Castèth de Pau
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 Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans

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clemence
Eugénie de Varenne
Dotch
Constant Corteis
Varden
9 participants
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AuteurMessage
manga




Nombre de messages : 2585
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 25/05/2009

Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 0:07

en fait pour moi à la base l'immunité pour les ambassadeurs doit juste servir à ça :

Citation :
Article 4 :
Le duché d'Orléans autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Béarn.
Le Béarn autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Orléans.

Article 5 :
Le duché d'Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Béarn sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, s'il s'est annoncé dans le duché et a fourni la preuve de son accréditation.
Le Béarn s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, s'il s'est annoncé dans le comté et a fourni la preuve de son accréditation
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Varden

Varden


Nombre de messages : 5700
Village de residence : Mauleon
Date d'inscription : 18/04/2008

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MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitimeVen 24 Juil 2009 - 22:55

On peut l'inclure dans le traité si vous voulez. ça me fait penser que j'ai aussi votre traité avec le PA à déposer sur ce sujet.
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manga




Nombre de messages : 2585
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 25/05/2009

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MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitimeSam 25 Juil 2009 - 0:09

heu.. bah heu...

Préfére ne rien dire de plus..
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Paddy
Juge
Paddy


Masculin Nombre de messages : 7250
Village de residence : Lourdes et Pau
Statut social (lvl) : Niveau 4
Date d'inscription : 23/04/2008

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MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 12:16

c'est en vote...

aux archives ?
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Eugénie de Varenne

Eugénie de Varenne


Nombre de messages : 6382
Village de residence : Tarbes
Date d'inscription : 18/06/2008

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MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 18:45

Aux archives.
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MessageSujet: Re: Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans   Traité sur le statut diplomatique des ambassadeurs du Béarn et d'Orléans - Page 2 I_icon_minitime

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