5:
Le capitaine est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de diriger l'ensemble des actions de la caserne.

Article 6:
Le connétable est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie et l’armement de la caserne.

Article 7 :
Le Comte ou la Comtesse du Béarn est le chef absolu des armées du Béarn. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

Article 8:
L'état major est la hiérarchie la plus élevé de l'Ost Béarnais.
Il est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et du Sénéchal.
Il a pour mission de gérer l'ensemble de la caserne et de prendre les décisions importantes.

Titre F : De la promotion.

Article 1:
Toute promotion ne peut s'envisager qu'après avoir fait preuve de ses capacités et motivations.

Article 2:
Toute proposition de promotion est d'abord faite par l'Etat Major après conseil auprès du chargé de garnison. La personne concernée peut ensuite l'accepter ou la rejeter.

Article 3:
Toute promotion sera effective après un examen orchestré par l'Etat Major.

Article 4:
Toute promotion pourra être abrogée après avis et vote de la hiérarchie concernée. Conseil comtal pour les sénéchaux, L'Etat Major pour les officiers.
L'officier concerné par cette rétrogradation peut demander à se défendre dans le cadre du tribunal militaire.

Titre G : De l'état d'alerte.

Partie A : Des conditions d'alertes

Article 1:
La caserne est régit par trois niveaux d'alerte, d'après le contexte du comté.

Article 2:
L'Etat Major est libre de modifié ce niveau à tout moment.
En cas d'urgence le capitaine peut décider seul d’augmenter ce niveau.

Article 3:
Un corps armé sera stationné en permanence par garnison.
En cas d'ordre de l'Etat major, il sera considéré en mission.

Partie B: Des niveaux d'alerte

Article 1 :
Code Vert : Vigilance normal.
Tout soldat est libre de travailler. Hors ordre spécifique de l'Etat Major.

Article 2:
Code Orange: Vigilance accrue.
Tout soldat doit attendre un ordre de l'Etat major, avant de travailler.
Tout soldat est libre de travailler après 18h, sauf ordre contraire de l'Etat Major.

Article 3:
Code Rouge: Vigilance totale.
Tout soldat doit être mobilisé en corps armé.
Tout soldat est considéré en mission, hors ordre contraire de l'Etat Major.

Titre H : Du Tribunal militaire.

Article 1:
Le tribunal militaire est compétent pour toute entrave au code militaire.
Il est saisi soit par l'Etat major, soit par un officier concerné par une rétrogradation.

Article 2:
Le tribunal militaire est composé d'un Jury composé des membres de l'Etat Major à l'exception du Capitaine, ainsi que de deux soldats choisis au hasard, d'une autre garnison que la personne impliquée.

Article 3:
Le tribunal militaire est présidé par le Capitaine, c’est lui qui décide du déroulement du procès. Il peut faire appel à deux témoins si nécessaire.

Article 4 :
Le prévenu à le droit à la parole, il peut également faire appel jusqu’à deux témoins pour sa défense.

Article 5:
Le tribunal militaire siège dans une salle publique de la caserne.
En cas de nécessité, le huit clos pourra être proclamé par le capitaine.

Article 6:
Le tribunal militaire est habilité à rendre les verdicts suivants:
- des sanctions pécuniaires sur solde, de travaux forcés ou de mise aux arrêts.
- d'arrestation (prison militaire RP)
- d’indignité (Dégradation temporaire ou définitive, renvoi de l'armée),
- peine de mort.
La peine de mort ne peut être prononcée qu'en cas de haute trahison, désobéissance ou désertion en temps de guerre ou sur le champ de bataille.

Article 7 :
Le prévenu ne peut être jugé pour un fait civil ou déjà jugé par un tribunal civil.