manga
Nombre de messages : 2585 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 25/05/2009
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans Ven 24 Juil 2009 - 0:07 | |
| en fait pour moi à la base l'immunité pour les ambassadeurs doit juste servir à ça : - Citation :
- Article 4 :
Le duché d'Orléans autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Béarn. Le Béarn autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Orléans.
Article 5 : Le duché d'Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Béarn sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, s'il s'est annoncé dans le duché et a fourni la preuve de son accréditation. Le Béarn s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, s'il s'est annoncé dans le comté et a fourni la preuve de son accréditation | |
|
Varden
Nombre de messages : 5700 Village de residence : Mauleon Date d'inscription : 18/04/2008
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans Ven 24 Juil 2009 - 22:55 | |
| On peut l'inclure dans le traité si vous voulez. ça me fait penser que j'ai aussi votre traité avec le PA à déposer sur ce sujet. | |
|
manga
Nombre de messages : 2585 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 25/05/2009
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans Sam 25 Juil 2009 - 0:09 | |
| heu.. bah heu...
Préfére ne rien dire de plus.. | |
|
Paddy Juge
Nombre de messages : 7250 Village de residence : Lourdes et Pau Statut social (lvl) : Niveau 4 Date d'inscription : 23/04/2008
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans Mer 12 Aoû 2009 - 12:16 | |
| c'est en vote...
aux archives ? | |
|
Eugénie de Varenne
Nombre de messages : 6382 Village de residence : Tarbes Date d'inscription : 18/06/2008
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans Mer 12 Aoû 2009 - 18:45 | |
| | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans | |
| |
|