Préambule, Coutumier

Nous y voilà, nous votons le tout tout premier bout de Coutumier, néanmoins des plus essentiels, écrit en grande partie par Constant.
Pas de troisiéme choix possible, soit oui, soit non.

Citation :: Coutumier Béarnais.

Préambule.

Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des noeuds qui les relient, le noeud situé au nord de Tarbes et le noeud situé au sud de Lourdes.
L'Instance autoritaire ayant pour vocation de diriger la vie politique intérieure au comté de Béarn, et dont le présent texte est l'émanation, est appelée le Conseil du Béarn, elle est représentée par la figure du Comte de Béarn et tire sa souveraineté de la volonté du Dieu Immanent.
Le comté de Béarn est une province du Royaume de France, et reconnaît donc la légitimité des institutions royales sur ses terres, ainsi que celle des lois édictées par le Roy de France. En dehors de ces dites lois, seule la Coutume, définie comme l'ensemble des usages en vigueur, a force de loi dans le comté de Béarn, et il n'appartient qu'au Comté de Béarn d'en donner un prolongement écrit, en vertu du pouvoir législatif qui l'autorise à énoncer la Coutume sous forme de lois.
Afin d'administrer correctement son territoire, le Comté de Béarn se décline en de multiples institutions, dont il appartient au présent texte de fixer les prérogatives.

Dispositions Générales.

Propos Préliminaire : Les Dispositions Générales sont les principes élémentaires que chaque béarnais doit connaître s'il veut se prémunir d'une action litigieuse. Le corpus législatif béarnais ne s'y résume pas, mais elles fournissent un aperçu satisfaisant pour qui mène une vie à l'écart des affaires publiques. En revanche, pour celles et ceux qui briguent une responsabilité quelconque dans la vie politique béarnaise, la connaissance de l'ensemble des lois en vigueur est vivement recommandée.

Article 1 : Tout propriétaire terrien souhaitant engager un ouvrier pour travailler sur sa propriété est tenu de lui proposer un salaire minimal de 15 écus. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
La grille de salaires du Béarn ayant vocation à s'adapter aux lois du marché, celle_ci sera définie par décret comtal renouvelableà tout moment si nécessaire.

Article 2 : Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.

Article 3 : Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 4 : Il est interdit de faire usage de la violence ou de la force envers autrui, notamment dans le but de lui dérober les biens qu'il détient sur lui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 5 : Il est interdit de véhiculer des accusations calomnieuses que l'on sait mensongères à l'encontre d'un habitant du comté de Béarn. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 6 : Il est formellement interdit de faire usage d'un vocabulaire grossier et insultant pour dégrader la dignité d'autrui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

a rodez

A voté.

Je vote "oui" car il faut continuer à avancer mais je continue à dire que l'article 2 créera plus de problèmes qu'il en résolvera ...

Invité

A voté.

A voté

A voté

A voté aussi tiens.

Ma zette, qui a voté non ?

Je suis pour le texte, mais un texte une fois voté ne peut-être modifié et là il y a des changements de forme à apporter, mais pas de soucis je serais le seul non, donc ne vous inquiétez pas

A voté

a voté.

Fait.

Bon ben woualà, c'est voté. Quel est le soucis de forme d'après toi Leslou ?

Tous les passages en rouge je ne pense pas que vous allez présenter ce texte avec la couleur et les fautes.

Ah ben ça non bien sûr, mais était-ce une raison pour voter à la négative ?

Ben oui, car une fois le texte voté, nous n'avons plus le droit d'y toucher, si on le retouche il faut le revoter .... Sinon on peut toujours retoucher comme bon nous semble les textes votés, et là plus d'intérêt au vote. Pour moi c'est une question de bon sens.

Entre tronquer un paragraphe ou justeaméliorer une mise en forme il y a un ravin je trouve...

Oui je suis d'accord, mais si on se l'accorde une fois, on se l'accordera une autre fois, de toute façon ce n'a pas d'importance, puisque de toute façon le texte a été approuvé ainsi avec les modifs à faire, c'est pour cela que j'ai dit que mon non ne changerais rien.

On garde en réserve pour les 6 mandats à venir ?

Ouais voilà.

Non plus sérieusement, ce foutu coutumier sera bouclé ce mandat ci, ranafoute.

/me éclate de rire...

Aie, j'en ai mal à ma blessure encore fraiche

Fais gaffe.. Justement...

on archive ?

Ca dégage.

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