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 Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456

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Leslou

Leslou


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MessageSujet: Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456   Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456 I_icon_minitimeMar 23 Juin 2009 - 23:06

Citation :
Devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise

Le comté a pour devoir de protéger son peuple et d’assurer la sécurité dans ses villes, sur ses routes et à ses frontières.
Il est du devoir de la noblesse (citoyens nobles ou vassaux du comté) de participer activement à l’effort de protection des terres béarnaises.
De ce constat ont été entérinées par le conseil comtal les dispositions suivantes.

De la levée d’une armée

1. Tout noble reconnu par la hérauderie royale peut se voir attribuer le droit le lever une armée aux conditions ci-après citées.

- Le noble doit être vassal du comte ou (compte tenu du jeune âge du comté) citoyen de ladite terre depuis au moins six mois.
- Le noble ne doit pas avoir de casier judiciaire en Béarn
- La levée d’une armée par un noble doit obtenir aval et autorisation écrite, sceau du comte portant foi, du conseil comtal.

2. Tout noble autorisé à lever une armée, s’engage auprès du conseil comtal à défendre la terre Béarnaise et à mettre à disposition du pouvoir ses hommes et son armée.

3. Le Chef d’armée est tenu d’entretenir ses hommes et son armée sur ses propres deniers.

Des devoirs et engagements

1. La mission des nobles, chefs d'armée, est de tenir leur troupe en alerte prêtes à intégrer à tout moment une lance et une armée. Ils auront le devoir de protéger leur village en cas d'attaque.

2. Tout noble engagé se doit de fournir sur demande du Comte des hommes ou des écus dans les plus brefs délais.
Un refus entraînera des poursuites judiciaires pour haute trahison et sera perçu comme une rupture d'allégeance (pour les nobles vassaux du comté) et comme une rupture de l’engagement (pour tous les nobles) si celui-ci est reconnu coupable.

3. Tout commandant d’armée est responsable devant la loi comtale des actes de sa troupe et devra en répondre devant la justice comtale.

Toute acte de trahison ou de barbarisme rompra la confiance établie entre le Comté et la troupe coupable, autorisant le Duché à user de tout moyen pour châtier les coupables sans retenue.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456 Bearnvertez3
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Vanyel

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MessageSujet: Re: Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456   Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456 I_icon_minitimeJeu 1 Juil 2010 - 20:58

Citation :

Citation :
Béarnaises, Béarnais,


Salutations,


Qu’il soit su de tous que le Conseil du Béarn a décidé l ‘abrogation du texte dit des « Devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise ».

L’abrogation a été motivée par les éléments suivants :

- Non présentation du texte au collège héraldique lors de son vote sous le mandat du Coms Améliane en décembre 1456 ;
- Texte non conforme aux lois héraldiques.

Qu’il soit su de tous, que l’abrogation de ce texte, n’exonère en rien la Noblesse de ses devoirs définis par les lois héraldiques.

Citation :
Devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise

Le comté a pour devoir de protéger son peuple et d’assurer la sécurité dans ses villes, sur ses routes et à ses frontières.
Il est du devoir de la noblesse (citoyens nobles ou vassaux du comté) de participer activement à l’effort de protection des terres béarnaises.
De ce constat ont été entérinées par le conseil comtal les dispositions suivantes.

De la levée d’une armée

1. Tout noble reconnu par la hérauderie royale peut se voir attribuer le droit le lever une armée aux conditions ci-après citées.

- Le noble doit être vassal du comte ou (compte tenu du jeune âge du comté) citoyen de ladite terre depuis au moins six mois.
- Le noble ne doit pas avoir de casier judiciaire en Béarn
- La levée d’une armée par un noble doit obtenir aval et autorisation écrite, sceau du comte portant foi, du conseil comtal.

2. Tout noble autorisé à lever une armée, s’engage auprès du conseil comtal à défendre la terre Béarnaise et à mettre à disposition du pouvoir ses hommes et son armée.

3. Le Chef d’armée est tenu d’entretenir ses hommes et son armée sur ses propres deniers.

Des devoirs et engagements

1. La mission des nobles, chefs d'armée, est de tenir leur troupe en alerte prêtes à intégrer à tout moment une lance et une armée. Ils auront le devoir de protéger leur village en cas d'attaque.

2. Tout noble engagé se doit de fournir sur demande du Comte des hommes ou des écus dans les plus brefs délais.
Un refus entraînera des poursuites judiciaires pour haute trahison et sera perçu comme une rupture d'allégeance (pour les nobles vassaux du comté) et comme une rupture de l’engagement (pour tous les nobles) si celui-ci est reconnu coupable.

3. Tout commandant d’armée est responsable devant la loi comtale des actes de sa troupe et devra en répondre devant la justice comtale.

Toute acte de trahison ou de barbarisme rompra la confiance établie entre le Comté et la troupe coupable, autorisant le Duché à user de tout moyen pour châtier les coupables sans retenue.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn

Des devoirs de la noblesse pour la défense béarnaise décembre 1456 Bearnvertez3


abrogé par le Conseil Comtal & scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Bearn le 29 juin 1458
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Abrogation voté par le Conseil du Béarn comme suit :

Pour : 12
Contre : 0

Pour le Conseil Comtal du Béarn,
Rédigée, proposée et annoncée par AnacrOn, Porte-Parole du Béarn.
Validée par Vanyel d'Arezac, Coms du Béarn.


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Fait à Pau, le vingt-neuvième jour, du sixième mois de l’an de Grâce mil quatre cent cinquante huit.
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