| Bureau des demandes au Greffe | |
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Auteur | Message |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Bureau des demandes au Greffe Mer 8 Oct 2008 - 9:58 | |
| bonjour, je cherche les archives du procès d'Ichimaru, l'auriez vous sous la main par hasard? merci
Dernière édition par Klementein le Ven 20 Fév 2009 - 20:56, édité 3 fois (Raison : [Mis en post-it + Edition du titre]) | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mer 8 Oct 2008 - 10:08 | |
| Il n'y a pas de procès Ichimaru. S'il n'est pas à, c'est qu'il n'y en a pas eu. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 0:31 | |
| ben il est en prison... il l'etait hier encore donc.. - Citation :
- Grmy - 3 jours restants
Ichimaru - 0 jour restant Pppppppp - 0 jour restant | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 0:57 | |
| Oui et alors ? Il a été condamné quelque part, et quand la peine s'est appliquée il a été mis en prison dans le comté où il se trouvait. Et c'était en Béarn. Ce n'est pas à vous, avocate expérimentée il semblerait, que je vais apprendre cela. C'est lui qui vous a demandé d'intervenir ? Il doit pouvoir vous dire dans quel comté/duché il a été mis en procès non. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 1:02 | |
| Dites, ca vous demanderait beaucoup de répondre agréablement? j'ai été courtoise dans ma demande il me semble. | |
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Floryne de Loisel Doyenne
Nombre de messages : 2348 Village de residence : Quelque part ..... Statut social (lvl) : Niv3 Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 1:13 | |
| Et où je ne suis pas courtoise moi ? Je vous ai mal parlé, insulté ? Je vous réponds c'est tout. Ce n'est pas de ma faute si ma réponse ne vous convient pas. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 1:36 | |
| c'est votre ton qui ne me convient pas. A chacun de nos rencontres j'ai le sentiment que les avocats vous déplaisent. je vais finir par croire que dans ce comté la justice voudrait vivre en huis clos, avec la certitude que personne ne vienne déplacer un rouage en défendant un accusé. Cela devient lassant de vivre dans un comté où les défenseurs ne sont pas reconnus.
Bref, j'ai la réponse que je souhaitais et vous remercie pour le temps pris à me répondre. | |
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Mathieu De Plantagenest
Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 13:52 | |
| Messire Ichimaru, fut condamné pour Trahison en Gascogne (ou Guyenne) je sais plus, et comme il se trouvait effectivement en Béarn lors de son procès, il fut mis en nos gêoles.
Mais nous n'avons aucune trace de son procès icelieu, enfin je n'en ai point vu la couleur depuis ma nomination de Procureur.. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 9 Oct 2008 - 16:16 | |
| Merci infiniment Messire pour cette précision. | |
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Mathieu De Plantagenest
Nombre de messages : 735 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : Noble Date d'inscription : 27/04/2008
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Ven 16 Jan 2009 - 13:45 | |
| Bonjour aux personnes de passage.
Dans l'attente qu'un nouveau greffier soit nommé, je reste à votre disposition.
[HRP : Pour les deux personnes en prison, je crois qu'elles vont y rester ad vitam aeternam, car tant qu'elles sont en prison elle ne pourront pas être éradiquées et comme Ichimaru ne s'est plus connecté depuis août et Pppppppp depuis juin, on risque de les y voir encore longtemps. A moins qu'une demande soit faites ou ait été faites auprès des admins pour qu'on les éradique. mais ça je ne le saurai le dire ] | |
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gnia
Nombre de messages : 2322 Village de residence : Artois Date d'inscription : 03/10/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mar 29 Sep 2009 - 9:23 | |
| Bonjour,
A la demande du Roy d'Armes et pour affaire héraldique, puis-je avoir accès aux minutes du procès de l'individu nommé Lorca ? Merci d'avance. | |
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gnia
Nombre de messages : 2322 Village de residence : Artois Date d'inscription : 03/10/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mar 29 Sep 2009 - 16:34 | |
| Agnès s'appuya sur la porte en patientant lorsque celle ci s'ouvrit lentement en grinçant sur ses gonds sous la pression. Elle observa un instant silencieusement la salle des greffes, lança un timide "hé ho" qui se répercuta sur les liasses de parchemins classés, puis ne trouvant aucune réponse, elle finit par entrer.
Une fois ses recherches effectuées, elle ressortit non sans avoir griffonné une note à l'attention du prochain greffier. - Citation :
Bonjour,
Je me suis permise de prendre copie des minutes du procès du sieur Lorca, à la demande du Roy d'Armes. Je me permet d'ailleurs de vous indiquer que les minutes du procès sont rangées dans le mauvais coffre, celui estampillé "relaxé", or il a été jugé coupable, de ce que j'en ai lu.
Cordialement,
Agnès de Dénéré de Saint Just Héraut du Béarn. [dsl, pas vu que les archives étaient en libre accès... Ca m'apprendra à vouloir faire les truc avant d'avoir pris les 3 cafés réglementaires et indispensables au réveil... ] | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mar 29 Sep 2009 - 20:37 | |
| En venant archiver les nouveaux dossiers dont le verdict venait d'être donné, Klem vit un parchemin, qui lui était destiné. Elle s'enquit du pourquoi de ce mot et répondit dans la foulée... - Citation :
- Bonjour Dame,
Je vous remercie de votre prévenance quand à votre copie. Et tout autant de m'avoir permise de rectifier l'erreur de classement dont vous me faites part.
Je vous souhaite une bonne journée,
Klementein Greffière du Comté du Béarn | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: petite demande Dim 15 Nov 2009 - 16:58 | |
| Quasi se présenta suite à l'audience avec Caro.
Bonjour Klem, comment allez vous?
je passe vous voir juste pour une petite chose. Le dossier d'Aimelin n'est pas archivé correctement, le motif final est TOP. POurriez vous changer le classement s'il vous plait? | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Dim 15 Nov 2009 - 18:11 | |
| Klem vit arriver Quasi à son bureau.Bonjour Quasi. Je vais bien merci et vous ?En entendant la question de Quasi, Klem lui répondit.Alors, le dossier Aimelin est complexe... Je vais vous le chercher pour vous le démontrer...Klem alla chercher le dossier dans ses archives et revint en portant le lourd dossier. "Lourd"... pas si lourd que ça, mais plus lourd que d'autres en tout cas.Je vous explique. Son chef d'accusation est Haute-Trahison, c'est bien cela... - AnacrOn, Procureur à l'époque, a écrit:
- Le Comté du Béarn accuse Messire Aimelin_ de Millelieues de haute trahison.
Et maintenant, voici le verdict rendu... - Telya, Juge à l'époque, a écrit:
- Messire Aimelin , la cour prend note de votre tentative d'apaiser les tensions au cours de ce conflit .
Nous prenons acte aussi de votre repentance.
Toutefois , au vu des temoignages entendus et des preuves en notre possession , la cour vous condamne pour Haute trahison . Etant donné votre passé et ce que vous avez apporté à ce comté , etant donné qu'il y a peu de chance que vous recommenciez la même erreur et que la meme situation se reproduise , la cour dans sa grande clémence a decidé de suivre le verdict de l'accusation .
En conséquence , vu que vous reconnaissez vos torts et faites preuve de repentance , la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public à effectuer une peine d'interets generaux dans les mines du comté d'une durée de 7 jours. Vous aurez 15 jours pour effectuer votre peine. Vous etes en outre condamnez à payer une amende de 1 écus pour frais de dossier. Au final, je comprends en ce verdict qu'il a été condamné et pour Haute-Trahison, et pour TOP, puisque rien ne permet de dire dans les propos du Juge que le TOP remplace la HT. La Juge de l'époque a juste précisé que le verdict suivait les demandes de l'accusation. Hors, l'accusation était la Haute-Trahison. Le dossier est donc pour ma part tout à fait à sa place. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Lun 16 Nov 2009 - 9:12 | |
| Quasi lui sourit , pensant que cette affaire n'en finirait jamais, elle repris tranquillement avec Klem la lecture. Non, non, voyez donc Klem. Le juge dit: - Citation :
En conséquence , vu que vous reconnaissez vos torts et faites preuve de repentance , la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public Ce simple mot implique le changement de verdict et non son addition au premier énoncé.Il est clairement dit qu'au vu de la repentance de mon client, le verdict change. Quasi se mit a rire.Imaginez sinon. Il se repent et...hop une autre condamnation.
De plus on ne peut pour un même chef d'accusation être condamné deux fois.
Dernière édition par Quasi le Lun 16 Nov 2009 - 14:54, édité 1 fois | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Lun 16 Nov 2009 - 13:48 | |
| Klem écouta Quasi. Bien sur, elle le défendait étant son client. Mais pour Klem, c'était surtout le procès, enfin, son verdict, qui n'avait pas été bien rendu...
Pour moi, justement, ce "en conséquence" n'indique pas vraiment que le TOP remplace la première condamnation. Mais on dirait plutôt que la condamnation pour Haute-Trahison est ignorée... Là est toute la difficulté de ce procès. Enfin, plutôt la relecture de ce procès... Ce n'est pas que je veuille qu'il soit archivé pour tel ou tel chef d'accusation, j'essaye de comprendre. Et là, je comprends que le jugement est caduc... Il en dit trop ou pas assez... Et du coup, étant accusé pour Haute-Trahison et condamné pour TOP, il y a pour moi un vice de procédure... non ? | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Lun 16 Nov 2009 - 14:23 | |
| cela pourrait être en effet mais Aimelin, le principal concerné, ne souhaite pas ennuyer la duchesse avec un procès en cour d'appel pour faire annuler le jugement. Donc, pensant que la volonté de verdict est d'atténuer l'acte d'accusation et les mots le disant, il souhaite simplement que le choix de la cour soit respecté.
vous voyez ce que je veux dire? | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Lun 16 Nov 2009 - 19:04 | |
| Oui, je vois très bien ce que vous voulez dire. Mais il faudrait une preuve de la volonté de la Cour de cette volonté d'atténuer l'acte d'accusation. Je vais tenter de contacter la Juge de l'époque pour lui demander clairement ce dont il est en est et je vous informerais dès que possible de ce qu'il en sera ressorti.
Est-ce que cela vous convient si l'on fait ainsi ? | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Lun 16 Nov 2009 - 20:46 | |
| Quasi lui sourit
c'est parfait, Klem, merci beaucoup. | |
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Quasi
Nombre de messages : 136 Village de residence : Mauléon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mer 18 Nov 2009 - 18:42 | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Jeu 19 Nov 2009 - 21:52 | |
| Mon pigeon était malade. Maintenant rétabli, il est allé amener le message au Juge de l'époque. | |
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
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Klementein
Nombre de messages : 6668 Village de residence : Mauléon Statut social (lvl) : Etudiante dans le luxe et la volupté Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe Mer 21 Sep 2011 - 17:48 | |
| Comme Klem était conscencieuse, elle indiqua qu'on lui avait fait une demande par missive privée. Copie des Minutes qu'elle avait donné dès qu'elle avait pris connaissance de la requête... - Odradek a écrit:
- Bonjour Dame Klementein,
Je suis l'avocat du sieur Holden.Caufield.
Pouvez vous me faire parvenir les minutes du procès tenu à l'encontre du père de l'accusé - Undelracou - verdict rendu le 24 février 1459?
Je vous en remercie d'avance.
Odradek | |
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| Sujet: Re: Bureau des demandes au Greffe | |
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