Castèth de Pau
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Castèth de Pau

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 [RP] Annonces du Conseil Comtal

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Azilize

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 15 Juil 2011 - 13:12

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Que l'armée aragonaise Armée "II Regimiento de Patricios - Ramiro I de Aragon" est à Lourdes pour la journée.
    Que le Béarn lui accorde son agrément en signe d'amitié avec ses voisins.


    Fait ce jour du 14 juillet de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Fionalli Coms du Béarn


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

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Azilize

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeLun 18 Juil 2011 - 11:56

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Qu'il est créé un poste de conseiller diplomatique dont le poste est défini comme suit :

    Citation :
    Le Conseiller Diplomatique

    I- De son rôle

      Le Conseiller Diplomatique est un Conseiller œuvrant au sein des locaux de la Chancellerie Béarnaise.

      Sa mission est d'aider les nouveaux diplomates en leur faisant part de son expérience au travers de conseils et d'astuces pouvant leur permettre d'accomplir leur tâche de la meilleure façon possible.

      Il peut également participer aux débats et activités se déroulant en Chancellerie Béarnaise.

      Ses attributions se limitent cependant à celles d'un Conseiller. Il ne peut donc en aucune manière agir dans ou hors de la Chancellerie au nom du Béarn dont il n'est plus un représentant officiel.



    II- De ses devoirs

      Comme les diplomates Béarnais, le Conseiller Diplomatique est tenu aux devoirs de réserve et de confidentialité définis dans la Charte du Corps Diplomatique Béarnais tel que suit.

      Citation :
      III- Des devoirs des diplomates

        Le devoir de confidentialité : tout diplomate Béarnais se doit de garder confidentielle toute information qu'il pourrait recueillir dans les murs de le Chancellerie Saincte-Raphaëlle, en dehors des informations affichées publiquement en son sein.

        Le devoir de réserve : tout diplomate Béarnais représentant son Comté, il lui faut avoir un comportement exemplaire afin de ne pas entacher son image. Ainsi, il se doit de conserver son sang-froid en toute circonstance. Il doit également s'abstenir de tout jugement sur la politique étrangère Béarnaise ou les politiques étrangères en public, toute remarque de cet ordre pouvant se faire en la Chancellerie où elle pourra trouver réponse. En outre, il ne saurait en aucune façon utiliser son titre de diplomate Béarnais à des fins autres que celles détaillées dans le présent texte et le Didacticiel à l'intention de l'Ambassadeur néophyte.

      Le Conseiller diplomatique est également tenu à une présence régulière, soit au minimum un (1) jour par semaine qu'il devra consacrer à sa fonction. En cas d'absence prévue, il devra en informer le Chancelier au préalable.

      Toute infraction à ces devoirs ou à la législation Béarnaise sera punie de la même façon que pour tout membre du corps diplomatique, tel que mentionné dans la Charte du Corps Diplomatique Béarnais, à savoir :

      Citation :
      V- Des sanctions

        [...]

        - tout diplomate absent sans justification durant un délai d'un mois sera révoqué.
        - tout diplomate qui sera soupçonné d'avoir commis un délit ou un crime sera placé sous la tutelle de son supérieur hiérarchique pendant toute la durée de la procédure judiciaire. S'il venait à être reconnu coupable, il sera révoqué.
        - tout diplomate qui viendrait à manquer à son devoir de réserve se verra poursuivi par la justice Béarnaise pour Trouble à l'Ordre Public.
        - tout diplomate qui viendrait à manquer à son devoir de confidentialité se verra poursuivi par la justice Béarnaise pour Trahison ou Haute-Trahison, selon la nature des informations transmises et leurs conséquences sur l'intégrité du territoire du Comté du Béarn et de ses habitants.


    III- De son recrutement

      Afin de pouvoir accomplir aussi parfaitement que possible la mission qui lui est confiée, le Conseiller Diplomatique doit disposer d'une expérience certaine au sein de la Chancellerie Béarnaise.
      Ainsi, seuls d'ex-diplomates ayant occupé de façon active une ambassade durant six (6) mois minimum, lettre de créance et annonce actant la démission faisant foi, peuvent postuler à cette fonction.

      La décision quant à sa candidature sera prise suite à un vote d'une durée maximale de soixante-douze (72) heures durant lequel le Coms, le Chancelier, le Vice-Chancelier et les Chanceliers aux provinces se prononceront pour ou contre, leur opinion devant être explicite et argumentée. La voix du Coms compte double en cas d'égalité.

      Dans le but de ne pas avoir un nombre de Conseillers trop important par rapport au nombre de diplomates, ils seront recrutés dans la limite de cinq maximum.


    Fait ce jour du 17 juillet de l'an de grâce 1459

    Fionalli, Comtesse du Béarn
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9


    Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Fond_t10
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Melian2

    Ont voté :

    Pour : Fionalli, Yolaine, Shamyriane, Lietus, Averos, Julio, Murlok, Azilize.
    Abstention : Aida, Shallimar.

    Fait le 17 juillet de l'an de grâce 1459

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Fionalli, Coms du Béarn


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

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Azilize

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeMer 20 Juil 2011 - 0:15

Citation :

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Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Que le décret suivant sur la constitution d'une armée comtale est annulé

Citation :
Décret sur la constitution d'une armée comtale

A chaque début de mandat de conseil comtal, une armée sera montée et stationnée à Pau, entièrement à la charge du comté et remplacera celle constituée sous le mandat précédent dans les meilleurs délais.

Elle sera constituée et dirigée par le Capitaine ou le Connétable, ou à défaut un autre conseiller ayant compétence pour cela.

Afin de faciliter au mieux cette création, un guide de constitution d'armée a été créé et déposé en salle du conseil au Castèth, avec cas pratique.

Approuvé par le Conseil Comtal,
Signé et scellé de notre main en Castèth de Pau le 30 avril 1458,

Agnès de Saint Just, Comtessa do Béarn.

Fait à Pau le 19 juillet de l'an de Grâce 1459,

Validé et scellé par Fionalli, Coms do Biarn.


[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9


Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Que le décret suivant sur la loterie des mines est annulé :

Citation :
Nous avons des citoyens courageux dans le Comté du Béarn, qui se salissent les mains et le corps pour extraire le fer, la pierre et l'or. Matières premières si précieuses pour le bien de notre Comté, puisqu'elles sont la source principale de revenus pour ce -dernier.

Le Comté leur doit beaucoup. Jusqu'à présent, les mineurs n'avaient que la bière pour nettoyer la poussière qui avait envahi leur gorge après une dure journée de travail. Dorénavant, ils pourront participer à la loterie des mines pour gagner davantage d'argent après une dure semaine de labeur.

Comment fonctionne la loterie des mines ? C'est facile.



1) Obtenir un billet :

Pour obtenir un billet c'est très facile.

Deux jours travaillés dans la mine, vous donne le droit à un billet. Par semaine, vous pouvez donc obtenir trois billets, augmentant ainsi vos chances de gagner la loterie.

Pour obtenir votre billet, il faut que vous fournissiez la preuve que vous avez travaillé au moins deux jours à la mine (il vous suffit de faire un copier coller de vos événements seuls les jours travaillés à la mine nous intéressent) au RLM de votre ville ou au CAM ou sur le panneau d'affichage ouvert en gargote pour cette occasion.

Citation:
Nom:
Ville :
Nombre de billets :
Preuves :


Les RLM ou le CAM accepterons les billets entre le dimanche et le samedi. Une semaine minière allant du dimanche au samedi.

2) Tirage au sort :

Le tirage au sort à lieu le dimanche, lorsque vous percevez votre salaire.
Tous les billets seront mis dans une boite noire et le CAM tira successivement trois billets. Les grands gagnants de la loterie seront notifiés via un courrier de leur lots.

3) Les gains de la loterie :

Chaque semaine, trois participants seront tirés au sort. Ils gagneront une enveloppe leur permettant de se constituer leur propre panier garni. La valeur des enveloppes dépendront du taux de remplissage des mines sur la semaine comme suit :

◦1er niveau : lorsque les mines ont été remplies à plus de 90 % sur la semaine
1er prix : 60 écus
2eme prix : 50 écus
3ème prix : 40 écus

◦2ème niveau : lorsque les mines ont été remplies entre 80 et 90% sur la semaine
1er prix : 50 écus
2ème prix : 40 écus
3ème prix : 30 écus

◦3ème niveau : lorsque les mines ont été remplies à moins de 80 % sur la semaine
1er prix : 40 écus
2ème prix : 30 écus
3ème prix : 20 écus

4) Comment dépenser votre enveloppe ?

Après avoir été notifié par courrier de votre gain avec son montant, vous pourrez choisir parmi la liste des produits suivante :


◦Produits : valeurs


◦Sacs de maïs : 3,4 écus

◦Miche de pain : 6 écus

◦Bouteille de lait : 9 écus

◦Légume : 9 écus

◦Fruit : 9 écus

◦Viande : 17 écus

◦Poisson : 17 écus

◦Paire de chausses : 25 écus

◦Ceinture : 35 écus

◦Bas pour femmes / hommes : 40 écus

◦Foulard : 40 écus

◦Cordes : 45 écus

◦Chapeau : 50 écus

◦Toques : 50 écus


Vous pourrez alors vous constituer votre panier en mettant les produits que vous souhaitez pour atteindre la valeur de vos gains.

Exemple :

Si vous gagnez un lot d'une valeur de 60 écus alors vous pourrez choisir dans la liste sus mentionnée des articles pour une valeur totale de 60 écus. Selon vos besoins, composez votre lot. Imaginons que vous n'ayez pas de chausses ni de ceinture :
Une paire de chausses + une ceinture = 25 + 35 = 60 écus.

Prenons un autre exemple, vous gagnez une enveloppe de 30 écus. Vous avez besoin de denrées, vous pourrez alors constituer votre panier comme suit :
un morceau de viande et deux miches de pains = 17 + 12 = 29 écus

La liste des produits mis à disposition est évolutive. Toutes modifications sera notifiés sur le panneau d'affichage disponible en place publique.

5) Comment récupérer vos gains ?

Pour récupérer vos gains c'est très simple. Vous devez contacter votre RLM par courrier avec la constitution de votre panier. Le RLM vous contactera alors pour fixer un rendez-vous afin de vous remettre votre lot. Les transactions se feront sur le marché de votre ville.

6) Combien de temps dure la loterie ?

Pour la mise en place de la loterie, elle aura lieu exceptionnellement jusqu'au 8 novembre.

Ensuite, au bon vouloir du CAM qui pourra la jouer toutes les deux-trois semaines.

Les premiers billets seront acceptés à partir du lundi 19 octobre 1457. Le premier tirage au sort aura lieu le 25 octobre 1457.


Participez nombreux à la loterie !!!


Proposé par Dotch de Cassel, Commissaires aux Mines du Béarn,
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Rédigé, signé et scellé en le Castèth de Pau, le 14 Octobre de l'An de Grasce 1457.

Per lo Béarn !


Fait à Pau le 19 juillet de l'an de Grâce 1459,

Validé et scellé par Fionalli, Coms do Biarn.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 0:59

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    que le conseil à voté l'adoption d'un nouveau traité avec le Poitou
    Que le traité ci-dessous remplace le traité en date du 25 avril 1457 :

    Citation :
    Citation :
    Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Béarn et le Comté du Poitou



    Préambule : Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Béarn et le Comté du Poitou assurent et définissent par le présent traité les statuts ainsi que les droits et les devoirs de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

    Dans leur grande sagesse, Sa Grandeur Oane de Surgères, Comtesse du Poitou et Sa Grandeur Fionalli Comtesse du Béarn, inscrivent ici l'amitié qui lie le Comté du Poitou et celui du Béarn.
    Il incombe cependant à chaque province signataire du présent Traité de veiller à ce que tout engagement pris l'un envers l'autre soit honoré et mené à bien dans un délai respectable, et ne saurait être rompu au motif qu'il interagit avec les alliances signées, soit l'Alliance du Ponant pour le Poitou et l'Entente Pyrénéenne pour le Béarn.


    Article premier : Des acteurs diplomatiques

    Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
    Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.


    Article II : Des ambassades

    Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.

    L'ambassade du Comté du Poitou en Béarn est considérée comme territoire souverain du Comté du Béarn.
    L'ambassade du Comté du Béarn en Poitou est considérée comme territoire souverain du Comté du Poitou.


    Article III : Du droit de passage

    Le comté du Béarn et le Comté du Poitou reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée, ainsi que suivre les consignes de sécurité qui leur seront communiquées par ces mêmes autorités compétentes.


    Article IV : De la protection diplomatique

    Les émissaires du Comté du Béarn, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une protection leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Comté du Poitou. Réciproquement, les émissaires du Comté du Poitou en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même protection en territoire du Comté du Béarn.

    En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère.


    Article V : De la position devant la Loi

    Un diplomate ne se verra traduit en justice que dans le cadre strict détaillé tel que suit :

    - en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Béarn en Poitou, le Comte du Béarn peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
    - en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Poitou en Béarn, le Comte du Poitou peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

    Est considéré comme faute grave avérée toute infraction à la législation en vigueur dans les provinces signataires de ce Traité.


    Article VI : Du droit de réserve et de renvoi

    En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

    L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.


    Article VII : De la validité du traité

    Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy/Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.


    Article VIII : Des manquements au traité

    Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.


    Article IX : De la procédure de dénonciation du traité

    Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


    Article X : De la modification du traité

    Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.


    Article XI : De l'entrée en vigueur du traité

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.


    Scellé en le castel poitevin, le treizième jour du mois de juillet de l'an de grasce mil-quatre-cent-cinquante-neuf

    Pour le Poitou,
    Edemias et Lafarmaciene, Ambassadeurs du Poitou
    Xedar D'Esnande, Chancelier du Poitou
    Oane de Surgères, comtesse de Poitou
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureoane
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Poitouvxr9


    Scellé en le Castèth de Pau le X juillet de l'an de grâce 1459

    Pour le Béarn
    Fionalli, Comtesse du Béarn

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnvertez3



    Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Fond_t10
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Melian3


    Fait ce jour du 20 juillet de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Fionalli Coms du Béarn


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 22 Juil 2011 - 0:57

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonced

    Béarnais, Béarnaises,

    L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 18 au 31 juillet 1459 est fixé comme suit :

    Lourdes : 1013 écus
    Mauléon : 315 écus
    Orthez : 625 écus
    Pau : crédit de 14 écus
    Tarbes : 883 écus

    Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

    Lourdes : 593 écus
    Mauléon : 0 écus
    Orthez : 310 écus
    Pau : crédit de 406 écus
    Tarbes : 463 écus

    Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

    Faict à Pau, le dix-neuvième jour du mois de juillet de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.
    Rédigé et proposé par Shamyriane, CaC du Béarn
    Validé et scellé par Fionalli, Coms du Béarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 22 Juil 2011 - 22:52

Citation :
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Qu'il soit su qu'afin de répondre à la suggestion de la pairie, il a été procédé à un vote pour l'admission du sieur Gnaazdemozgoard au conseil,
Que le conseil a voté comme ci-après :

Contre : Aida, Averos, Fionnalli, Lietus, Shamyriane, Yolaine,
Pour : Murlok
Abstention : Azilize
Non votant : Shallimar et Julio14

Qu'en conséquence le conseil rejette la demande du sieur Gnaazdemozgoard d'avoir accès au conseil


Fait à Pau le 22 juillet de l'an de Grâce 1459,

Validé et scellé par Fionalli, Coms do Biarn.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeLun 1 Aoû 2011 - 0:07

Citation :
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Que le conseil à voter pour la création d'un tribunal militaire
Que le texte pour sa création est rajouter au code militaire comme ci-après

on voté :

Pour : Fionalli, Azilize, Murlok, Yolaine, Shamyriane, Lietus, Julio14, Averos
Abstention : Shallimar, Aida


Citation :
Code militaire de l'Ost béarnais

Texte en vigueur depuis le 30 avril 1458

1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté du Béarn

    1.1. Généralités

      Article 1.1.1.
      L’Ost béarnais est entier et constitue l’organe de défense du Béarn, avec l'arrière ban. Il est garant de l’intégrité des terres béarnaises, de ses citoyens et de son Conseil.

      Article 1.1.2.
      L’Ost béarnais est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville béarnaise.

      Article 1.1.3.
      L’Armée permanente de l’Ost béarnais est constituée des garnisons suivantes :

        • Garnison de Lourdes
        • Garnison de Tarbes
        • Garnison de Mauléon
        • Garnison d’Orthez
        • Garnison de Pau

      Les garnisons sont composées en groupes armés.

      Article 1.1.4.
      L’ordre de mobilisation de l’Ost béarnais peut être instauré par le Coms en concertation avec le Capitaine, et inversement.

      Article 1.1.5.
      Au Castèth, deux salles sont ouvertes pour la Défense.

      • Une salle de coordination où accèdent :
        * l'ensemble de la prévôté, les effectifs civils en armée, l'ost
        * les conseillers
        * les nobles du Béarn

      • Une salle de commandement où accèdent :
        * les Chefs d'Armées,
        * le Sénéchal,
        * le Coms,
        * l'équipe défense composée du Prévôt, du Connétable et du Capitaine.


    1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté du Béarn

      Article 1.2.1.
      L’Ost est composé du :

        • Coms
        • Connétable
        • Capitaine
        • Sénéchal
        • Lieutenant
        • Sergent
        • Soldat de rang
        • Aspirant soldat

      Article 1.2.2.
      Le Coms du Béarn est le Chef suprême des armées du Comté. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost béarnais. Le Coms possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.3.
      Le Connétable est chargé également de la défense de tout le territoire béarnais, de la mise en place de la réquisition de l'arrière ban, et de l’intendance générale de l’Ost et de cet arrière ban dont il tient la liste à jour. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Coms et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

      Article 1.2.4.
      Le Capitaine est le commandant en chef des opérations militaires de l’Ost béarnais. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine ne peut révoquer, dégrader ou promouvoir un soldat qu'après concertation avec le Sénéchal.

      Article 1.2.5.
      Le Sénéchal, est le garant du fonctionnement de l'Ost et de son organisation au quotidien. Il dirige et coordonne l’ensemble des garnisons du Béarn. Il travaille en collaboration et concertation avec le Capitaine. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
      Il est chargé d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix militaires. Il est responsable de la gestion des garnisons et de leur tenue. Il a tout pouvoir pour nommer et promouvoir tout soldat méritant. Il peut dégrader également tout officier Lieutenant ou Sergent. Pour une révocation, il devra au préalable consulter le Capitaine et le Coms.

      Article 1.2.6.
      Si le Coms, le Capitaine ou le Connétable, sont officiers supérieurs de l'Ost, lorsqu'ils débutent leurs fonctions comtales, ils sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné, le temps d’assumer leur fonction comtale. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils rendent leur charge comtale.

      Article 1.2.7.
      Le Lieutenant est l’officier supérieur d’une garnison. Il est responsable de la bonne tenue de sa caserne, du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats de sa garnison, ainsi que des opérations militaires de ses hommes en cas de conflit. Il a donc la charge de la gestion des effectifs de sa garnison et de s'assurer que ces derniers soient opérationnels (intégrés dans des lances ou corps d'armes).


      Article 1.2.8.
      Le Sergent dirige un groupe armé ou une lance. Il est responsable des soldats de son groupe armé ou de sa lance lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain il doit appliquer les consignes et diriger ses soldats, il doit être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Il reçoit ses instructions directement du Lieutenant.



2. Du recrutement de l’Ost du Béarn

    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


      Article 2.1.1.
      Peut devenir soldat, toute personne remplissant les conditions suivantes :
        · Vivre en Béarn et y avoir sa propriété
        · Être paysan (niveau 1)
        · Justifier d'un minimum de force (20 points de force)
        · Toute appartenance à un ordre militaro-religieux implique le respect de conditions particulières.
        · Tout soldat appartenant à la Prévôté devra le signaler au plut tôt. Il devra pouvoir se déplacer dans le comté et devra fournir autorisation du Prévôt pour tout déplacement hors comté.
        · Tout soldat appartenant à un Conseil comtal ou municipal, devra le signaler au plut tôt. Il devra pouvoir se déplacer dans le comté, mais ne pourra pas participer à des missions hors comté, sauf autorisation de ses supérieurs ou du Coms.


      Article 2.1.2.
      Tout Béarnais de 14 ans et plus, peut s’enrôler au sein de l’Ost béarnais. Un minimum de force est nécessaire pour devenir soldat (20 points de force) et participer aux combats. Toutefois, peut devenir Aspirant une personne moins musclée, sachant qu'elle n'atteindra le rang de Soldat qu'une fois la force minimum acquise.
      En tant qu’Aspirant elle participera à la vie de caserne et à des patrouilles ou manœuvres. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost béarnais.


      Article 2.1.3.
      Le casier judiciaire du candidat pourra jouer un rôle dans la décision finale.

      Article 2.1.4.
      Tout candidat membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy, l'Eglise ou le Comté, peuvent rejoindre les rangs de l'Ost, dans la mesure où lors de la levée du ban béarnais ceux-ci rejoignent en priorité les rangs béarnais.

      Article 2.1.5.
      Tout candidat membre d'un Ordre sans aucune allégeance ou reconnaissance papale, royale ou comtale peut rejoindre les rangs de l'Ost après accord du Coms et dans la mesure où lors de la levée du ban béarnais ceux-ci rejoignent en priorité les rangs béarnais.


3. Des devoirs et droits des soldats

    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat

      Article 3.1.1.
      Le soldat étant un représentant du Béarn, il se doit d’être respectueux envers ses supérieurs et les conseillers comtaux, ainsi que respectueux des institutions et des lois.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.2.
      Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Sénéchal, ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Coms.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.3.
      Un soldat ne doit jamais transmettre d’information en dehors des garnisons, sous peine de sanction.

      Article 3.1.4.
      Toute absence ou voyage d’un soldat doit faire l’objet d’une information préalable (2 jours minimum) de sa hiérarchie, mentionnant les dates extrêmes ainsi que la destination en cas de déplacement, sachant que toute sortie du Comté est soumise à autorisation, sous peine de sanction pour désertion.
      Le Lieutenant devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.

      Article 3.1.5.
      Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

      Article 3.1.6.
      Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
      Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

      Article 3.1.7.
      Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur intégration. Dans le cas contraire, celui-ci sera exclu de l'Ost.


    3.2. Des droits des soldats

      Article 3.2.1.
      Tout soldat a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être validée par le Sénéchal.
      Une liste des absences sera tenue à jour, afin que l'effectif réel de la caserne soit connu en permanence.

      Article 3.2.2.
      Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. Cette démission doit être écrite. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Coms ou du Capitaine.

      Article 3.2.3.
      Les soldes sont définies de la sorte :

      • 16 écus ou 10 écus + 1 pain pour mission dans comté (EC)
      • 18 écus ou 12 écus + 1 pain hors comté (HC)
      • + 1 écu si mission en capitale sauf pour les résidents en capitale.

      Les soldes sont payées au fur et à mesure de la validation du Connétable. Le soldat a une semaine pour rendre le mandat.
      Dans le cas de longues missions, les demandes sont faites tous les quinze (15) jours.
      Chaque soldat tient une feuille de mission détaillée, vérifiée par le Lieutenant. Le Connétable se sert de ses feuilles de mission pour faire valoir les soldes auprès des économistes.
      Il appartient au bailli et au Commissaire au Commerce de décider de la nature du paiement des soldes.

      Article 3.2.4.
      Toute recrue bénéficiera d'une formation théorique et pratique qui lui sera donnée au sein de l'Ost avant de devenir soldat.



4. Des promotions

      Article 4.1.
      Toute personne désirant entrer à l’Ost et dont la candidature est acceptée devient recrue. A la fin de sa formation, et à la condition qu'elle ait acquis la force minimum (20 points de force), elle est promue Soldat de rang.

      Article 4.2.
      Les promotions des soldats du rang et des sergents sont proposées par les officiers de garnison et doivent être validées par le Sénéchal.

      Article 4.3.
      Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Après autorisation du Coms ou du Capitaine , ils sont nommés par le Sénéchal.

      Article 4.4.
      Le Sénéchal est nommé discrétionnairement par le Coms, après conseil du Capitaine, pour une période indéterminée et le reste jusqu’à ce qu’il soit remplacé où qu’il donne sa démission.
      Le Sénéchal étant le garant du fonctionnement et de l'organisation au quotidien de l'Ost, il devra en être issu ou exceptionnellement, choisi au sein de la noblesse du Béarn.

      Article 4.5.
      La promotion ne se fait pas par ancienneté. Elle n'a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :

        • le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne, [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.]
        • le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
        • le soldat a participé à l’effort de recrutement,
        • le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
        • le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
        • le soldat a participé brillamment aux combats au front.


5. De l'état d'alerte.

    Article 5.1.
    La caserne est régie par trois niveaux d'alerte, d'après le contexte du comté :
      >> Code Vert : Vigilance normale.
      Tout soldat est libre de travailler. Hors ordre spécifique de ses supérieurs.

      >> Code Orange : Vigilance accrue
      Tout soldat doit attendre un ordre de ses supérieurs avant de travailler.
      Tout soldat est libre de travailler après 18h, sauf ordre contraire de ses supérieurs.

      >> Code Rouge : Vigilance totale
      Tout soldat est considéré en mission, hors ordre contraire de ses supérieurs.

    Article 5.2.
    Le Sénéchal, en concertation avec le Capitaine, est libre de modifier ce niveau à tout moment.



Citation :
Du Tribunal Militaire (Cour Martiale)

1) Composition

Le tribunal militaire est composé du Capitaine, Connétable,Sénéchal ainsi que d'un gradé et d'un soldat choisis au hasard par le Capitaine.

2) De sa Saisine

La Cour Martiale de l'Ost béarnais peut être saisie dès le moment où un membre de l'Ost Béarnais, soldat, officier ou de l'Etat Major agit contre l’intérêt de son comté ou s'il enfreint le Code Militaire de l'Ost Béarnais.

- A partir du moment où le soldat condamnable a reçu convocation, ce dernier a 48 heures pour se présenter devant ses pairs.
Si ce dernier ne daigne pas se déplacer pour présenter sa défense, la peine sera établie au regard du paragraphe 3 sans aucune réduction ou allègement possible.

- Si l'infraction reprochée peut-être qualifiée de Trahison ou de Haute Trahison, la compétence appartient au tribunal local du Béarn.

- Le tribunal militaire est présidé par le Capitaine, c’est lui qui décide du déroulement du procès. Il peut faire appel à deux témoins si nécessaire.

- Le prévenu a le droit à la parole, il peut également faire appel jusqu’à deux témoins pour sa défense.

3) Des Sanctions Encourues

Pour une absence de plus d'un mois non signalée ou départ dans un autre comté sans permission la sanction sera une mise à pied d'une semaine
En cas d'insubordination la sanction sera une mise a pied d'une semaine accompagnée d'une semaine de mise a l’épreuve avec des corvées.

En cas d'une désertion en période de paix, le soldat se verra sanctionné par une mise à pied d'un mois.
En cas d'une désertion en période d'alerte, la sanction sera une exclusion définitive de l'armée ainsi qu'une mise en procès pour trahison par le tribunal local Béarnais.


Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord du Conseil Comtal et du Coms. La date de ces modifications sera consignée à la suite.


Approuvé par le Conseil Comtal,
Signé et scellé de notre main en Castèth de Pau le 30 avril 1458,


Agnès de Saint Just, Comtessa do Béarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

Serment des soldats, calqué sur celui des Lames.
Citation :

Moi, XXX, jure sur mon honneur et sur ma foi, devant Dieu et le Béarn, sur le livre des vertus et des lois Comtales, d'être honnête et de servir l'Ost Béarnais fidèlement, de respecter et servir loyalement le Béarn et son Coms, jusqu'à ma mort ou jusqu'à ce que le Coms ou le Capitaine me délie de mon serment.

Moi, XXX, fais également le serment de ne jamais manquer à ma parole donnée en ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux du Béarn, mes attributions et mes connaissances en tant que soldat de l'Ost.



Fait ce jour 31 juillet de l'an de grâce 1459

Validé et scellé par Fionalli, Coms do Biarn. [/i]

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeJeu 4 Aoû 2011 - 23:22

Citation :
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Qu’il soit su de tous,


Que la comtesse Fionalli à mystérieusement disparu dans la nuit du 2 au 3 août,
Que le conseil la recherche activement,
Que si demain soir elle n'était pas retrouvée et afin de ne pas laisser le comté sans direction,
Qu'un régent serait nommé par les conseillers.

Qu'Aristote protège notre comtesse et nous la ramène rapidement et en bonne santé.

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge, au nom du conseil comtal

Fait à Pau le 3 août de l'an de Grâce 1459,
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 5 Aoû 2011 - 10:39

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Que n'ayant toujours pas retrouver la comtesse Fionalli et ne voulant laisser le comté sans dirigeant les conseillers comtaux ont reconnu La comtesse Yolaine de Nay comme régente du Béarn.

    Qu'elle a nommé Azilize d'Herbauge au poste de prévôt
    Que celle ci reste également Porte Parole

    Fait ce jour 5 aoüt de l'an de grâce 1459

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay


      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureyolainedenay

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9


Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2


    BILAN DE MI-MANDAT Aout 1459


    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous,
    Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :


    COMS : Sa grandeur Feu Fionalli
      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnportant2


    Citation :
    La période estivale nous offre un mandat calme malgré les remous causés par mon refus d'accorder les clefs au conseiller Gnaazdemozgoard face à des informations diverses alarmantes, clefs finalement accordées afin de ne pas mettre le Béarn en difficulté face au Royaume.
    Le prestige est maintenu à son niveau maximum.

    Certains de nos vieux textes, devenus totalement obsolètes, ont été supprimés.
    D'autre part, plusieurs discussions ont débutées entre le Conseil et les maires dans le but d'obtenir leurs avis et de renforcer les liens entre les conseillers et les maires.

    Des questionnaires vous ont été envoyés à tous pour connaitre vos avis sur les sujets posés. Nous espérons un nombre satisfaisant de réponses. A vos plumes !
    Par ailleurs, nous nous creusons toujours la tête pour trouver de nouvelles idées pour permettre une meilleure transparence du Conseil.

    Des troubles ayant eu lieu en Aragon, nous avons donc offert notre agrément à l'armée aragonaise en signe d'amitié entre nos deux Comtés.

    Fiona.




    ECONOMIE

    Commissaire au Commerce : Dame Shamyriane

    Citation :
    Les bilans et budgets sont établis et publiés en gargote au rythme habituel.
    Les céréales pour le bétail et les frais de bouche sont régulièrement achetés aux mairies.
    Depuis la prise de fonction du conseil (31 jours), 19728 écus de marchandises ont été acquis.
    Cela représente donc 636 écus par jour, chiffre en baisse de 5% par rapport au précédent mandat.

    Les impôts sont prélevés, les subventions versées et les taxes sur la foire remboursées aux mairies.
    Je remercie les maires du Comté de leur soutien quotidien.
    Avec l'extérieur, nous avons à plusieurs reprises importé des pierres, du fer et du sel.
    Je remercie messires Lndil et Paddy ainsi que dame Azilize pour leur aide dans ces occasions.

    La situation économique devient difficile du fait de la baisse estivale des recettes (mines et bétail). Il va hélas falloir compenser fiscalement.

    Par ailleurs, j'entretiens et commande depuis deux mois l'armée "La Flamboyante" qui défend notre capitale.

    Bailli : Dame Shallimar


    Citation :
    Malgré une absence d'une semaine durant laquelle je fus remplacée par Dame Azilize, j'ai assuré durant cette première moitié de mandat le poste de bailli.
    Un Prestige élevé et une vie juridique peu remplie ont concentré la recherche des Points d'Etat sur un seul domaine essentiellement; et cela est tant mieux car la période estivale nous prive de bon nombre de Hauts-Fonctionnaires. Néanmoins, ceux qui ne sont pas partis ont su répondre présent le moment venu.

    Elle nous prive également d'une part importante de nos revenus, à savoir la vente du bétail qui est au plus bas, actuellement.
    Pour finir, il a fallu remonter les stocks de bétail mis à mal par un faible approvisionnement en céréales, ce qui a contribué à creuser le dernier bilan.

    Commissaire aux mines : Sieur Lietus

    Citation :
    Pour ce qui est de la fréquentation de nos Mines , nous avons eu la journée du 4 Juillet fleurissante dans toutes les mines , plus une légère baisse qui a stagner quelque semaines avec un sursaut le 18 juillet et malheureusement une chute de participation qui est devenus alarmante ces deniers jours qui m inquiète .
    Je rappelle que les Mines Or sont très importante pour un bon équilibre financier du Bearn .
    Je tient encore a félicite nos mineur de la mine de fer qui sont toujours présent
    JUSTICE

    Juge : Sieur Julio

    Citation :
    Une quinzaine d'affaires ont été bouclées depuis le début de ce mandat.
    Il reste 4 affaires en cours à ce jour
    2 individus en retraite, le verdict n'attendant que leur retour (esclavagisme et TOP)
    2 affaires en cours de procédure (haute trahison et TOP)

    Procureur : Dame Aida

    Citation :
    En ce qui me concerne, j'ai eu un peu de travail, au début, puis plus rien...

    Et là, c'est reparti, normale quoi :

    TOP pour Brigandage, et là une Haute trahison, mais rien d’inhabituel Quoi...

    Ah si...Nous avons eu quelques nouvelles de la Pairie...^^

    Sécurité

    Prévôt : Dame Yolaine de Nay

    Citation :
    La prévôté s'est bien étoffée durant ce mois de juillet avec 4 nouveaux membres : Chilou, Tchetchenov, Antelope et Lndil.
    J'en profite pour remercier chaleureusement notre lieutenant instructeur Philios qui donne considérablement de son temps pour les formations.
    Je remercie également tous les agents qui se dévouent au quotidien pour assurer des fonctions souvent bien contraignantes.
    J'invite les Béarnais motivés à nous rejoindre pour les soulager, en particulier à Mauléon où un chef-maréchal fixe fait toujours défaut.

    Capitaine : Murlok

    Citation :
    Cette première partie de mandat a était marqué par le rajout dans notre code militaire de la constitution et du déroulement de la cour martial.
    Partis rajouter car rien n'expliquer dans notre code comment serais juger un soldat commettant une faute.
    Un rapprochement militaire a lieu en ce moment même avec la Gascogne.
    De ce rapprochement naitra , je l'espère , une collaboration qui durera dans le temps.
    Voila pour cette première partie de mandat relativement calme surement dut a la période estival propice au visite chez les moines.

    Connétable : Messire Averos

    Citation :
    Et bien que dire en tant que connétable que j'ai versé correctement et en temps et en heure l'argent mise à disposition de notre prévôt.Que je veille à la sécurité du mieux que je le peux.
    COMMUNICATION

    Porte parole : Dame Azilize d'Herbauge

    Citation :
    Comme Porte parole, j'ai eu à cœur de réagir rapidement et de porter à la connaissance des béarnais les informations très rapidement.

    Les émissaires ont été mis à contribution afin de vous envoyer des questionnaires. Nous étudierons les réponses de façon à voir ce qui pourrait être amélioré. Un bilan de ce questionnaire vous sera fait.

    Comme conseillère au recrutement, je dois avouer que je n'ai pas fait ce que j'aurais souhaité, n'ayant contrairement à mes habitudes pu me déplacer dans les villes. Toutefois une émissaire a été recrutée sur Tarbes afin de compléter l'équipe Tarbaise.

    Chancellerie : Dame Melian de Ventoux


    Citation :
    Les activités de la Chancellerie se sont partagées entre travail quotidien habituel - traités en négociations, missives à envoyer, diplomates à accueillir - et suivi des crises dont le Royaume de France est malheureusement le théastre, à savoir la guerre contre le Berry et la guerre contre le Touraine.

    Le texte sur le poste de Conseiller Diplomatique a été entériné, et une première candidature est actuellement à l'étude, permettant ainsi la finalisation de la mise en place des bases nécessaires au bon fonctionnement des institutions diplomatiques Béarnaises.

    Il a par ailleurs fallu gérer des relations très tendues avec la Catalogne, suite à l'agrément qui avait été accordé par nostre Comté à une armée Aragonaise. J'en profite par ailleurs pour déconseiller fortement aux Béarnais de se rendre en Catalogne pour l'instant. Il en va de vostre sécurité !

    Et n'oubliez pas : le Béarn a besoin de vous !

    Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn


    Autres

    Conseillère aux Maires : Averos


    Conseiller chargé du recrutement : Dame Azilize

    Citation :
    Il m'a été difficile de recruter en ce temps de grande retraite. Je n'ai juste pu recruter qu'un émissaire pour Tarbes.

    Conseillers sans poste :

    Sieur Gnaazdemozgoard

    Citation :
    Pas grand chose à dire vu qu'on m'a pris 30 jours d'accès donc le travail débute maintenant avec un accès assez restreint.

    Sieur Killiox

    Ne s'étant toujours pas présenter au castèth celui ci n'a pas pu faire de bilan.



Dernière édition par Azilize le Jeu 1 Sep 2011 - 17:49, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 5 Aoû 2011 - 23:51

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonced

    Béarnais, Béarnaises,

    L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 1er au 14 août 1459 est fixé comme suit :

    Lourdes : 1212 écus
    Mauléon : 422 écus
    Orthez : 804 écus
    Pau : 30 écus
    Tarbes : 981 écus

    Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

    Lourdes : 792 écus
    Mauléon : 107 écus
    Orthez : 489 écus
    Pau : crédit de 390 écus
    Tarbes : 561 écus

    Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

    Faict à Pau, le troisième jour du mois d'août de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.
    Rédigé et proposé par Shamyriane, CaC du Béarn
    Validé et scellé par Yolaine, Régente du Béarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeJeu 11 Aoû 2011 - 10:39

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Que l'armée d'Armagnac "Gens d'armes du Sud" commandée par le capitaine Philipaurus, sera présente à Tarbes le vendredi 12 août
    Que cette armée vient pacifiquement pour que le Béarn lui accorde son agrément dans le cadre de l'Entente Pyrénéenne.


    Fait ce jour du 10 août de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, Régente du Béarn


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeJeu 11 Aoû 2011 - 14:09

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Que sur proposition de Hooks, maire de Tarbes, le conseil a adopté le décret suivant :

      Arrêté municipal réglementant le marché de l'emploi de Tarbes :

      Article 1 :
      Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

      De 5 à 9 points de caractéristiques : 16 écus
      De 10 à 14 points : 18 écus
      De 15 à 19 points : 20 écus

      Article 2 :
      Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public

      Article 3 :
      L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum imposé par cette grille.


    Bilan des votes :
    POUR : Yolaine, Shamyriane, Lietus, Azilize, Aida, Shallimar, Murlok, Averos
    Non-exprimés : Julio, Hector, Gnaazdemozgoard, Killiox

    Fait ce jour du 11 août de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, Régente du Béarn


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9


Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Qu'en 40 jours, le conseiller Killiox ne s'étant jamais présenté au conseil, bien qu'ayant voté pour la régence,
    Qu'afin de permettre un fonctionnement normal du Conseil Comtal,
    il a été décidé par vote et conformément à la Charte du Conseil Comtal, de son exclusion,
    Qu'il a quarante huit heures pour démissionner faute de quoi il sera mis en procès.

    Bilan des votes :
    POUR : Yolaine, Shamyriane, Lietus, Azilize, Aida, Shallimar, Murlok, Averos
    CONTRE : Gnaazdemozgoard
    Non-exprimés : Julio, Hector, Killiox

    Fait ce jour du 11 août de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, Régente du Béarn


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Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous
    ,

    Que suite à des perturbations répétées et conformément à la Charte du Conseil Comtal,
    un vote a décrété l'exclusion de Gnaazdemozgoard du conseil.
    Qu'il a 48 heures pour démissionner faute de quoi il sera mis en procès.

    Bilan des votes :
    POUR : Yolaine, Shamyriane, Aida, Shallimar, Murlok, Averos, Azilize
    Non-exprimés : Lietus, Julio, Hector, Gnaazdemozgoard, Killiox

    Fait ce jour du 11 août de l'an de grâce 1459, à Pau

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, Régente du Béarn


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 0:53

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,


    Qu’après vérifications faites des noms présents sur la liste Brrrr, nous, Yolaine de Nay, Régente do Biarn, validons la liste Brrr et attestons de sa conformité aux lois électorales de notre Comté.

    Que par conséquent la liste Brrrr est apte à présenter sa candidature en Sénéchaussée, recueillir les fonds nécessaires à sa validation et obtenir le vote des Béarnais.

    Qu'une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de quatre noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité.

    Composition de la liste Brrrr :

    1 - Lucasd
    2 - Jonas.voronda
    3 - Tritium
    4 - Aru
    5 - Lupiote
    6 - Alcalnn
    7 - Ecm
    8 - Saxo_emuvillain
    9 - Angarad
    10 - Odradek
    11 - Brennach
    12 - Avenir1


    Fait à Pau le vingtième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1459,

      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureyolainedenay

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeDim 21 Aoû 2011 - 16:27

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,


    Que le conseil a pris acte des démissions suivantes :
    Gnaazdemozgoard suite à la demande de la régente, remplacé par Nairolf
    Binodu71 a été remplacé par Hector0941
    Averos a été remplacé par Lupiote

    Que Hector0941 a été nommé connétable en remplacement de Averos


    Fait à Pau le vingt-et-unième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1459,

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, régente du Béarn


      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureyolainedenay

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 26 Aoû 2011 - 18:39

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,


    Qu'en accord avec le capitaine Murlok
    Aknail est nommé au poste de Sénéchal de l'Ost Béarnais
    Que nous lui souhaitons pleine réussite à ce poste


    Fait à Pau le vingt cinqième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1459,

    Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
    Validé par Yolaine de Nay, Régente du Béarn


      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureyolainedenay

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeMer 31 Aoû 2011 - 10:06

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonced

    Béarnais, Béarnaises,

    L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 29 août au 11 septembre 1459 est fixé comme suit :

    Lourdes : 1104 écus
    Mauléon : 296 écus
    Orthez : 739 écus
    Pau : 23 écus
    Tarbes : 987 écus

    Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

    Lourdes : 684 écus
    Mauléon : crédit de 19 écus
    Orthez : 424 écus
    Pau : crédit de 397 écus
    Tarbes : 567 écus

    Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

    Faict à Pau, le trentième jour du mois d'août de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf.
    Rédigé et proposé par Shamyriane, CaC du Béarn
    Validé et scellé par Yolaine, Régente du Béarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 2 Sep 2011 - 0:30

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2


    BILAN DE FIN DE MANDAT septembre 1459


    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous,
    Qu'au terme de ce mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :


    Citation :

    COMS : La régente Yolaine de Nay
      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnportant2

      Chers concitoyens,

      C'est un étrange été qui touche à sa fin.
      Tout avait commencé avec la Comtesse Fionalli, paix à son âme. Elle m'avait choisie pour succéder à Dame Amarillis à la prévôté. C'était une nouveauté pour moi, même si j'avais déjà l'habitude d'éplucher les rapports des chef maréchaux en quête de mouvements suspects bien avant cela. Admirablement épaulée par les agents de la prévôté, j'ai donc oeuvré à ce poste un bon mois durant jusqu'au décès inattendu de notre régnante.

      Me revoila donc à diriger le Conseil mais en tant que Régente cette fois.
      Il a fallu commencer par une petite réorganisation qui permette de nous libérer de messire Gnaaz. Les travaux ont alors pu se poursuivre avec les limitations inhérente à une régence. Le prestige a été maintenu à haut niveau. Nous avons continué en faire bénéficier notre allié d'Armagnac et Comminges en agréant une autre de leurs armées. Nous risquons encore davantage d'apprécier son utilité maintenant que la guerre pointe le bout de son nez. Plus récemment encore, il a fallu subir les désagréments de la disparition de la foire, rien d'insurmontable, mais qui complique encore la tache de certains d'entre nous.

      Je remercie tous les conseillers qui m'ont entourée durant cet été. Leur labeur quotidien au service des béarnais a permis au Comté de poursuivre sa route avec constance et efficacité.

      [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Signatureyolainedenay


    ECONOMIE

    Commissaire au Commerce : Dame Shamyriane

    Citation :
    Des 10 mois que je viens de passer en tant que CaC du Béarn, le dernier aura été le plus difficile. La disparition de la foire comtale a considérablement alourdi le travail de l'équipe économique. La faiblesse de la production estivale a encore rendu le travail plus difficile.

    Les bilans et budgets sont établis et publiés en gargote au rythme habituel. Les céréales pour le bétail et les frais de bouche sont régulièrement achetés aux mairies, maintenant par mandat. Depuis la prise de fonction du conseil (59 jours), 35828 écus de marchandises ont été acquis. Cela représente donc 607 écus par jour, chiffre en baisse de 10% par rapport au précédent mandat.

    Les impôts sont prélevés, les subventions versées et les taxes sur la foire remboursées (pour la dernière fois) aux mairies. Je remercie les maires du Comté de leur soutien quotidien. Avec l'extérieur, nous avons à plusieurs reprises importé des pierres, du fer et du sel.

    Par ailleurs, j'entretiens et commande depuis trois mois l'armée "La Flamboyante" qui défend notre capitale.


    Bailli : Dame Shallimar

    Citation :
    Cette seconde moitié de mandat a été marquée par la confirmation que la période estivale n'est pas propice à la vente du bétail, mais cela s'est amélioré sur la dernière semaine.

    En revanche, la disparition de la foire comtale a grandement mis à mal l'approvisionnement en céréales. En effet, ce qui était avant un manipulation simple, rapide et facile tant pour les maires que pour le Commissaire au Commerce demande aujourd'hui de devoir jongler entre les mandats et trois personnes qui se coordonnent. C'est donc une perte de temps flagrante, et une mauvaise coordination grippe très rapidement la machine.

    Concernant l'apport des Points d'Etat, les Hauts Fonctionnaires béarnais ont été présent aussi souvent que nécessaire malgré la chaleur parfois écrasante du mois d'août qui n'incitait pas à travailler dans les locaux administratifs du chateau. Je tiens à remercier toutes ces personnes qui sont des serviteurs fidèles du comté, par tout temps, et en tous lieux.

    Commissaire aux mines : Sieur Lietus

    Citation :
    Les mines sont en bon état , mais elles manquent cruellement de mineurs

    Conseiller aux Maires (non élu) : Messire Lndil

    Citation :
    J'ai pris mes fonctions au cours du mois d'aout en tant que non élu. Le but est de pérenniser le poste est d'assurer l'échange des informations entre conseil comtal et les maires, de lancer des discussions et d'en tirer des conclusions (si possible) pour peut être encore améliorer le fonctionnement des institutions.
    Depuis 3 semaines, plusieurs discussions ont été lancées :
    - "Achats/ventes par mandat" pour palier à la fin de la foire comtale (effective maintenant)
    - "Les impôts de nos villes" afin de dresser une "carte" de l'imposition et en tirer des enseignements sur comment les villes réagissent
    - "Bilan type de mairie" pour peut être arriver à fixer les grandes lignes de l'économie d'une ville.
    Malheureusement, cela fait une semaine que je n'ai pas eu beaucoup de temps pour faire vivre ces 3 discussions et que nous devons faire face à "l'absence" dans les discussions de maires que j'exhorte encore un fois à venir discuter, partager.

    JUSTICE

    Juge : Sieur Julio

    Citation :
    2 mois d'été très calmes, ne nous en plaignons pas ! Il suffit de nos deux mains pour les compter (mais c'est bon j'ai un boulier aussi)

    Sont toujours en cours les affaires contrent les dénommés Ciseaux et Bouboule. Les verdicts sont prêts et n'attendent plus que leur sortie du monastère.

    Également en cours, et le verdict n'étant pas rendu, l'affaire contre Holden.caulfield, qui avait été sommé de rendre un mandat détenu illégalement et qui est à nouveau poursuivi pour ne pas s'être plié à cette contrainte.

    Le tribunal n'est pas engorgé.

    Procureur : Dame Aida

    Citation :
    Tout est relativement calme, à part le procès à répétition de Holden, Les brigands doivent être "en vacances"...La fin de ce mandat se rapproche, et j'ai besoin moi-aussi de vacances...

    Sécurité

    Prévôt : Azilize d'Herbauge

    Citation :
    Je me suis trouvé pour la première fois prévôt et je remercie l'équipe de la prévôté qui m'a bien accueillie et m'a permis de prendre rapidement mes marques.

    Le mois d'Août à été plutôt calme.

    Les maréchaux ont défendu régulièrement.



    Capitaine : Murlok

    Citation :
    Deuxième partie de mandat relativement calme.
    La montre en gargote n'as pas attirer foule et je le déplore.
    Toutefois notre ost c'est agrandi ces derniers jours.
    Aknail a fait son retour et a était nommer Sénéchal et deux recrues on réussis leur test d'admission théorique et pratique.Ils ne leur reste plus qu'a prêter serment et a nous payer une bonne bière.

    Connétable : Hector0941


    COMMUNICATION

    Porte parole : Dame Azilize d'Herbauge

    Citation :
    La deuxième partie du mandat a été marqué par la disparition de la comtesse fionalli, qui nous as tous stupéfié. Du coup du fait de la régeance pas mal de chose sont rester en suspend.

    Cette fin de mandat j'ai fait la syntèse des réponses aux courriers envoyez mi juillet aux béarnais. Nous en avons reçu 29 ce qui est très supérieur aux rares expériences précédentes. Cette synthèse à été affiché en gargote et en halles, afin que chacun d'entre vous puisse en prendre connaissance.

    Je tien à remercier les émissaires qui ont toujours été présentes et aussi rapide que possible en cette période de longues retraites d'été.
    Chancellerie : Dame Melian de Ventoux (conseillère non élue)

    Citation :
    Les principales activités de la Chancellerie ce mois-ci se sont partagées entre suivi quotidien des conflits actuels ainsi que des autres faicts marquants de l'actualité, et accueil des diplomates étrangers. Les discussions quant aux Traités en cours ont été suspendues le temps de la Régence, celle-ci ne permettant pas de valider de tels textes.

    Pour ce qui est des nouveautés, Messire Thomus a été nommé Conseiller Diplomatique, et un nouvel affichage a été effectué en Gargote. Réduite à sa plus simple expression, cette annonce vise à donner accès facilement aux informations diplomatiques diverses existantes. Ceci dans l'espoir de permettre aux Béarnais de s'informer plus aisément sur les poincts qui les intéressent plus particulièrement.

    Dernier poinct, somme toute répétitif mais ô combien important : nostre Chancellerie recrute des ambassadeurs. Que vous soyez grand débutant ou expert en ce domaine, n'hésitez pas à postuler !

    Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

    Autres

    Conseillers sans poste :

    Sieur Nairolf

    Citation :
    Ayant démissionné avant de me voir redonner une place de conseiller, je n'ai eu aucun poste pour des raisons qui me sont personnelles.
    J'ai surtout écouté et observé en cette fin de mandat, aucune décision d'importance capitale n'étant à prendre.

    Dame Lupiote

    Citation :
    Bonsoir a tous,

    pour mon conte je suis arrivée en fin de mandat sans poste attribuer se qui est logique, j'ai juste pris la peine de donner mon avis sur certains point et beaucoup écouté se qui se disais et se feusais.

    En gros pour moi se fut la grosse découverte des lieux.
    Sieur Killiox

    Ne s'étant toujours pas présenter au castèth celui ci n'a pas pu faire de bilan.

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeDim 11 Sep 2011 - 16:51

Citation :
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
    Qu’il soit su de tous,

    Que les Conseillers comtaux ont reconnu Messire Lucasd comme légitime Coms do Biarn.
    Après consultation, celui-ci a composé son Conseil comme suit :

    Économie :

    Conseiller au Commerce : Messire Jonas.voronda
    Conseiller aux mines : Dame Lupiote
    Bailli : Dame Ysatis

    Sécurité :

    Connétable : Messire Aru
    Capitaine : Messire Murlok
    Prévôt : Messire Hooks

    Justice :

    Procureur : Messire Tritium
    Juge : Dame Dyvina

    Communication :

    Porte Parole : Messire AnacrOn


    Conseiller au recrutement : Messire Nairolf

    Conseiller non affecté à un poste particulier : Messire Alcalnn


    Postes complémentaires non élus


    Avec accès au conseil mais sans droit de vote :

    Dame Melian de Ventoux est reconduite dans ses fonctions de Chancelière du Béarn et Messire Indil au poste de Conseiller aux Maires.

    Sans accès au Conseil :

    Dame Shallimar poursuit sa mission de Rectrice à la tête de l’Université du Comté.
    Messire Aknail est confirmé à son poste de Sénéchal.





    Fait à Pau le 4 septembre de l'an de Grâce 1459,

    Préparé et rédigé par AnacrOn, Porte-Parole.
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9




Citation :
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2


    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
    Qu’il soit su de tous,

    Qu’à la suite de la démission de Dame Ysatis, et conformément aux règles d’accès à la salle du Conseil, Dame Telya accède au rang de Conseiller comtal du Béarn à la fonction de Bailli.


    Fait à Pau le 6 septembre de l'an de Grâce 1459,

    Préparé et rédigé par AnacrOn
    Validé et scellé par Lucasd , Coms do Biarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9




Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
    Qu’il soit su de tous,



    A la demande de consultation du Coms Lucasd, les Conseillers béarnais se sont majoritairement prononcés en faveur d’un soutien au Royaume de France dans le conflit qui l’oppose à l’alliance du PONANT.

    Une troupe de volontaires menée par le Duc Alcalnn est en cours de constitution. Il est demandé aux Béarnais qui souhaiteraient la rejoindre de prendre rapidement contact avec Messire Alcalnn Blackney.

    Les Béarnais qui ne peuvent quitter le Béarn mais qui tiennent à participer à l’effort de guerre du Comté par un soutien financier sont priés de se faire connaître auprès des autorités comtales.


    Fait à Pau le 9 septembre de l'an de Grâce 1459


    Préparé et rédigé par AnacrOn
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 13:17

Citation :


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,


    Que nos voisins Gascons ont fermé leur frontière et ordonné aux étrangers présents sur leur territoire de quitter la Gascogne sans délai.
    Nous demandons aux Béarnais de ne point prendre la route de Dax et d’éviter les terres gasconnes jusqu’à nouvel ordre.
    Par ailleurs, un afflux de voyageurs en provenance de Gascogne pourrait arriver en Béarn par la route d’Orthez. Nous vous conseillons de reporter vos voyages ou tout au moins de ne vous déplacer qu’ en groupe tant que la situation ne se sera pas normalisée.


    Fait ce jour du 19 septembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

    Préparé et rédigé par AnacrOn
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9

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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 18:13

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonced

    Béarnaises, Béarnais,


    L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 12 au 25 septembre 1459 est fixé comme suit :

    Lourdes : 976 écus
    Mauléon : 290 écus
    Orthez : 624 écus
    Pau : crédit de 10 écus
    Tarbes : 871 écus

    Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

    Lourdes : 661 écus
    Mauléon : crédit de 25 écus
    Orthez : 309 écus
    Pau : crédit de 430 écus
    Tarbes : 556 écus

    Rédigé par Jonas Voronda, Cac du Béarn, le 20 septembre de l'an de grâce 1459, à Pau
    Validé et scellé par le Comte Lucasd de Kervanech


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeLun 26 Sep 2011 - 0:09

Citation :
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    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous,


    Comme certains d'entre vous ont pu le lire dans le journal KAP, il y a quelques jours trois villes d'Armagnac et Comminges ont subi l'assaut de brigands et furent prises par ceux ci. Puis quatre villes de Gascogne subirent le même traitement en fin de semaine dernière.
    Ces brigands appartiennent à des groupes connus de nos services et leurs allées et venues seront surveillées avec soin.

    Il est grand temps d'appeler à la prudence tout voyageur qui serait dans les environs et risquerait de se retrouver face à ces brigands sans foi ni loi.
    C'est pourquoi la prévôté vous enjoint à éviter de voyager seul dans les semaines qui viennent et à préférer les déplacements en groupe.
    Il est a rappeler que les frontières avec la Gascogne sont fermées aux étrangers de ce Duché.

    Cette situation n'est hélas pas un cas isolé. Les brigands sont nombreux et nos murs jamais à l'abri de leurs attaques intempestives.
    De ce fait, la prévôté souhaiterait se préparer à renforcer en cas de besoin les défenses des villes et mettre pour cela en place des listes de volontaires pour chaque ville.
    Si vous souhaitez vous faire connaître comme volontaire pour défendre votre ville en cas d'alerte, n’hésitez pas à vous faire recenser auprès de moi même, votre prévôt Hooks.
    Pour l'instant aucune mobilisation n'est demandée, cela ne se fera qu'en cas de danger avéré sur les villes béarnaises.
    De plus amples informations sur ce statut de volontaire vous seront délivrées dans les jours qui viennent.

    Vous pouvez aussi vous rapprocher de moi, ou de n'importe quel membre de la prévôté de votre connaissance, si vous voulez aller plus loin et vous engager à nos cotés en tant que Aspirant de la Prévôté ou Chef Maréchal, pour participer tous les jours à la défense de votre ville .

    Per lo Biarn !

    Fait à Pau, le 25 septembre de l’an de grâce 1459
    Rédigé par Hooks, Prévôt des Maréchaux du Béarn.
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.



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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeJeu 29 Sep 2011 - 13:17

Citation :
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    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,



    Que nos voisins espagnols du Royaume d’Aragon ont fermé leur frontière. Il est donc fortement déconseillé aux Béarnais de franchir les Pyrénées. Si toutefois, d’impérieuses obligations vous obligeaient à voyager, vous ne pourriez franchir la frontière que muni d’un laisser passer. Pour l’obtenir, il vous faudra contacter le Prévôt aragonais en lui précisant l’objet de votre voyage, la durée de votre séjour ainsi que votre itinéraire.


    Fait ce jour du 28 septembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

    Préparé et rédigé par AnacrOn
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.


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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeVen 30 Sep 2011 - 13:20

Citation :

    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2


    BILAN DE MI-MANDAT – 30 septembre 1459

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous,
    Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :




    COMS : Messire Lucasd de Kervanech


    Citation :
    Voici déjà arriver la moitié de ce mandat et le temps pour chacun de nous de vous faire un bilan de ce qui a été réalisé.

    Une équipe économique totalement nouvelle a du s’atteler à la dure tache de la gestion des finances du Comté. Le début ne fut pas aisé mais cela tourne maintenant rond.

    Vous le savez une guerre déchire notre royaume et les troupes béarnaises y participent aux cotés de la Reyne en réponse à sa levée de ban.
    Les fronts sont multiples mais si jusqu’à il y a encore peu, notre contrée et nos voisins directs avaient été plus ou moins épargnés par ces conflits, la situation a changé et des révoltes et pillages furent à déplorer non loin de chez nous. Nos services de défense veillent sur les allées et venues des voyageurs de tous poils et assurent de part leur surveillance la sécurité de notre Comté.

    Dans un autre registre, au grand damne de certains j’ai comme me le permettent les prérogatives du Comte, dessaisie la juge d’un dossier où selon nous l’équité du jugement ne pouvait être valablement maintenue. Le choix du remplaçant temporaire n’est pas des plus faciles compte tenu des avis et des incompatibilités des uns et des autres. Cependant un premier dénouement devrait maintenant rapidement arriver.

    Tous ces événements ne nous empêchent pas d’œuvrer pour notre Comté et chacun des conseillers, va maintenant pouvoir vous faire part de son bilan et d’un certain nombre de projets lancés sur cette première partie de mandat, qui devraient pouvoir enfin voir le jour très prochainement.

    ÉCONOMIE


    Commissaire au Commerce : Messire Jonas.voronda


    Citation :
    Ce premier mois a été un mois de réorganisation. Avec la perte de la foire comtale, les activités ont été ralenties, non pas que nous avons arrêté de travailler, mais nous ne pouvons le faire aussi facilement. À cet heure, je ne peux affirmer qu'aucun de nos projets est terminé, cependant, soyez assuré que certains sont en cours et seront même terminés dans les prochains jours. Je parle, entre autre, de la réorganisation des locaux, et de l'amélioration du réseau commercial avec les autres comtés/duchés. Des discussions sur d'autres projets qui me tienne à coeur suivront, je tiens à améliorer la communication entre les maires et l'équipe économique comtale et relancer la fabrication de produits régionaux, à cet effet, certains artisan pourraient être approché. Finalement, beaucoup se posent des questions sur le nouveau système économique, je ne peux à cet heure vous répondre malheureusement, car je ne sais à quoi m'en attendre et pour quelle date. Je ne suis pas encore fixé à savoir une discussion sera ouverte sur celà. Bien entendu, vous serez mis au courant.

    Jonas Voronda,
    Commissaire au Commerce


    Bailli : Dame Telya d'Harlegnan


    Citation :
    Je me suis retrouvée au conseil suite à la démission de dame Ysatis.
    Je ne cache pas que je m'etais jurée de ne jamais remettre les pieds dans un conseil mais là , j'y suis par la force des choses et j'ai tenté de faire mon travail du mieux que j'ai pu.
    N'ayant plus été au conseil depuis des lustres , j'ai demandé de l'aide que dame Shallimar m'a trés volontier apportée et je lui suis reconnaissante pour ses conseils et le temps qu'elle a bien voulu m'accorder malgré sa charge de rectrice et de maire.

    C'est épuisant d'être bailli. Certains me reprochent de manger sans arrêt mais c'est qu'il en faut de l'energie pour tenir la distance.

    Une journée type de bailli c'est courir du lever du soleil à son coucher.
    Je cours voir les étables comtales , verifier que les animaux ont de quoi se nourrir.
    Si ce n'est pas le cas , je cours en salle des maires pour leur demander de fournir du mais ou du blé.
    Puis je cours à l'unniversité pour demander aux érudits de passer au conseil leur précieuse connaissance.
    Ensuite , je cours aux entrepots comtaux , verifier la viande que nous avons en stock pour les frais de bouche.
    Là encore , je mets les maires à contribution et je les remercie pour leur disponibilité.
    Lorsque le soir arrive je repars aux étables programmer la naissance des animaux puis je les compte et je note tout cela scrupuleusement sur un petit carnet.


    La disparition de la foire comtale a considérablement augmenter la charge de travail des bailis
    Il est en effet le seul lien restant entre les maires et se doit d'être disponible pour eux et leurs transactions.
    J'ai essayé d'être le plus présente possible et de travailler aussi vite que se peut pour leur éviter de perdre du temps.

    Notre baisse de prestige etait prévisible. La guerre en est hélas la cause. Les duchés prenant des villes bénéficient d'un plus grand prestige ce qui influe sur celui des autres comtés.
    Il faudrait dépenser des sommes folles pour essayer de maintenir les 5 étoiles.
    D'un coté cela donne plus de travail aux érudits , de l'autre plus de travail aux baillis.


    Commissaire aux mines : Dame Lupiote


    Citation :
    En cette première partie de mandat, au niveau des mines, le remplissage de certaine ville est bas et une autre ville très bonne je ne mai pas les nom des villes volontairement car j'ai préparais un pigeon pour envoyer au citoyen par rapport à comment s'est remplis les mines dans les villes respective donc vous trouverais sous peux un pigeons chez vous, comme sa certain ferons m'a connaissance et je trouve cela bien pour pouvoir peu être ouvrir un dialogue.

    Commissaire aux Mines du Béarn.
    Lupiote.



    JUSTICE


    Juge : Dame Dyvina


    Citation :
    Bilan de mi-mandat :

    Mon intégration à ce poste :
    Une formation obtenue en parcourant la CA, nos minutes archivées au château, notre coutumier, nos (les ) lois, la charte du juge et la charte de la CA.

    Dossiers traités :
    A ma prise de poste de juge il y avait 3 dossiers sur le bureau.
    1 cas datant du 10 juin que j'ai relaxé pour pour vice de forme.
    1 cas datant du 5 mai que j'ai classé, l'accusé était décédé depuis sa mise en accusation
    1 cas datant du 10 aout en attente de la dernière plaidoirie.
    Pour ce cas, dans le respect des programmes, à la demande de l'accusé et ayant obtenu l'adhésion de l'avocat, du procureur et de la greffière, le procès est préparé afin qu'il puisse se dérouler en gargote.
    La veille de l'ouverture de celui ci, ma hiérarchie me demande d'arrêter mes investigations, puis je suis dessaisie du dossier.
    Depuis le dossier est en attente qu'un nouveau juge soit désigné.

    Entre le 22 et le 28 septembre :
    2 cas de révoltes procès en cours – attente des témoignages ou des plaidoiries
    1 cas de brigandage procès en cours – attente plaidoirie.

    Mon constat :
    Magnifique métier que pourrait être celui de juge. Après avoir été satisfaite d'avoir été nommée juge, je suis aujourd'hui déçue de ne pouvoir l'exercer pleinement.
    Le procès IG cliclic empêche le questionnement des témoins et nuit à l'intérêt du poste et de la justice, et comme un procès gargote demande l'adhésion de chacun, coms y compris, il conviendrait de mettre en place une loi et des solutions pour pallier aux empêchements des uns et des autres.
    Je laisserai à la fin du mandat mon constat sur le poste de juge, ses difficultés, ses besoins, des solutions, une loi.

    Divers:
    En parallèle j'ai proposé une proposition de code d'honneur ( sanction des insultes gratuites). Projet d'animation entériné n'ayant pas emporté l'adhésion du conseil, jugé trop restrictif sur la liberté d'expression et complexe à utiliser.
    Je propose actuellement un projet d'animation, le tribun itinérant. Celui ci est en cours de débat au conseil.

    Procureur : Messire Tritium

    Citation :
    Pour ce qui concerne la justice, les brigands sont plutot calmes, mais cela risque d'être le calme qui prédit la tempête, vu le nombre de brigands qui traversent en ce moment notre Comté. Néantmoins, le nombre de révoltes contre les mairies qui déchirent nos voisins crée des remous chez nous.



    SÉCURITÉ


    Prévôt : Messire Hooks


    Citation :
    En ce qui concerne la prévôté pour ce mi mandat :
    Deux affaires de révoltes contre des villes béarnaises ont été transmises au procureur pour être traitées. et les procès sont lancés à cette heure , les affaires Vinkus et Remurian.

    Concernant l'affaire Bouboule, tout es abandonné suite au décès du prévenu.
    Nos services suivent les brigands qui sont impliqués dans diverses prises de château en dehors de nos murs , pas a pas .

    Une charte de la prévôté va voir le jour d'ici peu et sera rendue publique d'ici a 10 jours .
    Concernant le recrutement , une annonce est affichée partout en Bearn pour relancer les bonnes volontés, purement volontaires , ou alors souhaitant s'enrôler dans la prévôté.

    Messire Lndil a été nommé Chef maréchal suite a la réussite de sa formation .

    Capitaine :Messire Murlok

    Citation :
    Cette première partie de mandat fut entaché par l'entrée en guerre du Béarn.
    Nous avons envoyer au coté de noble Béarnais 2 soldats et moi même.
    C'est donc du front que je vous écris ce rapport.
    Toutefois , je poursuis le travail qui m'es dut en échangeant des courriers avec les autres conseillers.
    A l'heure actuelle , le projet d’équipement pour nos soldat es en train de voir le jour.
    Nous travaillons sur l’élaboration d'un contrat qui ne lèsera personne.
    Deux nouvelles recrues frappes a nos portes , nos rangs vont donc de nouveaux se gonfler de sang neuf.
    Bien entendu , sachez que l'ost recrute toujours et encore.
    Alors n’hésitez pas a vous rendre a la caserne si jamais cette voix vous intéresse.

    Connétable : Messire Aru


    Citation :
    Un demi mandat asser calme malgré le début de la guerre.
    De nombreux projet en cours a l’État Major en coopération avec le sénéchal, le capitaine, le coms et moi même.
    Donc nous en vérons l'aboutissement durant cet dernière ligne droite.

    Bien a vous peuple béarnais,
    Connétable Aru




    COMMUNICATION



    Porte parole : Messire AnacrOn

    Citation :
    - Rédaction des annonces officielles qui après autorisation du Coms sont publiées en gargote, au château de Pau ainsi que sur les 5 halles béarnaises par l’intermédiaire des émissaires.
    - Recrutement d’un crieur public pour communiquer les annonces comtales importantes à la population ne maitrisant pas la lecture.
    - Participation à la salle de communication du Conseil en gargote dans les limites de mes compétences.
    - Animation d’un débat sur l’évolution du rôle des émissaires. Ils sont actuellement en charge de la communication mais leur tâche ne consiste souvent qu’en un simple collage d’affiche en halle. Nous aimerions que les émissaires participent plus activement au recrutement et à l’orientation des Béarnais. Le travail est en cours.
    - Animation d’un débat sur la création d’un poste de Chroniqueur du Conseil, qui aurait en charge, un peu à la façon d’un journaliste, d’informer les Béarnais sur la vie et l’actualité du Comté.

    AnacrOn, Porte Parole du Conseil du Béarn.


    Chancellerie : Dame Melian de Ventoux


    Citation :
    Ce mois-ci, les activités de la Chancellerie ont tourné autour de trois axes principaux :
    - reprise des négociations en cours
    - amélioration de la communication
    - suivi du conflit Couronne de France/ Ponant

    Ainsi, les discussions sur divers traités laissés en suspend durant la Régence ont pu reprendre, tandis que de nouvelles propositions de textes ont été faites au Conseil.

    Bien consciente que la transmission des informations issue de la Chancellerie est un domaine à améliorer, les efforts se sont concentrés en grande partie sur cet aspect.
    Un débat est en cours afin de déterminer la meilleure façon de vous tenir informés de l'actualité des Royaumes sans vous noyer sous des masses d'informations.
    Un affichage a été effectué en gargote pour permettre à tout un chacun de connaistre l'état des frontières des Royaumes mais aussi de pouvoir accéder à toutes les informations que la Chancellerie met chaque jour à vostre disposition grasce au travail des diplomates Béarnais.
    Une carte des alliances au sein du Royaume de France a été réalisée, afin de vous permettre de mieux comprendre les enjeux et les coopérations entre les provinces.

    Le débat nous a permis d'aborder également le conflit actuel et la façon de vous tenir informés de son évolution de façon régulière mais aussi claire et efficace. Nous sommes donc en train de réaliser un résumé des évènements s'étant déroulés ces dernières semaines, qu'il s'agisse de ceux ayant entraisné ce conflit comme de l'évolution des combats.

    Chaque jour, nos diplomates font tout leur possible pour ramener de leurs provinces d'affectation et d'ailleurs les informations nécessaires aussi bien à leur compréhension qu'à vostre sécurité parfois. Aussi, je souhaiterais profiter de ce bilan pour les remercier, eux qui oeuvrent dans l'ombre pour le Béarn et sont bien trop méconnus.

    Je rappelle par ailleurs que le Corps Diplomatique Béarnais recrute, les affectations potentielles sont nombreuses. Aussi, si vous souhaitez apporter vostre pierre à l'édifice, n'hésitez pas !

    Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn


    AUTRES

    Conseiller aux Maires : Messire Indil


    Citation :
    Conseiller Aux Maires, Lndil, non élu.

    J'avoue avec franchise n'avoir quasi rien fait les trois premières semaines de ce mandat si ce n'est de participer aux discussions.
    Je m'étais fixé comme but de relancer et de maintenir les discussions entre maires, voir avec les conseillers.
    J'ai du m'effacer un certains temps devant une charge trop importante de travail.
    Je reprends tout doucement pied et suis à nouveau plus assidus.

    Conseiller chargé du recrutement : Messire Nairolf

    Citation :
    En cette première partie de mandat, j'ai participé au maximum de mes possibilités aux discutions, et même si je n'ai pas parler, j'ai toujours écouté tout ce qui se disait.
    Par rapport à mon travail de conseiller au recrutement, j'ai envoyé un courrier au membres de la Prévôté, de la Maréchaussée et de la Chancellerie pour connaître leur ressenti et le meilleur moyen de recruter de nouveaux jeunes.
    J'espère pouvoir dans la deuxième partie du mandat qui va suivre pouvoir mettre un projet de vaste recrutement en oeuvre et le voir surtout réussir.

    Conseiller sans affectation : Messire Alcalnn Blackney


    Citation :
    Actuellement à la tête des soldats partis combattre hors de nos frontières, Messire Alcalnn a été dans l’impossibilité de nous faire parvenir un compte rendu en temps et en heure.


    Rectrice : Dame Shallimar


    Citation :
    L'Université du Béarn vient d'être l'objet d'un grand débat sous l'impulsion de plusieurs de ses membres. Tous les étudiants, ainsi que les membres du conseil y ont été convié, si dans le premier groupe la participation a été nettement satisfaisante, en revanche, très peu de membres du conseil encore artisans ont pris le temps de se déplacer, néanmoins, je remercie sincèrement ceux qui ont pris la peine de le faire et de donner leur avis.

    Donc, dans un premier temps, il a été décidé de mettre l'affichage du planning en gargote. On ne peut dire à l'heure actuelle si cela a beaucoup modifié la fréquentation des cours. Ceci sera certainement à observer sur une plus grande période.
    Dans un second temps, s'est terminé hier soir le vote des étudiants sur la Charte Constitutionnelle de l'Université qui a été approuvée, elle est donc maintenant transmise au Conseil Comtal afin qu'il se prononce à son tour. Cette charte a pour objet de fixer la fonction du recteur, son mode de nomination, ainsi que les règles générales régissant l'université.

    Nous attendons et accueillons toujours avec grand plaisir de nouveaux étudiants afin de les orienter et de les conseiller, mais aussi de discuter et de jouer.
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 7:59

Citation :
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    Béarnaises, Béarnais,

    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Qu’il soit su de tous,


    Que sur demande du Coms Lucasd de Kervanech, Messire Alcalnn Blackney, a présenté sa démission du Conseil. Elle a été immédiatement acceptée.
    Messire Alcalnn Blackney, actuellement hors de nos frontières pourra ainsi mieux se concentrer sur sa tâche actuelle : mener la troupe béarnaise dans ses actions militaires aux côtés des troupes royalistes.
    Conformément aux règles en vigueur, Dame Ecm prend fonction de Conseillère du Béarn.


    Fait ce jour le 2 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

    Préparé et rédigé par AnacrOn
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.


    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Bearnjaunehd9



Dernière édition par Anacr On le Mar 11 Oct 2011 - 18:47, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal   [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 I_icon_minitimeMer 5 Oct 2011 - 10:00

Citation :
    [RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 17 Annonce2

    Béarnaises, Béarnais,
    Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

    Saludi e Patz !

    Qu'il soit su de tous,



    Que sur proposition de Dame Shallimar, Rectrice de l’Université du Béarn, le Conseil comtal a adopté la Charte constitutionnelle de l’Université du Béarn.


    Citation :
    CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L’UNIVERSITE DU BEARN

    L’Université du Béarn n’est là pour enrichir personne si ce n’est la culture de ses habitants et par là même le Béarn tout entier.

    I – Principes généraux

    +> L’Université du Béarn est constituée par 3 lieux distincts :
    - l’interface IG du Bureau du Recteur de l’Université se trouvant à la Sénéchaussée
    - les locaux de l’Universitat de Pau dans les locaux du Castèth de Pau
    - le Bureau de l’Université du Béarn sur la Gargote béarnaise.
    La gestion de ces trois lieux est à la charge du Recteur de l’Université, il ne saurait en délaisser aucun.

    +> L’Université du Béarn a pour vocation de faire progresser dans les meilleures conditions possibles les étudiants (niv.3) béarnais. Le Recteur a toute latitude pour admettre ou non au sein des locaux tant des étudiants étrangers que des artisans s’il le souhaite ou estime cela profitable pour l’université. Un rôle au sein de l’Université du Béarn ne saurait servir de motif pour échapper à d’éventuelles poursuites judiciaires.

    +> Les membres du Conseil Comtal qui n’auraient pas encore atteint le stade d’étudiants peuvent être conviés au sein de l’université afin d’y donner leur avis.

    +> Le choix des cours dispensés est à la seule discrétion du recteur, cependant, ce choix se doit de tenir compte de l’ensemble des étudiants faisant part de leurs connaissances ; ce choix pourra également être orienté sur demande du Conseil Comtal en fonction de besoins spécifiques (guerre, administration,…).

    +> Le salaire normal fixé est de 12 écus/élève, mais les professeurs sont libres de demander moins s’ils le souhaitent. Cela ne pourra cependant pas constituer ultérieurement une demande de compensation. Il en va de même pour les cas où les cours organisés n’auraient pas d’étudiant.

    +> Tous les professeurs inscrits sont égaux, seul le savoir entre en considération.

    II – Du Recteur

    +> Le Recteur du Béarn doit assurer différentes charges toutes aussi importantes au sein de l’Université du Béarn :
    - valider les cours dans les meilleures conditions possibles
    - renseigner les étudiants justement
    - constituer les plannings en temps et en heure
    - tenir à jour le sujet dédié à l’université sur la gargote
    - accueillir les personnes en faisant la demande
    - faire le lien avec le bailli ou le capitaine pour les orienter en cas de besoin de PE ou de PA.
    - tenir à jour les registres
    Tout manquement saurait être justifié par lui-même, et devra, au minimum faire l’objet d’excuses de sa part. Certains cas très exceptionnels pourront être pris en compte.

    +> Pour l’accomplissement de ses différentes tâches, le recteur peut, s’il le souhaite s’entourer d’autres membres de l’université auxquels il peut donner un statut particulier, ainsi que les rôles qu’il jugera nécessaire, mais il restera dans tous les cas le responsable des tâches qui lui incombent et ne pourra se décharger sur eux en cas de manquement.

    +> Le recteur peut gérer et organiser les locaux de l’université comme il le souhaite ; il peut en faire de même pour les personnes qui y sont inscrites sans pour autant constituer de section discriminatoire. Ceci rappelant que le recteur ne doit, au sein de l’Université du Béarn montrer aucune préférence, particulièrement politique.

    +> Dans sa gestion des cours, le recteur se doit de prendre en compte équitablement les étudiants inscrits, et pour lesquels il dispose d’informations. Cela inclut par exemple le fait de ne pas programmer régulièrement des cours qui se remplissent très peu, de répartir les cours complètement remplis entre différents professeurs, …

    +> Le recteur se doit de faire passer les autres étudiants avant lui-même.

    III – De la désignation du Recteur

    +> La désignation du Recteur du Béarn a lieu tous les 4 mois.

    +> Deux semaines avant l’échéance du mandat du recteur en poste, tous les étudiants inscrits à l’Université du Béarn sont conviés à désigner un successeur au recteur actuel. Ce dernier peut être désigné.
    +> Une semaine avant l’échéance, le compte des propositions est fait. Tout étudiant ayant réuni au moins 5 voix sur son nom sera déclaré « candidat potentiel ». Les candidats potentiels ont alors 3 jours pour dire s’ils confirment ou non leur candidature, et faire une éventuelle campagne.
    +> Quatre jours avant l’échéance, le(s) nom(s) restant est(sont) proposé(s) au Comte du Béarn qui a alors 3 jours pour désigner le successeur, et 1 jour pour effectuer le changement de poste IG.

    +> Pour pouvoir se porter candidat, une personne doit :
    - être résident béarnais
    - être inscrit à l’Université du Béarn
    - être étudiant, au minimum (niv.3 ou plus)
    Il est conseillé que la personne maîtrise au moins deux voies, en vue de la mission de conseil et d’orientation qui est celle du recteur.

    IV – Cas particuliers

    +> En cas d’impossibilité pour le recteur d’assumer sa fonction de façon prolongée :
    - si le recteur a la possibilité de désigner un recteur suppléant en attente du prochain renouvellement, le recteur nommera la personne en question à condition qu’elle remplisse les conditions précédemment citées
    - si le recteur ne peut désigner de successeur, le comte prend alors la charge de nommer un successeur jusqu’à la prochaine désignation. Il peut, s’il le souhaite, demander conseil aux étudiants pour ce faire.

    +> La présente charte, ainsi que ses dispositions, étant validées par le Conseil Comtal, un vote au 2/3 de ce dernier sera nécessaire en vue d’en modifier les dispositions.

    Citation :
    Le texte est donc adopté à la majorité avec

    10 Pour : Lucasd - Telya - Lupiote - Murlock - Hooks - Dyvina - Tritium - Jonas.Voronda - Ecm - Nairolf
    1 Contre : Anacron
    1 Abstention : Aru


    Fait ce jour du 4 octobre de l’an de grâce 1459, à Pau.
    Proposé par Shallimar, Rectrice du Béarn.
    Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.


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Dernière édition par Anacr On le Mar 25 Oct 2011 - 18:17, édité 2 fois
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