De la Procédure des votes au Conseil Novembre 1456
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Leslou
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Sujet: De la Procédure des votes au Conseil Novembre 1456 Ven 21 Nov 2008 - 17:22
Citation :
Loi concernant la Procédure des votes au Conseil
Le conseiller propose une loi concernant une seule thématique de la législation : il ouvre le débat et réécrit son texte au fur et à mesure de l'avancée des discussions. Ces dernières doivent avoir lieu en temps limité de trois jours à une semaine.
Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé. Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix. ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours) La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.
La Comtesse Améliane a proposé Le Conseil a adopté La Porte Parole Leslou a rédigé
Faict à Pau, ce vingtième et unième jour de novembre de l'An de Grasce 1456.
Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,
Améliane Comtessa do Bearn
Dernière édition par Vanyel le Jeu 12 Jan 2012 - 2:25, édité 2 fois (Raison : correction)
De la Procédure des votes au Conseil Novembre 1456