Traité de paix Gascon/Béarn

Deux mandats maxi oui. Et comme je l'ai demandé que ca soit bien précisé que ont les aide a chercher. Pas a trouver!

On n'est pas obligé de continuer à se mobiliser à Orthez alors ?

On attend demain pour etre sur et demain si rien ne bouge, on sort de l'armée et on reste quand meme sur Orthez, au cas ou... Y'a quand même des mouvements qui se dirigent vers nous.
Gascons ou Armée des ombres ou Lions de Juda... J'aime pas ca et d'apres mes infos ca serait pour début septembre (vers le5-10)

Morphée von Frayner a écrit:

Ils son t dans la ville depuis le début mais vous écoutez pas...
Ils pris la mairie de Dax début de semaine , ils ne pouvaient être sur un noaud.

Sauf que je croyais qu'il y avait deux armées en Gascogne moi. Elle est où la deuxième ? C'est peut-être celle-là qui se balade.

Pour le groupe de Dhukhon : il m'a écrit pour informer de son passage. Je lui ai dit qu'ils pouvaient venir mais en groupe simple et de répondre à la douane.

Il n'y en a pas deux. J'ai signalé que l'armée D'esta a été détruite et que c'est Grinwold qui la remplace.

voilà mon poste aux negociations.

Citation :

Morphée entra dans la salle avec le dossier, les notes prises au conseil à propos des modifications acceptées ou non.

Bonjour messire Edward...

- pour le changement à propos des lances cela est impossible, les lances étant interdites en territoires béarnais.

extrait de notre coutumier:

Morphée posa un parchemin sur la table afin qu'il puisse voir par lui même.

Citation :

Lois pénales

1.Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire
béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la
justice pour haute trahison.

2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.

3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La
spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un
marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas
répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une
escroquerie sur le territoire Béarnais.

4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.

5.Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est considéré comme un trouble à l'ordre publique.

6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1 Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.

7.Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal.

8. En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.

ensuite, pour ce qui est des conditions d'échange, le conseil tient à la nuance : "aidera à chercher"

et pour finir, pour ce qui concerne la durée , nous aimerions y ajouter une durée , en effet nous estimons d'après nos ventes (à pertes ) à votre duché que d'ici la fin de l'année votre situation se sera améliorée, que les pertes engendrées par le conflit seront épongées.

Ce qui poourrait donc se transcrire de la façon suivante si vous êtes d'accord.

Citation :

Traité de paix entre le Duché de Gascogne et le Comté du Béarn

Dans leur Grande Sagesse, les haut dignataires du Comté du Béarn et du Duché de Gascogne s'engagent à signer ce jour un traité de paix entre leur deux provinces suite au conflit qui les anima. Ce traité de paix fut rédigé et pensé selon les débats tenus à huis-clos dans l'enceinte du Château de Pau en la présence de représentants chosis par les deux parties et la Couronne et vise à rétablir la stabilité entre les deux provinces.

Des conditions de paix
Article I - La ville de Dax
Le Comté du Béarn s’engage à n'émettre aucune prétention sur la ville de Dax et la mine de fer à la Gascogne, une fois un accord de paix signé.

Article II- De l'armée Zoko Ad Eternam
Le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne s’engagent à reconnaître publiquement que l’armée Zoko ad Eternam et ses membres ne sont nullement liés au comté de Béarn. Ces reconnaissances publiques seront adjointes au présent texte afin qu’il entre en effet. [ Reconnaissances publiques à faire, donc ]

Article III - Des événements de Labrit
Le Duché de Gascogne reconnaît publiquement que les malheureux événements de Labrit ne sont nullement imputables au Comté du Béarn.

Article IV - De la trêve
Quiconque violera les conditions de cette Paix causera un « Casus Belli » qui légitimera la reprise des hostilités.

De la non agression
Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois en vigueur dans le territoire traversé. Un contractant doit obligatoirement demander une autorisation de passage de son Ost ou de corps d'arme affiliés, sur le territoire de l'autre contractant à son Conseil qui se réserve le droit de donner une décision favorable, ou pas, à la requête.

Des accords commerciaux privilégiés
Article I - Les accords commerciaux privilégiés
Afin que les deux parties pallient aux pertes engendrées le Comté du Béarn s'engage à commercer de façon privilégiée avec le Duché de Gascogne.

Article II - Des conditions de ces échanges
Les échanges commerciaux privilégiés devront se faire selon les besoins du Duché de Gascogne et les stocks disponibles du Béarn. Si jamais le Béarn venait à ne pas pouvoir fournir la Gascogne, le premier pourra aider le second à chercher les denrées nécessaires.

Article III - Durée des échanges
Les échanges commerciaux dans le cadre de la Paix dureront le temps necessaire à la Gascogne pour se relever économiquement. A chaque changement de conseil des deux terres, tous les deux mois, une concertation aura lieu entre les Comtes et Commissaires au Commerce en exercice pour faire un bilan de la situation, ceci pour les deux mandats à venir, au delà, les échanges ne seront plus nécessaires pour la Gascogne, les provinces commerceront comme deux terres voisines et amies.

Article IV - Notification des échanges.
Une feuille annexe se devra d'être tenue et régulièrement mise à jour afin de noter tous les échanges entre le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne. Ceci permettra de chiffrer ceux-ci et de pouvoir si besoin est donner justification.

Article V - La stabilité économique Béarnaise
Le Béarn échangera avec la Gascogne sans pour autant mettre sa propre stabilité économique en danger.


De la validité du traité
Article VII - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article VIII - Des manquements au traité
En temps de paix, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer

Article IX - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article X - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

De retour et complètement à la masse...
Donc je voulais savoir, la lettre écrite à la va vite a été publiée ?

Non elle ne l'a pas été.

Citation :

Hier à Das : pas de changement concernant l'armée.

Groupes présents ici :

Lance de *lysamaelle* - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Stryge.upir - Fermé
Groupe de Franou, Jehan_de_bretagne - Admission libre - Adhérer
Groupe de Fildelin, Toutankhamon - Admission libre - Adhérer
Lance de Alastor54, Johani, Cthulhu54, Namaycush - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Bayard60, Chika83, Sabranais, Ghor, Philivert - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Micfou - Admission libre - Adhérer
Groupe de Erikrouge, Misteart - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Armondhast, Kamille1 - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie
Groupe de Williamwallace69, Dancetaria - Admission libre - Adhérer

Je n'ai plus personne à Dax. Je vais voir si je peux trouver quelqu'un d'autre.

JE connais Lysamaelle si ça vous intéresse.

Oui bien sur que ça m'intéresse. Si tu peux lui demander de m'envoyer chaque jour, quelles sont les armées présentes en ville, si elles recrutent et la liste des groupes ce serait super.

Je m'en occupe dès que je la vois

1er septembre :

Armée :
L'Ost Gascon (suite à la renverse de la mairie) dirigé par grinwold
L'armée ne recrute pas
L'armée est dans l'enceinte de la ville

Grinwold est le maire intérim de Dax

Citation :

Corps d'armes de Stryge.upir - Fermé
Groupe de Franou, Jehan_de_bretagne - Admission libre - Adhérer
Groupe de Fildelin, Toutankhamon - Admission libre - Adhérer
Lance de Alastor54, Johani, Cthulhu54, Namaycush - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Nayriagrimwald, Yunagrimwald - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Bayard60, Chika83, Sabranais, Ghor, Philivert - Admission libre - Adhérer
Groupe de Erikrouge, Misteart - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Dhukhon, Franceline, Molly - Sur autorisation - Demander à adhérer
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie
Groupe de maréchaux de Fradou, Roross, Lordaragorn - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Lance de Kabotine - Admission libre - Adhérer
Groupe de Giry36 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Christys - Sur autorisation - Demander à adhérer

Citation :

*¨^¨*+Edward de Valandray - Chancelier de Gascogne+*¨^¨*+ dit :
Je viens t'annoncer une très bonne nouvelle
+*¨^¨*+Edward de Valandray - Chancelier de Gascogne+*¨^¨*+ dit :
Les Conseillers sont contents du traité et n'ont rien à dire à propos de la durée de 4 mois
+*¨^¨*+Edward de Valandray - Chancelier de Gascogne+*¨^¨*+ dit :
Le Traité de Paix va donc passer dans la Salle des Votes afin que la Gascogne puisse le signer

/me sort une caisse du meilleur Jurançon et des verres.

Floryne de Loisel a écrit:

Pour le groupe de Dhukhon : il m'a écrit pour informer de son passage. Je lui ai dit qu'ils pouvaient venir mais en groupe simple et de répondre à la douane.

Ils sont bien arrivés mais en lance et non pas en groupe NORMAL????

Je ne les vois pas en Béarn moi, ils sont déjà reparti set sont à Dax aujourd'hui.

Bon ben Morphette, y a que nous deux de contentes, on se garde la bouteille, na !

*Pousse un soupir de soulagement. *

On va en voir le bout bientot...

AAAAAAAAAAAAA!


C'est les nerfs qui lâchent...

Edward a écrit:

Edward revint dans la Salle, grand sourire aux lèvres. Après avoir donné leurs avis concernant les Modifications apportées, le Traité avait passé directement au Vote et le Conseil Gascon était tout à fait d'accord avec cet écrit. Le Chancelier se posa, puis tendit le parchemin :

Excellences ! Je suis heureux de vous annoncer que le Traité de Paix vient d'être signé par la Gascogne. Il ne reste plus qu'à présent que le Béarn en fasse de mesme. Ensuite, quand ceci sera fait, vous pourrez me retransmettre le document avec les deux signatures.

Sourire, il était soulagé. La Paix allait enfin être signée.

Citation :

TRAITE DE PAIX ENTRE LE DUCHE DE GASCOGNE ET LE COMTE DU BEARN

Dans leur Grande Sagesse, les haut dignataires du Comté du Béarn et du Duché de Gascogne s'engagent à signer ce jour un traité de paix entre leur deux provinces suite au conflit qui les anima. Ce traité de paix fut rédigé et pensé selon les débats tenus à huis-clos dans l'enceinte du Château de Pau en la présence de représentants chosis par les deux parties et la Couronne et vise à rétablir la stabilité entre les deux provinces.

Des conditions de paix
Article I - La ville de Dax
Le Comté du Béarn s’engage à n'émettre aucune prétention sur la ville de Dax et la mine de fer à la Gascogne, une fois un accord de paix signé.

Article II- De l'armée Zoko Ad Eternam
Le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne s’engagent à reconnaître publiquement que l’armée Zoko ad Eternam et ses membres ne sont nullement liés au comté de Béarn. Ces reconnaissances publiques seront adjointes au présent texte afin qu’il entre en effet. [ Reconnaissances publiques à faire, donc ]

Article III - Des événements de Labrit
Le Duché de Gascogne reconnaît publiquement que les malheureux événements de Labrit ne sont nullement imputables au Comté du Béarn.

Article IV - De la trêve
Quiconque violera les conditions de cette Paix causera un « Casus Belli » qui légitimera la reprise des hostilités.

De la non agression
Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois en vigueur dans le territoire traversé. Un contractant doit obligatoirement demander une autorisation de passage de son Ost ou de corps d'arme affiliés, sur le territoire de l'autre contractant à son Conseil qui se réserve le droit de donner une décision favorable, ou pas, à la requête.

Des accords commerciaux privilégiés
Article I - Les accords commerciaux privilégiés
Afin que les deux parties pallient aux pertes engendrées le Comté du Béarn s'engage à commercer de façon privilégiée avec le Duché de Gascogne.

Article II - Des conditions de ces échanges
Les échanges commerciaux privilégiés devront se faire selon les besoins du Duché de Gascogne et les stocks disponibles du Béarn. Si jamais le Béarn venait à ne pas pouvoir fournir la Gascogne, le premier pourra aider le second à chercher les denrées nécessaires.

Article III - Durée des échanges
Les échanges commerciaux dans le cadre de la Paix dureront le temps necessaire à la Gascogne pour se relever économiquement. A chaque changement de conseil des deux terres, tous les deux mois, une concertation aura lieu entre les Comtes et Commissaires au Commerce en exercice pour faire un bilan de la situation, ceci pour les deux mandats à venir, au delà, les échanges ne seront plus nécessaires pour la Gascogne, les provinces commerceront comme deux terres voisines et amies.

Article IV - Notification des échanges.
Une feuille annexe se devra d'être tenue et régulièrement mise à jour afin de noter tous les échanges entre le Comté du Béarn et le Duché de Gascogne. Ceci permettra de chiffrer ceux-ci et de pouvoir si besoin est donner justification.

Article V - La stabilité économique Béarnaise
Le Béarn échangera avec la Gascogne sans pour autant mettre sa propre stabilité économique en danger.


De la validité du traité
Article VII - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article VIII - Des manquements au traité
En temps de paix, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer

Article IX - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article X - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Fait à Mont de Marsan le 2 ième jour du mois de Septembre 1456
Sa Grâce Gabriel von Wittelsbach dict Godgaby, le Conseil entendu.

Allez allez on file signer ça, et vite !

Une bonne et grande chose de faite.
Félicitation à tout ceux qui ont mit du leur.

Aaaaaah enfin!!! Tous ceux qui ont travaillé dessus, venez ici que je vous embrasse!

MOUAH! << ceci est un bisou