[RP] Annonces du Conseil Comtal

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 26 Sep 2011 - 0:09

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Annonce2

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,

brigands

prudence

groupe

fermées aux étrangers

listes de volontaires

prévôt Hooks

engager

défense

Per lo Biarn !

Fait à Pau, le 25 septembre de l’an de grâce 1459
Rédigé par Hooks, Prévôt des Maréchaux du Béarn.
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 29 Sep 2011 - 13:17

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour du 28 septembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 30 Sep 2011 - 13:20

Citation :

BILAN DE MI-MANDAT – 30 septembre 1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Messire Lucasd de Kervanech

Citation :: Voici déjà arriver la moitié de ce mandat et le temps pour chacun de nous de vous faire un bilan de ce qui a été réalisé.

Une équipe économique totalement nouvelle a du s’atteler à la dure tache de la gestion des finances du Comté. Le début ne fut pas aisé mais cela tourne maintenant rond.

Vous le savez une guerre déchire notre royaume et les troupes béarnaises y participent aux cotés de la Reyne en réponse à sa levée de ban.
Les fronts sont multiples mais si jusqu’à il y a encore peu, notre contrée et nos voisins directs avaient été plus ou moins épargnés par ces conflits, la situation a changé et des révoltes et pillages furent à déplorer non loin de chez nous. Nos services de défense veillent sur les allées et venues des voyageurs de tous poils et assurent de part leur surveillance la sécurité de notre Comté.

Dans un autre registre, au grand damne de certains j’ai comme me le permettent les prérogatives du Comte, dessaisie la juge d’un dossier où selon nous l’équité du jugement ne pouvait être valablement maintenue. Le choix du remplaçant temporaire n’est pas des plus faciles compte tenu des avis et des incompatibilités des uns et des autres. Cependant un premier dénouement devrait maintenant rapidement arriver.

Tous ces événements ne nous empêchent pas d’œuvrer pour notre Comté et chacun des conseillers, va maintenant pouvoir vous faire part de son bilan et d’un certain nombre de projets lancés sur cette première partie de mandat, qui devraient pouvoir enfin voir le jour très prochainement.

ÉCONOMIE

Commissaire au Commerce : Messire Jonas.voronda

Citation :: Ce premier mois a été un mois de réorganisation. Avec la perte de la foire comtale, les activités ont été ralenties, non pas que nous avons arrêté de travailler, mais nous ne pouvons le faire aussi facilement. À cet heure, je ne peux affirmer qu'aucun de nos projets est terminé, cependant, soyez assuré que certains sont en cours et seront même terminés dans les prochains jours. Je parle, entre autre, de la réorganisation des locaux, et de l'amélioration du réseau commercial avec les autres comtés/duchés. Des discussions sur d'autres projets qui me tienne à coeur suivront, je tiens à améliorer la communication entre les maires et l'équipe économique comtale et relancer la fabrication de produits régionaux, à cet effet, certains artisan pourraient être approché. Finalement, beaucoup se posent des questions sur le nouveau système économique, je ne peux à cet heure vous répondre malheureusement, car je ne sais à quoi m'en attendre et pour quelle date. Je ne suis pas encore fixé à savoir une discussion sera ouverte sur celà. Bien entendu, vous serez mis au courant.

Jonas Voronda,
Commissaire au Commerce

Bailli : Dame Telya d'Harlegnan

Citation :: Je me suis retrouvée au conseil suite à la démission de dame Ysatis.
Je ne cache pas que je m'etais jurée de ne jamais remettre les pieds dans un conseil mais là , j'y suis par la force des choses et j'ai tenté de faire mon travail du mieux que j'ai pu.
N'ayant plus été au conseil depuis des lustres , j'ai demandé de l'aide que dame Shallimar m'a trés volontier apportée et je lui suis reconnaissante pour ses conseils et le temps qu'elle a bien voulu m'accorder malgré sa charge de rectrice et de maire.

C'est épuisant d'être bailli. Certains me reprochent de manger sans arrêt mais c'est qu'il en faut de l'energie pour tenir la distance.

Une journée type de bailli c'est courir du lever du soleil à son coucher.
Je cours voir les étables comtales , verifier que les animaux ont de quoi se nourrir.
Si ce n'est pas le cas , je cours en salle des maires pour leur demander de fournir du mais ou du blé.
Puis je cours à l'unniversité pour demander aux érudits de passer au conseil leur précieuse connaissance.
Ensuite , je cours aux entrepots comtaux , verifier la viande que nous avons en stock pour les frais de bouche.
Là encore , je mets les maires à contribution et je les remercie pour leur disponibilité.
Lorsque le soir arrive je repars aux étables programmer la naissance des animaux puis je les compte et je note tout cela scrupuleusement sur un petit carnet.

La disparition de la foire comtale a considérablement augmenter la charge de travail des bailis
Il est en effet le seul lien restant entre les maires et se doit d'être disponible pour eux et leurs transactions.
J'ai essayé d'être le plus présente possible et de travailler aussi vite que se peut pour leur éviter de perdre du temps.

Notre baisse de prestige etait prévisible. La guerre en est hélas la cause. Les duchés prenant des villes bénéficient d'un plus grand prestige ce qui influe sur celui des autres comtés.
Il faudrait dépenser des sommes folles pour essayer de maintenir les 5 étoiles.
D'un coté cela donne plus de travail aux érudits , de l'autre plus de travail aux baillis.

Commissaire aux mines : Dame Lupiote

Citation :: En cette première partie de mandat, au niveau des mines, le remplissage de certaine ville est bas et une autre ville très bonne je ne mai pas les nom des villes volontairement car j'ai préparais un pigeon pour envoyer au citoyen par rapport à comment s'est remplis les mines dans les villes respective donc vous trouverais sous peux un pigeons chez vous, comme sa certain ferons m'a connaissance et je trouve cela bien pour pouvoir peu être ouvrir un dialogue.

Commissaire aux Mines du Béarn.
Lupiote.

JUSTICE

Juge : Dame Dyvina

Citation :: Bilan de mi-mandat :

Mon intégration à ce poste :
Une formation obtenue en parcourant la CA, nos minutes archivées au château, notre coutumier, nos (les ) lois, la charte du juge et la charte de la CA.

Dossiers traités :
A ma prise de poste de juge il y avait 3 dossiers sur le bureau.
1 cas datant du 10 juin que j'ai relaxé pour pour vice de forme.
1 cas datant du 5 mai que j'ai classé, l'accusé était décédé depuis sa mise en accusation
1 cas datant du 10 aout en attente de la dernière plaidoirie.
Pour ce cas, dans le respect des programmes, à la demande de l'accusé et ayant obtenu l'adhésion de l'avocat, du procureur et de la greffière, le procès est préparé afin qu'il puisse se dérouler en gargote.
La veille de l'ouverture de celui ci, ma hiérarchie me demande d'arrêter mes investigations, puis je suis dessaisie du dossier.
Depuis le dossier est en attente qu'un nouveau juge soit désigné.

Entre le 22 et le 28 septembre :
2 cas de révoltes procès en cours – attente des témoignages ou des plaidoiries
1 cas de brigandage procès en cours – attente plaidoirie.

Mon constat :
Magnifique métier que pourrait être celui de juge. Après avoir été satisfaite d'avoir été nommée juge, je suis aujourd'hui déçue de ne pouvoir l'exercer pleinement.
Le procès IG cliclic empêche le questionnement des témoins et nuit à l'intérêt du poste et de la justice, et comme un procès gargote demande l'adhésion de chacun, coms y compris, il conviendrait de mettre en place une loi et des solutions pour pallier aux empêchements des uns et des autres.
Je laisserai à la fin du mandat mon constat sur le poste de juge, ses difficultés, ses besoins, des solutions, une loi.

Divers:
En parallèle j'ai proposé une proposition de code d'honneur ( sanction des insultes gratuites). Projet d'animation entériné n'ayant pas emporté l'adhésion du conseil, jugé trop restrictif sur la liberté d'expression et complexe à utiliser.
Je propose actuellement un projet d'animation, le tribun itinérant. Celui ci est en cours de débat au conseil.

Procureur : Messire Tritium

Citation :: Pour ce qui concerne la justice, les brigands sont plutot calmes, mais cela risque d'être le calme qui prédit la tempête, vu le nombre de brigands qui traversent en ce moment notre Comté. Néantmoins, le nombre de révoltes contre les mairies qui déchirent nos voisins crée des remous chez nous.

SÉCURITÉ

Prévôt : Messire Hooks

Citation :: En ce qui concerne la prévôté pour ce mi mandat :
Deux affaires de révoltes contre des villes béarnaises ont été transmises au procureur pour être traitées. et les procès sont lancés à cette heure , les affaires Vinkus et Remurian.

Concernant l'affaire Bouboule, tout es abandonné suite au décès du prévenu.
Nos services suivent les brigands qui sont impliqués dans diverses prises de château en dehors de nos murs , pas a pas .

Une charte de la prévôté va voir le jour d'ici peu et sera rendue publique d'ici a 10 jours .
Concernant le recrutement , une annonce est affichée partout en Bearn pour relancer les bonnes volontés, purement volontaires , ou alors souhaitant s'enrôler dans la prévôté.

Messire Lndil a été nommé Chef maréchal suite a la réussite de sa formation .

Capitaine :Messire Murlok

Citation :: Cette première partie de mandat fut entaché par l'entrée en guerre du Béarn.
Nous avons envoyer au coté de noble Béarnais 2 soldats et moi même.
C'est donc du front que je vous écris ce rapport.
Toutefois , je poursuis le travail qui m'es dut en échangeant des courriers avec les autres conseillers.
A l'heure actuelle , le projet d’équipement pour nos soldat es en train de voir le jour.
Nous travaillons sur l’élaboration d'un contrat qui ne lèsera personne.
Deux nouvelles recrues frappes a nos portes , nos rangs vont donc de nouveaux se gonfler de sang neuf.
Bien entendu , sachez que l'ost recrute toujours et encore.
Alors n’hésitez pas a vous rendre a la caserne si jamais cette voix vous intéresse.

Connétable : Messire Aru

Citation :: Un demi mandat asser calme malgré le début de la guerre.
De nombreux projet en cours a l’État Major en coopération avec le sénéchal, le capitaine, le coms et moi même.
Donc nous en vérons l'aboutissement durant cet dernière ligne droite.

Bien a vous peuple béarnais,
Connétable Aru

COMMUNICATION

Porte parole : Messire AnacrOn

Citation :: - Rédaction des annonces officielles qui après autorisation du Coms sont publiées en gargote, au château de Pau ainsi que sur les 5 halles béarnaises par l’intermédiaire des émissaires.
- Recrutement d’un crieur public pour communiquer les annonces comtales importantes à la population ne maitrisant pas la lecture.
- Participation à la salle de communication du Conseil en gargote dans les limites de mes compétences.
- Animation d’un débat sur l’évolution du rôle des émissaires. Ils sont actuellement en charge de la communication mais leur tâche ne consiste souvent qu’en un simple collage d’affiche en halle. Nous aimerions que les émissaires participent plus activement au recrutement et à l’orientation des Béarnais. Le travail est en cours.
- Animation d’un débat sur la création d’un poste de Chroniqueur du Conseil, qui aurait en charge, un peu à la façon d’un journaliste, d’informer les Béarnais sur la vie et l’actualité du Comté.

AnacrOn, Porte Parole du Conseil du Béarn.

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :: Ce mois-ci, les activités de la Chancellerie ont tourné autour de trois axes principaux :
- reprise des négociations en cours
- amélioration de la communication
- suivi du conflit Couronne de France/ Ponant

Ainsi, les discussions sur divers traités laissés en suspend durant la Régence ont pu reprendre, tandis que de nouvelles propositions de textes ont été faites au Conseil.

Bien consciente que la transmission des informations issue de la Chancellerie est un domaine à améliorer, les efforts se sont concentrés en grande partie sur cet aspect.
Un débat est en cours afin de déterminer la meilleure façon de vous tenir informés de l'actualité des Royaumes sans vous noyer sous des masses d'informations.
Un affichage a été effectué en gargote pour permettre à tout un chacun de connaistre l'état des frontières des Royaumes mais aussi de pouvoir accéder à toutes les informations que la Chancellerie met chaque jour à vostre disposition grasce au travail des diplomates Béarnais.
Une carte des alliances au sein du Royaume de France a été réalisée, afin de vous permettre de mieux comprendre les enjeux et les coopérations entre les provinces.

Le débat nous a permis d'aborder également le conflit actuel et la façon de vous tenir informés de son évolution de façon régulière mais aussi claire et efficace. Nous sommes donc en train de réaliser un résumé des évènements s'étant déroulés ces dernières semaines, qu'il s'agisse de ceux ayant entraisné ce conflit comme de l'évolution des combats.

Chaque jour, nos diplomates font tout leur possible pour ramener de leurs provinces d'affectation et d'ailleurs les informations nécessaires aussi bien à leur compréhension qu'à vostre sécurité parfois. Aussi, je souhaiterais profiter de ce bilan pour les remercier, eux qui oeuvrent dans l'ombre pour le Béarn et sont bien trop méconnus.

Je rappelle par ailleurs que le Corps Diplomatique Béarnais recrute, les affectations potentielles sont nombreuses. Aussi, si vous souhaitez apporter vostre pierre à l'édifice, n'hésitez pas !

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

AUTRES

Conseiller aux Maires : Messire Indil

Citation :: Conseiller Aux Maires, Lndil, non élu.

J'avoue avec franchise n'avoir quasi rien fait les trois premières semaines de ce mandat si ce n'est de participer aux discussions.
Je m'étais fixé comme but de relancer et de maintenir les discussions entre maires, voir avec les conseillers.
J'ai du m'effacer un certains temps devant une charge trop importante de travail.
Je reprends tout doucement pied et suis à nouveau plus assidus.

Conseiller chargé du recrutement : Messire Nairolf

Citation :: En cette première partie de mandat, j'ai participé au maximum de mes possibilités aux discutions, et même si je n'ai pas parler, j'ai toujours écouté tout ce qui se disait.
Par rapport à mon travail de conseiller au recrutement, j'ai envoyé un courrier au membres de la Prévôté, de la Maréchaussée et de la Chancellerie pour connaître leur ressenti et le meilleur moyen de recruter de nouveaux jeunes.
J'espère pouvoir dans la deuxième partie du mandat qui va suivre pouvoir mettre un projet de vaste recrutement en oeuvre et le voir surtout réussir.

Conseiller sans affectation : Messire Alcalnn Blackney

Citation :: Actuellement à la tête des soldats partis combattre hors de nos frontières, Messire Alcalnn a été dans l’impossibilité de nous faire parvenir un compte rendu en temps et en heure.

Rectrice : Dame Shallimar

Citation :: L'Université du Béarn vient d'être l'objet d'un grand débat sous l'impulsion de plusieurs de ses membres. Tous les étudiants, ainsi que les membres du conseil y ont été convié, si dans le premier groupe la participation a été nettement satisfaisante, en revanche, très peu de membres du conseil encore artisans ont pris le temps de se déplacer, néanmoins, je remercie sincèrement ceux qui ont pris la peine de le faire et de donner leur avis.

Donc, dans un premier temps, il a été décidé de mettre l'affichage du planning en gargote. On ne peut dire à l'heure actuelle si cela a beaucoup modifié la fréquentation des cours. Ceci sera certainement à observer sur une plus grande période.
Dans un second temps, s'est terminé hier soir le vote des étudiants sur la Charte Constitutionnelle de l'Université qui a été approuvée, elle est donc maintenant transmise au Conseil Comtal afin qu'il se prononce à son tour. Cette charte a pour objet de fixer la fonction du recteur, son mode de nomination, ainsi que les règles générales régissant l'université.

Nous attendons et accueillons toujours avec grand plaisir de nouveaux étudiants afin de les orienter et de les conseiller, mais aussi de discuter et de jouer.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 3 Oct 2011 - 7:59

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour le 2 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 5 Oct 2011 - 10:00

Citation :

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,

Citation :: CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L’UNIVERSITE DU BEARN

L’Université du Béarn n’est là pour enrichir personne si ce n’est la culture de ses habitants et par là même le Béarn tout entier.

I – Principes généraux

+> L’Université du Béarn est constituée par 3 lieux distincts :
- l’interface IG du Bureau du Recteur de l’Université se trouvant à la Sénéchaussée
- les locaux de l’Universitat de Pau dans les locaux du Castèth de Pau
- le Bureau de l’Université du Béarn sur la Gargote béarnaise.
La gestion de ces trois lieux est à la charge du Recteur de l’Université, il ne saurait en délaisser aucun.

+> L’Université du Béarn a pour vocation de faire progresser dans les meilleures conditions possibles les étudiants (niv.3) béarnais. Le Recteur a toute latitude pour admettre ou non au sein des locaux tant des étudiants étrangers que des artisans s’il le souhaite ou estime cela profitable pour l’université. Un rôle au sein de l’Université du Béarn ne saurait servir de motif pour échapper à d’éventuelles poursuites judiciaires.

+> Les membres du Conseil Comtal qui n’auraient pas encore atteint le stade d’étudiants peuvent être conviés au sein de l’université afin d’y donner leur avis.

+> Le choix des cours dispensés est à la seule discrétion du recteur, cependant, ce choix se doit de tenir compte de l’ensemble des étudiants faisant part de leurs connaissances ; ce choix pourra également être orienté sur demande du Conseil Comtal en fonction de besoins spécifiques (guerre, administration,…).

+> Le salaire normal fixé est de 12 écus/élève, mais les professeurs sont libres de demander moins s’ils le souhaitent. Cela ne pourra cependant pas constituer ultérieurement une demande de compensation. Il en va de même pour les cas où les cours organisés n’auraient pas d’étudiant.

+> Tous les professeurs inscrits sont égaux, seul le savoir entre en considération.

II – Du Recteur

+> Le Recteur du Béarn doit assurer différentes charges toutes aussi importantes au sein de l’Université du Béarn :
- valider les cours dans les meilleures conditions possibles
- renseigner les étudiants justement
- constituer les plannings en temps et en heure
- tenir à jour le sujet dédié à l’université sur la gargote
- accueillir les personnes en faisant la demande
- faire le lien avec le bailli ou le capitaine pour les orienter en cas de besoin de PE ou de PA.
- tenir à jour les registres
Tout manquement saurait être justifié par lui-même, et devra, au minimum faire l’objet d’excuses de sa part. Certains cas très exceptionnels pourront être pris en compte.

+> Pour l’accomplissement de ses différentes tâches, le recteur peut, s’il le souhaite s’entourer d’autres membres de l’université auxquels il peut donner un statut particulier, ainsi que les rôles qu’il jugera nécessaire, mais il restera dans tous les cas le responsable des tâches qui lui incombent et ne pourra se décharger sur eux en cas de manquement.

+> Le recteur peut gérer et organiser les locaux de l’université comme il le souhaite ; il peut en faire de même pour les personnes qui y sont inscrites sans pour autant constituer de section discriminatoire. Ceci rappelant que le recteur ne doit, au sein de l’Université du Béarn montrer aucune préférence, particulièrement politique.

+> Dans sa gestion des cours, le recteur se doit de prendre en compte équitablement les étudiants inscrits, et pour lesquels il dispose d’informations. Cela inclut par exemple le fait de ne pas programmer régulièrement des cours qui se remplissent très peu, de répartir les cours complètement remplis entre différents professeurs, …

+> Le recteur se doit de faire passer les autres étudiants avant lui-même.

III – De la désignation du Recteur

+> La désignation du Recteur du Béarn a lieu tous les 4 mois.

+> Deux semaines avant l’échéance du mandat du recteur en poste, tous les étudiants inscrits à l’Université du Béarn sont conviés à désigner un successeur au recteur actuel. Ce dernier peut être désigné.
+> Une semaine avant l’échéance, le compte des propositions est fait. Tout étudiant ayant réuni au moins 5 voix sur son nom sera déclaré « candidat potentiel ». Les candidats potentiels ont alors 3 jours pour dire s’ils confirment ou non leur candidature, et faire une éventuelle campagne.
+> Quatre jours avant l’échéance, le(s) nom(s) restant est(sont) proposé(s) au Comte du Béarn qui a alors 3 jours pour désigner le successeur, et 1 jour pour effectuer le changement de poste IG.

+> Pour pouvoir se porter candidat, une personne doit :
- être résident béarnais
- être inscrit à l’Université du Béarn
- être étudiant, au minimum (niv.3 ou plus)
Il est conseillé que la personne maîtrise au moins deux voies, en vue de la mission de conseil et d’orientation qui est celle du recteur.

IV – Cas particuliers

+> En cas d’impossibilité pour le recteur d’assumer sa fonction de façon prolongée :
- si le recteur a la possibilité de désigner un recteur suppléant en attente du prochain renouvellement, le recteur nommera la personne en question à condition qu’elle remplisse les conditions précédemment citées
- si le recteur ne peut désigner de successeur, le comte prend alors la charge de nommer un successeur jusqu’à la prochaine désignation. Il peut, s’il le souhaite, demander conseil aux étudiants pour ce faire.

+> La présente charte, ainsi que ses dispositions, étant validées par le Conseil Comtal, un vote au 2/3 de ce dernier sera nécessaire en vue d’en modifier les dispositions.

Citation :: Le texte est donc adopté à la majorité avec

10 Pour : Lucasd - Telya - Lupiote - Murlock - Hooks - Dyvina - Tritium - Jonas.Voronda - Ecm - Nairolf
1 Contre : Anacron
1 Abstention : Aru

Fait ce jour du 4 octobre de l’an de grâce 1459, à Pau.
Proposé par Shallimar, Rectrice du Béarn.
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 6 Oct 2011 - 18:24

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 25 septembre au 8 octobre 1459 est fixé comme suit :

Lourdes : 996 écus
Mauléon : 199 écus
Orthez : 586 écus
Pau : 4 écus
Tarbes : 865 écus

Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

Lourdes : 681 écus
Mauléon : crédit de 11 écus
Orthez : 166 écus
Pau : crédit de 416 écus
Tarbes : 445 écus

Rédigé par Jonas Voronda, Cac du Béarn, le 28 septembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par le Comte Lucasd de Kervanech

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 6 Oct 2011 - 18:28

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour du 6 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Rédigé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 11 Oct 2011 - 13:16

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Citation :

Citation :: Le Chroniqueur du Béarn
Charte et valeurs éthiques.

Le Chroniqueur du Béarn informe, explique, relate de manière neutre, objective et respectueuse l’actualité béarnaise. Il publie en gargote des articles variés et accessibles dans le but d’instruire et informer les Béarnais.

Le Chroniqueur du Béarn est une personne reconnue pour son indépendance d’esprit, sa non appartenance à des partis politiques ou à des institutions détentrices de pouvoir.

Le Chroniqueur du Béarn relate des faits avérés, vérifiables et digne d’intérêt. Il n’a pas à porter de jugement sur les personnes et si il porte une appréciation personnelle sur un fait d’actualité, il doit toujours le faire dans un soucis d’information.

Afin d’exercer sa fonction le plus efficacement possible, le Chroniqueur du Béarn a accès à la grande salle du Conseil comtal au sein de laquelle se discute la plupart des débats. Toutefois, les bureaux des différents Conseillers lui resteront fermés ainsi que les discussions ayant trait à l’économie et à la défense du Comté.

Le Chroniqueur du Béarn n'est pas soumis à la Charte du Conseil du Béarn. Il n’a pas à fournir ses publications à la validation du Conseil. Il ne peut pas être inquiété ou menacé dans l’exercice de sa fonction. N’étant ni nommé, ni élu, son activité n’est pas limitée dans le temps et plusieurs personnes peuvent occuper la fonction simultanément.
Toutefois, en cas de manquements graves à l’éthique de sa fonction, à cette charte ou en cas de mise en danger du Béarn, il pourra être révoqué après un vote de la majorité du Conseil et selon le cas faire l'objet de poursuites judiciaires.

Il est recruté après appel à candidature et examen du postulant par le Conseil comtal.

Fait ce jour le 10 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.
Lucasd de Kervanech, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Citation :: Le texte est donc adopté à la majorité avec

11 Pour : Lucasd - Tritium - Murlock -Nairolf - Anacron - Ecm - Dyvina - Telya - Aru - Lupiote - Jonas.Voronda.
1 Non Votant : Hooks.

Fait ce jour le 10 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 15 Oct 2011 - 1:18

Citation :: De nous, Hautes Autorités du Comté du Béarn,
A vous, Sébastien Pierre de Bellcastell de Plantagenêt, Régent du Comté de Toulouse, ainsi qu'à son Conseil,

C'est avec l'effarement le plus total que nous avons suivi les évènements s'étant déroulés ces derniers jours au sein du Duché de Guyenne, et que nous avons écouté les tentatives d'explications et de justifications qui nous ont été fournies.

A la lumière des évènements et des éléments dont nous disposons, nous ne pouvons que condamner avec force l'ingérence manifeste dont le Comté de Toulouse s'est rendu coupable en s'emparant par la force de la ville de Montauban sur la seule demande d'une minorité au sein de laquelle figurent quelques repris de justice.

De même, l'acte de guerre commis en Guyenne par l'armée du sieur Amaël ne saurait nous laisser indifférents. Bien qu'alliés du Sud, il nous est impossible et impensable de cautionner des actions d'une telle gravité.

Nous vous demandons donc avant toute chose d'assumer vos actes en condamnant et en désavouant le sieur Amaël qui, s'il a vu l'agrément Toulousain retiré à son armée par votre Comté, n'en demeure pas moins présent sur les terres de Guyenne de par la volonté initiale de votre Conseil.

Nous vous enjoignons également à tout mettre en oeuvre pour rétablir une situation qui n'aurait jamais du changer sans la volonté de la Guyenne et de son peuple, en permettant à Montauban de rejoindre le giron de sa province d'origine.

Enfin, nous tenions à vous faire part de l'affliction et du sentiment d'offense qui furent nôtres en constatant que vous comptez à présent au sein de votre service diplomatique le sieur Sancte Iohannes Von Frayner qui participa à l'attaque contre le Béarn qui eut lieue en fin de l'année 1457.

Nous vous prions donc instamment de mettre un terme à toutes ces actions qui, de part leur nature et leurs motivations, ne peuvent en aucune façon être interprétées autrement que comme des actes d'ingérence, de guerre et de mépris à l'encontre des peuples voisins de vos terres.

Puisse le Très Haut vous guider vers le chemin de la paix.

Fait ce jour du 14 octobre 1459 au Castèth de Pau

Lucasd de Kervanech, Coms du Béarn

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 19 Oct 2011 - 12:32

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour du 19 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.
Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Dim 23 Oct 2011 - 2:19

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour le 22 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 24 Oct 2011 - 11:26

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait à Pau le vingt-troisième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 25 Oct 2011 - 18:12

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Citation :

Citation :: De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.

Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.

Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Validé et scellé par Lucasd de Kervanech, Coms do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Citation :: Le texte est donc adopté à la majorité avec

8 Pour : Lucasd - Ecm - Anacron - Hooks - Dyvina - Aru - Telya - Murlock
2 Blanc : Tritium - Lupiote
2 Non Votant : Jonas.Voronda - Nairolf

Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois d’octobre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 27 Oct 2011 - 13:40

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour le 27 octobre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par AnacrOn,
Validé et scellé par Lucasd, Coms do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 31 Oct 2011 - 12:06

Citation :

BILAN DE FIN DE MANDAT – 31 octobre 1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du mandat du Coms Lucasd de Kervanech le conseil vous adresse les bilans rédigés par les conseillers :

COMS : Messire Lucasd de Kervanech

Citation :: Une deuxième partie de mandat bien moins sereine que l’on n’aurait pu l’espérer.

Concernant la politique extérieure, le Béarn toujours au coté de la Couronne a participé à la reprise de Montauban et à son rattachement à sa province d’origine la Guyenne. Si nous pouvons nous en féliciter cela ne fut pas sans heurts et nous avons eu à déplorer deux blessés donc le Capitaine Murlok qui fut gravement touché lors des combats de libération de la ville.

S’il existe des discordes à l’extérieur, malheureusement elles furent également grandement présentes en Béarn, n’ayant pour résultat que de nombreuses tensions peu prolifiques et fort démotivantes pour ceux tentant de s’investir dans leur contrée.

Souhaitons que le prochain conseil puisse bénéficier de plus de quiétude et ainsi réussisse à travailler dans meilleures conditions et plus sereinement afin que le Béarn et les Béarnais puissent pleinement profiter de ses actions.

ÉCONOMIE

Commissaire au Commerce : Ecm

Citation :

Adishatz à tous et à toutes.

Au milieu de ce mandat, Sa Grandeur Lucasd m'a appelée à siéger à la place du Duc de Mortain. J'ai donc accepté cet honneur qui m'est fait de siéger au conseil comtal, et j'ai pris soin de lire les minutes des discussions que l'on m'a fournies, afin de pouvoir participer aux débats. Par la suite, j'ai accepté de m'occuper de l'affaire Holden.Caufield, et j'ai rendu la décision qui me semblait la plus juste dans cette affaire, au vu des incompatibilités du procès.

Enfin, il y a quelques jours, je fus nommée Commissaire au Commerce, messire Jonas ne pouvant plus assumer cette charge. J'ai alors pu constater que l'économie comtale n'était point au mieux. Je profite de cet espace de communication pour encourager les Béarnais à aller à la carrière de pierre et à la mine d'or plutôt que d'aller à la mine de fer.

Je remercie sa Grâce Telya d'Harlegnan, bailli du Béarn, pour ses conseils et sa patience envers moi. Je n'irais point jusqu’à dire qu'il est plus compliqué pour elle de m'apprendre l'économie qu'il avait été compliqué pour Christos de convertir le centurion, mais tout de-même...

Je remercie toutes les personnes qui se sont impliquées pour le Béarn lors de ce mandat, qu'elles soient de la majorité, de l'opposition, ou même apolitiques. Sans elles, nous devrions tous cumuler des mandats, et la vie serrait épuisante à vivre!

Amitiés Aristotéliciennes

Eglantine Camille Marguerite

Bailli : Dame Telya d'Harlegnan

Citation :: Durant ce mandat , le comté a embauché un total de 70 érudits pour une somme totale de 1400 écus

Nous avons vendu 225 vaches , 235 moutons , 522 cochons , 35 brebis
pour cela il a fallu acheter aux maires des tonnes de mais et de blé

j'avais également la tache de fournir le comté en viandes pour le prestige , toutes les viandes , le mais et le blé ont été acheté aux mairies bearnaises

Beaucoup de mandats ont été fait pour favoriser les échanges entre les mairies

je me suis également chargé du dernier budget prévisionnel qui je le suppose sera revisé par le prochain CAC

j'ai du remplacer le CAC avec les conséquences que tout le monde connait ce qui a mis à mal les finances du comté

Commissaire aux mines : Dame Lupiote

Citation :: Bonjour,

Je tiens à remercier les Lourdais et Tarbais pour leur présence se qui à permis que celle si soie presque pleine tous les jours

Cher Orthézien et Mauléonais. faite un effort courage aller à la mine cela est pour votre bien ainsi que pour le conté, je s'est que s'est un travaille épuisant mai nous ont avons tous besoin.

Donc go............

Et par avance Merci,

Lupiote Commaire aux Mines qui sera toujours à votre écoute.

JUSTICE

Juge : Dame Dyvina

Citation :: JUSTICE
Bilan de fin de mandat :

Dossiers traités :
- 1 cas d'escroquerie
- 1 cas de TOP
- 3 cas de trahison suite à des tentatives de révoltes

Dossiers en cours de traitement :
- 2 cas de trahison suite à des tentatives de révoltes

La seconde moitié de ce mandat fut placée sous le signe des procès pour trahison, pour tentatives de révoltes contre les mairies du comté.
Dossiers bien présentés par l'accusation, qui ont conduit les coupables soit au cimetière, soit dans les geôles.

En parallèle de mon poste de juge j'ai eu à traiter :
- Présentation et argumentation d'un texte proposant une procédure sur les procès en place publique. Toujours en débat au conseil.
- Présentation et argumentation d'un texte proposant la création de poste pour un tribun itinérant. Toujours en débat au conseil.

Je regrette que ces projets n'aient pas eu le temps de voir le jour.
Pour autant je vais continuer à les défendre en place publique à ma sortie du conseil, avec la volonté de conserver la teneur principale de ces textes et de ne pas les voir se transformer en tout autre chose que ce qu'ils n'étaient à leur origine.

Juge
Dyvina

Procureur : Messire Tritium

Citation :: Cette deuxième partie de mandat j'ai continué à faire mon travail de procureur. Certains dossiers sont encore en attente de pièces de la prévôté et restent encore à instruire, et certains risquent d'être abandonnés suite au refus de coopérer de la part du procureur d'Armagnac et Comminges.

SÉCURITÉ

Prévôt : Messire Hooks

Citation :: Quelques difficultés récentes et indépendantes de sa volonté ont empêché le Prévôt Hooks de nous faire parvenir son bilan.

Capitaine :Messire Murlok

Citation :: L'état de santé du Capitaine Murlok, grièvement blessé sur le champ de bataille en Guyenne, ne lui permet pas de nous faire parvenir son bilan.

Connétable : Messire Aru

Citation :: Une fin de mandat très difficile !!
De nombreux projets non aboutis dû a une guerre très rude en ce moment, dû a la présence de malfrats sur nos routes, mais soyez sans crainte la défense des villes en est bien assurée.

Je ne vois que dire de plus si ce n'est que les béarnais doivent prendre leurs précautions avant de voyager.

Connétable Aru

COMMUNICATION

Porte parole : Messire AnacrOn

Citation :: Bilan de fin de mandat :

Outre mes fonctions de Porte-parole occupées à la rédaction des annonces officielles et à leur publication, je me suis particulièrement intéressé à plusieurs autres sujets :
- Le texte permettant de recruter un ou plusieurs Chroniqueurs qui a vu le jour. Il convient maintenant de parvenir à trouver le ou les Béarnais passionnés par l’information et capables de mener cette fonction avec motivation et indépendance.
- Le débat engagé avec les émissaires qui s’est achevé sur la rédaction d’une fiche informative sur le rôle des émissaires. Il y est préconisé une plus grande autonomie du groupe des émissaires et un élargissement de leur fonction au recrutement et à l’orientation.
- Un texte sur l’accessibilité au greffe qui a été voté.
- Le texte présenté par le Juge Dyvina sur la « Procédure de jugement public » qui n’ayant pas réussi à réunir un consensus suffisant n’a pas pu voir le jour.
- Le texte présenté par le Juge Dyvina sur le projet de « Tribun itinérant » qui lui aussi n’a pas pu aboutir.
- Une charte de la Prévôté présenté par Messire Hooks et qui également n’a pas pu aboutir.

AnacrOn, Porte Parole.

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :: Ce mois-ci, le centre des préoccupations en matière de diplomatie a été le tout proche conflit opposant le Duché de Guyenne et le Comté de Toulouse. Afin de pouvoir prendre position avec le plus d'éléments possibles à disposition, des informations ont été recueillies de part et d'autre, et des discussions se sont tenues avec des représentants des deux provinces. S'en est suivi la lettre ouverte dont des exemplaires ont été publiés. En l'état, la ville de Montauban est retournée sous le giron Guyennois, et un nouveau conseil a été élu à la tête du Comté de Toulouse. Il n'est donc pas encore possible de savoir quelle direction prendra le conflit dans les jours prochains, mais la situation est suivie de très près.

Concernant la guerre opposant la Couronne de France au Ponant, il s'avère très difficile d'obtenir des informations. Si la carte des alliances que vous trouverez au sein des locaux de la Chancellerie (voir les annonces de la Chancellerie) peut aider à y voir plus clair quant aux protagonistes, la nature des informations qui nous parviennent, trop fragmentaires, contradictoires ou invérifiables, ne nous permettent pas de vous en faire un compte-rendu précis des évènements, contrairement à ce que le corps diplomatique avait escompté le mois dernier.

Aussi, nous restons à vostre disposition pour toute question. Nous nous efforcerons de vous répondre au mieux selon les informations en notre possession.

En outre, le travail habituel se poursuit avec plusieurs traités en cours, d'autres en attente d'avis du Conseil Comtal.

Ces derniers mois, l'avis du Béarn quant aux évènements émaillant l'actualité des Royaumes a été sollicité à de nombreuses reprises. Loin d'être oublié, le Béarn intéresse les autres provinces. C'est pourquoi j'en appelle encore et toujours aux Béarnais que la découverte d'autres duchés et comtés intéresserait : nous avons besoin de vous !

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

AUTRES

Conseiller aux Maires : Messire Indil

Citation :: Bilan non transmis

Conseiller chargé du recrutement : Messire Nairolf

Citation :: Des difficultés d'ordre privées empêchent Messire Nairolf de nous faire parvenir son bilan.

Conseiller sans affectation : Messire Jonas.voranda

Citation :: Des difficultés personnelles empêchent Messire Jonas.voranda de nous faire parvenir un bilan.

Rectrice : Dame Shallimar

Citation :: Bilan non transmis.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 3 Nov 2011 - 18:26

Citation :

Dame Shallimar, Baronne de Malicorne

XXIIème Comtessa do Biarn

Lucasd de Kervanech, XXIème Coms do Biarn

- Aux postes économiques:

Sa Grandeur Yolaine de Coarraze, Dame de Nay

Cammaysoû au Comèrci do Biarn

Shamyriane

Baile do Biarn

Funky_d_herbauge

Cammaysoû au Minas do Biarn

- Aux postes judiciaires:

Prisca

procureur du très honorable tribunal do Biarn

Tritium

Yudye du très honorable tribunal do Biarn

Amarillis

Prévôt des Maréchaux du Biarn

- Aux postes militaires:

Sa Grandeur Azilize de Lescun, Dame de Mirepeix

Capitàni do Biarn

Aru

Conestable do Biarn

- Au poste de communication:

Eglantine Camille Marguerite, dicte Ecm

Portaparaula do Biarn

- Aux postes annexes:

Sa Grâce la duchesse Telya de Chaligny

conseillère comtale sans poste

Lietus

conseiller à l'animation do Biarn

- Aux postes complémentaires non élus

Son Excellence Dame Melian de Ventoux

Chancelière du Béarn

Monseigneur Indil de Lens, Baron de Saint-Nicolas

Conseiller aux Maires

Aknail

Sénéchal

Sa Grandeur la comtessa Shallimar de Malicorne

recteur du Biarn

Fait à Pau le prumèr dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Jeu 3 Nov 2011 - 18:27

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'après mûre réflexion, le XXIème conselh comtau et le Coms Lucasd de Kervanech, en exercice au moment du vote, ont estimé que le texte nommé "De l’accessibilité au greffe du Béarn", adopté lors de sa première lecture, était incomplet de par le manquement de la précision du fait que le greffier pouvait avoir accès au greffe.

Le présent texte est donc abrogé après vote favorable du XXIème conselh comtau à la majorité des voix exprimées:

Citation :: De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.

Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.

Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Le présent texte a été adopté après vote favorable du XXIème conselh comtau à la majorité des voix exprimées:

Citation :: De l’accessibilité au greffe du Béarn

Le greffe du Tribunal comprend l’archivage des casiers judiciaires ainsi que des minutes des procès ayant été jugés sur le territoire du Béarn.

Le greffe du tribunal du Béarn est accessible :

De droit :

- Au Coms du Béarn en exercice.
- Au Greffier du Béarn en exercice.
- Au Juge du Béarn en exercice.
- Au Procureur du Béarn en exercice.
- Au Prévôt du Béarn en exercice.
- Aux Avocats qui en feraient la demande au Conseil comtal dans le cadre de la défense de leurs clients.
Ces magistrats, soumis au secret professionnel ne pourront utiliser les informations recueillies au greffe que dans l’enceinte d’un tribunal dans le cadre de leur fonction.

Sous conditions :

- Aux accusés qui en feraient la demande au Conseil comtal afin qu’ils puissent organiser leur défense. Aucune des informations recueillies au greffe ne pourra être utilisée hors de l’enceinte d’un tribunal. Le justiciable signe un engagement écrit qui l’engage à la confidentialité.
- Aux Béarnais sur demande écrite et motivée au Conseil comtal du Béarn. En cas d’acceptation, toutes les clauses jugées nécessaires pourront être ajoutées à l’accord donné par le Conseil et un engagement écrit de confidentialité sera signé par le demandeur.

Toutes les personnes ne respectant pas les règles et les principes définis par le présent texte, s’exposent à des poursuites judiciaires.

Que l'actuelle comtessa do Biarn, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, atteste de la validité de ce vote et accepte de bon gré le vote légitime du précédent conselh comtau en apossant son scel.

Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Ven 4 Nov 2011 - 22:08

Citation :: Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'en cette journée du dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, le conselh comtau do Biarn ainsi que sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn ont pris acte des nouveaux mécanismes économiques qui régissent dès aujourd'hui notre Royaume.

Après réflexion, l'équipe économique a décidé, dans une démarche de fiscalité juste, efficace et équitable, d'imposer une taxe sur les transactions de 9,9% sur l'ensemble des produits, denrées, vêtements, outils et armes vendus sur les mercat do Biarn. Il a été décidé d'une exception sur le fer, la pierre, ainsi que les rames, objets d’intérêt manifeste dans les interactions mandataires entre le comté do Biarn et les mairas.

Qu'il soit su que cette mesure servira à diminuer fortement la taxe sur les mairetat, qui pourront ainsi diminuer les impôts municipaux s'ils le désirent. Cette nouvelle taxe sur les transactions permettra également au comté do Biarn de revenir à un niveau satisfaisant de trésorerie.

Une fiscalité plus juste, pour un comté plus fort économiquement, voila le crédo de cette nouvelle forme de fiscalité directe, qui s'appliquera à tous et à toutes, du clergé, de la noblesse ou de la roture et point seulement aux propriétaires de champs, élevages et échoppes, comme cela fut le cas jusqu’à présent, à partir d'aujourd'hui sur tous les mercat do Biarn.
et point seulement aux propriétaires de champs, élevages et échoppes, comme cela fut le cas jusqu’à présent.

L'équipe économique se réserve le droit de ré-évaluer les mesures fiscales à tout instant.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement,

Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 7 Nov 2011 - 21:38

Citation :: Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

Qu'il soit su de tous qu'après discussion avec le Prévôt, nous, Shallimar de Malicorne, XXIIème Comtessa do Biarn, décidons de la ré-ouverture de nos frontières.

Que cette décision faite suite à la fermeture justifiée de nos frontières datant du 19 octobre de l'an de grâce 1459, décidée par le Coms Lucasd de Kervanech.

La menace pesant sur la sécurité do Biarn et de ses habitants étant hors de nos frontières, la décision de rouvrir celles-ci ne peut que refléter l'adaptation nécessaire du comté à la situation actuelle.

Posque Diu protegir lo Biarn et los Biarnes,

Fait à Pau le dusau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su de tous, que le tresau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, comtessa do Biarn, a décidé d'honorer le travail de la Prévôté Béarnaise en soumettant un texte écrit de leur main au regard et au vote du conselh comtau do Biarn.

Le résultat du dit vote, réalisé à main levée, est le suivant:

Pour l'adoption du texte: Onze mains

Abstention: Une main

Contre l'adoption du texte: Aucune main

Le Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise est donc adoptée à la majorité des voix exprimées et fait dès à présent force de loi:

Citation :

Charte de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise

Partie I : Préambule

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre intérieure et de la quiétude publique au sein du Comté du Béarn en y faisant respecter et connaître la législation en vigueur.

Article I.1 : La présente charte établit les principes régissant le fonctionnement de la Prévôté et de la Maréchaussée Béarnaise ainsi que les droits et devoirs de ses agents. Tous les agents doivent se conformer à cette charte.
Le non respect de la Charte de la Prévôté entraîne une révocation immédiate de l'agent concerné.
Cette Charte ne remplace pas le Serment de la Prévôté que l'ensemble des Agents de la Prévôté et les Chefs-Maréchaux restent tenus de prêter.
Il est cependant demandé à chaque membre de la Prévôté de signer son acceptation pleine et entière dès son arrivée au sein de l'Institution. Cela vaudra également acceptation des responsabilités, sanctions et autres mentionnés dans cette présente Charte.

Article I.2 : Tous les membres de la Prévôté, à quelque niveau que ce soit, doivent se conformer à cette charte.

Partie II : Du fonctionnement général de la prévôté

Article II.1 : La Prévôté comprend:
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Lieutenants de Prévôté
* Les Sergents de Prévôté
* Les Aspirants

La Maréchaussée comprend :
* Le Prévôt des Maréchaux
* Le Lieutenant Chef de Prévôté
* Les Chefs Maréchaux qui peuvent prendre en charge des volontaires recrutés dans la population (maréchaux)

Article II.2 : Toute absence prévisible d'un agent doit être signalée au moins 48h à l'avance.
Toute absence exceptionnelle doit être justifiée dans les plus brefs délais. Dans le cas contraire, le Prévôt peut remplacer l'agent absent sans que celui-ci ne soit assuré de retrouver son poste.

Article II.3 : En fin de mandat Comtal, les membres de la Prévôté, à l'exception du Prévôt, sont reconduits tacitement dans leurs fonctions.

Article II.4 : En fin de mandat Comtal, le Prévôt sortant s'engage à remettre toutes les informations nécessaires à la sécurité du Béarn à son successeur. Un refus de sa part constituera un acte de trahison.

Article II.5 : En cas d'alerte, la non-défense du pouvoir par un Chef-Maréchal, non justifiée par un cas de force majeure, sera considérée comme un acte de trahison. La révocation immédiate sera accompagnée d'une mise en procès.

Article II.6 : En cas d'absences répétées d'un Chef-Maréchal ou d'un Agent de Prévôté, le Prévôt appliquera successivement les sanctions suivantes:
* Avertissement
* Révocation après 3 avertissements

Article II.7 : Lors du recrutement de nouveaux agents, les Officiers Supérieurs de la Prévôté se réservent le droit de refuser une candidature jugée inadaptée ou risquée.
En particulier, les trois critères suivants seront à respecter.
- Tout postulant à la prévôté sera au minimum paysan (niveau1)
- Tout postulant à la prévôté devra respecter les critères de citoyenneté béarnaise à savoir:

coutumier a écrit:: Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

- Le poste de Chef-Maréchal ne saura être occupé par un membre de l'OST ou d'une armée comtale, du fait de l'inadéquation entre les deux activités.

Partie III : Du rôle du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Béarn, dirige au nom du Coms l'ensemble des forces de prévôté du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les Agents de Prévôté et Maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités de la Prévôté. Il coordonne les actions des Chefs-Maréchaux et procède au recrutement des Maréchaux lorsque les conditions de sécurité l'exigent.

Article III.1 : Le Prévôt peut nommer, dans chaque ville béarnaise, un ou plusieurs aspirants, un ou plusieurs Sergents, ainsi qu'un Lieutenant.

Article III.2 : Le Prévôt peut rétrograder ou renvoyer un Agent de Prévôté en cas de faute conséquente ou d'absence supérieure à un mois.

Partie IV : Du rôle des agents de la Prévôté

Chaque Agent de Prévôté peut ouvrir une enquête s'il constate des faits illégaux, et devra en faire part au Prévôt lors de l'ouverture. Ce dernier peut décider lui aussi : une ouverture d'enquête et l’attribuer à l'agent de son choix.
Les Officiers Supérieurs de la Prévôté, de leur côté, seront en charge de la clôture et de l'archivage du dossier.

La Prévôté béarnaise veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Comté. Ses membres sont habilités à traiter toute plainte déposée par un tiers, en accord avec leur hiérarchie. Une fois le dossier monté, ils transmettront au Procureur les affaires nécessitant l'ouverture d'un procès devant la Cour de Justice Béarnaise. Aucun procès ne pourra s'ouvrir sans dossier préalable monté par les Agents de prévôté.

Article IV. 1 : Du rôle de l'Aspirant

La recrue de Prévôté accède au grade d'Aspirant à l'issu de sa période de formation.
Dès lors, il peut être en charge des divers dossiers concernant sa ville d'affectation.
Il surveillera et suivra jusqu'à clôture du dossier, les cas d'esclavagisme, d'escroquerie, de spéculation ainsi que d'infraction aux arrêtés municipaux et aux lois, tout comme les diverses plaintes déposées à son bureau.

Article IV.2 : Du rôle du Sergent

L'Aspirant accède au grade de Sergent sur proposition du Lieutenant de sa ville ou si il n'y a pas de Lieutenant sur proposition d'un autre Officier Supérieur , en récompense de ses bons et loyaux services. C'est une promotion au mérite qui n'est en aucun cas évidente.
Son travail reste sensiblement identique à celui de l'Aspirant.
Il se chargera en priorité des cas d'escroquerie, de spéculation.

Article IV.3 : Du rôle du Lieutenant

Le Lieutenant est nommé au mérite, sur proposition au Prévôt des Officiers Supérieurs de la Prévôté.
Il est le supérieur hiérarchique direct des Sergents et Aspirants de sa ville. Il est en charge du bon fonctionnement du poste de Prévôté auquel il est affecté et est considéré comme le garant du respect des procédures de son équipe.

L'un des Lieutenants est nommé Officier Instructeur (comtal). Il est en charge des formations pour tout nouvel Agent de la Prévôté et de la maréchaussée. Sa charge est reconductible en tout temps sauf avis contraire du Prévôt ou du Lieutenant Chef de Prévôté.

Article IV.4 : Du rôle du Lieutenant Chef de Prévôté

Le Lieutenant-Chef de Prévôté est le Chef de la Prévôté. D'une manière générale, le Lieutenant-Chef de Prévôté a un rôle de conseiller auprès du Prévôt. Il peut lui suggérer des idées dans le domaine entier de la Prévôté.

IV.4.1 : Son rôle

-S'assurer de l'avancement des dossiers dans chaque ville
-Aider au recrutement dans les villes
-Suivre la formation des nouveaux dans le cas où le lieutenant nommé Officier Instructeur (comtal) ne le fait pas ou a des difficultés
-Former les lieutenants et suivre les lieutenants
-Être présent dans chaque ville afin de venir en aide rapidement si il y a un soucis
-Monter ou aider à monter les dossiers en cas d'absence ou de surcharge de travail dans une ville.

IV.4.2 : Ses prérogatives

- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut rappeler à l’ordre un Sergent ou Lieutenant qui n’effectue pas son travail ou pas correctement.
- Seul le Prévôt peut renvoyer un Lieutenant de Prévôté mais le Lieutenant Chef de Prévôté peut soumettre la demande au Prévôt en la motivant.
- Le Lieutenant-Chef de Prévôté peut proposer des candidatures au Prévôt, mais ce dernier reste le seul décisionnaire des embauches.

Partie V : Du rôle des Chefs Maréchaux

La Maréchaussée assure la sécurité du Comté et des villes. Elle a pour mission de contrôler les personnes et les groupes de passage sur les terres béarnaises afin d'éviter les troubles à l'ordre public et de défendre le pouvoir des villes et du Comté en cas de révolte.
Elle a aussi pour mission d'identifier et de mettre fin aux agissements des brigands.
Face à une armée ennemie, elle assure la défense civile des villes et du Comté aux côtés de l'OST Béarnais.
Les membres de la Maréchaussée sont les seuls membres de la Prévôté à percevoir un salaire versé quotidiennement par le Comté. Ce salaire est de 20 écus pour un Chef Maréchal et de 16 pour les Maréchaux recrutés en renfort dans la population.

Article V.1 : Le Chef-Maréchal est nommé par le Prévôt. Il est potentiellement chef d'un groupe de 4 Maréchaux adjoints par le Prévôt par recrutement dans la population.

Article V.2 : Ses missions:
- Chaque jour, le Chef Maréchal de service défend le pouvoir (Mon groupe -> Actions -> défendre le pouvoir -> défendre le pouvoir (confirmation)).
- En temps de paix, il vérifie et signale les manifestations devant la mairie, les révoltes ainsi que le passage de brigands connus.
- Il transmet ces informations dans deux rapports quotidiens : l'un dit de "Gestion des Flux" et l'autre dit "Rapport du Chef-Maréchal" qui contient ses "mémoires visions" ainsi que les compositions des groupes/lances /corps d'armes présents.
- Il vérifie que ses Maréchaux le suivent dans ses actions en leur rappelant quotidiennement par courrier IG la marche à suivre (Mon groupe -> Actions -> suivre le meneur).

- En temps de guerre, le Chef-Maréchal conduit ses hommes au combat en défendant le pouvoir contre les armées ennemies qui tenteraient d'entrer en ville. Chaque jour il transmet au Prévôt un bilan des combats (maréchaux blessés ou tués, ennemis blessés ou tués)

Qu'il en soit ainsi, et heureusement.

Fait à Pau le quatau dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 8 Nov 2011 - 14:10

Citation :: Chers étudiants,

Conformément à la Charte Constitutionnelle de l’Université adoptée au mois d’octobre, l’Université du Béarn se dote pour la première fois, ce jour d’un recteur que vous avez largement participé à choisir.

Vos propositions mettaient en avant le Seigneur Lucasd de Kervanech, et j’ai décidé, tout à fait normalement d’aller dans le sens de votre choix, le sachant tout à fait disponible et compétent pour ce poste.
Puisse-t-il perpétuer en l’Universitàt do Biarn une bonne ambiance et un soin attentif à l’évolution de ses étudiants.

Fait à Pau le sixième jour du mois de Novembre de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 12 Nov 2011 - 16:15

Citation :

Biarnes , Biarnesas

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi et patz,

qu'il soit su qu'en la journée du neuvième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn a pris acte de la démission de Tritium, juge du Béarn, de ses fonctions de conseiller comtal et de juge de l'honorable cour du Béarn.

Que la comtesse regrette ce geste, au vu de l'estime qu'elle porte au regard du travail et de la participation aux débats de celui qui fut conseiller comtal du Béarn à plusieurs reprises.

Qu'au vu de la présence d'une seule liste lors des précédentes élections, le conseil comtal sera composé de onze personnes, et qu'il a fallu procéder à une restructuration des postes.

La comtessa a donc pris, le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf, les décisions suivantes:

Que malgré cette triste nouvelle, le conseil comtal et sa comtessa réaffirment leur volonté de continuer à travailler Per Lo Biarn, par la volonté du peuple do Biarn.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement,

Fait à Pau le onzième dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Eglantine Camille Marguerite, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Citation :

Béarnais, Béarnaises,

Le conseil aprés délibération a décidé de modifier le taux des taxes

Veuillez trouver sur l'affiche ci dessous pour les différentes marchandises le taux des taxes applicables par le comté

Les chiffres entre parenthéses sont des valeurs de repères calculées avec des salaires de 20 et 22 écus

Citation :: Produits non taxé
Cailloux
Fer (20)
Manche (8,20/8,90)
Pierre
Rame (24,60/26,60)

Produits taxé à 2%
Stères de bois (4,60)

Produits taxé à 3,5%
Bouclier (72,25/74,35)
Casque (149,95/156,30)
Epée (172/183,10)
Epée non aiguisée (146,20/154,95)
Fer brut (46,15/48,25)
Hache (159,40/171,20)
Hache non aiguisée (134/143.40)
Lame de hache/d’épée (101,25/107,70)
Lame non forgée (73,25/77,45)
Miches de Pain (6,50/6,60)
Sacs de blé (12.40)
Sacs de farine (14,90/15,10)

Produits taxé à 5%
Barque (109,90/118,45)
Bas (48,55/50,65)
Boisseau de sel (21)
Bouteilles de lait (10)
Bouteilles de lait de brebis
Bouteilles de lait de chèvre
Braies (76,15/78,25)
Carcasses de brebis (15,75)
Carcasses de chèvres (15,75)
Ceinture (38,10/40,20)
Chapeau (55,20/57,30)
Charrette (118,65/122,95)
Chausses (27,60/28,65)
Chemises (131,25/133,35)
Coque (35,50/37,60)
Couteau (15,60/16,30)
Demi-quintaux de carcasses de cochons (15,75)
Grande échelle (75,25/81,75)
Livre d’olives
Livre de raisin
Morceaux de viande (18,65/18,85)
Pains d’argile
Peaux (16,30)
Pelotes de laines (13.15)
Petite échelle (25,85/27,95)
Quintaux de carcasses de vaches (31,50)
Roue (25/26,05)
Sacs d’orge
Sacs de houblon
Sacs de malt
Seau (42,75/45,65)
Seau non cerclé (25,85/27,95)
Tonneau (11,70/12,25)

Produits taxé à 9,9%
Assiettes de porcelaine
Bottes (93,50/95,70)
Boules de neige
Bouteilles d’huile d’olive
Bouteilles de vin
Bustier (147,20/149,40)
Cape (204,901/207,10)
Carreaux de céramique
Coiffe (86,60/88,80)
Col (79,70/81,90)
Collier
Corde (54,30/56,50)
Crosse
Foulard (50,85/53,05)
Fromage de vache (50,10/51,20)
Fromage de chèvre
Fromage de brebis
Fruits (9,65)
Gilet (147,20/149,40)
Grande voile (1175,95/1178,15)
Houppelande (299,50/301,70)
Jambons (74,45/75,55)
Jeu de cartes [/color]
Jupe (151,20/153,40)
Légumes (9,65)
Mantels (309,90/312,10)
Mitres
Mât (527,50/529,70)
Petite voile (223,90/226,10)
Poissons (19,5)
Pots de yaourts
Poulaines (75,65/77,85)
Robe (284,50/286,70)
Sacs de maïs (3,65)
Tablier (129,30/131,50)
Tapisserie (108,55/110,70)
Tonneaux de vin B/C/R
Tonneau de vin A/B
Tonnelet de cidre (50,45/53,25)
Tonnelets de whik(e)y
Toque (57,75/59,95)
Vases de Majolique

Fait à Pau le dix neuviéme dia du mes de Noveme de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Telya d'Harlegnan, Portaparaula do Biarn.
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtessa do Biarn.

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que la Duchesse Telya d'Harlegnan étant alité pour un temps indéterminé, elle est remplacer pour le temps de son indisposition dans son rôle de Porte Parole par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

Nous souhaitons un prompt rétablissement à la Duchesse Telya.

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.

Citation :: Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise

Préambule : Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise assurent et définissent par le présent traité les statuts ainsi que les droits et les devoirs de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades

Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.

Article III : Du droit de passage

Le comté du Béarn et la République Sérénissime de Venise reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée, ainsi que suivre les consignes de sécurité qui leur seront communiquées par ces mêmes autorités compétentes.

Article IV : De la protection diplomatique

Les émissaires du Comté du Béarn, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une protection leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire de la République Sérénissime de Venise. Réciproquement, les émissaires de la République Sérénissime de Venise en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même protection en territoire du Comté du Béarn.

En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère.

Article V : De la position devant la Loi

Un diplomate ne se verra traduit en justice que dans le cadre strict détaillé tel que suit :

- en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Béarn en la République Sérénissime de Venise, le Comte du Béarn peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
- en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la République Sérénissime de Venise en Béarn, le Souverain de la République Sérénissime de Venise peut décider, après enquête conjointe des autorités signataires, de lever ladite protection, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Est considéré comme faute grave avérée toute infraction à la législation en vigueur dans les provinces signataires de ce Traité.

Article VI : Du droit de réserve et de renvoi

En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VII : De la validité du traité

Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy/Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article VIII : Des manquements au traité

Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.

Article IX : De la procédure de dénonciation du traité

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article X : De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI : De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.

Ratifié en le Castèth de Pau le XXV Novembre 1459

Au nom de la République Sérénissime de Venise :
-Ludovico I Della Scala detto Nicuz,
Souverain de la République Sérénissime de Venise

-
Chambellan de la République Sérénissime de Venise

-
Ambassadeur de la République Sérénissime de Venise

Au nom du Comté du Béarn:
- Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn

- Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Citation :: Trattato di definizione dello statuto diplomatico tra la Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia

Preambolo : Coscienti che la diplomazia è un fondamento essenziale della cooperazione, della politica e dei governi, la Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia assicurano e definiscono ora per il trattato gli statuti così come i diritti ed i doveri dei loro emissari rispettivi. Per benzina, si sente per diplomazia ogni azione che emana di un dialogo tra le due parti o cercando di stabilire suddetto contatto.

Articolo primo: Degli attori diplomatici

Tutto emissario riconosciuto come suo per la diplomazia ed il governo della parte contraente sarà accolto come tale nella sua contrada di affettazione. Dopo essere fatto conoscere si vicino ai suoi omologhi stranieri, questo godrà allora dei seguenti statuti.
Sono definiti come emissari gli ambasciatori, ed altri emissari diplomatici sotto denominazioni equivalenti, così come i responsabile diplomatici di ciascuna delle due parti, a sapere i ciambellani e cancellieri.

Articolo II: Delle ambasciate

Le parti contraenti si attribuiscono reciprocamente un'ambasciata sul loro territorio rispettivo, luogo riconosciuto come neutro e permettendo il buono esercizio della diplomazia. Le ambasciate possono essere raggruppate in castelli, cancellerie, o altra formazione diplomatica.

Articolo III: Del diritto di passaggio

La Contea di Bearn ed la Serenissima Repubblica di Venezia riconosce il diritto ai loro emissari di rendersi sulle loro terre per esercitare i loro uffici diplomatici e questo, in tempo di pace come guerra. Tuttavia, se la legge marziale doveva essere dichiarata nella totalità o una parte di una delle contrade, i detti emissari dovranno segnalare la loro presenza alle autorità competenti, a sapere la cancelleria o la polizia, così come seguire le consegne di sicurezza che saranno comunicate loro per queste stesse autorità competenti.

Articolo IV: Della protezione diplomatica

Gli emissari della Contea di Bearn, nell'esercizio riconosciuto delle loro funzioni beneficiano di una protezione che permette loro di ufficiale la diplomazia sull'insieme del territorio de la Serenissima Repubblica di Venezia. Reciprocamente, gli emissari de la Serenissima Repubblica di Venezia nell'esercizio delle loro funzioni godono della stessa protezione in territorio della Contea di Bearn.

In ogni situazione e nell'augurio di conservazione delle relazioni diplomatiche, ogni parte contraente deve badare all'inviolabilità dei locali della missione diplomatica straniera.

Articolo V: Della posizione davanti alla Legge

Un diplomatico non si vedrà traduce in giustizia che nella cornice rigorosa dettagliata come segue :

- in caso di errore grave accertato dell'ambasciatore di Bearn nella Serenissima Repubblica di Venezia, il Conte di Bearn può decidere, dopo inchiesta coniuge degli autorità firmatari, di sollevare suddetta protezione, così che il colpevole possa essere incriminato e possa essere giudicato.
- in caso di errore grave accertato dell'ambasciatore della Serenissima Repubblica di Venezia in Bearn, il Sovrano della Serenissima Repubblica di Venezia può decidere, dopo inchiesta coniuge degli autorità firmatari, di sollevare suddetta protezione, così che il colpevole possa essere incriminato e possa essere giudicato.

È considerato come errore grave accertato in vigore ogni infrazione alla legislazione nei province firmatari di questo Trattato.

Articolo VI: Del diritto di riserva e di rinvio

In caso di conflitto di interesse riconosciuto o caso maggiore notificato, le parti contraenti si riservano il diritto di rifiutare qualsiasi emissario o di chiedere la sua partenza.

L'emissario riguardato dispone allora di cinque giorni sinceri per ritirarsi. In caso di trasgressione, delle procedure di conciliazione o giudiziali potranno essere aperte.

Articolo VII: Della validità del trattato

Nel caso dove un contraente non ha rispettato o ha rotto il suo vassallaggio al suo Re/Imperatore, l'ora trattato può essere di facto denunciato di pieno diritto per l'altro contraente, senza termine, senza che nessuno compenso possa essere esatto. Il trattato denunciato è considerato subito come nullità.

Articolo VIII: Delle trasgressioni al trattato

Nato della volontà delle parti di annodare dei legami diplomatici, ogni trasgressione al trattata di una delle parti ora può renderlo di facto antiquato al libero di scelta della parte lesa.

Articolo IX: Della procedura di denuncia del trattato

Il contraente che augura mettere ufficialmente ora fine al trattato, astrazione fatta di una trasgressione di una delle parti, potrà fare pervenire una lettera ufficiale all'altro contraente. Questo ultimo ha la possibilità di rispondere per prendere ne atto. Senza risposta ufficiale al termine di quattro giorni, il presente contratto è reputato nullità passata questo termine. Le parti contraenti si avviano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che specifica la rottura del contratto.

Articolo X: Della modifica del trattato

Per consenso reciproco, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua interezza o parzialmente.

Articolo XI: Dell'entrata in vigore del trattato

L'ora trattato entro in vigore senza limitazione di tempo fin dalla firma per i contraenti che assumono il loro ducato ed il loro popolo.

Ratificato a Venezia il XV Novembre 1459

Al nome della Serenissima Repubblica di Venezia :
-Ludovico I Della Scala detto Nicuz
Sovrano della Serenissima Repubblica di Venezia

-
Ciambellano / Cancelliere della Serenissima Repubblica di Venezia

-
Ambasciatore della Serenissima Repubblica di Venezia

Al nome della Contea di Bearn:
- Shallimar de Malicorne, Contessa di Bearn

- Melian de Ventoux, Cancelliere di Bearn

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que le décret suivant :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats en mission

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Signaturevardenfinalgi3

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Signaturevardenfinalgi3

Coms do Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

est modifié de cette façon :

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats et les volontaires en mission au nom du comté

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Signaturevardenfinalgi3

Coms do Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Modifié le 2 décembre de l'an de grâce 1459
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Fait à Pau le 2 décembre l'an de Grasce mil quatre cent cinquante neuf,

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnjaunehd9

Citation :

[list]

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Annonced

Béarnais, Béarnaises,

BILAN DE MI-MANDAT décembre1459

Béarnaises, Béarnais,
Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Saludi e Patz !

Qu'il soit su de tous,
Qu'au terme du premier mois de mandat le conseil vous adresse l'ensemble des bilans rédigés par les conseillers en poste :

COMS : Sa grandeur Shallimar de Malicorne

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 18 Bearnportant2

Citation :: Chers Béarnais,

Cette première moitié du mandat a essentiellement été marquée par les aspects économiques.

En effet, nous avons d'une part hérité d'une situation délicate qu'il a fallu gérer au mieux et d'autre part composer avec l'arrivée des nouvelles réformes mises en place au lendemain de notre élection.
Malgré des débuts tatonants, une équipe économique à la pointe gère la situation d'une main de maître.

D'autre part, la situation agitée dans le Royaume, les divers mouvements ainsi que les multiples annonces ont réveillé une diplomatie jusque là relativement calme, mais aujourd'hui, heureusement animée de sollicitations diverses, montrant ainsi la place du Béarn.

Plusieurs travaux avaient été annoncés et sont actuellement en cours.
La rédaction de manuels afin d'aider toute personne le souhaitant à prendre plus facilement en main n'importe quelle fonction a été confiée aux émissaires.
Le réaménagement de la zone d'échanges entre les maires et le conseil est en cours.
Pour ce qui est de l'ouverture d'une zone d'échange avec le conseil, une première étape consistant à réaménager le castèth vient de se terminer.

Ce premier mois se présente donc, sur bien des points comme une préparation de nombreux travaux qui verront leur achèvement au cours de la seconde partie de ce mandat.

ECONOMIE

Commissaire au Commerce : Yolaine de Nay

Citation :: L'accent a été mis durant ce premier mois sur l'optimisation minière. Nous avons hérité d'un outil dégradé avec 2 mines ayant perdu de leur rendement. Avec l'incertitude sur les nouvelles règles minières à venir et la situation financière désastreuse, il a été décidé de patienter plutôt que de procéder à des investissements prohibitifs. Malgré cette conjoncture très défavorable, nous avons pu considérablement accroître la productivité minière en fermant les mines inutiles et faiblement rentables, et en mettant l'accent sur la production d'or. Ceci n'a été possible que par la mise en place d'approvisionnements massifs et réguliers en minerais indispensables aux entretiens miniers. 1668 kg de fer à bas coût ont ainsi été importés en un mois. Je remercie nos partenaires commerciaux et nos acheteurs pour leur efficacité et leur disponibilité.

Par ailleurs, j'ai veillé à répondre aux demandes de nos maires pour les transactions entre nos villes et à préparer budgets, bilans et perceptions fiscales.

Bailli : Shamyriane

Citation :: La nouvelle taxe sur les transactions a été mise en place. Délibérément excessive à l'origine pour permettre au Béarn de redresser une situation financière calamiteuse, elle a pu être réajustée dès que possible de façon plus adéquate. Moyennant quoi le Comté a de nouveau les moyens de fonctionner à plein régime. L'impôt foncier a déjà subi 2 baisses considérables. Il est au plus bas niveau de son histoire et baissera encore. Contrairement aux autres province, le Béarn a décidé de ne pas mettre en place une taxe sur les salaires.

Le travail du bailli s'est singulièrement complexifié avec les nouvelles fonctionnalités. Je remercie nos érudits qui se dévouent chaque jour pour effectuer les travaux administratifs nécessaires et nos maires qui oeuvrent en bonne intelligence avec l'équipe économique. Je continue aussi à assumer bénévolement le commandement de "La Flamboyante", l'unique armée du Béarn.

Commissaire aux mines :Funky d'Herbauge

Citation :: Je pense que pour mon coté tout est calme. Début de mandat un peu dans l'angoisse de me louper mais après la formation rapide de yolaine, j'apprécie bien ce nouveau poste. Les mines sont entretenue tous les jour. Un peu déçus du voyage comtal par contre, on est que deux à le faire et encore mais sinon dans l'ensemble ça va

JUSTICE

Juge : Eglantine, Camille, Marguerite dict Ecm

Procureur :Prisca

Citation :: Adishatz,

Pour cette première moitié de mandat j'ai lancé cinq procès, quatre pour brigandage ainsi qu'un procès à l'encontre du précédent Prévôt pour absentéisme excessif et mise en danger de notre Comté.

Les procès contre les brigands ne semblent pas les dissuader de se calmer, méfiance donc sur les routes.
Prisca fûtée prévoit des attaques sur les grands chemins.

Prisca.
Procureur du Béarn.

Sécurité

Prévôt : Amarillis

Citation :: Du côté de la Prévôté, je dirais que le bilan de ce premier mois de mandat est mitigé.
Tout d'abord, du côté des bonnes nouvelles, nous avons eu la joie d'accueillir de nouvelles recrues. Le Lieutenant Chef Ptitmec a pris la suite du Lieutenant Philios et s'occupe désormais des formations. Un nouvel Aspirant sera nommé dans les heures qui viennent pour Lourdes et d'ici quelques jours, un aspirant tarbais et deux Chefs-maréchaux Ortheziens devraient à leur tour être nommés. Si ces arrivées sont une excellente chose pour la Prévôté, il reste de nombreux postes vacants. Toutes les candidatures sont les bienvenues !

Au début du mandat, la charte de la prévôté attendue depuis un temps certain a enfin été acceptée et signée. Elle est désormais en vigueur et accessible à tous en bibliothèque. Suite à ce travail, il est prévu que l'ensemble des textes concernant la prévôté soient vérifiés et remis à jour au besoin. C'est un travail de longue haleine que j'espère pouvoir mettre en place au plus vite.
Par ailleurs, une mise à jour de la liste des brigands et autres personnes à surveiller est en cours. Nous souhaitons améliorer l'efficacité de notre système de sécurité. Cela devrait également nous permettre d'améliorer le suivi de nos dossiers, en particulier ceux à traiter en coopération judiciaire avec les provinces voisines. Ce travail est donc des plus importants.

Enfin, je profite de ce bilan pour rappeler aux voyageurs d'être très prudents sur les routes béarnaises. Plusieurs agressions et brigandages ont eu lieu ces derniers temps. La prévôté s'emploie, en concertation avec l'Ost, à sécuriser les chemins, mais le plus sûr moyen de voyager en toute sécurité reste néanmoins de voyager en groupe. Soyez prudents !

Capitaine : Azilize d'herbauge

Citation :: Un certain nombre de nos soldats sont parti en guerre. Plusieurs ont d'ailleurs été blessés, ainsi que des volontaires. Nous espérons qu'ils vont nous revernir rapidement et en forme. Il faudra absolument que l'on avance vers une défense civile afin de compléter la défense de notre comté.

J'ai aussi participer activement aux diverses discussions en cours.

Connétable : Aru

COMMUNICATION

Porte parole : Telya

Chancellerie : Dame Melian de Ventoux

Citation :: Les activités de la Chancellerie se sont partagées entre le suivi des évènements émaillant le quotidien dans les Royaumes, les Traités en cours de discussion à des degrés divers (Gascogne, Guyenne, Bourgogne, Valence et Venise) et le suivi du conflit actuel qui connaist depuis peu une tresve. Ce à quoi s'ajoute l'accueil des diplomates étrangers qui viennent s'enquérir de nostre Comté.
Nous avons en outre accueilli en nos rangs Son Excellence Pegas, en charge de la province d'Alençon, dans le Domaine Royal. Le recrutement est toujours ouvert !

Par ailleurs, il est à noter que les choses en matière diplomatique semblent bouger dans les Hautes Sphères du Royaume.
Un séminaire a en effect été organisé entre tous les Chanceliers et Chambellans de France ainsi que le Secrétariat d'Etat et les Ambassades Royales.
Ces discussions ont fini par aboutir à la création, actuellement en cours par les architectes Royaux, d'une salle qui sera un lieu d'échanges et de discussions entre tous les acteurs de la diplomatie Française.
C'est là une occasion de faire connaistre le Béarn auprès des autres provinces plus encore qu'il ne l'est, mais aussi d'en apprendre plus sur les autres et de développer nos liens avec les différents Comtés et Duchés. En outre, il sera alors possible d'échanger directement avec les Hautes Autorités Royales quant aux questions d'affaires étrangères par exemple.
Il est en effect important de savoir qu'en ce qui concerne les échanges avec les provinces étrangères, toutes les Chancelleries doivent se conformer aux consignes de Sa Majesté, transmises par le Grand Ambassadeur Royal au travers d'annonces que vous pouvez consulter sur le panneau d'affichage des Annonces des administrations Royales mis à jour régulièrement par la Comtesse Azilize d'Herbauge.

La diplomatie, dans toutes ses facettes, semble enfin prendre la place qui est sienne à l'échelle du Royaume. Puisse cette nouvelle opportunité permettre d'accroistre le rayonnement de nostre Comté bien au-delà de ses frontières.

Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn

Autres

Conseiller aux Maires : Lndil

Citation :: Conseiller aux maires.
Après avoir relancé le déplacement de meubles et la refonte des salles en groupe restreint, rien n'a au final encore bougé.
Les énergies ayant été plutôt dévolu à la mise en place de la taxe et aux discussions qui allaient avec.
Donc pour l'instant ceci attends un moment plus propice... qui ne serait tarder.

Conseiller à l'animation : Lietus

Citation :: Pour ce qui est de l animation , une équipe a était formée et plusieurs projet sont a l études .
Actuellement , nous avons le concours de levée de coude qui ce déroule parfaitement

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 20 novembre au 3 décembre 1459 est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 2027 écus
Mauléon : 680 écus
Orthez : 1394 écus
Pau : 578 écus
Tarbes : 1920 écus

Les mairies ayant justifié auprès du Comté de leurs embauches de milice pourront se voir rembourser les frais associés, réduisant ainsi leur impôt aux valeurs suivantes :

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 349 écus
Mauléon : crédit de 115 écus
Orthez : 32 écus
Pau : crédit de 376 écus
Tarbes : 295 écus

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Yolaine de Nay le 26 novembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

Qu'il soit su que plusieurs groupes de brigands rackettent les voyageurs sur les routes du Béarn.
Qu'en conséquence il est fortement déconseilleé durant quelques jours de se déplacer dans tout le Béarn.

Rédigé par Azilize d'Herbauge, le 6 décembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :: Béarnaises, Béarnais,

L'impôt foncier à verser au Comté chaque dimanche par les mairies béarnaises pour la période du 4 décembre 1459 au 17 décembre est fixé comme suit :

Impôts bruts sur 2 semaines

Lourdes : 1720 écus
Mauléon : 674 écus
Orthez : 1268 écus
Pau : 521 écus
Tarbes : 1617 écus

Impôts nets hebdomadaires

Lourdes : 195 écus (-154)
Mauléon : crédit de 118 écus (-3)
Orthez : crédit de 31 écus (-63)
Pau : crédit de 404 écus (-28)
Tarbes : 144 écus (-151)

Les maires des villes ont la possibilité de répercuter cet impôt sur les paysans, artisans de leur ville selon le taux qu'ils souhaitent.

Rédigé par Yolaine de Nay le 8 décembre de l'an de grâce 1459, à Pau
Validé et scellé par sa grandeur Shallimar, comtesse du Béarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait ce jour du 8 dcembre de l'an de grâce 1459, à Pau.

Préparé et rédigé par Azilize d'Herbauge
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait à Pau le Dix-neuvième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce 1459,
Rédigé et préparé par Amarillis, Prévôt des Maréchaux du Béarn,
Validé et scellé par Sa Grandeur Shallimar, Coms do Biarn.

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