Castèth de Pau
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 Liste B.D inéligible

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Floryne de Loisel
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Floryne de Loisel


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MessageSujet: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:23

mon intervention sur la gargote copiée ci-dessous.

le sujet dans la prévôté


Floryne de Loisel a écrit:
Catcat64 a écrit:
un mesager arriva sur la place , sa mission afficher la liste de BEARN D.E.M.O.C.R.A.T.E ...

Sont heureux de se presenter a vous la liste BEARN.D.E.M.O.C.R.A.T.E.

Tete de liste Catcat64
2) Ladycharmerd
3) Horsem@n
4) Deliciousman
5)Arkin
6)Listasse
7) Daiguorniss
8)montfotier
9) Tifin
10)sheeta
11) Fred64
12) Labretagne

Liste B.D inéligible 0r40mdbpky

Dame Catcat, en tant que prévôt des maréchaux, chargée de vérifier la validité des listes électorales comtales, j’ai le regret de vous dire que votre liste est inéligible.
Pour plusieurs points :

Sieur Arkin : est résident d’Albi, comté de Toulouse. Il contrevient à l’article 2 cité dessous.
Sieur Daiguorniss : a eu unprocès. Il contrevient à l’article 3 cité dessous (à moins que vous puissiez produire une dérogation du comte)
Sieur Deliciousman : il contrevient à l’article2 également puisqu’il ne possède ni champ ni échoppe à ce jour.

Enfin je vous rappelle les articles 4 et 5 qui stipulent qu’une fois que le recueil des signatures a commencé, il n’est plus possible de changer les 6 premiers noms de la liste. Or ces 2 de ces messieurs sont respectivement 4ème et 5ème de votre liste.

Citation :
De l'égibilité

Article 2: Des élections Comtales
Pour être éligible, au poste de conseiller, il faut avoir sa résidence principale en Béarn depuis au moins 3 mois et posséder un champ ou une échoppe en Béarn également.
Une liste ne peut être éligible que si la totalité de ses membres répond à ces critères.


Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.


De la recevabilité d'une liste Comtale

Article 4 :Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien (les siennes incluses).

…..

Article 7 : Une fois le recueil des signatures entamé il n'est plus possible de changer les six premiers membres d'une liste, et ne pourra être changé plus de trois noms. .


Dernière édition par Floryne de Loisel le Mer 10 Sep 2008 - 21:11, édité 1 fois
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:37

Même pas honte de mettre des gens qui sont pas du Béarn! Pfffff No
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Floryne de Loisel
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Floryne de Loisel


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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:40

Et il est à Bruges aujourd'hui. Il ne risque pas de valider.
Me demande si elle ne s'est pas planté dans l'écriture du nom.


Dernière édition par Floryne de Loisel le Lun 8 Sep 2008 - 22:53, édité 1 fois
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Chloé de Chesnais

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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:46

Ben demandes lui par courrier, pour être sure.
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Floryne de Loisel
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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:54

Bah si c'est le cas, elle va se faire un plaisir de le dire sur la gargote.
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Floryne de Loisel
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Floryne de Loisel


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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 22:56

Et ça continue à signer quand même. C'est pas beau ça ? Ils sont prêts à élire un toulousain au conseil du Béarn !

Ah au fait, voilà le retour en fanfare de GRMY qui vient mettre son bordel. Améliane, tu lui mets ses procès en attente stp ?
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Améliane

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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 23:28

réponse améliane avant de se jeter dans son lit douillet ^^
Citation :
bonjour à vous.

Nous jugeons aujourd'hui Messire GRMY, qui a eu l'amabilité de revenir en Béarn repondre de ses actes.

En effet, Messire GRMY s'est rendu coupable de trahison en voulant prendre
d'assaut la mairie d'Orthez dans la nuit du 4 au 5 aout 1456, fort heureusement la révolte a été maté

le Comte de Nijmegen et messire Kamus ont resisté à cette attaque sournoise

je rappelle quels principes dans notre loi

1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

et pas les principes fondamentaux

3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.



je doute que vouloir prendre une mairie d'assaut soit considéré comme agir en bon père de famille
je doute aussi que cette révolte est été approuvé par le conseil Comtal, et là je ne doute pas, je suis sûre.

Cette révolte a amené une pertubation manifeste au bon ordre et à la sécurité et je ne vous parle
pas de la tranquilité des habitants d'Orthez pendant les evenements


Pour toutes ses raisons Messire GRMY, je vous accuse de trahison.

La parole est à l'accusé

Fait à Pau
le 8 septembre 1456
Améliane de cénorel
Procureur du Béarn
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Floryne de Loisel
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Floryne de Loisel


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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 23:48

impec
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Améliane

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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeMer 10 Sep 2008 - 19:30

bon je continue la pour vous tenir au courant du procès GRMY.

je n'avais pas lancé d'appel au témoin avant la première défense du gredin.
Je sais c'est pas gentille de ma part mais j'avais espoir qu'il tombe dans le panneau

il est tombé, puisque il me dit que nous n'avons aucune preuve!!!!

je viens donc d'appeler mon premier témoin kamus
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Navigius

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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeSam 13 Sep 2008 - 18:41

Hop, aux archives?
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Floryne de Loisel
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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitimeSam 13 Sep 2008 - 21:01

oui
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MessageSujet: Re: Liste B.D inéligible   Liste B.D inéligible I_icon_minitime

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