Abus de Pouvoir - Panneau de Mairie

Bon, il y a eu le possible procès avec Catcat sur l'annonce de son baptême par l'outil message de mairie. Je me disais qu'au rebond, en l'interdisant, on pouvait aussi placer quelques mesures un peu plus osées.

Qu'en dites-vous?

Citation :: De l’abus de pouvoir

Seront poursuivis pour trouble à l'ordre public (Abus de pouvoir), ou en cas de mise en péril de la sécurité/stabilité municipale ou comtale, de trahison (Abus de pouvoir) :

Art. 1 : Tout procureur refusant d’instruire un procès bien que possédant suffisamment d’éléments ou refusant de faire son réquisitoire.
Art. 2 : Tout juge refusant de rendre une décision.
Art. 3 : Tout conseiller ou bourgmestre n’usant pas de sa charge pour le bien des administrés.
Art. 4: Tout conseiller, bourgmestre, membre de l’Ost ou des forces du guet usant de sa charge pour lui-même, et non pas pour le bien de son village ou du Béarn.
Art. 5 :Tout maire, tribun ou conseiller qui utilisera les moyens mis à sa disposition à des fins politiques. Les seules mentions des élections qui devront en être fait sont : leurs échéances et leur modalités.

Moi ça me va. Ça m'avait d'ailleurs choquée qu'elle envoie un courrier à tout les villageois par le biais de la mairie juste pour son baptême

Allons y pour ça

Ca rentre dans le cadre du Coutumier :

Est ce qu'un bon pere de famille utiliserait un outil dont il est seul a avoir l'utilité pour poster des messages privés en nombre?
Et comme il semble absurde de publier sur le tableau tout les baptemes a venir ou autres animations, c'est donc un abus...