[RP] Annonces du Conseil Comtal

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Annonced

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez

Saludi et patz !

Qu'il soit su et entendu que le décret comtal portant sur les impôts a été modifié.

Citation :

Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.

Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que

les personnes en retraite spirituelle,
les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
les soldats et les volontaires en mission au nom du comté

seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.

S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Signaturevardenfinalgi3

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Signaturevardenfinalgi3

Coms do Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Modifié le 2 décembre de l'an de grâce 1459
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

En effet, le conseil comtal a pris part des changements intervenus au sujet des impôts dus suite à l'ouverture d'une taverne sur le sol béarnais, dict "taxe des taverne". Afin de mieux encadré tous les types d'impôts, le Conseil a décidé d'inclure les impôts des tavernes au décret pré-existant.
Il est également à noter que la procédure concernant les remboursements des impôts a été totalement repensée.

Voici le nouveau décret comtal sur les impôts et leur paiement.

Citation :: Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn

Le non paiement des impôts, tant pour l'impôt foncier et que pour la taxe des tavernes, est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.

Toutefois, certaines exceptions telles que
• Les personnes en retraite spirituelle
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies
• Les soldats et les volontaires en mission au nom du comté
seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.

Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :

1. Prise de contact avec le maire, pour l'impôt foncier, ou avec le Bailli, pour la taxe taverne, afin de prévenir de son absence et de la durée de celle-ci
2. Arrangement (exonération des majorations ou de la dette totale) avec le maire, pour l'impôt foncier, ou avec le Bailli, pour la taxe taverne, le villageois devra s'acquitter des dettes restantes dès son retour
3. Au retour du villageois, le maire ou le Bailli exonère selon l'arrangement si celui-ci est respecté, notamment au sujet de la durée de l'absence, et le villageois s'acquitte des dettes restantes

S'il s'avérait que l'individu refuse de payer son dû à son retour, il sera poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt restant (étapes 1 et 2 ci-dessus).

Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.

Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !

Coms do Béarn

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457

Modifié le 2 décembre de l'an de grâce 1459
Validé et scellé par sa Grandeur Shallimar de Malicorne, Comtesse du Béarn

Modifié le Vingtième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460
Validé et scellé par sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Voici le déroulement des votes :

Citation :: Nombre de votants : 9
Pour : 9 (Nefi, Syd, Human, Eric de Monceau, Klementein, Lndil, Lucasd, Tamaga, Gwen de Bulete)
Contre : 0
Abstention : 0
Non-votant : 2 (Ecm, Amarillis)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460.
Validé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Annonce2

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez

Saludi et patz !

Qu'il soit su et entendu de tous que le Coutumier du Béarn et la Charte du Conseil Comtal Béarnais ont été modifié.

Initialement, nous avions ceci dans les textes :

Coutumier du Béarn a écrit:: Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

Haute-Trahison
Constitue un acte de Haute-Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque Institution Béarnaise.

Charte du Conseil du Béarn a écrit:: - Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour trahison.

Ces textes seront remplacés par :

Coutumier du Béarn a écrit:: Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

Haute-Trahison
Constitue un acte de Haute-Trahison, tout acte relevant de la Trahison et fait par un ou des membres du conseil comtal, d'une mairie ou d'une quelconque Institution Béarnaise.
Une peine d'inégibilité ou d'incapacité à se représenter dans une institution béarnaise sera donnée si l'accusé est déclaré coupable. Le temps de cette inégibilité et/ou incapacité sera laissé au choix au Juge au vu des minutes du procès.

Charte du Conseil du Béarn a écrit:: - Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour Haute-Trahison.

Les nouveaux textes s'écrivent maintenant ainsi :

Citation :

Le Droit Coutumier du Béarn

Le critère du bon père de famille

L'universalité d'action

La Jurisprudence

• Principes fondamentaux de la Coutume

Décret temporaire

Grâce Comtale

Révolte

Unicité et indivisibilité

Respect de la Noblesse et du Clergé

Culpabilité et Innocence

Poste du Juge

• Lois

• Chefs d'Inculpations

L'Esclavagisme

L'Escroquerie

Trouble à l'Ordre Public

Trahison

Haute-Trahison

La Sorcellerie

• Lois pénales

Brigandage

Marchés du Béarn

Fonctionnaires en Béarn

Religion

Groupes

Armée

Ordres Militaires

Collaboration

Bannissement

Droit

Décret Comtal

Charte et Code

Arrêté Municipal

Des Charges Eligibles

Sujet du Béarn

Loi Electorale

Citation :: Charte du Conseil Comtal du Béarn

Du Coms du Béarn

Le Comte est vassal du Roy de France, doit allégeance à la Couronne et doit mettre en œuvre des lois qui ne contreviennent pas aux lois royales. De son allégeance au Roy, il tire le pouvoir de Justice sur ses terres
- Le Comte est le suzerain et l'autorité suprême du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
- Le Comte est reconnu par le conseil comtal élu, et ce pour la durée de son mandat.
- Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
- Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.
- Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce sur toute personne contrevenant à la justice comtale.
- Le Comte et le conseil comtal disposent du pouvoir législatif, ils peuvent promulguer, abroger, amender les lois comtales.
- Le Comte peut promulguer, abroger, amender les lois comtales seul si une situation l’exige. Toutefois le conseil comtal peut faire appel à l'arbitrage royal si les décisions prises par le Comte lui semblent contrevenir à la loi royale.
- Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
- Le Comte est la plus haute autorité à pouvoir commander les forces armées du Béarn
- Le Comte peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Comté, lever les forces armées du Béarn, afin d'user du droit d'ingérence, de défendre sa province, de répondre à l’appel du Roy ou de l'un de ses alliés.
- Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal

- Le conseil comtal est composé de 12 personnes élues à la proportionnelle par un scrutin de listes à un tour. Les conseillers sont élus pour un mandat de 60 jours et reconnaissent parmi eux le Comte.
- Le conseil comtal peut être élargi à des conseillers extraordinaires invités par le Comte. Ces conseillers extraordinaires ont un simple droit d'intervention, restreint à leur domaine de compétence, dans les discussions auxquelles ils ont été conviés.
- Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour Haute-Trahison.
- Les conseillers comtaux sont tenus de ne pas divulguer à l'extérieur du conseil les informations sensibles dont ils peuvent avoir connaissance dans l'exercice de leur mandat. Toutefois ils peuvent promouvoir et soutenir leurs projets en gargote.
- Les conseillers comtaux ont le devoir de prendre part aux votes
- Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme nuisible, ou manquement grave à ses fonctions, avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites.
-Les conseillers comtaux ont un devoir de présence, ils sont là pour servir le Comté.
Tout manque flagrant, sans explication, de présence ou d'inexécution de leurs missions dans un délai raisonnable et en relation avec le caractère essentiel de la tache à exécuter sera passible d’une sanction décidée à la majorité du Conseil, entre la mise à pied ou des poursuites devant les tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public.
- Les conseillers comtaux ne peuvent être poursuivis en justice pour une affaire liée à l'exercice de leur charge que par un autre conseiller comtal.
Le conseiller ainsi incriminé devra comparaître devant la cour de justice du comté, composée d'un juge et d'un procureur. Le juge et le procureur sont nommés par le comte le temps du procès.

Les postes au sein du Conseil Comtal

Le Comte nomme parmi les 12 conseillers élus:

- Le commissaire au commerce: Il est chargé de gérer les ventes et les achats de marchandises au nom du Comté.
- Le commissaire aux mines: Il a pour rôle la gestion des mines et des carrières, de l'entretien et de la fréquentation de celles-ci.
- Le bailli : Il a pour rôle la gestion du cheptel, des finances, de l'embauche des hauts fonctionnaires, du salaire et des capacités des mines du comté.
- Le capitaine: Il a pour rôle le commandement des forces armées du comté.
- Le connétable: Il a pour rôle l'administration de la caserne et des ressources militaires ainsi que de l'allocation des crédits à la maréchaussée.
- Le prévôt des maréchaux : Il est chargé du maintien de l'ordre [et de la sécurité civile] et de la loi au sein du comté ainsi que de la coordination des services de maréchaussée et de la prévosté.
- Le juge: Il a pour rôle de rendre la justice sur le sol du comté selon la loi en vigueur.
- Le procureur: Il a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
- Le porte-parole: Il a pour rôle la communication entre le conseil comtal et le peuple

Des postes complémentaires

- Le Comte doit accréditer et nommer des citoyens Béarnais aux postes complémentaires, qui peuvent siéger au conseil comtal (parmi les 12 élus) ou ne pas y siéger.
- Le premier conseiller (ou Chambellan) est nommé par le Comte parmi les conseillers élus. Il a pour rôle de suppléer le Comte en cas d'absence courte du pouvoir. (pas plus de 48Heures)
- Le chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les vice-chanceliers et les ambassadeurs, avec l'accord du Comte. Il est conseiller extraordinaire.
- Le recteur de l'université a pour rôle la gestion des cours dispensés à l'université du comté.
- Le greffier du tribunal a pour rôle de consigner les minutes des procès ayant eu lieu au tribunal du Béarn selon les procédures en vigueur.
- Le sénéchal est le garant du fonctionnement de l'Ost et de son organisation au quotidien. Il dirige et coordonne l’ensemble des garnisons du Béarn.

- Le Comte peut à tout moment créer d'autres postes supplémentaires.

Des décisions du conseil comtal

- Un vote est établi par le Comte ou le Chambellan, pour une proposition de loi, c'est à dire une modification, une abrogation, ajout ou un avis portant sur un objet particulier.
- Seuls les conseillers comtaux élus ont le droit de vote
- Un vote doit permettre aux conseillers comtaux élus de s'exprimer à main levé sur les différentes modalités de votes définies en début de scrutin. L'expression pour chaque modalité se fait selon trois mentions au choix : pour, contre, abstention.
- Un vote peut être déclaré clos par le Comte quarante-huit heures après son ouverture.
- Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté, la voix du Comte comptant double s'il est nécessaire de départager.

Faict à Pau, le quatrième jour, du huitième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms du Béarnose
Amendée le 21 mai de l'an de Grâce 1459
Yolaine de Nay, Coms do Biarn.

Amendée le Vingtième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460
Validé et scellé par sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Voici le déroulement des votes :

Citation :: Nombre de votants : 9
Pour : 8 (Nefi, Syd, Human, Eric de Monceau, Klementein, Lndil, Lucasd, , Gwen de Bulete)
Contre : 0
Abstention : 1 (Tamaga)
Non-votant : 2 (Ecm, Amarillis)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460.
Validé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnaises et béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.

Qu'il soit su et entendu de tous que, à la demande du Capitaine Nefi Danezy, l'Ost Béarnais se voit doté d'une branche de réservistes.
Que chaque Béarnais intéressé est prié de contacter dona Nefi Danezy pour se faire connaître.

Citation :: Charte des réservistes du Béarn

Définition du poste : Il s'agit d'un civil béarnais qui, avec le consentement de l'Etat Major, devient réserviste. Concrètement cette personne n'est assujettie à rien d'autre qu'un appel hebdomadaire tant qu'une mobilisation ou un renforcement de la sécurité n'est pas décrété. Le réserviste pourra être appelé en renforcement de la sécurité comtale et municipale, et répondre au besoin conjoint de l'ost et de la prévôté.
Lorsque cela devient le cas, le réserviste est dès lors considéré comme un soldat à part entière et est de facto assujetti au code militaire et à son tribunal militaire, et ce pour la durée de la mobilisation ou du renforcement.

Entraînement : Une journée par semaines, à déterminer avec les responsables de la caserne, le réserviste se devra d'intégrer les quartiers de la caserne dédiés aux réservistes, pour une mise à jour des effectifs et y subir un entrainement militaire de base. Il sera soumis à ce moment là aux mêmes règles et lois qu'un soldat de carrière et devra agir et se comporter comme tel.

Des grades et du droit à devenir soldat : En cas de mobilisation le réserviste a un grade équivalent en droit à celui d'un soldat dit de carrière. Il ne pourra faire l'objet d'une promotion au sein de l'Ost.
Il peut, s'il le souhaite, faire une demande pour intégrer à part entière l'Ost Béarnais et son cas sera étudié par toute personne habilitée à le faire pour déterminer si oui ou non il devient soldat.

De la limite du réserviste : Le réserviste de part son état ne peux être affecté qu'à des actions dans le Comté du Béarn. En aucun cas ses missions pour l'Ost ne devront se faire hors des frontières de la province, sauf cas exceptionnels après accord ou demande de celui-ci.

Démission ou absence : En cas d'absence ou de démission, il suffit de prévenir le Capitaine ou le Sénéchal de l'Ost 48h à l'avance. Aucune démission ne sera acceptée en temps d'alerte et sera punissable de procès en Cours Martiale.

Que le vote s'est conclu comme tel:

Citation :: Nombre de votants : 10
Pour : 9 (Lucasd, Gwen de Bulette, Klementein, Lndil, Eric de Monceau, Nefi, Syd, Ecm)
Contre : 0
Abstention : 1 (Tamaga)
Non-votant : 2 (Amarillis, Human)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingt-troisième jour du mois de Juillet de l'an de Grâce 1460
Rédigé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.

Travaux du Conseil Comtal
Semaine du 16 au 22 juillet 1460

~ Communication - Divers ~

Missive

Contacts avec dona Mam pour la recherche de produits de luxe, demande qui fut transférée aux Halles Commerciales sis en Chancellerie

Discussions en cours

Rédaction de fiches explicatives pour les postes du conseil
Mise en procès de la conseillère démissionnaire
Comment faire revivre nos tavernes et repeupler le Béarn ?
Demande aux conseillers de rédiger un bilan de mi-mandat

~ Institutions ~

Discussions closes

Révision de certains points de la charte du Conseil comtal et du Coutumier

Discussions en cours

Révision de certains points de la charte du Conseil comtal
Diplomatie : échange des listes d'ennemis au niveau du Royaume

~ Défense ~

Action en cours

Recrutement pour l'Ost et la Prévôté
Envoi d'aide vers l'AC : Mission de l'armée Iunctis Viribus - LRB

Discussions closes

Constitution d'une garnison de réservistes

Discusson en cours

Quelles missions pour l'Ost ?

~ Economie ~

Discussions closes

Révision du décret sur le paiement des impôts

Discussions en cours

Etude de la grille des taxes pour ré-évaluation des taux : en collaboration avec les maires béarnais
Suivi des taverniers mauvais payeurs
Elaboration d'un "quide économique comtal pour les nuls"

Si les béarnais désirent émettre des idées, des suggestions ou remarques, ils peuvent le faire en s'adressant au porte-parole.

Faict en le Castèth de Pau, le Vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de Grâce 1460.

Citation :: De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez

Saludi et patz !

Qu'il soit su de tous que nous nous félicitons du retour de Monseigneur Eglantine Camille Marguerite dicte Ecm parmi nous.
Que nous espérons que sa santé n'ira qu'en s'améliorant.

Que suite à son retour et à son accord, nous lui confions le poste de Procureur, poste que Monseigneur devait occuper initialement avant son départ impromptu au monastère.

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième-Troisième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460.
Rédigé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Citation :: De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous, Tarbais qui êtes les premiers concernés
A vous Béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez

Saludi et patz !

Qu'il soit su de tous que nous accueillons sur nos terres l'armée "L'Ors d'Armahac e Comenge" du Coms d'Armagnac et Comminges.
Que cette dernière ne fera que passer aujourd'hui en la ville de Tarbes.
Que l'armée ne rentrera pas en ville mais ne restera qu'à ses portes

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième-Sixième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460.
Rédigé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Citation :: De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez

Saludi et patz !

Qu'il soit su de tous que dona Tamaga est partie hier en retraite au monastère.
Que nous espérons que sa retraite sera reposante.
Que son retour est prévu pour le cinq Aoust.

Que suite à cette absence, nous confions le poste de Bailli à messer Lndil.
Que le poste de Commissaire aux Mines revient à messer Lucasd, car quatre yoeux valent toujours mieux que deux, et cela, spécialement pour l'entretien de nos précieuses mines.

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième-Huitième jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1460.
Rédigé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy, Comtessa do Biarn

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous Béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.

Travaux du Conseil Comtal
Semaine du 23 au 29 juillet 1460

~ Communication - Divers ~

Missive

Invitation au couronnement de la Reyne du Royaume de Valence
Invitation au couronnement de nostre Roy Louis Vonafred de Salmo Salar

Discussions en cours

Rédaction de fiches explicatives pour les postes du conseil
Comment faire revivre nos tavernes et repeupler le Béarn ?
Demande aux conseillers de rédiger un bilan de mi-mandat

~ Institutions ~

Discussions en cours

Révision d'un point de la charte du Conseil comtal
Diplomatie : échange des listes d'ennemis au niveau du Royaume

~ Défense ~

Action en cours

Recrutement pour l'Ost et la Prévôté
Retour à Tarbes de l'armée Iunctis Viribus - LRB

Discussion close

Pau et sa mairie

Discusson en cours

Quelles missions pour l'Ost ?

~ Economie ~

Discussions en cours

Etude de la grille des taxes pour ré-évaluation des taux : en collaboration avec les maires béarnais
Suivi des taverniers mauvais payeurs
Elaboration d'un "quide économique comtal pour les nuls"

Si les béarnais désirent émettre des idées, des suggestions ou remarques, ils peuvent le faire en s'adressant au porte-parole.

Faict en le Castèth de Pau, le Vingt-Neuvième jour du mois de Juillet de l'an de Grâce 1460.

Citation :: De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire

Saludi et patz !

Qu'il soit su de tous que notre Connétable, Messire Human est porté disparu depuis quelques temps.
Que la rumeur le dit mourrant mais qu'aucune information confirmant cette hypothèse n'a été portée à notre connaissance.
Que dans le doute, par égard pour cette situation difficile, nous ne le limogerons pas.

Qu'en l'absence de nouvelles de sa part, le conseil se réorganise néanmoins et que Dame Nefi assurera la charge de connétable le temps qu'il faudra.
Qu'étant donné l'effectif déjà réduit d'une personne du conseil comtal, cela fera en su de sa charge actuelle de Capitaine de l'Ost Béarnais.
Que l'entiereté du conseil comtal reste néanmoins à sa disposition afin de l'aider dans ce cumul imprévu de fonctions.

Pour la comtesse et son conseil, Amarillis d'Ascoli, Porte-parole du Béarn.
Faict en le Castèth de Pau, le Premier jour du mois de Août de l'an de Grâce 1460.

Citation :

Le 2 Août 1460...

Sécurité

Sur les routes béarnaises

Les frontières du Comté sont plus que jamais FERMEES jusqu'à nouvel ordre.
Tant que la menace planera sur nos terres, le Comté restera fermé afin de le sécuriser autant que faire se peut.
Toute demande de LP est à adresser dans les plus brefs délais à notre Prévôt Eric_de_Monceau .

Recrutement

Le recrutement continue dans chacune de nos institutions. Les réservistes en particulier recrutent à présent. Nous en avons grand besoin pour renforcer notre défense et assurer au mieux la sécurité de nos villes en cas de menace. En ces temps troublés, si la question vous intéresse, n'hésitez pas à contacter Dame Nefi notre Capitaine pour en savoir davantage.
La prévôté a recruté depuis peu de nouveaux Chef Marechaux : à Pau il s'agit de Messire Vachon, qui vient renflouer les effectifs bien pauvres de notre capitale, à Orthez Messire Gladelflat, et à Tarbes, il s'agit de Messire Morganblack. Tous trois suivront au plus vite une formation avant de rejoindre définitivement les rangs de notre maréchaussée.

Les dernières nouvelles de...

Lourdes

Dame Athena de Lavallière a été élue à 100% des voix à la tête de la mairie de Lourdes. Elle prend donc la succession de Dame Sabibi pour un premier mandat lourdais que nous lui souhaitons des plus riches.

Orthez

Après un premier tour sans candidat, Messire Tifin s'est inscrit pour le second tour qui aura lieu dans 6 jours présent.

Etat des frontières du Royaume

Voici la dernière mise à jour de la carte des frontières : http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/t1331-carte-des-ouvertures-et-fermetures-de-frontieres-mis-a-jour-30-juil-1460
A l'attention des voyageurs : Le nombre de brigands sur les routes est loin de diminuer, la plus grande prudence reste de mise où que vous alliez !

Pour toute suggestion sur le fond ou la forme, vos missives ou Messages Personnels sont à adresser à Amarillis.

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire

Saludi et patz !

Qu'il soit su et entendu de tous que le Conseil Comtal du Béarn vous présente son bilan de mi-mandat.

Klementein a écrit:

Bilan de la Comtesse

Le début de mandat a d'abord été très mouvementé suite à la demande d'aide de l'Armagnac et Comminges contre les nombreux brigands qui rodaient dans leur Comté. Nous avons fais tout ce que nous pouvions pour aider notre allié de l'Entente Pyrénéenne.

Il a également fallu pourvoir au remplacement du poste de Porte-Parole suite à la démission inopinée de dona Hélène Blackney, et à l'absence imprévue de Monseigneur Ecm. Nous sommes d'ailleurs ravie de son retour et espérons que ses soucis de santé sont loin derrière elle.
Dona Amarillis ayant du s'absenter à son tour au monastère, aucun Porte-Parole n'a été nommé pour la remplacer, mais c'est le conseil en son ensemble qui prend en charge les annonces comtales.

Il a fallu pendant cette partie de mandat essayer de faire se concilier les caractères de chacun, il est des fois où la diplomatie se trouve utile à l'intérieur même du conseil.

Il reste du travail, même pour certains sujets où la réflexion est terminée. Nous essayerons d'en abattre un maximum durant la seconde partie du mandat.

Je tiens également à mentionner l'activité exemplaire de dona Amarillis pour le poste de Porte-Parole, et le lancement des communications hebdomadaires (rappelant les travaux en cours au conseil) et les "quotidiennes" (rappelant l'actualité du Béarn). Elle a pris à bras le corps ce poste, alors que ce n'est pas du tout son domaine de prédilection. Nous attendons son retour de retraite avec impatience.

Lucasd a écrit:: Bilan du Chambellan

Un début de mandat quelque peu perturbé avec également des changements de poste afin d’optimiser le fonctionnement du Conseil. Tout d’abord Capitaine afin de mettre de mon coté tous les moyens pour monter une armée en vu de parfaire la protection de notre Comté. Puis Procureur le temps que Monseigneur Ecm se remette et afin de faire comprendre à certaines personnes qu’il existe des lois et qu’elles se doivent de les respecter.
Ce premier mois fut marqué par la présence dans le Sud de brigands ayant quelques velléités à l’encontre de notre Comté et de nos voisins. La coopération avec ces derniers et la bonne mobilisation de nos compatriotes ont permis que nous n’ayons jusqu’à maintenant qu’à pâtir de la seule présence de ces nuisibles. L’organisation des différentes armées du Sud, leurs positionnements et leurs déplacements, ont également permis que des brigands soient repoussés plus à l’est où l’armée de Namaycush qui les attendait de pieds fermes, a pu leur faire gouter l’acier des épées de ses soldats.

Melian a écrit:

Bilan de la Chancelière

Recrutement : 2 nouveaux diplomates sont venus nous rejoindre, la Vicomtesse Athena de Lavallière et Messire Regnalde, respectivement envoyés auprès du Maine et du Limousin et Marche.

Effectifs actuels : 9 ambassadeurs qui s'occupent de 11 ambassades sur 18 au sein du Royaume de France (provinces du Ponant exclues pour l'instant)

Ambassades à pourvoir : Touraine, Guyenne, Bourgogne, Lyonnais-Dauphiné, Orléans, Champagne, Normandie

Projets en cours au sein de la Chancellerie :

Création d'un tampon aux couleurs du Béarn pour les annonces de la Chancellerie
Travail sur une annonce générale pour les halles commerciales que les diplomates pourraient diffuser dans leurs ambassades
Echanges avec les différents diplomates étrangers
Formation de nos nouveaux ambassadeurs

Dossiers actuels :

Discussions sur le traité de coopération judiciaire avec Toulouse et à propos d'une alliance judiciaire du Sud
Discussion au Conseil sur les suites éventuelles à donner à l'EP
Discussion sur les listes d'ennemis, les avantages et inconvénients de cette pratique d'un poinct de vue diplomatique et l'éventuelle nécessité de modifier les traités de coopération judiciaire à ce propos
Courriers divers

Tamaga a écrit:: Bilan du Bailli

Investissements prestige :
Le bailli fournit peau et laine à la comtesse pour les investissements fêtes
les stocks sont bons, pas de probleme pour se fournir.
nous constatons une évolution au niveau des denrées qui rapportent : en ce moment c'est plutot la laine.

Créations de bêtes :
Le bailli fournit blé et maïs pour création des bêtes puis crée les bêtes.
les stocks de blé sont bons, le maïs est plus difficile à trouver, ce qui impose parfois de créer des cochons à base de blé et entraine une perte "considérable" de 0,08 écu par cochon. (perte évidement négligeable, je plaisantais)
nous constatons une évolution au niveau des bêtes achetées par les producteurs :
vache (en baisse) : env 2 /j au lieu de 3
mouton (stable) : env 3/j
cochon (stable) : env 6/j
brebis (en baisse) : env 0,5/j au lieu de 2

Frais de bouche :
Le bailli fourni la comtesse en nourriture pour les frais de bouche.
après un passage difficile pour se fournir, l'approvisionnement en viande est de nouveau stabilisé. Notre fournisseur principal est tarbes, parfois secondé par lourdes.
La comtesse a bon appétit, elle finit bien ses 20 assiettes tous les jours.

Achats auprès des mairies.
Tout va bien, les maires actuels sont tres coopératifs.
la ville de pau est approvisionnée comme il faut.

Les bilans économiques hebdomadaires.
Les bilans sont déposés tous les dimanches en salle publique. le bailli serait ravi d'apprendre que certains les lisent.
depuis 4 semaines les bilans sont plutot bons. (tous en positif)

Les impôts aux mairies
le bailli demande 1000 écus d'impots aux 5 mairies réunies pour équilibrer son bilan economique chaque semaine.
le calcul de répartission des impots est tarabiscoté et souffre de certains illogismes toutefois expliqués par la volonté d'aider pau. (je ne le détaille pas ici ça serait trop long, mais il faudrait se pencher dessus sérieusement au cours de notre 2eme partie de mandat). ce qui est sûr c'est que les villes les plus dynamiques souffrent de ce calcul et donc particulièrement tarbes dont la trésorerie est régulièrement proche de 0.
La ville de pau est clairement en déficit et n'a pas pu en début de mandat s’acquitter de ses impots hebdomadaires s'élevant à 20 écus. Un don du comté lui a été accordé à titre "d'aide ultra spéciale" d'une valeur de 250 écus. Depuis les impots ont été recalculés pour tomber à 0 afin de lui permettre de se stabiliser.

Les trucs en cours
le bailli aimerait bien que la justice s'attaque sérieusement aux taverniers qui ne paient pas leur taxe maintenant que le decret a été modifié. je suis prête à remettre à jour la liste sur demande. j'attends les consignes.
le bailli a proposé suite aux diverses idées énoncées par tous, un système logique de définitions des taxes. Serait-il possible de passer au vote ?

Gwen_de_bulette a écrit:: Bilan du Commissaire au Commerce

Les maires ont vu chacune de leurs demandes étudiées et le plus souvent on a pu y répondre mais il est à rappeler aux maires, qu'un certain respect doit être voué aux membres du conseil comtal. J'ai toujours eu à l'esprit que nous étions élus pour le bien des Béarnais.
L'importation du fer reste longue et ce délai imposé nous fait parfois marcher sur la corde raide. On a donc dû refuser momentanément des ventes de fer aux villes.
L'importation de sel reste aussi un souci. L'origine de ce dernier est son poids qui nécessite de gros moyens mais aussi notre manque criant de M.A. comtaux.

Lndil a écrit:: Bilan du Commissaire aux Mines

En premier lieu, il n'y a aucune diminution de capacité ou oubli d'entretiens à déplorer... ce qui est normal vous me direz mais qui nous assure de ne pas faire perdre beaucoup d'argent au comté !
En second lieu, il faut dire que nous avons eu de belles semaines durant lesquelles les mines étaient remplies un peu plus que d'habitudes, ce qui est étonnant puisque la période est propice aux congés estivaux.
En troisième point, je dirai que dame Tamaga avait réfléchi à des alternances fermetures/ouvertures de mines pour maximiser le rapport production/coût d'entretien des mines. Nous poursuivons cette réflexion.
Qu'Aristote fasse que cela continu ainsi !
Enfin je dirai que mon travail a été grandement facilité par le boulier de dame Tamaga et son accueil.

Syd a écrit:: Bilan du Juge

Deux affaires ont reçu un verdict : Luciosestio et Sat, respectivement pour trouble à l'ordre public et trahison. Les deux étaient coupables.
Quant aux autres affaires, il se trouve que les problèmes pour trouver un procureur ont véritablement ralenti la procédure. Enfin, un texte a été accepté relatifs aux dons (remplaçant certaines amendes) et aux procès publics.

Ecm a écrit:: Bilan du Procureur

Mon état de santé déclinant ne m'a pas permis de participer activement aux débats du conseil lors de cette première partie de mandat. Je tiens à m'en excuser publiquement, tout particulièrement auprès du Coms, et serai prête à en répondre devant le tribunal temporel si le procureur jugeait cela juste.
Je tâcherais de m'impliquer dès aujourd'hui afin que ma seconde partie de mandat soit plus active que la première.

Nefi a écrit:: Bilan du Capitaine

Après une prise de contact individuel avec chacun des membres de l'ost, un certain nombre de projets ont été abordé et mis en route.

Premièrement le recrutement de nouvelles troupes. Sur 4 contacts seul 1 aspirant est allait au bout de sa formation et s'est réellement engagé.
Le recrutement est toujours d'actualité en gargote, la réflexion sur la façon de recruter est toujours en cour.

L'académie militaire à également subit quelques améliorations afin de rendre la formation plus attractive.

Les entretiens individuels ont mis au jour que l'ost souffre d'un manque de reconnaissance.
Nous avons donc travaillé sur de nouveaux galons, afin de faciliter leur identification en tant que soldat.
Nous étudions actuellement une façon de mieux leur témoigner notre reconnaissance pour les actions de sécurité menées.

De plus le statut de réserviste vient d'être voté. il a été étudié conjointement entre l'ost et la prévôté. Il aura pour but la constitution d'une nouvelles garnisons de volontaires qui ne seront appelé qu'en cas de nécessité sécuritaire. Cette nouvelle garnison est une réorganisation de la garde civile déjà existante. Un officier de l'ost en aura la charge afin de maintenir à jour les listes de volontaires ce qui permettra d'être opérationnel plus rapidement en cas de nécessité.

Ericdemonceau a écrit:: Bilan du Prévôt

Fermeture des frontieres :

En regle general cela a été respecté grace à la vigilance des maréchaux, 1 seul proces en cours.

Recrutements :

- 2 recrues pour tarbes et une pour Pau en cours

Promotion :

Le sergent balloo17 est passé lieutenant

conclusion :

j'aimerais plus d'implication des habitants pendant les alertes il est difficile de trouver des volontaires

Pour conclure ce bilan, j'aimerais rajouter au nom de tous les membres du conseil un petit mot.
Le travail reste en cours, il y a toujours des choses à faire mais le Comté a surtout besoin de vous pour fonctionner au mieux. Sans votre aide, nous pouvons mettre en place des tas de décrets et d'institutions, mais si vous y restez sourds, tout cela ne sera utile qu'à remplir les oubliettes des archives du Casteth...

Klementein d'Andecy
Comtessa do Biarn

Faict en le Castèth de Pau, le Premier jour du mois d'Août de l'An de Grâce 1460.

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire

Saludi et patz !

Qu'il soit su de tous que suite à la démission de l'ex-conseillère Hélène Blackney, la Charte du conseil comtal du Béarn a été révisée,
Que suite à cette relecture, la modification d'une partie la composant a été votée et ratifiée,
Que la modification adoptée est la suivante,

Citation :: - Les conseillers comtaux ne peuvent être poursuivis en justice pour une affaire liée à l'exercice de leur charge que par un autre conseiller comtal.
Le conseiller ainsi incriminé devra comparaître devant la cour de justice du comté, composée d'un juge et d'un procureur. Le juge et le procureur sont nommés par le comte le temps du procès.

Changé en...

Citation :: - Un conseiller comtal ne peut être poursuivi en justice pour une affaire liée à l'exercice de sa charge que par un membre du même conseil comtal.

Que désormais, ladite charte se compose comme suit,

Citation :: Charte du Conseil Comtal du Béarn

Du Coms du Béarn

Le Comte est vassal du Roy de France, doit allégeance à la Couronne et doit mettre en œuvre des lois qui ne contreviennent pas aux lois royales. De son allégeance au Roy, il tire le pouvoir de Justice sur ses terres
- Le Comte est le suzerain et l'autorité suprême du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
- Le Comte est reconnu par le conseil comtal élu, et ce pour la durée de son mandat.
- Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
- Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.
- Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce sur toute personne contrevenant à la justice comtale.
- Le Comte et le conseil comtal disposent du pouvoir législatif, ils peuvent promulguer, abroger, amender les lois comtales.
- Le Comte peut promulguer, abroger, amender les lois comtales seul si une situation l’exige. Toutefois le conseil comtal peut faire appel à l'arbitrage royal si les décisions prises par le Comte lui semblent contrevenir à la loi royale.
- Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
- Le Comte est la plus haute autorité à pouvoir commander les forces armées du Béarn
- Le Comte peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Comté, lever les forces armées du Béarn, afin d'user du droit d'ingérence, de défendre sa province, de répondre à l’appel du Roy ou de l'un de ses alliés.
- Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal

- Le conseil comtal est composé de 12 personnes élues à la proportionnelle par un scrutin de listes à un tour. Les conseillers sont élus pour un mandat de 60 jours et reconnaissent parmi eux le Comte.
- Le conseil comtal peut être élargi à des conseillers extraordinaires invités par le Comte. Ces conseillers extraordinaires ont un simple droit d'intervention, restreint à leur domaine de compétence, dans les discussions auxquelles ils ont été conviés.
- Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour trahison.
- Les conseillers comtaux sont tenus de ne pas divulguer à l'extérieur du conseil les informations sensibles dont ils peuvent avoir connaissance dans l'exercice de leur mandat. Toutefois ils peuvent promouvoir et soutenir leurs projets en gargote.
- Les conseillers comtaux ont le devoir de prendre part aux votes
- Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme nuisible, ou manquement grave à ses fonctions, avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites.
-Les conseillers comtaux ont un devoir de présence, ils sont là pour servir le Comté.
Tout manque flagrant, sans explication, de présence ou d'inexécution de leurs missions dans un délai raisonnable et en relation avec le caractère essentiel de la tache à exécuter sera passible d’une sanction décidée à la majorité du Conseil, entre la mise à pied ou des poursuites devant les tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public.
- Un conseiller comtal ne peut être poursuivi en justice pour une affaire liée à l'exercice de sa charge que par un membre du même conseil comtal.

Les postes au sein du Conseil Comtal

Le Comte nomme parmi les 12 conseillers élus:

- Le commissaire au commerce: Il est chargé de gérer les ventes et les achats de marchandises au nom du Comté.
- Le commissaire aux mines: Il a pour rôle la gestion des mines et des carrières, de l'entretien et de la fréquentation de celles-ci.
- Le bailli : Il a pour rôle la gestion du cheptel, des finances, de l'embauche des hauts fonctionnaires, du salaire et des capacités des mines du comté.
- Le capitaine: Il a pour rôle le commandement des forces armées du comté.
- Le connétable: Il a pour rôle l'administration de la caserne et des ressources militaires ainsi que de l'allocation des crédits à la maréchaussée.
- Le prévôt des maréchaux : Il est chargé du maintien de l'ordre [et de la sécurité civile] et de la loi au sein du comté ainsi que de la coordination des services de maréchaussée et de la prévosté.
- Le juge: Il a pour rôle de rendre la justice sur le sol du comté selon la loi en vigueur.
- Le procureur: Il a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
- Le porte-parole: Il a pour rôle la communication entre le conseil comtal et le peuple

Des postes complémentaires

- Le Comte doit accréditer et nommer des citoyens Béarnais aux postes complémentaires, qui peuvent siéger au conseil comtal (parmi les 12 élus) ou ne pas y siéger.
- Le premier conseiller (ou Chambellan) est nommé par le Comte parmi les conseillers élus. Il a pour rôle de suppléer le Comte en cas d'absence courte du pouvoir. (pas plus de 48Heures)
- Le chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les vice-chanceliers et les ambassadeurs, avec l'accord du Comte. Il est conseiller extraordinaire.
- Le recteur de l'université a pour rôle la gestion des cours dispensés à l'université du comté.
- Le greffier du tribunal a pour rôle de consigner les minutes des procès ayant eu lieu au tribunal du Béarn selon les procédures en vigueur.
- Le sénéchal est le garant du fonctionnement de l'Ost et de son organisation au quotidien. Il dirige et coordonne l’ensemble des garnisons du Béarn.

- Le Comte peut à tout moment créer d'autres postes supplémentaires.

Des décisions du conseil comtal

- Un vote est établi par le Comte ou le Chambellan, pour une proposition de loi, c'est à dire une modification, une abrogation, ajout ou un avis portant sur un objet particulier.
- Seuls les conseillers comtaux élus ont le droit de vote
- Un vote doit permettre aux conseillers comtaux élus de s'exprimer à main levé sur les différentes modalités de votes définies en début de scrutin. L'expression pour chaque modalité se fait selon trois mentions au choix : pour, contre, abstention.
- Un vote peut être déclaré clos par le Comte quarante-huit heures après son ouverture.
- Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté, la voix du Comte comptant double s'il est nécessaire de départager.

Faict à Pau, le quatrième jour, du huitième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms du Béarn
Amendée le 21 mai de l'an de Grâce 1459
Yolaine de Nay, Coms do Biarn.
Amendée le 6 Août de l'an de Grâce 1460
Klementein d'Andecy, Coms do Biarn.

Que le vote s'est conclu comme tel:

Citation :: Nombre de votants : 9
Pour : 8 (Lndil, Klementein, Gwen de Bulette, Eric de Monceau, Syd, Lucasd, Ecm, Nefi)
Contre : 0
Abstention : 1 (Amarillis)
Non-votants : 2 (Tamaga en retraite, Human)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Sixième jour du mois d'Août de l'An de Grâce 1460.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous Béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,

Saludi et patz.

Travaux du Conseil Comtal
Semaine du 30 Juillet au 05 Août 1460

~ Communication - Divers ~

Discussion close

Demande aux conseillers de rédiger un bilan de mi-mandat

Discussions en cours

Rédaction de fiches explicatives pour les postes du conseil
Comment faire revivre nos tavernes et repeupler le Béarn ?

~ Institutions ~

Discussion close

Révision d'un point de la charte du Conseil comtal

Discussions en cours

Diplomatie : échange des listes d'ennemis au niveau du Royaume
Mairie d'Orthez : qui pour succéder à Messire Tchetchenov ?
Justice : avancement des procès en l'absence de notre procureur

~ Défense ~

Action effectuée

Retour à Tarbes de l'armée Iunctis Viribus - LRB

Action en cours

Recrutement pour l'Ost et la réserve

Discusson en cours

Quelles missions pour l'Ost ?
Distribution des soldes pour la mission achevée

~ Economie ~

Vote à venir

Nouvelle grille de taxes

Discussions en cours

Etude de la grille des taxes pour ré-évaluation des taux : en collaboration avec les maires béarnais
Suivi des taverniers mauvais payeurs
Elaboration d'un "guide économique comtal pour les nuls"

Si les béarnais désirent émettre des idées, des suggestions ou remarques, ils peuvent le faire en s'adressant au porte-parole.

Faict en le Castèth de Pau, le Sixième jour du mois de Août de l'an de Grâce 1460.
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

Le 6 Août 1460...

Sécurité

Sur les routes béarnaises

Les frontières du Comté du Béarn sont encore et toujours FERMEES et ce jusqu'à nouvel ordre.
Tant que la menace planera sur nos terres, le Comté restera fermé afin de le sécuriser autant que faire se peut.
Toute demande de LP est à adresser dans les plus brefs délais à notre Prévôt Eric_de_Monceau .

Ost

Ce lundi 6 Août 1460, en place de Pau, se tiendra une cérémonie peu ordinaire. En effet, notre Ost y défilera et plusieurs de ses membres se verront décorés ou remerciés pour leurs bons et loyaux services.
Tous les béarnais et voyageurs de passage sont bien entendu conviés à assister à cette cérémonie et à féliciter nos valeureux soldats.

Animation

Tavernes

L'été est à présent bien avancé. Les chaleurs importantes se succèdent sans concession. Quoi de mieux qu'un interlude en taverne, à l'ombre fraiche des tonneaux et des chopes amicales pour se remettre d'une longue et dure journée de labeur ?
L'animation de nos villes et la bonne ambiance de notre beau comté ne pourront que se trouver renforcées par une présence accrue de chacun dans ces lieux d'échange et de vie.

Les dernières nouvelles de...

Mauléon

Sans surprise, étant le seul candidat en lice, Messire Corbeaunoir a été ré-élu à la tête de la mairie de Mauléon. Bon courage à lui pour ce nouveau mandat qui s'annonce pour le moins calme et serein.

Tarbes

Dans 7 jours à présent, la mairie de Tarbes sera à son tour dotée d'un nouveau maire. Qui se présentera ? Le maire actuel sera-t-il candidat à sa propre succession ?

Orthez

Un candidat pour la mairie d'Orthez, un ! Messire Tifin s'est finalement porté candidat pour succéder à Messire Tchetchenov. Les votes se clôtureront dans 3 jours à présent, date à laquelle la mairie orthezienne se verra donc dotée d'un nouveau maire.

Etat des frontières du Royaume

Voici la dernière mise à jour de la carte des frontières : http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/t1331-carte-des-ouvertures-et-fermetures-de-frontieres-mis-a-jour-30-juil-1460
A l'attention des voyageurs : Le nombre de brigands sur les routes est loin de diminuer, la plus grande prudence reste de mise où que vous alliez !

Pour toute suggestion sur le fond ou la forme, vos missives ou Messages Personnels sont à adresser à Amarillis.

Citation :

Le 8 Août 1460...

Sécurité

Sur les routes béarnaises

Les frontières du Comté du Béarn sont encore et toujours FERMEES et ce jusqu'à nouvel ordre.
Tant que la menace planera sur nos terres, le Comté restera fermé afin de le sécuriser autant que faire se peut.
Toute demande de LP est à adresser dans les plus brefs délais à notre Prévôt Eric_de_Monceau .

Réserve

Les portes de la réserve de l'Ost sont toujours grandes ouvertes à tous. Quelle que soit votre ville, votre âge ou votre condition, la réserve a besoin de vous.
Etre réserviste vous permettra de vous impliquer dans la défense du comté sans pour autant subir toutes les rigueurs et contraintes d'un engagement militaire au sein de l'Ost.
Pour en savoir plus, veuillez contacter notre Capitaine Nefi qui saura répondre à toutes vos questions sur le sujet.

Animation

Tavernes

Mention spéciale pour la ville de Lourdes et ses tavernes ! Grâce à une présence assidue des lourdais, la ville a accueilli ce jour 25 nouveaux habitants ! Un record pour notre petit comté.
Nous leur souhaitons à tous la bienvenue en Béarn et espérons que ce n'est là que le début de nouvelles vagues d'arrivées parmi nous.

Les dernières nouvelles de...

Pau

Une tentative de révolte a été déjouée sur les remparts de Pau dans la nuit du 7 au 8 Août. Toute personne disposant d'une quelconque information à ce sujet est priée de contacter Messire Vachon ou le Prévôt Eric_de_monceau immédiatement.

Tarbes

Plus que 5 jours pour voter à Tarbes ! Deux candidats s'opposent au pied des urnes à cette heure suite au dépôt de candidature de Messire Hooks.

Orthez

Sans surprise, la ville d'Orthez s'est vue ce matin dotée d'un nouveau maire en la personne de Messire Tifin. Nous lui souhaitons un bon retour à ce poste qu'il a déjà occupé il y a quelques années de ça.

Etat des frontières du Royaume

Voici la dernière mise à jour de la carte des frontières : http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/t1331-carte-des-ouvertures-et-fermetures-de-frontieres-mis-a-jour-7-aoust-1460#9271
A l'attention des voyageurs : Le nombre de brigands sur les routes est loin de diminuer, la plus grande prudence reste de mise où que vous alliez !

Pour toute suggestion sur le fond ou la forme, vos missives ou Messages Personnels sont à adresser à Amarillis.

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal,
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire,
A vous Voyageurs et Voyageuses qui en Béarn passez,

Saludi et patz !

Qu'il soit su et entendu que le Conseil Comtal a voté une nouvelle grille des taxes comtales.
Ces modifications ont été réalisées lors d'une réunion avec les maires béarnais, et elles ont notamment pu être mises en place grâce aux travaux de messer Tchetchenov et de dona Tamaga.

Cette grille est effective depuis le Treizième jour du mois d'Aoust Mil Quatorze Cent Soixante.

Le conseil vous présente donc la nouvelle grille :

Citation :

Taxes Comtales du Béarn

Il y aura désormais sept (7) catégories pour définir les taxes comtales, taxées ainsi

Citation :: - Les produits pour consommateurs (de première nécessité) : 3,5%
- Les produits pour consommateurs (de base) : 5%
- Les produits pour consommateurs (normaux) : 7,5%
- Les produits pour consommateurs (luxe et rares) : 9,9%

- Les produits pour producteurs (normaux) : 0%
- Les produits pour producteurs (luxe et rares) : 5%
- Les produits pour producteurs (sans changements de mains) : 9,9%

Voici les produits en détail (↑ si la taxe est en hausse, ↓ si la taxe est en baisse, = si la taxe ne change pas)

Citation :: - Les produits pour consommateurs (de première nécessité) : 3,5%
Miches de pain =
Sacs de maïs =

- Les produits pour consommateurs (de base) : 5%
Bouteilles de lait =
Braies =
Chemises pour femme =
Chemises pour homme =
Légumes =
Morceaux de viande =
Paires de chausses =

- Les produits pour consommateurs (normaux) : 7,5%
Anguilles ↓
Bouteilles de vin ↓
Brochets ↓
Bustiers ↓
Cabillauds ↓
Capes ↓
Carpes ↓
Chopes de bière ↓
Coiffes ↓
Cols ↓
Congres ↓
Cordes ↓
Daurades ↓
Foulards ↓
Fruits ↓
Fûts de bière ↓
Gilets ↓
Goujons ↓
Harengs ↓
Houppelandes ↓
Jupes ↓
Manteaux ↓
Mantels ↓
Merlans ↓
Mulets ↓
Ombles chevaliers ↓
Ombres ↓
Paires de bottes ↓
Poissons ↓
Poulaines ↓
Raies ↓
Rascasses ↓
Robes ↓
Rougets ↓
Saumons ↓
Silures ↓
Soles ↓
Tabliers ↓
Thons ↓
Tonneaux de vin ↓
Toques ↓
Truites ↓
Turbots ↓
Barques ↑
Bas pour femme ↑
Bas pour homme ↑
Boucliers ↑
Casques ↑
Ceintures ↑
Chapeaux ↑
Charrettes ↑
épées ↑
Grandes échelles ↑
Petites échelles ↑

- Les produits pour consommateurs (luxe et rares) : 9,9%
Assiettes de porcelaine =
Bonnets =
Boules de neige =
Bouteilles d'huile d'olive =
Carreaux de céramique =
Colliers =
Crosses =
Fleurs =
Fromages de chèvre =
Jambons de Bayonne =
Jambons de Forêt Noire =
Jambons de Parme =
Jambons Iberico =
Jeux de cartes =
Mitres =
Pots de yaourt =
Tapisseries =
Tonnelets de cidre =
Tonnelets de vin de Porto =
Tonnelets de vin de Tokay =
Tonnelets de vin Retsina =
Tonnelets de whiskey =
Tonnelets de whisky =
Vases de majolique =
Vin d'Anjou =
Vin de Bordeaux =
Vin de Bourgogne =
Vin de Champagne =
Vin de Toscane =
Vin Rioja =
bateaux (appellations à détailler) ↑
Fromages de brebis ↑
Fromages de vache ↑

- Les produits pour producteurs (normaux) : 0%
Couteaux ↓
Houes ↓
Kilos de fer brut ↓
Pelotes de laine ↓
Sacs d'orge ↓
Sacs de houblon ↓
Seaux ↓
Socs ↓
Stères de bois ↓
Tonneaux ↓
Caillou =
Demi-quintaux de carcasse de brebis =
Demi-quintaux de carcasses de cochon =
Hache =
Hache non aiguisée =
Kilos de minerai fer =
Manche =
Peaux =
Quintaux de carcasses de vache =
Quintaux de pierre =
Sacs de blé =
Sacs de farine =
Seau non cerclé =

- Les produits pour producteurs (luxe et rares) : 5%
Grandes voiles ↓
Petites voiles ↓
Bouteilles de lait de brebis =
Bouteilles de lait de chèvre =
Demi-quintaux de carcasse de chèvre =
Livres d'olives =
Livres de raisin =
Pains d'argile =
Sacs de malt =
Boisseaux de sel ↑

- Les produits pour producteurs (qui ne nécessitent pas de changements de mains) : 9,9%
Mâts =
Coques ↑
épées non aiguisées ↑
Lames d'épée ↑
Lames de hache ↑
Lames non forgées ↑
Rame ↑
Roues ↑

Le détail des votes est rappelé ici.
Nombre de votants : 10

Pour : 8 (Syd, Klementein, Lndil, Lucasd, Tamaga, Amarillis, Nefi, Ecm)
Contre : 2 (Gwen de Bulete, Eric de Monceau)
Abstention : 0

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le dix-huitième jour du mois d'Aoust de l'an de Grâce 1460.
Validé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Et à tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,

Qu’il soit su de tous,

Fait à Pau le dix-neuvième jour du mois d'Août de l'an de Grâce 1460,
Rédigé et préparé par eric_de_monceau,
Validé et scellé par Klementein, Coms do Biarn.

Citation :

Qu'il soit su de tous qui liront ou se feront lire la présente,

que la charte du conseil comtal ayant pu être affichée aux différents lieux prévus après le vote clos le six Août 1460 comportait une erreur due à un copiste ayant échappé à notre vigilance.

La charte du conseil comtal votée et amendée par la comtesse et le conseil comtal, est la suivante:

Citation :: Charte du Conseil Comtal du Béarn

Du Coms du Béarn

Le Comte est vassal du Roy de France, doit allégeance à la Couronne et doit mettre en œuvre des lois qui ne contreviennent pas aux lois royales. De son allégeance au Roy, il tire le pouvoir de Justice sur ses terres
- Le Comte est le suzerain et l'autorité suprême du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
- Le Comte est reconnu par le conseil comtal élu, et ce pour la durée de son mandat.
- Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
- Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.
- Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce sur toute personne contrevenant à la justice comtale.
- Le Comte et le conseil comtal disposent du pouvoir législatif, ils peuvent promulguer, abroger, amender les lois comtales.
- Le Comte peut promulguer, abroger, amender les lois comtales seul si une situation l’exige. Toutefois le conseil comtal peut faire appel à l'arbitrage royal si les décisions prises par le Comte lui semblent contrevenir à la loi royale.
- Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
- Le Comte est la plus haute autorité à pouvoir commander les forces armées du Béarn
- Le Comte peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Comté, lever les forces armées du Béarn, afin d'user du droit d'ingérence, de défendre sa province, de répondre à l’appel du Roy ou de l'un de ses alliés.
- Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal

- Le conseil comtal est composé de 12 personnes élues à la proportionnelle par un scrutin de listes à un tour. Les conseillers sont élus pour un mandat de 60 jours et reconnaissent parmi eux le Comte.
- Le conseil comtal peut être élargi à des conseillers extraordinaires invités par le Comte. Ces conseillers extraordinaires ont un simple droit d'intervention, restreint à leur domaine de compétence, dans les discussions auxquelles ils ont été conviés.
- Les conseillers comtaux peuvent démissionner en en faisant la demande écrite au Régnant.
De manière à assurer dans les meilleures conditions le transfert des responsabilités du conseiller partant vers son remplaçant, un préavis ne pouvant pas excéder 3 jours pourra être demandé par le Régnant.
Un conseiller ne respectant pas cette procédure se verra inculpé pour Haute-Trahison.
- Les conseillers comtaux sont tenus de ne pas divulguer à l'extérieur du conseil les informations sensibles dont ils peuvent avoir connaissance dans l'exercice de leur mandat. Toutefois ils peuvent promouvoir et soutenir leurs projets en gargote.
- Les conseillers comtaux ont le devoir de prendre part aux votes
- Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme nuisible, ou manquement grave à ses fonctions, avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites.
- Les conseillers comtaux ont un devoir de présence, ils sont là pour servir le Comté.
Tout manque flagrant, sans explication, de présence ou d'inexécution de leurs missions dans un délai raisonnable et en relation avec le caractère essentiel de la tache à exécuter sera passible d’une sanction décidée à la majorité du Conseil, entre la mise à pied ou des poursuites devant les tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public.
- Un conseiller comtal ne peut être poursuivi en justice pour une affaire liée à l'exercice de sa charge que par un membre du même conseil comtal.

Les postes au sein du Conseil Comtal

Le Comte nomme parmi les 12 conseillers élus:

- Le commissaire au commerce: Il est chargé de gérer les ventes et les achats de marchandises au nom du Comté.
- Le commissaire aux mines: Il a pour rôle la gestion des mines et des carrières, de l'entretien et de la fréquentation de celles-ci.
- Le bailli : Il a pour rôle la gestion du cheptel, des finances, de l'embauche des hauts fonctionnaires, du salaire et des capacités des mines du comté.
- Le capitaine: Il a pour rôle le commandement des forces armées du comté.
- Le connétable: Il a pour rôle l'administration de la caserne et des ressources militaires ainsi que de l'allocation des crédits à la maréchaussée.
- Le prévôt des maréchaux : Il est chargé du maintien de l'ordre [et de la sécurité civile] et de la loi au sein du comté ainsi que de la coordination des services de maréchaussée et de la prévosté.
- Le juge: Il a pour rôle de rendre la justice sur le sol du comté selon la loi en vigueur.
- Le procureur: Il a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
- Le porte-parole: Il a pour rôle la communication entre le conseil comtal et le peuple

Des postes complémentaires

- Le Comte doit accréditer et nommer des citoyens Béarnais aux postes complémentaires, qui peuvent siéger au conseil comtal (parmi les 12 élus) ou ne pas y siéger.
- Le premier conseiller (ou Chambellan) est nommé par le Comte parmi les conseillers élus. Il a pour rôle de suppléer le Comte en cas d'absence courte du pouvoir. (pas plus de 48Heures)
- Le chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les vice-chanceliers et les ambassadeurs, avec l'accord du Comte. Il est conseiller extraordinaire.
- Le recteur de l'université a pour rôle la gestion des cours dispensés à l'université du comté.
- Le greffier du tribunal a pour rôle de consigner les minutes des procès ayant eu lieu au tribunal du Béarn selon les procédures en vigueur.
- Le sénéchal est le garant du fonctionnement de l'Ost et de son organisation au quotidien. Il dirige et coordonne l’ensemble des garnisons du Béarn.

- Le Comte peut à tout moment créer d'autres postes supplémentaires.

Des décisions du conseil comtal

- Un vote est établi par le Comte ou le Chambellan, pour une proposition de loi, c'est à dire une modification, une abrogation, ajout ou un avis portant sur un objet particulier.
- Seuls les conseillers comtaux élus ont le droit de vote
- Un vote doit permettre aux conseillers comtaux élus de s'exprimer à main levé sur les différentes modalités de votes définies en début de scrutin. L'expression pour chaque modalité se fait selon trois mentions au choix : pour, contre, abstention.
- Un vote peut être déclaré clos par le Comte quarante-huit heures après son ouverture.
- Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté, la voix du Comte comptant double s'il est nécessaire de départager.

Faict à Pau, le quatrième jour, du huitième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
Paddy Versifiet de Ouiskai, Coms du Béarn
Amendée le 21 mai de l'an de Grâce 1459
Yolaine de Nay, Coms do Biarn.
Amendée le 6 Août de l'an de Grâce 1460
Klementein d'Andecy, Coms do Biarn.

Pour rappel, présentons le déroulement des votes :

Citation :: Nombre de votants : 9
Pour : 8 (Lndil, Klementein, Gwen de Bulette, Eric de Monceau, Syd, Lucasd, Ecm, Nefi)
Contre : 0
Abstention : 1 (Amarillis)
Non-votant : 2 (Tamaga en retraite, Human)

Per lo Biarn !

Faict en le Castèth de Pau, le Vingt-Troisième jour du mois d'Août de l'An de Grâce 1460.
Validé et Scellé par Sa Grandeur Klementein d'Andecy
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Citation :

De la Comtesse Klementein d'Andecy et de son conseil comtal
A vous béarnais qui ceci lirez ou vous ferez lire

Saludi et patz !

Qu'il soit su et entendu de tous que le Conseil Comtal du Béarn vous présente son bilan de fin de mandat.

Klementein a écrit:

Bilan de la Comtesse

La seconde partie du mandat a encore vu son lot de chaises musicales avec les changements de postes des conseillers, mais dans l'ensemble, cela c'est mieux passé que dans la première partie du mandat, et tous les domaines ont été occupés au mieux. Certains ont du assurer deux postes en même temps, comme Tamaga, d'autres sont de passés de poste en poste, comme Lndil ou Gwen de Bulete. Je remercie chacun de ces conseillers pour leur disponibilité.

Nous nous sommes également occupés des soldes des membres de l'Ost parti aider l'Armagnac et Comminges, soldes qui ont toutes été payés grâce aux bons résultats économiques, et sans surplus pour les impôts des béarnais. Je remercie donc chaque mineur qui s'est rendu un jour dans une mine du Béarn.
Des économies ont également pu être faites lors des fêtes réalisées au Casteth. En effet, certaines n'ont reçues que peu d'investissement, mais nous on permit tout de même de garder un prestige correct, réduisant les embauches de fonctionnaires et d'autant plus les dépenses du Comté.

Je tiens à remercier chaque Béarnais qui s'investit pour son Comté, sa ville ou qui, même sans faire partie de telle ou telle institution, aide à ce que le Comté tourne correctement et puisse lui rendre cela en retour.

Lucasd a écrit:: Bilan du Chambellan

Une deuxième partie de mandat bien moins mouvementée que ne fut la première, les nuisibles et autres brigands n'ayant point gouté l’accueil Béarnais qui leur fut fait et ayant été se faire pendre ailleurs pour notre plus grand plaisir.
Ne nous plaignons pas trop de cette sérénité, la période estivale n'étant pas connu pour favoriser les mobilisations massives, il est plaisant que cette engeance ait semble t elle décidé de prendre quelques repos.

Cette sérénité ne fut pas seulement permise par nos défenseurs et autres responsables de la sécurité, mais également et entre autres par l'équipe économique, qui s'occupant des différents approvisionnement tant pour les mineurs que pour les éleveurs et autres artisans et œuvrant efficacement pour la bonne gestion de notre économie, ont fait que la santé financière du Comté soit saine.

En résumé merci à toutes et tous.

Melian a écrit:: Bilan de la Chancellerie

Projets en cours au sein de la Chancellerie :
La rédaction du texte expliquant l'usage d'un tampon aux couleurs du Béarn pour les annonces de la Chancellerie est en cours.
L'annonce générale pour les halles commerciales est pour sa part terminée, et il est dorénavant question de déterminer les modes de diffusion, afin que celle-ci soict la plus large possible.
Une discussion s'est ouverte par ailleurs afin de développer la communication de la Chancellerie, de rendre plus visible le travail des diplomates béarnais, et également afin de poursuivre le recrutement d'ambassadeurs.

Dossiers actuels :
Les débats sur le traité de coopération judiciaire étendu à l'ensemble du Sud Ouest de la France se poursuivent, ainsi que la discussion sur l'avenir de l'Entente Pyrénéenne ou EP. Nostre voisin et ami Armagnacais ayant été contacté, il appartiendra au prochain conseil de déterminer des suites à donner quant à un potentiel remaniement et développement de cette alliance.
Les suivis se poursuivent en outre concernant la situation Toulousaine très tendue, la menace brigande chez nos voisins ainsi qu'à propos du conflit Couronne de France/Alliance du Ponant. De récentes annonces laissent en effect entrevoir à cet égard l'imminence d'un accord de paix.

Recrutement :
La Chancellerie Béarnaise recrute encore et toujours de nouveaux ambassadeurs, dont la mission est de représenter le Béarn auprès d'une province qui leur sera affectée, d'en faire la promotion mais également de contribuer à informer les Béarnais des évènements se déroulant hors de nos frontières.

Les ambassades à pourvoir : Touraine, Guyenne, Bourgogne, Lyonnais-Dauphiné, Orléans, Champagne, Normandie

Si vous estes intéressé, les portes sont ouvertes au débutant comme au confirmé : http://chancellerie-bearn.forumsactifs.com/f6-office-de-recrutement-du-service-diplomatique

Tamaga a écrit:

Bilan du Bailli

BAILLI :
Bilan économique positif grâce à des économies de bouts de chandelles.

Bestaire et mines procurent un bon revenu.
Investissement prestige : malgré des tests quotidiens nous n'avons pas toujours réussi à investir lors des valeurs hautes mais nous avons pu maintenir le niveau tout modérant nous dépenses. l'ensemble reste positif.
Relation avec les mairies : les mairies sont en difficultés, grâce à notre gestion nous pouvons pour cette dernière semaine baisser les impôts demandés de 1000 écus à 800 écus.
La mairie de pau qui lève maintenant des impôts fonciers afin de remonter la pente ne sera plus exonérée à partir du 26/08. la différence pour nos comptes est minime mais l'égalité entre les villes en sera améliorée.
PE : Les propositions de PE faites par les hauts fonctionnaires à l'université restent insuffisantes, le bailli a du utiliser tous ses contacts pour maintenir le niveau.

Commissaire aux Mines :
On aurait peut-être pu faire mieux au niveau de la communication pour le travail aux mines mais le revenu global est tout de même très correct.
De plus, aucune bêtise ni accident ne sont à déplorer au cours de ce mandat.

Gwen_de_bulete a écrit:: Bilan du Commissaire au Commerce

Dona Gwen de Bulete n'a pu nous fournir un bilan de fin de mandat.

Lndil a écrit:: Bilan du Commissaire aux Mines

Après un certains temps passé à m'occuper des mines en compagnie de dame Tamaga, j'ai eu le plaisir de la remplacer au poste de Bailli.
Les mines se sont toujours bien portées même si elles ne se remplissent jamais assez à notre goût.
Néanmoins elles auront permis de ramener pas mal d'argent puisque nous n'avons pas eu à déplorer d'oubli d'entretiens ou de pertes de niveau.
Les finances du comté se sont quelque peu améliorés durant la mandature mais dame Tamaga en parlera mieux que moi.

J'ai également jouer au PP de secours et au procureur de par les absences (prévues ou non) de certains collègues.
J'ai pu me frotter pour une première fois à la justice. J'espère avoir donné satisfaction aux gens de la prévôté le peu de temps que j'ai pu travailler avec eux.

J'ai aussi fait quelque peu le Délégué au Maire en m'assurant que les nouveaux élus soient bien accueillis et aient leur clé.

Syd a écrit:: Bilan du Juge

Malgré la difficulté de certains procès (notamment affaire Blackney) et une absence dans la procure, tous les procès sont à jour. Justice est faite.

Ecm a écrit:: Bilan du Procureur

Après une absence prévue et justifiée pour cause de synode papal à Rome, j'ai assisté au débats du conseil en cette fin de mandat, principalement au sujet de la justice et de la sécurité.
Je fus également nommée portaparaula pour une durée très courte, afin de seconder Amarillis si une communication urgente avait à être publiée, et j'occupe actuellement la chaire de la procure, pour ces quelques derniers jours.
Le bilan de ce conseil, malgré quelques turbulences, est positif, nous continuons à optimiser les services comtaux, et cherchons à gérer l'économie du mieux possible afin de garder des comptes sains.

Nefi a écrit:: Bilan du Capitaine et Connétable

Dona Nefi n'a pu nous fournir un bilan de fin de mandat.

Ericdemonceau a écrit:: Bilan du Prévôt

Tout c'est bien passé niveau sécurité et ceux malgré la venue d'une bande de brigands sur nos terres. Un peu plus d'aide aurait été bénéfique, mais le noyau dur à suffit à palier les manques. Nous avons recruté du sang neuf à la prevoté, 5 personnes sont en formations pour renforcer les equipes, et ceux malgré un depart celui du lieutenant chef petitmec13 qui nous quitte pour d'autres aventures, une nomination du sergent ballo17 qui est devenu lieutenant. J'ai été content de servir ces deux mois à la prevoté, cela ma fait voir un aspect pas evident de la securité surtout quand on est en alerte, je felicite mon equipe pour le travail fourni et leur assiduité.

Amarillis a écrit:: Bilan du Porte-Parole

Dona Amarillis n'a pu nous fournir un bilan de fin de mandat.

Compilé en le Castèth de Pau, le Vingt-Sixième jour du mois d'Aoust de l'An de Grâce 1460.

Citation :

A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,
Saludi et patz,

Suite au vote interne du Conseil Comtal nouvellement élu, les conseillers ont reconnu dame Tamaga comme Comtesse du Béarn.

En date du 27 août 1460, la répartition des postes au sein du Conseil Comtal du Béarn est la suivante :
- Bailli : Athena de Lavalllière [IG : Athena44]
- Commissaire au Commerce : Clément de Montbazon-Navailles [IG : Syd]
- Commissaire aux Mines : Tryphon
- Procureur : Morganenn de Carpadant
- Juge : Paddy de Ouiskai
- Prévôt des Maréchaux : Azilize d’Herbauge
- Capitaine : Dariane
- Connétable : Vachon
- Porte-Parole : Yuliya
- Conseillers : Shaun de Lavallière & Carles d’Oklharloc de Carguignan [IG : Corbeaunoir]

La fonction de Chambellan sera par ailleurs assurée par Azilize d’Herbauge.
Melian de Ventoux est reconduite dans ses fonctions de Chancelière.

Fait à Pau le vingt-septième jour du mois d’août de l’an de Grâce 1460
Rédigé par Yuliya, porte-parole.
Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga.

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Sam 8 Sep 2012 - 0:25

Citation :

A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,
Saludi et patz,

Qu’il soit su qu’en raison de problèmes personnels, l’empêchant d’assumer ses fonctions dans de bonnes conditions, Clément de Montbazon-Navailles dit Syd est relevé de sa charge de Commissaire au Commerce.

Que par conséquent :
- Yuliya devient Commissaire au Commerce.
- Shaun de Lavallière devient Porte-Parole.

Fait à Pau le septième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1460
Rédigé par Yuliya.
Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 11 Sep 2012 - 9:40

Citation :

A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,

Saludi et patz !

Suite à la demande du Conseil du Béarn, une nouvelle armée Comtale a été créée pour l‘ouverture des frontières décidé il y à peu.
L’armée « Les Cadets de Morlaàs » sera dirigé par Paddy de Ouiskai, actuel juge du Béarn.

Le Conseil remercie également Lucasd de Kervanech pour avoir défendu le Comté pendant deux mois.

Fait à Pau le Dixième jour du mois de Septembre de l’an de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé par Shaun de Lavallière, Porte Parole du Béarn.

Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mer 12 Sep 2012 - 18:43

Citation :

A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,

Saludi et patz !

Comme nous l'avions promis, le tour du Conseil Comtal dans chaque ville du Béarn va débuter prochainement. Ce tour concernera la moitié des conseillers puisque certains ont des impératifs dans leur ville et leur fonction.
Ce tour a pour but de rencontrer les Béarnais en taverne et de faire revivre certaines villes.

Le tour s’effectuera dans un ordre précis :

Citation :: Pau du 17/9 au 20/9

Orthez du 21/9 au 24/9

Mauléon du 25/9 au 28/9

Orthez le 29/9 puis Pau le 30/9

Lourdes du 1/10 au 4/10

Tarbes du 5/10 au 9/10

Fait à Pau le Onzième jour du mois de Septembre de l’an de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé par Shaun de Lavallière, Porte Parole du Béarn.

Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga
[RP] Annonces du Conseil Comtal - Page 22 Bearnjaunehd9

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Lun 24 Sep 2012 - 17:50

Citation :: A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,

Saludi et patz !

Suite à la prise illégal de la mairie d'Orthez le 21 septembre 1460 par l'individu répondant au nom de Nabetes, la révolte pour la reprendre a eu lieu cette nuit.

Le nouveau administrateur Sire Lebron23 assurera la fonction d'intérim le temps que les élections arrivent.

Le Comté s’engage à verser 400 écus pour aider la mairie à se stabiliser financièrement et aider au maximum les habitants. Il va également de soit que la mairie d'Orthez sera exonérer d'impôts comtal le temps que la ville se rétablisse.

Fait à Pau le vingt-troisième jour du mois de Septembre de l’an de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé par Shaun de Lavallière, Porte Parole du Béarn.

Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga

Sujet: Re: [RP] Annonces du Conseil Comtal Mar 25 Sep 2012 - 17:09

Citation :: A tous ceux et celles qui ceci liront ou se feront lire,

Saludi et patz !

Le tour des Conseillers dans chaque villes du Béarn est momentanément mis en attente.
Il pourra reprendre dès que les menaces potentielles seront éloignées.

Le Comté recherche des Béarnais volontaires et bénévoles pour aider les armées à vaincre ces Brigands. Contactez le Prévôt pour recevoir les ordres.

Fait à Pau le vingt-cinquième jour du mois de Septembre de l’an de Grâce mil quatre cent soixante.
Rédigé par Shaun de Lavallière, Porte Parole du Béarn.

Validé et scellé par sa Grandeur Tamaga

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