Débat : création d'une commission d'enquête (affaire Eriadan

Chers collègues,

Vous avez sans doute suivi ou entendu parler de l'horrible scandale qui a animé la gargote dimanche dernier et qui a vu la mise à pied de Messire Eriadan, déchu par la Comtesse de sa fonction de Prévôt.

Notre Comtesse a parlé en place publique, je cite ses mots pris en note dimanche 21 juin en gargote :

Citation :

Avant que tout à chacun ne monte dans les tours tout de même... Messer Eriadan ne sera pas jugé de facto... Une enquête aura lieu...
Un juge impartial si procès il y a sera diligenté... Et le Procureur jugera bon si le procès a lieu d'être ou pas...

Il nous faut maintenant mettre en application les paroles de la Comtesse du Béarn.

Cependant la situation n'est ni des plus commune, ni des plus simple. Il s'agit d'une affaire politique et nous mesurons tous les implications qui peuvent déboucher d'une telle affaire ... Nous mesurons combien le Peuple est à la fois friant de ce genre d'affaire et à la fois suspicieux vis à vis de la façon dont le politique traite de ces affaires.

Il ne s'agit ici, ni d'accabler l'ex-Prévôt, ni de lui épargner de quelconques épreuves. Il s'agit uniquement de prendre la mesure de l'évènement et d'envisager qu'un Conseiller n'est pas un Béarnais ordinaire , non qu'il ait plus de droits, mais qu'il se doit de respecter plus de devoirs pour mériter la confiance du Peuple à qui il doit sa place. Pensons également que n'importe quel Conseiller peut à avoir à rendre des comptes à la Justice à un moment ou un autre ...

Ces considérations étant dites, il me semble qu'une procédure particulière doit-être appliquée à cette affaire, voici celle que je vous propose en tant que Procureur de notre Comté et que je soumets au débat.


Création d'un commission d'enquête :

L'inculpé étant ex-Conseiller, ex-Prévôt du Béarn, il me semble que ni la Prévôté, ni les Conseillers en poste soient les mieux placés pour enquêter sur l'un des leurs ...
L'enquête doit se prémunir de toutes les accusations qui pourraient entacher ses conclusions. Elle doit être indépendante et doit pouvoir travailler en toute autonomie sous aucune tutelle et surtout pas celle du politique.

Aussi je propose que cette commission soit composée de 3 membres dont les qualités d'indépendance et d'initiative soient indéniables ; ces personnes ne devront pas être d'une couleur politique trop marquée et posséder une expérience relative des us et coutumes du Béarn.

Je propose que la Comtesse nomme la première personne.
Le procureur nommerait la seconde.
Le Juge pourrait nommer la 3ème.

A noter que je n'aurais pas été choqué de voir Eriadan nommer la 3ème personne singeant à cette commission ... C'est à discuter !

La commission aurait à travailler durant un temps déterminé, à définir, 10 jours, 15 jours ... et pourrait avoir à répondre à des questions posées par les Conseillers l'or de sa mise en place.
Elle aurait tous pouvoirs à convoquer et à interroger les témoins de son choix. Elle pourrait demander et obtenir l'ouverture des pièces et dossiers de la Prévôté en relation avec cette affaire.

Une fois le temps d'enquête terminé et les conclusions de la commission rédigées et rendus publiques . Le Procureur aurait à décider si il y a motif ou non d'ouvrir un Procès à l'encontre de Messir Eriadan ou de toutes autres personnes dont l'enquête aurait révélé l'implication ...

Voilà, je vous demande vos avis sur cette procédure ... Elle n'a pour but que de montrer que le Conseil du Béarn agit dans la transparence et le respect du Droit et de la Justice.

12 esprits dont 2 concernés et de très près par l'affaire.

Haussement de sourcil, mais c'est qu'on l'ignore tout bonnement. Reprendre plus haut donc.

Pas que je ne fasse pas confiance à mes conseillers, mais cette fois deux d'entre eux ont des interêts dans cette affaire épineuse; voilà pourquoi j'aurai aimé avoir le temps de la réflexion et peut être oui ne parler de cette chose que dans une salle réservée à cette enquête.

Puisque vous me suspectez Comtessa, j'attends que vous me destituez de ma charge de Juge. Je ne vois pas comment vous pouvez laisser la justice dans les mains d'une personne dont vous n'avez aucune confiance. Non j'avoue que cela me dépasse quelques peu...
Il me semble pourtant avoir toujours fait mon travail comme il le fallait et j'ai eu à juger des affaires politiques, comme celle de dame Chanie, ou comme le conflit Kerinel pour les impôts, ou encore la plainte contre Dame Madg, et pourtant il ne me semble pas avoir tenté de noyer le poisson comme vous le dites si bien.

Qui plus est, si le Juge n'a pas un droit de regard sur la commission d'enquête alors que les deux autres du trio ont accès, vous pouvez nommez un autre Juge dans ce cas.

[ je te réponds hrp Varden, tu parle de l'aveu, qui n'est nullement considéré comme tel dans les RR, du moins pas dans notre coutumier à nous, c'est une notion de droit irl, attention à ne pas mélanger ]

[C'est une plaisanterie LJD Alleaume ? ^^ L'aveu dans la vie réelle, dans les RR, dans tout autre domaine est un aveu, ce n'est pas une notion de droit, c'est un acte de preuve irréfutable en tous domaines, et pas besoin de l'insérer dans un Coutumier RR pour qu'il s'applique. C'est comme si tu disais qu'un meurtre commis en place publique et vu de tous était une preuve uniquement IRL car pas inscrit au Coutumier RR. Voyons, quelle conception étrange as tu là ? Un Juge quel qu'il soit IRL ou RR cherchera à obtenir des aveux pour être persuadé de prendre la bonne décision.

Un aveu reste un aveu, c'est un fait que nul ne peut ignorer même s'il le voulait et n'est en rien inhérent à l'IRL, désolé. De plus, c'est très cohérent historiquement parlant car l'aveu était, et reste encore, la preuve la plus recherchée par les enquêteurs, n'hésitant pas à l'époque à user de torture. Si désormais des aveux sous la contrainte n'ont plus aucune valeur, ce n'était pas forcément le cas en 1457 mais étant dans un univers uchronique j'ai préféré donner un peu d'humanité et prôner l'aveu tel que l'a réalisé le personnage Eriadan, c'est à dire sous aucune forme de contrainte quelle qu'elle soit.

J'ai rarement vu affaire aussi limpide d'ailleurs en tant que joueur et c'est tout à l'honneur du joueur d'Eriadan d'avoir fait assumer ce fait à son personnage que je jugeais lâche jusqu'alors. C'est rare que l'on magouille et que l'on joue, à mon grand regret. Désormais, il y a eu du cran et la volonté d'assumer un côté malhonnête que chacun d'entre nous (joueurs) connaissaient mais dont nos personnages n'avaient hérités que du doute planant sur Eriadan, ce qui était fort peu plaisant et laissait un arrière goût amer en bouche.

C'est désormais chose révolue mais un joueur, de Juge qui plus est, qui considère que des aveux n'ont pas de valeur de preuve irréfutable, là je ne saisis pas du tout. Pas besoin d'inscrire ça sur du papier, c'est tout bonnement logique.]

Rien n'interdit un Juge d'être de la famille du suspect mais en l'état, il me semble que vous êtes parti à l'affaire, tout comme moi Messire Alleaume. n'aviez vous pas accès à ces dossiers contrefaits à ladite époque ? Et Messire Eriadan n'a pas encore nommé son complice que l'enquête devra sans doute découvrir. A partir de là, sans remettre quoi que ce soit en cause, je vous préviens que votre présence en tant que juge et partie pourrait vicier le procès qu'il ne saurait ne pas y avoir.

Je rappelle que l'ouverture d'un procès ne signifie pas que l'accusé est forcément coupable. C'est lui offrir une chance de prouver son innocence et ce de façon publique, s'il souhaite la prouver, ce qui me semblerait paradoxal suite au sujet qu'il a lancé en gargote, et ce de son fait seul.

[ Je reviens pas sur ce que j'ai dis, qui me semble avoir été clair, l'aveu est une preuve mais pas plus probante que les autres DANS LES RR, le droit irl on s'en tamponne un peu la ^^
J'ai jamais dit que je considéré pas l'aveu comme une preuve irréfutable, je dis juste que c'est une preuve au même degrés qu'une autre, vu qu'il n'y a pas de classification par degrés des preuves possibles. ]

Varden vous savez aussi bien que moi que je n'ai pas pu falsifier moi même les dossiers puisque je n'avais les clés de la Prévôté que comme spectateur et que je n'y avais aucun droit ( pas de droit de modos hrp ! )

Et comme le dit la jeune fille une preuve d'un rapport de la Prévôté innocente complètement Messire Eriadan puisqu'il est arrivé à Orthez en étant Orthézien...

Il me semble qu'il a dit avoir fait falsifier les rapports. Je ne saisis pas très bien de quoi l'on parle ? Si l'on pose la question de savoir si Messire Eriadan avait les jours nécessaires à se présenter il y a deux mois, sincèrement ce n'est pas le sujet. Il a bénéficié à ce sujet du bénéfice du doute et nul ne saura revenir dessus.

Le sujet qui nous réunit il me semble est tout autre, c'est le fait que Messire Eriadan a avoué avoir fait falsifier par un tiers, et usant de la contrainte, des rapports de la douane. Son motif, sa raison, finalement quelle importance ? Le fait est là et il est délictuel. C'est une atteinte aux institutions du Comté.

Et je préfère parler avant que l'on ne se dise surpris de ma réaction, je n'hésiterai pas à user de tout ce qui est en mon pouvoir pour que Justice sur ces faits soient rendues. On s'achemine là vers un non-lieu des plus vils. Par peur ou par faiblesse ? Qu'en sais-je il n'en reste pas moins que je vous enjoins à peser vos mots, nul n'est innocenté, nul n'est coupable, Messire Eriadan s'accuse de faits délictuels, nous en sommes là et c'est de là qu'il faut commencer à raisonner.

[Alleaume, tu te contredis. Relis toi. Tu dis que tu reconnais l'aveu comme preuve irréfutable et tu as raison, elle l'est. Mais tu dis aussi que l'aveu a autant de force qu'un autre type de preuve. C'est faux évidemment, et ce par simple logique. Un aveu de culpabilité vaudra toujours plus qu'un soupçon de culpabilité par biais de témoignages de tiers ou autres preuves non formelles, et c'est une hiérarchie de preuves non pas érigée par le droit IRL mais bien existante de façon naturelle et qui s'applique aussi aux RR.

Il n'y a d'ailleurs que toi qui parle de droit IRL ici moi je parle de logique et de raisonnement simple. L'aveu reste la preuve par excellence dans ce jeu, et elle est irréfutable surtout aux yeux de la Cour d'Appel du Royaume, ne t'en déplaise.]