Listes pour les prochaines comtales

Bon j'irai répondre.....faut que je ponde...

Oh je rime, mignon ça!

Bon....avis svp!

Citation :

Le Prévôt écoutait les dires de tous et chacun, toujours aussi calme, validation, jurisprudence, pourtant elle avait bien invalidé cette liste. Retour en arrière oblige, fallait croire. Elle prit la parole.

L'ancien Comte, Juju, avait envoyé sa validation à Dame Arielle. Dans le cas qui nous concerne, la Régente n'a rien validé.

Elle fit pause, balayant du regard, ceux qui étaient présents.

J'ai invalidé la liste de Dame Ladycharmed. Comme je l'ai dit plus tôt, la loi est la loi et elle se doit d'être respectée.

Par contre....bien beau la jurisprudence....mais une jurisprudence n'est pas une coutume ou une habitude....elle est fondée sur un jugement rendu par une Cour, jusrisprudence qui peut être cassé par un tribunal supérieur.... ( à moins qu'en 1456....la jurisprudence se basait sur des coutumes!!! )

Ici, je ne vois pas où il y a jusrisprudence! Peux leur faire un beau texte légal moi....

sont surtout arrêter de polémiquer sur les avis et interdiction de la loi.

les laisse s'amuser???? ou je post? de toute facon..Dame Hilde a réglé le prob de jurisprudence!

Cela m'amuse trop de les voir se relancer la balle....

si on alimentait le feu alors?

Oh.....je peux aller souffler oui! Mais si tu veux passer en premier.....

J'aime bien souffler moi mais c'est pas moi l'expert en justice mais bon rien que pour les faire raler encore plus je veux bien m'y coller de toute façon je suis deja detesté un peu plus un peu moins

Pas long que je le serai aussi! Et là je reste très gentille avec eux......Beau duo....

Je te laisse champ libre......mon post est comme une fermeture à tout dialogue! Triste

Moi qui pensais bêtement qu'un des rôles d'un conseiller est de calmer le jeu et de dialoguer tranquillement, je me suis trompé.

Calmer???? Ben ils s'énervent tous entre eux! J'ai rien dit encore!

Oui tu t'es trompée

Mitaine tu en es où pour la vérification des signatures et de la liste ?

Il leur reste une signature à obtenir...La liste est vérifiée sauf celle là. Surement auj vous pourrez la valider

Validation faite, remerciant l'aide de Dame Floryne


https://chateau-pau.forumactif.com/la-prevote-f20/validation-liste-ldb-t3179.htm

Liste L.B.R. validée


https://chateau-pau.forumactif.com/la-prevote-f20/validation-de-la-liste-lbr-t3190.htm

Non mais attends qu'elle est le rapport ? C'est deux listes différentes.

Et de plus c'est nullement a lui de demander un procès publique.

Il peut déposer plainte je vois pas en quoi c'est interdit il a le droit par contre je ne me souviens plus vraiment si c'est uniquement la tête de liste ou tous les colistiers aussi qui encourent un procès et si c'est le cas je suis désolé de le dire mais il a entièrement raison.

Juste la tête de liste me semble t'il Garath

Citation :

Du non respect des critères d'éligibilité

Article 8: Tout individu ne respectant pas les critères d'éligibilité et qui n'a pas reçu l'accord du Comte , sera sanctionné d'annulation de sa candidature aussi bien au niveau ducal que municipal sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Un procès aura également lieu.

Voila je savais que y'avait quelque chose comme ça , donc ils ont tous pas respecté les critères rien que par le fait d'avoir tous accepté de mettre leur noms dans cette liste. Et me dites pas le contraire c'est publiquement reconnu puisqu'ils ont tous été se présenter en gargote. Donc pour moi si on suit cet article du décret sur les élections c'est tous en procès et de plus y'a un autre article qui dit que ceux qui ne respectent pas ce décret seront sanctionnés au niveau Comtal et municipal ... En gros pour moi tout ceux qui ont fait partie de la première liste et qui sont dans cette deuxième sont non seulement hors la loi mais en plus ceux qui ont fait partie de la première devraient normalement être en procès.

J'en ai parlé avec le procureur l'autre jour justement pour pallier à l'éventualité. Et nous en avons conclut tous les deux, que s'était la tête de liste qui allait en procès, car s'était elle la responsable de la liste.

C'est elle qui a posté la liste IG pas les autres, donc c'est elle la responsable.

Et qui a dit que poser plainte était interdit ? J'ai dis les procès publique, c'est pas a lui de decider, mais à demander aux joueurs du juge, du proc, et des accusés s'ils veulent le faire.

Comme le dit la Régente, ce sont 2 listes différentes...par conséquent l'ordre des noms, n'a pas lieu d'être...

Lebossus a écrit:

Il n'est en outre pas stipulé qu'une liste invalidée puisse se reformer par la suite sans déroger à la règle du changement de noms des 6 premiers de ladite liste.

si ce n'est pas stipulé, c'est que ce n'est pas interdit...

En ce qui concerne le décret proposé par Garath et de l'éligibilité...à voir ce qu'est l'éligibilité, et ici, nous n'avons que les 3 premiers articles

Citation :

De l'égibilité


Article 1: Des élections municipales
Pour être éligible au poste de maire il faut tout d'abord être paysan et propriétaire terrien et/ou artisan et résider dans le village en question, depuis au moins 1 mois.

Article 2: Des élections Comtales
Pour être éligible, au poste de conseiller, il faut avoir sa résidence principale en Béarn depuis au moins 3 mois et posséder un champ ou une échoppe en Béarn également.
Une liste ne peut être éligible que si la totalité de ses membres répond à ces critères.

Article 3: De l'inéligibilité judiciaire
Un candidat ne peut posséder de casier judiciaire. Toutefois une demande de dérogation devra être déposée avant le dépôt de la liste auprès du conseil qui statuera au cas par cas sur la possibilité d'éligibilité, ou pas.

Par conséquent, ils ne sont pas en infraction
La seule faute est de ne pas les avoir mis tout de suite en procès, dès la première liste pour qu'ils soient inéligibles

Très bien donc je peux répondre que :

- Ce sont deux listes différentes donc la place des membres n'a pas lieu d'être
- La loi ne parle pas d'interdiction de créer une nouvelle liste, donc rien d'illégale la dedans.

Donc aucun procès n'a lieu d'être et la liste est bien éligible.

ça vous va ?

pour moi oui ca me va

hé hé , et moi ça me convient trés bien aussi, même si je fais partie de la liste, je trouverai injuste de punir les autres co-listiers, pour une faute unique!