Traité d'alliance de la Ligue du Sud

Enfin le voilà: le texte d'alliance que nous proposons à l'Armagnac. C'est Dame Blondeur qui l'a rédigé, avec l'aide de Clément-Mathieu et d'Erel. Je ne l'ai même pas lu encore, je vais le faire en même temps que vous.

Je suppose qu'il y aura éventuellement des modifications à faire avant de le ratifier. L'Armagnac va sûrement avoir ses modifications à y faire aussi.

Je vais donc attendre les commentaires et les modifs avant de lancer le vote.

Entre temps, je vous mets les commentaires ajoutés par Blondeur:

DameBlondeur a écrit:

Arielle, merci de donner ça au conseil en même temps que le texte

Citation :

Le pourquoi du comment...

Faire un tel texte seule ne me semblait pas possible. Donc tout d'abord, je tiens à préciser que Clément-Mathieu m'a beaucoup aidé pour la partie judiciaire, mais aussi Erel pour la partie économique. Je les remercie tous les deux énorméments, car même si ce texte n'est pas adequat, il nous a demandé du temps et ce fut un plaisir de travailler ensemble à ce sujet.
Ensuite, pour y parvenir, j'ai fait une compilation de toutes les alliances existantes et de leurs chartes : DR, ADC, AN ... Et pendant une semaine, j'ai pointé les failles de chacunes, afin d'y pallier pour notre alliance, qui bien sur se doit d'être meilleure. Après ceci, la rédaction a commencé.
Je voudrais juste éclaircir certains points de mes réflexions, ceux qui me paraissent essentiels.

En DR, alliance de facto, certes, il y a un soucis qui a mon avis est la source de tout ce qui ne fonctionne pas, du manque de coordination et de communication. Ayant plongé entièrement dans cette organisation d'alliance lorsque je fus Chef de Cabinet, le soucis m'est apparu gros comme une maison, et il ne faudrait surtout pas qu'il soit présent chez nous.
... Le manque d'activité dans les salles. C'est effarant, et notre Coms ne pourra je pense que m'approuver, lorsque je dis qu'elles ne fonctionnent que lorsque quelqu'un est là pour impulser, bouger, dynamiser. D'ou la création d'un poste de scribe qui est je le pense, indispensable.

Ensuite, toujours en DR, le deuxième conseiller du CDR ( plus oui moins équivalent du Haut Conseil de l'alliance ) est nommé selon le bon vouloir et affinités du règnant. Or, je ne trouve pas ça bien, et presque pas " utile ". En Béarn Arielle, le conseil, et bon nombre de diplomates souhaitent faire une diplomatie active et efficace. Il serait donc important d'ouvrir la porte du Haut Conseil aux Chambellans. Après tout, n'est il pas aussi garant de la politique extérieure ?

Et pour finir, un gros problème à mon sens, commun au DR et à l'ADC, le manque de sentiment d'appartenance. Il n'y a pas de valeur particulière pour bon nombre de ressortissants à clamer " je suis de l'ADC ! " ou alors " je suis du DR ! ". Pour ceci, il serait bien que le conseil culturel soit réellement éfficace, que de vraies recherches soient menées sur les dialectes, coutumes de nos terres à cette époque, qu'un réel effort soit fait pour promouvoir cette culture. Nombre de festivités aussi devraient être envisagées pour que les ressortissants sentent une vie dans cette alliance, que ce ne soit pas qu'un tas de papiers pour l'économie.

Et maintenant, le texte de l'alliance:

Citation :

TRAITE DE LA LIGUE DU SUD

I - Des fondements de la Ligue du Sud
Ce traité est un traité d'alliance entre les provinces dites du " Sud " du Royaume, qui dans leur Grande Sagesse, ont décidé de s'unir afin de faire prospérer, se développer et s'améliorer leur vie et ainsi gagner en stabilité. Cette alliance s'exprime dans plusieurs domaines, allant de l'économie, au domaine militaire, passant pas la diplomatie et la promotion de notre culture.

Article I - De la souveraineté
Les parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres. Jamais ne sera remise en question la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement et par les urnes; ainsi, les conseillers nommés par le feudataire légitime bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les habitants des parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de la Ligue. Néanmoins, ces ressortissants ne doivent pas commettre d'actes belliqueux et ne pas bafouer les lois en vigueur dans la province de passage.

Article III - De la limitation géographique.
La Ligue du Sud se détermine par un espace géographique.
[ Ce passage est à voir et faire. En effet, la Ligue du Sud, dans sa forme optimale doit comprendre toutes les provinces nouvellement crées. Or, nous allons pour l'instant signer avec l'AC et uniquement. Je laisse cette partie aux bons soins des hérauts des provinces qui mieux que quiconque connaissent les frontières de leurs terres. Nous connaissons tous ce qu'engendrent les soucis de frontières dans le Royaume, il serait préférable qu'elles dument fixées. ]

II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'aide militaire
Si agression ou invasion venait à toucher une des parties contractantes, secours et aide devront lui être donnés par les autres provinces de la Ligue. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre les moyens diplomatiques et militaire nécessaires afin de venir en aide au conflit qui oppose le signataire et une tierce partie.

Article V - De l'économie.
Les provinces des parties contractantes, dans leur désir de conserver leur souveraineté en leur territoire, privilégieront le commerce interne à leur terres, et emprunteront autant qu'elles le peuvent le chemin de l'auto-suffisance économique.
Néanmoins, si une denrée venait à manquer, les provinces signataires doivent se tourner vers les autres provinces de la Ligue en premier lieu. En ce cas, les exportations et importations doivent se faire au sein de la Ligue. Des accords commerciaux seront conclus au sein de la Ligue au cas par cas, selon le besoin.
En outre, les provinces s'engagent aussi à ne pas faire de déstabilisation économique entre elles. Si déstabilisation venait, les auteurs de celle ci devront être punis.

Article VI - De la diplomatie
Les provinces de la Ligue s'engagent à mener une ligne diplomatique commune, et de parler d'une même voix à l'échelle du Royaume. Les responsables diplomatiques doivent être en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume.

Article VI - De la culture
Les provinces de la Ligue favoriseront les événements culturels entre elles. Les échanges festifs, les jumelages, et la promotion du patrimoine autant matériel qu'immatériel devront faire partie intégrante de sa politique. Un sentiment d'unicité et d'appartenance doit naitre au sein de la Ligue du Sud.

Article VII - De la coopération judiciaire.
Les hautes autorités de la Ligue du Sud, conscients de l'importance d'une coopération judiciaire en son sein, ont établis une procédure de collaboration. Aucun crime ne doit rester impuni pour les malfrats ayant trouvé refuge dans une de nos province afin de ne pas perturber la bonne entente de nos peuples.

Article VIII - De la procédure de collaboration judiciaire.
Du champs d'application.
Reconnaissant le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres,
Le présent Traité s'applique chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché/Comté plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des Comtés/Duchés de la Ligue du Sud ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché/Comté plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans ce dernier.

De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché dans une collaboration étroite avec le Duché/Comté détenteur.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché/Comté plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.

Article IX - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article X - De la coopération universitaire
Reconnaissant l'importance du savoir et de sa quête, tout citoyen érudit, étudiant ou professeur, au sein de la Ligue est libre d'accéder à l'Université de chaque membre. Ainsi, toute province, par l'intermédiaire du Recteur, peut demander la venue en son Université d'un professeur pour l'enseignement d'une connaissance spécifique; aussi, peut demander la mise en place de cours spécifique dans l'Université afin d'apporter les connaissances voulues à des étudiants ayant fait le déplacement.

III - De l'organisation de la Ligue du Sud

Article XI - Le haut Conseil
Le Haut Conseil de la Ligue du Sud est constitué de deux personnes par provinces, le Comte en exercice ainsi que le responsable diplomatique. Ce Haut Conseil décide de la politique de la Ligue en général durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de la Ligue.

Article XII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique, est lui constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Ils est chargé de faire régner la justice et la coopération de celle-ci au sein des provinces signataires.

Article XIII - Le Conseil économique
Le conseil économique est quant à lui constitué des CaC, Baillis et CaM des parties contractantes. Son devoir est de faire prospérer l'économie au sein de la Ligue, d'aider à pallier aux potentielles carences et de maintenir les provinces sur un pied d'égalité économique.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'État-Major de la Ligue. Y sont présents les Comtes en exercices mais aussi les Connétables, Capitaines et Prévots. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point les stratégies.

Article XV - Le Conseil culturel
Le conseil culturel est chargé de créer une unité et un sentiment d'appartenance entre les habitants des provinces signataires. Ils doivent organiser des festivités, des jumelages, faire des travaux de recherches sur notre culture et la promouvoir.

Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges entre les universités, afin de permettre aux habitants d'accéder à une plus grand savoir.

Aticle XVII - Le Scribe
Le Scribe est la personne chargée de contacter les conseils nouvellement élus pour les guider au sein de la Ligue, de donner les clefs mais aussi de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons. Il est un intermédiaire entre les dits salons. Un appel à candidature dans les provinces signataires sera lancé pour le nommer. La personne nommée au poste de Scribe est choisie par les provinces signataires pour son dévouement et la confiance que celles-ci doivent porter en elle. Le Scribe est aussi porte-parole de la Ligue auprès du peuple.

IV - Des conditions d'admission et d'exclusion.

La Ligue du Sud étant vouée à créer stabilité et prospérité parmi les provinces du Sud dont la limitation géographique est fixée dans l'article III, il est possible que de nouvelles provinces déposent un dossier de candidature. De même, il est possible qu'une province, par actes graves envers les autres signataires soit exclue da la Ligue.

Article XVIII - De la cellule
En cas de dépôt de candidature une cellule extraordinaire sera ouverte au sein de la Ligue, regroupant tous les membres de ses conseils. La cellule se tiendra deux semaines, et toutes les parties du dossier seront examinées. Enfin, lorsque les provinces déjà membre auront statué, la nouvelle province sera admise ou non.
En cas de refus ou de souhait d'exclusion d'une province signataire, la même cellule composée des mêmes personnes sera réunie durant la même durée.

Article XIX - Des conditions d'adhésion.
La province souhaitant entrer dans la Ligue du Sud doit déposer un dossier de candidature et être parainé par une province déjà membre.
La province souhaitant entrer dans la Ligue du Sud doit être dans le Royaume de France, mais aussi correspondre à la zone géographique limitée par l'article III.

Article XX - Du dossier de candidature
En première partie devra être envoyée une lettre dite de " motivation " ou seront exposées les raisons de cette volonté d'être membre de la Ligue. Devront aussi y être exposées les bienfaits qu'elle peur lui apporter. La cellule extraordinaire étudiera alors cette lettre. Aussi, la cellule devra mener des recherches sur le passé de la provinces afin de statuer.
L'adhésion d'une province dans la Ligue du Sud doit être voulue à l'unanimité.

Article XXI - De l'exclusion d'une province.
Si une province membre venait à porter préjudice à la Ligue, a un des ces membres de façon grave, une cellule extraordinaire est ouverte pour statuer sur les méfaits. Une province membre peut-être exclue, aussi à l'unanimité.

Citation :

Aticle XVII - Le Scribe
Le Scribe est la personne chargée de contacter les conseils nouvellement élus pour les guider au sein de la Ligue, de donner les clefs mais aussi de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons. Il est un intermédiaire entre les dits salons. Un appel à candidature dans les provinces signataires sera lancé pour le nommer. La personne nommée au poste de Scribe est choisie par les provinces signataires pour son dévouement et la confiance que celles-ci doivent porter en elle. Le Scribe est aussi porte-parole de la Ligue auprès du peuple.

Il n'est pas précisé qui le nomme.

Pour le reste, j'avoue que ce mélange des conseils me dérangent beaucoup.

Pareil je trouve très dérangeant de devoir me plier a un Haut Conseil pour toutes nos actions

Ca depend qui sera dans ce Haut Conseil

Je lirais ca a mon retour. Mais ce qui serait bien c'est de faire une annonce officielle disant que l'armagnac et le Béarn sont en train de travailler sur les termes d'une alliance. je dis bien les termes car ca démontrer que le fond est deja validé et qu'il manque juste la forme.

Ca serait un grand atout en ce moment de montrer que l'on a des amis...

Puis-je savoir pourquoi vous n'avez pas repris le projet de traité de la Ligue Occitane que j'avais rédigé lors de la régence?

Il est extrêmement clair et malléable.

Navigius a écrit:

Puis-je savoir pourquoi vous n'avez pas repris le projet de traité de la Ligue Occitane que j'avais rédigé lors de la régence?

Il est extrêmement clair et malléable.

Pas vu trace nul part même pas aux archives

Rho c'est malin, c'était planqué sur une deuxième page aussi

Je t'aime quand même

Je ne l'ai pas repris parce que j'avais complètement oublié que tu avais pondu un texte de base.

Quand Dame Blondeur m'a proposé de travailler sur cette alliance, je lui ai donné le feu vert parce que pour ma part, je n'ai pas le temps de le faire. Elle s'est adjointe Clément-Mathieu et Erel et a commencé à rédiger un nouveau texte en s'inspirant de ce qui existe déjà ailleurs, mais en s'efforçant de l'améliorer pour éviter les carences repérées.

Ce n'est que lorsque le nouveau texte était déjà bien entamé que je me suis souvenue de ce premier texte écrit par Navigius, et que je leur ai mis en guise de modèle, sans pour autant leur imposer de tout détruire ce qu'ils venaient de faire pour ne garder que ce texte.

Est-ce que ça répond à la question?

Pour l'annonce, on va la faire, ça ne peut en effet que nous faire du bien.

Sinon, pour cette proposition de traité... ben j'ai toujours pas eu l'occasion de la lire. Mais a priori, je pense qu'en faisant une alliance, on n'aura pas le choix de se donner une structure semblable à ce qui est évoqué dans ce texte, sinon ça n'a pas de sens.

Je souhaite relancer ce traité, il est important et pourrait nous apporter énormément, comme mieux gérer les crises telles celle avec la Gascogne actuellement.
Je ne sais pas qu'elle est la salle la plus adaptée pour continuer les discutions sur ce texte, ici ou la.

Je viens de tout lire, enfin presque, j'ai survolé les parties économie et justice, je ne m'y connais pas dans ces domaines, je laisse le soin à mes collègue de débattre dessus.
Comme certain ici, j'ai quelques craintes quand au pouvoir des siégeant de la Ligue.

Souhaite-on leur déléguer les pleins pouvoir pour qu'ils dirigent les comtés de la Ligue et faire une sorte de grand comté ? Ou souhaite-on au contraire que ce conseil soit une table ronde pour discuter de l'orientation de la Ligue et de ses membres ?
Diriger ou discuter, voila ce sur quoi il faut baser cette alliance. Commençons par nous mettre d'accord sur ce point déjà.

Pour ma part, je suis pour la discution, ça plais rarement les décisions imposées, on en est donc moins efficace. C'est d'ailleurs un des point faible du DR au niveau militaire, certaines régions (aller je cite: la Champagne) sont rétissantes à envoyer des troupes n'importe où, surtout quand ils ne peuvent pas discuter ni des stratégies a employer ni du nombre de soldats à mobiliser.

Je suis également en faveur de la discussion. Une alliance n'est pas une fusion. Les institutions communes n'ont donc pas à imposer quoi que ce soit aux Conseils comtaux.

L'article I le souligne, les feudataires restent souverains en leurs terres. Par contre, il est vrai que la partie III peut laisser la place à des institutions communes trop fortes par rapport à celles des Comtés respectifs. Il faudra donc amender les articles IX à XVII pour en préciser la portée.

Autre chose?

un bémol pour l'aide militaire, on ne peut pas forcément venir en aide, nos armées peuvent être occupée ailleurs pour x raison. On ne va pas non plus se mettre en danger en envoyant nos troupes et laisser libre court aux brigands ou mercenaires de venir piller notre comté.

Citation :

Article IV - De l'aide militaire
Si agression ou invasion venait à toucher une des parties contractantes, secours et aide devront lui être donnés par les autres provinces de la Ligue, dans la mesure de leur moyens. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre les moyens diplomatiques et militaire nécessaires afin de venir en aide au conflit qui oppose le signataire et une tierce partie

.
j'irai plutot dans le sens,ou comme pour la ligue diplomatique à plutot créer une armée pour la ligue composé de personnes venant de tout comté signataire de la ligue.

Pour l'organisation de la ligue ça ne me plait pas trop non plus.

Que les comtes, les ducs y siègent de droit oui, mais pour le reste je pense qu'il faut des personnes volontaires, que ce soient des institutions à part.

Morphée von Frayner a écrit:

un bémol pour l'aide militaire, on ne peut pas forcément venir en aide, nos armées peuvent être occupée ailleurs pour x raison. On ne va pas non plus se mettre en danger en envoyant nos troupes et laisser libre court aux brigands ou mercenaires de venir piller notre comté.

Citation :

Article IV - De l'aide militaire
Si agression ou invasion venait à toucher une des parties contractantes, secours et aide devront lui être donnés par les autres provinces de la Ligue, dans la mesure de leur moyens. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre les moyens diplomatiques et militaire nécessaires afin de venir en aide au conflit qui oppose le signataire et une tierce partie

Entièrement d'accord, l'aide militaire n'est pas une obligation, mais si un membre de la Ligue est menacé, tous les autres doivent lui venir en aide suivant leur moyen actuel. Mais encore une fois, ce n'est pas une obligation, c'est plus un devoir moral, si on s'allie s'est pour s'entraider après tout.

Morphée von Frayner a écrit:

j'irai plutôt dans le sens,ou comme pour la ligue diplomatique à plutôt créer une armée pour la ligue composé de personnes venant de tout comté signataire de la ligue.

Là par contre non, je ne suis pas d'accords. Ca ferait une armée compliquée à gérer, ses soldats étant dans tous les comtés de la Ligue. Le temps qu'on mettra pour la mobiliser en cas de besoin sera super long. De plus ça va empiéter sur les effectifs des armées des membres de la Ligue.
A proscrire donc.

Alors discussion au sein de la ligue oui
Fusion des conseils non, conseils communs non plus

Comme dit précédemment mais d'une autre manière, chacun chez soi et les vaches seront bien gardées;)

Donc, discussion soit mais décision reste du pouvoir du conseil comtal

Oui, on est tous d'accord là-dessus.

Pour la question militaire, je pense aussi qu'il vaut mieux éviter de créer une armée exclusive à la Ligue. Je ne répèterai pas les arguments de Feignant, ils sont les miens aussi. Par ailleurs, si on ne va pas aider notre allié quand il en a besoin, l'alliance n'a plus aucun sens. On aide dans la mesure de nos moyens, bien sûr, mais on aide.

En discutant sur le traité de paix avec la Gascogne, j'ai pensé a une chose:
pourquoi ne pas demander à l'Armagnac de nous envoyer 2-3 diplomates pour qu'on discute de tout ça ensemble ?

Rien de mieux pour relancer nos relations. Et puis comme ça on avancera plus vite.

Cette alliance devra naître par nos deux comtés, donc faisons la ensemble.

c'est toujours des Comtés

Pourquoi pas. Je vais en parler à Guilloux.

Arielle_de_Siorac a écrit:

Le texte de l'alliance de la Ligue du Sud est déjà présenté à l'Armagnac, leur conseil est en train de l'étudier. Je l'ai dit quand je l'ai présenté ici, mais peut-être que ce n'était pas assez clair.

Enfin voilà, ce texte est loin d'être une ébauche, faut quand même pas insulter le travail énorme fait par Dame Blondeur, Erel et Clément-Mathieu. On y fera des changements pour l'adapter à ce qu'on veut y voir, mais ce n'est pas une simple ébauche.

Et le Conseil d'Armagnac l'étudie déjà.

Oui désolé j'avais pas compris que le texte avait été présenté à l'Armagnac.

Et effectivement, le travail de Dame Blondeur, Erel et Clément-Mathieu est loin d'être une ébauche, j'avais justement proposé de continuer le travail avec eux.

J'ai laissé le message à Guilloux non seulement pour avoir des nouvelles mais aussi pour proposer qu'il nous envoie deux personnes afin de bosser avec nous sur ce texte.

ok. J'espère qu'il répondra favorablement.

J'espère aussi. J'ai autant de raisons de penser qu'il sera pour que contre, alors... c'est difficile à prévoir. Mais j'ai bon espoir, je suis une optimiste! (pas tout le temps, mais très souvent ^^)